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A proximité de Clermont-Ferrand 63063 Puy De Dome
Acheteur : T2C - Régie des Transports Urbains de l'Agglomération Clermontoise
17, Boulevard Robert Schuman, CS 10009
63063 CLERMONT-FERRAND
Tel : 0473285656
  Reste ? jours - Date de clôture estimée : ?  
Secteurs d'activité
Services de transport de colis.

Transport de marchandises

Type d'avis : Autre
Type de marché : Européen
Date de publication : 22/12/2023
JOUE - 778190-2023

Avis en cas de transparence ex ante volontaire

Services

Base juridique:
Directive 2014/25/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur/entité adjudicatrice

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: T2C - Régie des Transports Urbains de l'Agglomération Clermontoise
Numéro national d'identification: 78951516000016
Adresse postale: 17, Boulevard Robert Schuman, CS 10009
Ville: CLERMONT-FERRAND
Code NUTS: FRK14 Puy-de-Dôme
Code postal: 63063
Pays: France
Courriel: marches.publics@t2c.fr
Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://www.t2c.fr
I.6)Activité principale
Services de chemin de fer urbain, de tramway, de trolleybus ou d'autobus

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

Transport de marchandises

Numéro de référence: Vj
II.1.2)Code CPV principal
60161000 Services de transport de colis
II.1.3)Type de marché
Services
II.1.4)Description succincte:

La consultation concerne l'enlèvement et la livraison de marchandises diverses, allant du simple carton à la palette

II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: non
II.1.7)Valeur totale du marché (hors TVA) (Accord pour publication? oui)
Valeur hors TVA: 50 000.00 EUR
II.2)Description
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
60161000 Services de transport de colis
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK14 Puy-de-Dôme
II.2.4)Description des prestations:

La consultation concerne l'enlèvement et la livraison de marchandises diverses, allant du simple carton à la palette

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique des prestations / Pondération: 40
Coût - Nom: Prix des prestations / Pondération: 60
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Attribution d'un marché sans publication préalable d'un avis d'appel à la concurrence au Journal officiel de l’Union européenne (dans les cas énumérés ci-dessous)
  • Le contrat ne relève pas du champ d'application de la directive
Explication:

L'accord-cadre de fournitures et services est conclu pour une période globale de 4 ans, reconductions comprise. Le montant maximum global est de 200 000,00 EUR HT La procédure ne relève donc pas de la Directive 2004/17/Ce et ne justifiait pas d'une publication préalable au Joue

IV.1.3)Information sur l'accord-cadre
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: non
IV.2)Renseignements d'ordre administratif

Section V: Attribution du marché/de la concession

V.2)Attribution du marché/de la concession
V.2.1)Date d'attribution du marché:
14/12/2023
V.2.2)Informations sur les offres
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire/concessionnaire
Nom officiel: Geodis
Adresse postale: 7 ALL DE L EUROPE
Ville: CLICHY
Code NUTS: FR105 Hauts-de-Seine
Code postal: 92110
Pays: France
Le titulaire/concessionnaire sera une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot/de la concession (hors TVA) (Accord pour publication? oui)
Valeur totale du marché/du lot/de la concession: 50 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.3)Informations complémentaires:

Le montant indiqué est un maximum annuel

VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: Tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Adresse postale: 6, Cours Sablon
Ville: Clermont-Ferrand
Code postal: 63033
Pays: France
Courriel: greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr
Téléphone: +33 473146100
Fax: +33 473146122
VI.4.3)Introduction de recours
Précisions concernant les délais d'introduction de recours:

- Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat.

- Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du Cja, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du Cja.

- Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du Cja, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme.

- Recours en contestation de la validité du contrat, issu de la jurisprudence « Tarn-et-Garonne », ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique

VI.5)Date d’envoi du présent avis:
19/12/2023