A proximité de Andrezé 49600 Maine Et Loire
Acheteur : Mauges Communauté
49602 BEAUPREAU-EN-MAUGES
Tel : 0241717710
3 Lots
Lot 1
Gestion des boues des stations d'épuration du territoire de Mauges Communauté Lot 1 Mauges-sur-Loire et Chemillé-en-Anjou
Lot 2
Gestion des boues des stations d'épuration du territoire de Mauges Communauté Lot 2 Orée d'Anjou et Montrevault-sur-Evre
Lot 3
Gestion des boues des stations d'épuration du territoire de Mauges Communauté Lot 3 Beaupreau-en-Mauges
Secteurs d'activité
Services d'évacuation des boues.
Services de transport des boues.
Services d'élimination des boues.

Gestion des boues des stations d'épuration du territoire de Mauges Communauté

Type d'avis : Avis d’attribution
Type de marché : Européen
Date de publication : 11/07/2024
JOUE - 414195-2024
414195-2024 - Résultats
France – Services d'élimination des boues – Gestion des boues des stations d'épuration du territoire de Mauges Communauté
OJ S 134/2024 11/07/2024
Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Services
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officielMauges Communauté
Adresse électroniquefcp@maugescommunaute.fr
Activité de l’entité adjudicatrice: Activités liées à l’eau
2. Procédure
2.1.
Procédure
TitreGestion des boues des stations d'épuration du territoire de Mauges Communauté
DescriptionLa présente consultation a pour objet l'attribution d'un accord-cadre mono attributaire à bons de commande pour les prestations de gestion des boues des stations d'épuration des communes d'Orée d'Anjou, Montrevault sur Evre, Mauges Sur Loire, Chemillé en Anjou et Beaupréau en Mauges sur le territoire de Mauges Communauté : Tranche ferme - Gestion des boues liquides et pâteuses chaulées en épandage - Gestion des boues pâteuses non chaulées - Curage des lits et des filtres plantés en compostage - Curage et évacuation des boues de lagunes en épandage Tranche optionnelle - Déshydratation des boues liquides avec évacuation en compostage
Identifiant de la procédure6d00868c-a859-47d3-a0a6-2268a8317fc0
Avis précédent: 80dcbe1c-e646-4587-81bf-5b3c4bd88785-01
Identifiant interne2024-03B457-L01/L03
Type de procédureOuverte
2.1.1.
Objet
Nature du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 90513600 Services d'élimination des boues
Nomenclature supplémentaire (cpv): 90513700 Services de transport des boues, 90513900 Services d'évacuation des boues
2.1.3.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre8 350 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Base juridique
Directive 2014/25/UE
5. Lot
5.1.
LotLOT-0001
Titre: Gestion des boues des stations d'épuration du territoire de Mauges Communauté Lot 1 Mauges-sur-Loire et Chemillé-en-Anjou
Description: La présente consultation a pour objet l'attribution d'un accord-cadre mono attributaire à bons de commande pour les prestations de gestion des boues des stations d'épuration des communes de Mauges Sur Loire et Chemillé en Anjou sur le territoire de Mauges Communauté : Tranche ferme - Gestion des boues liquides et pâteuses chaulées en épandage - Gestion des boues pâteuses non chaulées - Curage des lits et des filtres plantés en compostage - Curage et évacuation des boues de lagunes en épandage Tranche optionnelle - Déshydratation des boues liquides avec évacuation en compostage
Identifiant interne: 2024-03B457-L01
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90513600 Services d'élimination des boues
Nomenclature supplémentaire (cpv): 90513700 Services de transport des boues, 90513900 Services d'évacuation des boues
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 2
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA3 350 000,00 EUR
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix des prestations
Description: 60% - application d'une formule décrite au règlement de consultation

Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique
Description: Sous-critère 1 : Présentation de l'entreprise Sous-critère 2 : Moyens humains et matériels spécifiquement affectés pour assurer le suivi et la réalisation des différents chantiers avec le détail d'une intervention type "curage de lit, curage de lagune, évacuation des boues liquide, évacuation des boues pâteuse chaulées " ; le choix des engins proposés pour le curage ainsi que l'organisation proposée pour assurer la continuité du service Sous-critère 3 : Moyens mis en oeuvre pour assurer la traçabilité des boues Sous-critère 4 : Dispositions prises par l'entreprise pour la gestion de la propreté, la sécurité, la gestion des déchets, la protection de l'environnement sur le chantier notamment les dispositions prises pour éviter les nuisances (bruit, odeur) aux alentours du chantier, les économies liées au transport en privilégiant l'évacuation des boues à proximité Sous-critère 5 : Description de filières alternatives en cas d'impossibilité d'épandage
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Nantes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéMauges Communauté
Organisation qui signe le marchéMauges Communauté
5.1.
LotLOT-0003
Titre: Gestion des boues des stations d'épuration du territoire de Mauges Communauté Lot 2 Orée d'Anjou et Montrevault-sur-Evre
Description: La présente consultation a pour objet l'attribution d'un accord-cadre mono attributaire à bons de commande pour les prestations de gestion des boues des stations d'épuration sur le territoire des communes d'OREE d'ANJOU et de MONTREVAULT sur EVRE : Tranche ferme - Gestion des boues liquides en épandage - Gestion des boues pâteuses non chaulées - Curage des lits et des filtres plantés en compostage ou en épandage - Curage et évacuation des boues de lagunes en épandage Tranche optionnelle - Déshydratation des boues liquides avec évacuation en épandage
Identifiant interne: 2024-03B457-L02
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90513600 Services d'élimination des boues
Nomenclature supplémentaire (cpv): 90513700 Services de transport des boues, 90513900 Services d'évacuation des boues
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 2
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA3 350 000,00 EUR
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix des prestations
Description: 60% - application d'une formule décrite au règlement de consultation

Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique
Description: Sous-critère 1 : Présentation de l'entreprise Sous-critère 2 : Moyens humains et matériels spécifiquement affectés pour assurer le suivi et la réalisation des différents chantiers avec le détail d'une intervention type "curage de lit, curage de lagune, évacuation des boues liquide, évacuation des boues pâteuse chaulées " ; le choix des engins proposés pour le curage ainsi que l'organisation proposée pour assurer la continuité du service Sous-critère 3 : Moyens mis en oeuvre pour assurer la traçabilité des boues Sous-critère 4 : Dispositions prises par l'entreprise pour la gestion de la propreté, la sécurité, la gestion des déchets, la protection de l'environnement sur le chantier notamment les dispositions prises pour éviter les nuisances (bruit, odeur) aux alentours du chantier, les économies liées au transport en privilégiant l'évacuation des boues à proximité Sous-critère 5 : Description de filières alternatives en cas d'impossibilité d'épandage
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Nantes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéMauges Communauté
Organisation qui signe le marchéMauges Communauté
5.1.
LotLOT-0004
Titre: Gestion des boues des stations d'épuration du territoire de Mauges Communauté Lot 3 Beaupreau-en-Mauges
Description: La présente consultation a pour objet l'attribution d'un accord-cadre mono attributaire à bons de commande pour les prestations d'évacuation des boues des stations d'épuration de la commune de BEAUPREAU en MAUGES sur le territoire de Mauges Communauté : Tranche ferme - Gestion des boues pâteuses chaulées en épandage - Gestion des boues pâteuses non chaulées - Curage des lits et des filtres plantés en compostage - Curage et évacuation des boues de lagunes en épandage Tranche optionnelle - Déshydratation des boues liquides avec évacuation en épandage
Identifiant interne: 2024-03B457-L03
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90513600 Services d'élimination des boues
Nomenclature supplémentaire (cpv): 90513700 Services de transport des boues, 90513900 Services d'évacuation des boues
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 2
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA1 600 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)non
Informations complémentaires: test
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix des prestations
Description: 60% - application d'une formule décrite au règlement de consultation

Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique
Description: Sous-critère 1 : Présentation de l'entreprise Sous-critère 2 : Moyens humains et matériels spécifiquement affectés pour assurer le suivi et la réalisation des différents chantiers avec le détail d'une intervention type "curage de lit, curage de lagune, évacuation des boues liquide, évacuation des boues pâteuse chaulées " ; le choix des engins proposés pour le curage ainsi que l'organisation proposée pour assurer la continuité du service Sous-critère 3 : Moyens mis en oeuvre pour assurer la traçabilité des boues Sous-critère 4 : Dispositions prises par l'entreprise pour la gestion de la propreté, la sécurité, la gestion des déchets, la protection de l'environnement sur le chantier notamment les dispositions prises pour éviter les nuisances (bruit, odeur) aux alentours du chantier, les économies liées au transport en privilégiant l'évacuation des boues à proximité Sous-critère 5 : Description de filières alternatives en cas d'impossibilité d'épandage
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Nantes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéMauges Communauté
Organisation qui signe le marchéMauges Communauté
6. Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis8 300 000,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0001
Statut sélection lauréatAu moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat
Nom officielSAUR VALBE Grand Ouest
Offre
Identifiant de l’offre969674
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0001
L’offre a été classéeoui
Place sur la liste des lauréats1
Valeur de la concession
L’offre est une variantenon
Sous-traitanceNon
Informations relatives au marché
Identifiant du marché2024-03B457-L01
Date de conclusion du marché22/05/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadrenon
Organisation qui signe le marchéMauges Communauté
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues2
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0003
Statut sélection lauréatAu moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat
Nom officielSEDE Environnement
Offre
Identifiant de l’offre969676
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0003
Valeur de la concession
Sous-traitanceOui
La valeur de la sous-traitance est connueoui
Valeur de la sous-traitance5 782,00 EUR
Informations relatives au marché
Identifiant du marché2024-03B457-L02
Date de conclusion du marché22/05/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadreoui
Organisation qui signe le marchéMauges Communauté
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues2
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0004
Statut sélection lauréatAu moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat
Nom officielSEDE Environnement
Offre
Identifiant de l’offre969677
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0004
Valeur de la concession
Sous-traitanceOui
La valeur de la sous-traitance est connueoui
Valeur de la sous-traitance6 424,00 EUR
Informations relatives au marché
Identifiant du marché2024-03B457-L03
Date de conclusion du marché22/05/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadreoui
Organisation qui signe le marchéMauges Communauté
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues3
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Mauges Communauté
Numéro d’enregistrement: 20006001000085
Adresse postale: 01 Rue Robert Schuman - La Loge CS 60111 - Beaupreau 
Ville: BEAUPREAU-EN-MAUGES
Code postal: 49600
Subdivision pays (NUTS): Maine-et-Loire (FRG02)
Pays: France
Point de contact: DJONDO Akuété
Adresse électronique: fcp@maugescommunaute.fr
Téléphone: +33 241717710
Rôles de cette organisation
Acheteur
Organisation qui signe le marché
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal administratif de Nantes
Numéro d’enregistrement: 17440005100010
Adresse postale: 6 allée de l'île Gloriette CS 24111 
Ville: Nantes
Code postal: 44041
Subdivision pays (NUTS): Loire-Atlantique (FRG01)
Pays: France
Adresse électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr
Téléphone: +33 255101002
Rôles de cette organisation
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: Mauges Communauté
Numéro d’enregistrement: 200 060 0100 0085
Adresse postale: 01 Rue Robert Schuman - La Loge CS 60111 - Beaupreau  
Ville: BEAUPREAU-EN-MAUGES
Code postal: 49600
Pays: France
Adresse électronique: fcp@maugescommunaute.fr
Téléphone: +33241717710
Rôles de cette organisation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: SAUR VALBE Grand Ouest
Numéro d’enregistrement: 33937998405975
Adresse postale: 21 rue Anita Consti CS 80190 
Ville: VANNES
Code postal: 56005
Pays: France
Adresse électronique: sonialepetitcorps@saur.com
Téléphone: +33297545288
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Lauréat de ces lotsLOT-0001
8.1.
ORG-0005
Nom officiel: SEDE Environnement
Numéro d’enregistrement: 31573284200663
Adresse postale: 195 rue Blaise Pascal CS 30094 
Ville: ANCENIS
Code postal: 44153
Pays: France
Adresse électronique: sede-atlantique.proprete@sede.fr
Téléphone: +33251141919
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Lauréat de ces lotsLOT-0003, LOT-0004
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 152f332c-6b1d-45d0-82c9-a8655de35e15 - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis30
Date d’envoi de l’avis: 10/07/2024 09:40:08 (UTC+2)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 414195-2024
Numéro de publication au JO S: 134/2024
Date de publication: 11/07/2024