Centrale des marchés
Traitement des déchets verts regroupés sur le déchèterie pour professionnels Le présent marché concerne le traitement des déchets verts regroupés sur la déchèterie pour professionnels gérée par la COBAN Atlantique sur la commune de Lège-Cap Ferret. adresse : 46 avenue de...
CdC Bassin d'Arcachon Nord 33510Andernos-les-Bains contact@coban-atlantique.fr 05 57 76 58 03
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Traitement des déchets verts regroupés sur le déchèterie pour professionnels

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Marché public ou privé
Référence du marché : 1746885

Etat : Avis d'attribution
Publié dans :
JOUE (31/10/15)
386910-2015
BOAMP (29/10/15)
15-165624
Résultat de marché

Département(s) de publication : 33
Annonce No 15-165624
I. II. IV. V. VI.

Avis d'attribution de marché


Directive 2004/18/CE.

Section I : Pouvoir adjudicateur

I.1) NOM, ADRESSES ET POINT(S) DE CONTACT :
CdC Bassin d'Arcachon Nord, 46 avenue des Colonies, à l'attention de M. le président, F-33510 Andernos-les-Bains. Tél. (+33) 5 57 76 17 17. E-mail : contact@coban-atlantique.fr. Fax (+33) 5 57 76 58 03.
Adresse(s) internet :
Adresse du profil d'acheteur (URL) : http://marchespublics-aquitaine.org.
I.2) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR :
Organisme de droit public.
I.3) ACTIVITÉ PRINCIPALE :
Services généraux des administrations publiques.
Environnement.
I.4) ATTRIBUTION DE MARCHÉ POUR LE COMPTE D'AUTRES POUVOIRS ADJUDICATEURS :
Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.

Section II : Objet du marché

II.1) DESCRIPTION
II.1.1)Intitulé attribué au marché :
traitement des déchets verts regroupés sur le déchèterie pour professionnels.
II.1.2)Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation :
Services.
Catégorie de services : no16 Services de voirie et d'enlèvement des ordures : services d'assainissement et services analogues.
Code NUTS .
II.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique :
II.1.4)Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
le présent marché concerne le traitement des déchets verts regroupés sur la déchèterie pour professionnels gérée par la COBAN Atlantique sur la commune de Lège-Cap Ferret.
II.1.5)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
90513000.
II.1.6)Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :
II.2) VALEUR TOTALE FINALE DU OU DES MARCHÉ(S)
II.2.1)Valeur totale finale du ou des marché(s) :

Section IV : Procédure

IV.1) TYPE DE PROCÉDURE
IV.1.1)Type de procédure :
Ouverte.
IV.2) CRITÈRES D'ATTRIBUTION
IV.2.1)Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction
     1. coût global de la prestation, y compris le transport depuis la déchèterie pour professionnels. le coût global sera calculé en prenant en compte le prix de l'évacuation acquitté par la collectivité pour l'offre de base et autres variantes techniques (excepté le cas de la variante no1 qui inclut nécessairement ce coût). : 60 %.
     2. valeur technique jugée par une note de 0 à 10 selon les critères suivants : la capacité du site de livraison à accueillir les déchets verts dans de bonnes conditions : jours et heures d'ouverture, adaptation aux variations saisonnières (sur 5 points), le taux de déchets non-conformes acceptable (sur 5 points) : 40 %.
IV.2.2)Enchère électronique :
IV.3) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.3.1)Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
2015TTTDV.
IV.3.2)Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché : Oui.
Avis de marché
Numéro de l'avis au JO : 2015/S 127-233526 du 04/07/2015.

Section V : Attribution du marché

MARCHÉ no : 201509SE014
INTITULÉ : Traitement des déchets verts regroupés sur la déchèterie pour professionnels de Lège Cap Ferret
V.1) DATE D'ATTRIBUTION DU MARCHÉ :
19 octobre 2015
V.2) INFORMATIONS SUR LES OFFRES :
V.3) NOM ET ADRESSE DE L'OPÉRATEUR ÉCONOMIQUE AUQUEL LE MARCHÉ A ÉTÉ ATTRIBUÉ :
AES SAS, Le petit clos, 24800 Saint paul la roche. Tél. (+33) 5 53 55 35 70. Fax (+33) 5 53 55 35 78.
V.4) INFORMATIONS SUR LE MONTANT DU MARCHÉ :
Estimation initiale du montant du marché :
Valeur : 67 500 euros.TVA comprise. Taux de TVA (%) 20.
V.5) INFORMATION SUR LA SOUS-TRAITANCE :

Section VI : Renseignements complémentaires

VI.1) INFORMATION SUR LES FONDS DE L'UNION EUROPENNE :
Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
VI.2) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES :

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 29 octobre 2015.
Références de l'avis initial mis en ligne sur le site BOAMP, annonce no 15-101554, mise en ligne le 2 juillet 2015
VI.3) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.3.1)Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de Bordeaux, 9 rue Tastet - B.P. 947, F-33063 Bordeaux Cedex. E-mail : greffe.ta-bordeaux@juradm.fr. Tél. (+33) 5 56 99 38 00. Fax (+33) 5 56 24 39 03.
Organe chargé des procédures de médiation :
Comité consultatif interrégionale règlement amiable des marchés publics, 4b esplanade Charles de Gaulle, F-33077 Bordeaux Cedex. Tél. (+33) 5 56 90 65 30. Fax (+33) 5 56 90 65 00.
VI.3.2)Introduction des recours :
VI.3.3)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours :
Tribunal administratif de Bordeaux, 9 rue Tastet - B.P. 947, F-33063 Bordeaux Cedex. E-mail : greffe.ta-bordeaux@juradm.fr. Tél. (+33) 5 56 99 38 00. Fax (+33) 5 56 24 39 03.
VI.4) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS :
29 octobre 2015.
I.1) NOM, ADRESSES ET POINT(S) DE CONTACT :
CdC Bassin d'Arcachon Nord, 46 avenue des Colonies, à l'attention de M. le président, F-33510 Andernos-les-Bains. Tél. (+33) 5 57 76 17 17. E-mail : contact@coban-atlantique.fr. Fax (+33) 5 57 76 58 03.
Adresse(s) internet :
Adresse du profil d'acheteur (URL) : http://marchespublics-aquitaine.org.
I.2) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR :
Organisme de droit public.
I.3) ACTIVITÉ PRINCIPALE :
Services généraux des administrations publiques.
Environnement.
I.4) ATTRIBUTION DE MARCHÉ POUR LE COMPTE D'AUTRES POUVOIRS ADJUDICATEURS :
Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.
II.1) DESCRIPTION
II.1.1)Intitulé attribué au marché :
traitement des déchets verts regroupés sur le déchèterie pour professionnels.
II.1.2)Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation :
Services.
Catégorie de services : no16 Services de voirie et d'enlèvement des ordures : services d'assainissement et services analogues.
Code NUTS .
II.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique :
II.1.4)Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
le présent marché concerne le traitement des déchets verts regroupés sur la déchèterie pour professionnels gérée par la COBAN Atlantique sur la commune de Lège-Cap Ferret.
II.1.5)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
90513000.
II.1.6)Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :
II.2) VALEUR TOTALE FINALE DU OU DES MARCHÉ(S)
II.2.1)Valeur totale finale du ou des marché(s) :
IV.1) TYPE DE PROCÉDURE
IV.1.1)Type de procédure :
Ouverte.
IV.2) CRITÈRES D'ATTRIBUTION
IV.2.1)Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction
     1. coût global de la prestation, y compris le transport depuis la déchèterie pour professionnels. le coût global sera calculé en prenant en compte le prix de l'évacuation acquitté par la collectivité pour l'offre de base et autres variantes techniques (excepté le cas de la variante no1 qui inclut nécessairement ce coût). : 60 %.
     2. valeur technique jugée par une note de 0 à 10 selon les critères suivants : la capacité du site de livraison à accueillir les déchets verts dans de bonnes conditions : jours et heures d'ouverture, adaptation aux variations saisonnières (sur 5 points), le taux de déchets non-conformes acceptable (sur 5 points) : 40 %.
IV.2.2)Enchère électronique :
IV.3) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.3.1)Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
2015TTTDV.
IV.3.2)Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché : Oui.
Avis de marché
Numéro de l'avis au JO : 2015/S 127-233526 du 04/07/2015.
MARCHÉ no : 201509SE014
INTITULÉ : Traitement des déchets verts regroupés sur la déchèterie pour professionnels de Lège Cap Ferret
V.1) DATE D'ATTRIBUTION DU MARCHÉ :
19 octobre 2015
V.2) INFORMATIONS SUR LES OFFRES :
V.3) NOM ET ADRESSE DE L'OPÉRATEUR ÉCONOMIQUE AUQUEL LE MARCHÉ A ÉTÉ ATTRIBUÉ :
AES SAS, Le petit clos, 24800 Saint paul la roche. Tél. (+33) 5 53 55 35 70. Fax (+33) 5 53 55 35 78.
V.4) INFORMATIONS SUR LE MONTANT DU MARCHÉ :
Estimation initiale du montant du marché :
Valeur : 67 500 euros.TVA comprise. Taux de TVA (%) 20.
V.5) INFORMATION SUR LA SOUS-TRAITANCE :
VI.1) INFORMATION SUR LES FONDS DE L'UNION EUROPENNE :
Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
VI.2) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES :

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 29 octobre 2015.
Références de l'avis initial mis en ligne sur le site BOAMP, annonce no 15-101554, mise en ligne le 2 juillet 2015
VI.3) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.3.1)Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de Bordeaux, 9 rue Tastet - B.P. 947, F-33063 Bordeaux Cedex. E-mail : greffe.ta-bordeaux@juradm.fr. Tél. (+33) 5 56 99 38 00. Fax (+33) 5 56 24 39 03.
Organe chargé des procédures de médiation :
Comité consultatif interrégionale règlement amiable des marchés publics, 4b esplanade Charles de Gaulle, F-33077 Bordeaux Cedex. Tél. (+33) 5 56 90 65 30. Fax (+33) 5 56 90 65 00.
VI.3.2)Introduction des recours :
VI.3.3)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours :
Tribunal administratif de Bordeaux, 9 rue Tastet - B.P. 947, F-33063 Bordeaux Cedex. E-mail : greffe.ta-bordeaux@juradm.fr. Tél. (+33) 5 56 99 38 00. Fax (+33) 5 56 24 39 03.
VI.4) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS :
29 octobre 2015.
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