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A proximité de Paris 12 75599 Paris
Acheteur : RATP
LAC B916 - 54, quai de la Rapée
75599 Paris cedex 12
Tel : 0158769340
2 Lots
Lot 1
Fourniture d'une Machine A Laver (MAL)
Lot 2
Fourniture d'une Installation de Remplissage des Sablières (IRS)
Secteurs d'activité
Machines industrielles.

Etudes et Fournitures d'une Machine A Laver (MAL) et d'une Installation de Remplissage des Sablières (IRS) pour les tramways au SMR T1 de Murs à Pêches

Type d'avis : Avis d’attribution
Type de marché : Européen
Date de publication : 22/12/2023
JOUE - 778757-2023

Avis d'attribution de marché – secteurs spéciaux

Résultats de la procédure de marché

Fournitures

Base juridique:
Directive 2014/25/UE

Section I: Entité adjudicatrice

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: RATP
Numéro national d'identification: 77566343801906
Adresse postale: LAC B916 - 54, quai de la Rapée
Ville: Paris cedex 12
Code NUTS: FR101 Paris
Code postal: 75599
Pays: France
Point(s) de contact: Michèle DESCHAMPS
Courriel: michele.deschamps@ratp.fr
Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://www.ratp.fr
Adresse du profil d’acheteur: https://ratp.bravosolution.com/web/login.html
I.6)Activité principale
Services de chemin de fer urbain, de tramway, de trolleybus ou d'autobus

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

Etudes et Fournitures d'une Machine A Laver (MAL) et d'une Installation de Remplissage des Sablières (IRS) pour les tramways au SMR T1 de Murs à Pêches

Numéro de référence: DHA_2023MRF19154
II.1.2)Code CPV principal
42000000 Machines industrielles
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte:

Le présent avis concerne la mise en place d'un accord cadre à bons de commande pour les études, les fabrications, les livraisons, les installations, les mises au point, les essais, les réceptions, les mises en service, les formations, les garantie et la maintenance pendant les périodes de garantie d’une machine à laver au défilé et d'une installation de remplissage des sablières, conçues pour les tramways de la ligne T1 du réseau de transport parisien.

Cette consultation comprend deux (2) lots :

- Lot n°1 – Etude et fourniture d’une Machine A Laver (MAL),

- Lot n°2 – Etude et fourniture d’une Installation de Remplissage des Sablières (IRS).

II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Fourniture d'une Machine A Laver (MAL)

Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
42000000 Machines industrielles
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR1 Ile-de-France
II.2.4)Description des prestations:

Comprend l’étude, la fabrication, le transport et la livraison, le montage, l’installation, la mise au point, les essais de réception sur site, la mises en service, la formations à l’utilisation et à l’entretien, la garanties et la maintenance préventive pendant la période de garantie d’une Machine A Laver (MAL).

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Technique / Pondération: 52%
Critère de qualité - Nom: RSE / Pondération: 3%
Prix - Pondération: 45%
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Des modifications pourront être apportées au marché, conformément aux articles R2194-1 à R2194-9 du Code

de la Commande Publique.

La RATP se réserve la possibilité de faire réaliser des prestations complémentaires par le Titulaire du marché dans les conditions énoncées à l’article R2122-4 du Code de la Commande publique.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

CTA G82 : Equipement de nettoyage

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Fourniture d'une Installation de Remplissage des Sablières (IRS)

Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
42000000 Machines industrielles
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR101 Paris
II.2.4)Description des prestations:

Des modifications pourront être apportées au marché, conformément aux articles R2194-1 à R2194-9 du Code

de la Commande Publique.

La RATP se réserve la possibilité de faire réaliser des prestations complémentaires par le Titulaire du marché dans les conditions énoncées à l’article R2122-4 du Code de la Commande publique.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Technique / Pondération: 52%
Critère de qualité - Nom: RSE / Pondération: 3%
Prix - Pondération: 45%
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Des modifications pourront être apportées au marché, conformément aux articles R2194-1 à R2194-9 du Code

de la Commande Publique.

La RATP se réserve la possibilité de faire réaliser des prestations complémentaires par le Titulaire du marché dans les conditions énoncées à l’article R2122-4 du Code de la Commande publique.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

CTA G89: Equipement d'atelier divers

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure négociée avec appel à la concurrence préalable
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S: 2023/S 043-127095
IV.2.8)Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9)Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis périodique indicatif

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 1
Intitulé:

Fourniture d'une Machine A Laver (MAL)

Un marché/lot est attribué: non
V.1)Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
Autres raisons (interruption de la procédure)

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 2
Intitulé:

Fourniture d'une Installation de Remplissage des Sablières (IRS)

Un marché/lot est attribué: non
V.1)Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
Autres raisons (interruption de la procédure)

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.3)Informations complémentaires:

CTA G89: Equipement d'atelier divers

VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: Tribunal Administratif de MONTREUIL
Adresse postale: 7, rue Catherine Puig (niveau 206 rue de Paris) BP 30322
Ville: Montreuil Cedex
Code postal: 93558
Pays: France
Courriel: greffe.ta-montreuil@juradm.fr
Téléphone: +33 149202000
Fax: +33 149202099
Adresse internet: http://montreuil.tribunal-administratif.fr
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
Nom officiel: RATP Département Juridique - Unité Projets et Contrats
Adresse postale: 54, quai de la Rapée
Ville: Paris Cedex 12
Code postal: 75599
Pays: France
Courriel: info.recours@ratp.fr
Téléphone: +33 158772001
Fax: +33 158772123
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
18/12/2023