Centrale des marchés
44 travaux d'assainissement eaux usées rue de l'Hermitage, à Ancenis 44 travaux d'assainissement eaux usées rue de l'Hermitage, à Ancenis travaux d'assainissement eaux usées rue de l'hermitage. ville : Ancenis Cedex, code_postal : 44156 lieu : hôtel de Ville S...
Ville d'Ancenis 44156Ancenis mairie@ancenis.fr 0240963322
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44 travaux d'assainissement eaux usées rue de l'Hermitage, à Ancenis

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Marché public ou privé
Référence du marché : 660225

Date de clôture estimée : 03/05/13
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (13/04/13)
13-65695
SOURCEWEB (11/04/13)

Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Ville d'Ancenis.
Correspondant : M. le maire d'ancenis, hôtel de Ville Place Foch B.P. 30217 44156 Ancenis Cedex tél. : 02-40-83-87-00 télécopieur : 02-40-96-33-22 courriel : mairie@ancenis.fr adresse internet : http://www.ancenis.fr/.
Le pouvoir adjudicateur n'agit pas pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs.

Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques.

Objet du marché : travaux d'assainissement eaux usées rue de l'hermitage.

Type de marché de travaux : exécution.

C.P.V. - Objet principal : 45232411
Objets supplémentaires : 71630000.

Lieu d'exécution : rue de l'hermitage.

Code NUTS : FR5.
L'avis implique un marché public.

Caractéristiques principales :
travaux d'assainissement eaux usées rue de l'hermitage
Refus des variantes.
Prestations divisées en lots : oui.
Possibilité de présenter une offre pour un ou plusieurs lots.

Durée du marché ou délai d'exécution : 2 mois à compter de la notification du marché.

Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : mode de financement : Par fonds propres.
- Mode de paiement : Virement bancaire (Mandat administratif).
- Délai de paiement : 30 jours.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : groupement solidaire. En cas d'attribution du marché à un groupement conjoint, le mandataire du groupement sera solidaire, pour l'exécution du marché, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles. Le pouvoir adjudicateur interdit aux candidats de présenter leurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements. Le pouvoir adjudicateur interdit aux candidats de présenter leurs offres en agissant à la fois en qualité de membres de plusieurs groupements.

Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Conditions de participation :



Critères de sélection des candidatures : garanties professionnelles et financières
- garanties techniques.

Marché réservé : non.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :

Autres renseignements demandés :
- : === Candidature === ;
- : lettre de candidature-habilitation du mandataire par ses cotraitants (Dc1 disponible sur http://www.economie.gouv.fr/files/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/imprimes_dc/dc1.rtf) ;
- : déclaration du candidat individuelle ou du membre du groupement (Dc2 disponible sur http://www.economie.gouv.fr/files/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/imprimes_dc/dc2.rtf) ;
- : etat annuel des certificats fiscaux et sociaux (Noti2 disponible sur http://www.economie.gouv.fr/files/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/NOTI/imprimes_noti/noti2.rtf) ;
- : déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années ;
- : indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du marché ;
- : déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature ;
- : déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles ;
- : certificats de qualifications professionnelles. La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen (certificats d'identité professionnelle, références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur à réaliser la prestation) ;
- : liste des travaux exécutés (5 dernières années) avec attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants, montant, époque, lieu d'exécution et précision s'ils ont été faits selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin ;
- : === Offre === ;
- : acte d'engagement ;
- : cahier des clauses administratives particulières ;
- : cahier des clauses techniques particulières ;
- : cahier des charges ;
- : bordereau de prix unitaire ;
- : détail quantitatif estimatif ;
- : cadre du dossier technique.

Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif).

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 3 mai 2013, à 12 heures.

Délai minimum de validité des offres : 120 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur/l'entité adjudicatrice : 13S0007.

Renseignements complémentaires : modalités de retrait des documents : Par voie électronique.

Ce marché s'inscrit-il dans un projet/programme financé par les fonds communautaires : non.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 11 avril 2013.

Adresse à laquelle les offres/candidatures/projets/demandes de participation doivent être envoyés : Ville d'Ancenis.
Correspondant : Myriam DUGUE, hôtel de Ville Service Finances Marchés Publics Place Foch B.P. 30217, 44156 Ancenis Cedex, adresse internet : http://www.synapse-ouest.com.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre technique peuvent être obtenus : Ville d'Ancenis.
Correspondant : Maryline LEAUTE, hôtel de Ville Direction Services Techniques Place Foch B.P. 30217, 44156 Ancenis Cedex, tél. : 02-40-83-87-06, télécopieur : 02-40-83-86-87, courriel : mairie@ancenis.fr, adresse internet : http://www.ancenis.fr/.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif peuvent être obtenus : Ville d'Ancenis.
Correspondant : Myriam DUGUE, hôtel de Ville Service Finances Marchés Publics Place Foch B.P. 30217, 44156 Ancenis Cedex, tél. : 02-40-83-87-05, télécopieur : 02-40-96-33-22, courriel : mairie@ancenis.fr, adresse internet : http://www.ancenis.fr/.

Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus : Ville d'Ancenis.
synapse ouest 4, allée des Oliviers, 35250 St Sulpice-la-Forêt, tél. : 02-99-55-02-05, télécopieur : 02-99-55-13-59, adresse internet : http://www.synapse-ouest.com.

Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nantes 6, allée de l'île Gloriette B.P. 24111 44041 Nantes Cedex 1 tél. : 02-40-99-46-00 courriel : greffe.ta.nantes@juradm.fr télécopieur : 02-40-99-46-58 adresse internet : http://nantes.tribunal-administratif.fr/.

Renseignements relatifs aux lots :
Lot(s) 01 canalisations et ouvrages annexes.
Canalisations et ouvrages annexes.

Durée : 42 jours à compter de la date de notification du marché.

C.P.V. - Objet principal : 45232411.
Lot(s) 02 contrôle de la qualité d'exécution des ouvrages.
Contrôle de la qualité d'exécution des ouvrages.

Durée : 14 jours à compter de la date de notification du marché.

C.P.V. - Objet principal : 71630000.

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