1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: CHRU CAEN
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Santé
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Fourniture d'implants d'ophtalmologie pour 5 établissements partie du GHT Normandie Centre ainsi que pour le CH public du Cotentin
Description: Fourniture d'implants d'ophtalmologie pour 5 établissements partie du GHT Normandie Centre ainsi que pour le CH public du Cotentin
Identifiant de la procédure: ad18cdfa-f9e6-4d00-8308-17fcd086218e
Identifiant interne: PHARMA2024013
Type de procédure: Ouverte
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Adresse des établissements partie du GHT Normandie Centre et du CH public du Cotentin se reporter à l'annexe 1 du CCAP
Ville: Caen
Code postal: 14000
Subdivision pays (NUTS): Calvados (FRD11)
Pays: France
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion:
Motifs d’exclusion purement nationaux: Il faut se reporter au règlement de consultation
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0023
Titre: IMPLANT CATARACTE TYPE EDOF
Description: IMPLANT CATARACTE TYPE EDOF
Identifiant interne: 23
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
Informations complémentaires: Le marché prend effet 1er août 2024 ou à la date de sa notification si celle-ci est postérieure, pour 12 mois. Il sera tacitement reconductible 2 fois 12 mois. Quantité maximale annuelle définie au catalogue des besoins
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 100
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Voir RC
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 30
Critère:
Type: Qualité
Description: Voir RC
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 70
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles: français
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Requise
Variantes: Autorisée
Date limite de réception des offres: 08/04/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 120 Jour
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Requise
Informations relatives aux délais de recours: Référé précontractuel prévu aux articles L.5511 à L.55112 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.55113 à L.55123 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 5517 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Comité consultatif interdépartemental de règlement amiable des litiges CCIRA de Nantes
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Caen
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CHRU CAEN
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: CHRU CAEN
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Greffe du Tribunal Administratif de Caen
Organisation qui reçoit les demandes de participation: CHRU CAEN
Organisation qui traite les offres: CHRU CAEN
5.1.
Lot: LOT-0004
Titre: IMPLANT CATARACTE MONOFOCAL
Description: IMPLANT CATARACTE MONOFOCAL
Identifiant interne: 4
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
Informations complémentaires: Le marché prend effet 1er août 2024 ou à la date de sa notification si celle-ci est postérieure, pour 12 mois. Il sera tacitement reconductible 2 fois 12 mois. Quantité maximale annuelle définie au catalogue des besoins
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 100
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: VOIR RC
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 30
Critère:
Type: Qualité
Description: VOIR RC
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 70
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles: français
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Requise
Variantes: Autorisée
Date limite de réception des offres: 08/04/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 120 Jour
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Requise
Informations relatives aux délais de recours: Référé précontractuel prévu aux articles L.5511 à L.55112 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.55113 à L.55123 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 5517 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Comité consultatif interdépartemental de règlement amiable des litiges CCIRA de Nantes
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Caen
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CHRU CAEN
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: CHRU CAEN
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Greffe du Tribunal Administratif de Caen
Organisation qui reçoit les demandes de participation: CHRU CAEN
Organisation qui traite les offres: CHRU CAEN
5.1.
Lot: LOT-0006
Titre: IMPLANT CATARACTE MONOFOCAL
Description: IMPLANT CATARACTE MONOFOCAL
Identifiant interne: 6
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
Informations complémentaires: Le marché prend effet 1er août 2024 ou à la date de sa notification si celle-ci est postérieure, pour 12 mois. Il sera tacitement reconductible 2 fois 12 mois. Quantité maximale annuelle définie au catalogue des besoins
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 100
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: VOIR RC
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 70
Critère:
Type: Prix
Description: VOIR RC
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 30
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles: français
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Requise
Variantes: Autorisée
Date limite de réception des offres: 08/04/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 120 Jour
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Requise
Informations relatives aux délais de recours: Référé précontractuel prévu aux articles L.5511 à L.55112 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.55113 à L.55123 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 5517 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Comité consultatif interdépartemental de règlement amiable des litiges CCIRA de Nantes
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Caen
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CHRU CAEN
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: CHRU CAEN
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Greffe du Tribunal Administratif de Caen
Organisation qui reçoit les demandes de participation: CHRU CAEN
Organisation qui traite les offres: CHRU CAEN
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: IMPLANT CATARACTE FIXATION IRIENNE
Description: IMPLANT CATARACTE FIXATION IRIENNE
Identifiant interne: 1
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
Informations complémentaires: Le marché prend effet 1er août 2024 ou à la date de sa notification si celle-ci est postérieure, pour 12 mois. Il sera tacitement reconductible 2 fois 12 mois. Quantité maximale annuelle définie au catalogue des besoins
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 100
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: VOIR RC
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 30
Critère:
Type: Qualité
Description: VOIR RC
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 70
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles: français
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Requise
Variantes: Autorisée
Date limite de réception des offres: 08/04/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 120 Jour
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Requise
Informations relatives aux délais de recours: Référé précontractuel prévu aux articles L.5511 à L.55112 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.55113 à L.55123 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 5517 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Comité consultatif interdépartemental de règlement amiable des litiges CCIRA de Nantes
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Caen
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CHRU CAEN
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: CHRU CAEN
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Greffe du Tribunal Administratif de Caen
Organisation qui reçoit les demandes de participation: CHRU CAEN
Organisation qui traite les offres: CHRU CAEN
5.1.
Lot: LOT-0011
Titre: IMPLANT CATARACTE MONOFOCAL
Description: IMPLANT CATARACTE MONOFOCAL
Identifiant interne: 11
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
Informations complémentaires: Le marché prend effet 1er août 2024 ou à la date de sa notification si celle-ci est postérieure, pour 12 mois. Il sera tacitement reconductible 2 fois 12 mois. Quantité maximale annuelle définie au catalogue des besoins
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 100
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: VOIR RC
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 30
Critère:
Type: Qualité
Description: VOIR RC
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 70
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles: français
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Requise
Variantes: Autorisée
Date limite de réception des offres: 08/04/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 120 Jour
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Requise
Informations relatives aux délais de recours: Référé précontractuel prévu aux articles L.5511 à L.55112 du Code de la justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.55113 à L.55123 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 5517 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Comité consultatif interdépartemental de règlement amiable des litiges CCIRA de Nantes
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Caen
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CHRU CAEN
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: CHRU CAEN
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Greffe du Tribunal Administratif de Caen
Organisation qui reçoit les demandes de participation: CHRU CAEN
Organisation qui traite les offres: CHRU CAEN
5.1.
Lot: LOT-0021
Titre: IMPLANT CATARACTE TRIFOCAL
Description: IMPLANT CATARACTE TRIFOCAL
Identifiant interne: 21
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
Informations complémentaires: Le marché prend effet 1er août 2024 ou à la date de sa notification si celle-ci est postérieure, pour 12 mois. Il sera tacitement reconductible 2 fois 12 mois. Quantité maximale annuelle définie au catalogue des besoins
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 100
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: VOIR RC
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 70
Critère:
Type: Prix
Description: VOIR RC
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 30
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles: français
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Requise
Variantes: Autorisée
Date limite de réception des offres: 08/04/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 120 Jour
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Requise
Informations relatives aux délais de recours: Référé précontractuel prévu aux articles L.5511 à L.55112 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.55113 à L.55123 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 5517 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Comité consultatif interdépartemental de règlement amiable des litiges CCIRA de Nantes
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Caen
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CHRU CAEN
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: CHRU CAEN
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Greffe du Tribunal Administratif de Caen
Organisation qui reçoit les demandes de participation: CHRU CAEN
Organisation qui traite les offres: CHRU CAEN
5.1.
Lot: LOT-0013
Titre: IMPLANT CATARACTE MULTIFOCAL
Description: IMPLANT CATARACTE MULTIFOCAL
Identifiant interne: 13
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
Informations complémentaires: Le marché prend effet 1er août 2024 ou à la date de sa notification si celle-ci est postérieure, pour 12 mois. Il sera tacitement reconductible 2 fois 12 mois. Quantité maximale annuelle définie au catalogue des besoins
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 100
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: VOIR RC
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 30
Critère:
Type: Qualité
Description: VOIR RC
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 70
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles: français
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Requise
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
Date limite de réception des offres: 08/04/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 120 Jour
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Requise
Informations relatives aux délais de recours: Référé précontractuel prévu aux articles L.5511 à L.55112 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.55113 à L.55123 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 5517 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Comité consultatif interdépartemental de règlement amiable des litiges CCIRA de Nantes
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Caen
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CHRU CAEN
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: CHRU CAEN
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Greffe du Tribunal Administratif de Caen
Organisation qui reçoit les demandes de participation: CHRU CAEN
Organisation qui traite les offres: CHRU CAEN
5.1.
Lot: LOT-0015
Titre: IMPLANT CATARACTE TORIQUE
Description: IMPLANT CATARACTE TORIQUE
Identifiant interne: 15
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
Informations complémentaires: Le marché prend effet 1er août 2024 ou à la date de sa notification si celle-ci est postérieure, pour 12 mois. Il sera tacitement reconductible 2 fois 12 mois. Quantité maximale annuelle définie au catalogue des besoins
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 100
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Voir RC
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 70
Critère:
Type: Prix
Description: Voir RC
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 30
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles: français
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Requise
Variantes: Autorisée
Date limite de réception des offres: 08/04/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 120 Jour
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Requise
Informations relatives aux délais de recours: Référé précontractuel prévu aux articles L.5511 à L.55112 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.55113 à L.55123 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 5517 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Comité consultatif interdépartemental de règlement amiable des litiges CCIRA de Nantes
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Caen
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CHRU CAEN
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: CHRU CAEN
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Greffe du Tribunal Administratif de Caen
Organisation qui reçoit les demandes de participation: CHRU CAEN
Organisation qui traite les offres: CHRU CAEN
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: IMPLANT CATARACTE MONOFOCAL
Description: IMPLANT A INSERTION SCLERALE
Identifiant interne: 3
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
Informations complémentaires: Le marché prend effet 1er août 2024 ou à la date de sa notification si celle-ci est postérieure, pour 12 mois. Il sera tacitement reconductible 2 fois 12 mois. Quantité maximale annuelle définie au catalogue des besoins
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 100
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: VOIR RC
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 70
Critère:
Type: Prix
Description: VOIR RC
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 30
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles: français
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Requise
Date limite de réception des offres: 08/04/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 120 Jour
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Requise
Informations relatives aux délais de recours: Référé précontractuel prévu aux articles L.5511 à L.55112 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.55113 à L.55123 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 5517 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Comité consultatif interdépartemental de règlement amiable des litiges CCIRA de Nantes
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Caen
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CHRU CAEN
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: CHRU CAEN
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Greffe du Tribunal Administratif de Caen
Organisation qui reçoit les demandes de participation: CHRU CAEN
Organisation qui traite les offres: CHRU CAEN
5.1.
Lot: LOT-0005
Titre: IMPLANT CATARACTE MONOFOCAL
Description: IMPLANT CATARACTE MONOFOCAL
Identifiant interne: 5
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
Informations complémentaires: Le marché prend effet 1er août 2024 ou à la date de sa notification si celle-ci est postérieure, pour 12 mois. Il sera tacitement reconductible 2 fois 12 mois. Quantité maximale annuelle définie au catalogue des besoins
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 100
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Voir RC
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 70
Critère:
Type: Prix
Description: Voir RC
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 30
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles: français
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Requise
Variantes: Autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
Date limite de réception des offres: 08/04/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 120 Jour
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Requise
Informations relatives aux délais de recours: Référé précontractuel prévu aux articles L.5511 à L.55112 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.55113 à L.55123 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 5517 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Comité consultatif interdépartemental de règlement amiable des litiges CCIRA de Nantes
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Caen
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CHRU CAEN
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: CHRU CAEN
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Greffe du Tribunal Administratif de Caen
Organisation qui reçoit les demandes de participation: CHRU CAEN
Organisation qui traite les offres: CHRU CAEN
5.1.
Lot: LOT-0016
Titre: IMPLANT CATARACTE TORIQUE
Description: IMPLANT CATARACTE TORIQUE
Identifiant interne: 16
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
Informations complémentaires: Le marché prend effet 1er août 2024 ou à la date de sa notification si celle-ci est postérieure, pour 12 mois. Il sera tacitement reconductible 2 fois 12 mois. Quantité maximale annuelle définie au catalogue des besoins
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 100
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: VOIR RC
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 30
Critère:
Type: Qualité
Description: VOIR RC
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 70
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles: français
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Requise
Variantes: Autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
Date limite de réception des offres: 08/04/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 120 Jour
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Requise
Informations relatives aux délais de recours: Référé précontractuel prévu aux articles L.5511 à L.55112 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.55113 à L.55123 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 5517 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Comité consultatif interdépartemental de règlement amiable des litiges CCIRA de Nantes
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Caen
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CHRU CAEN
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: CHRU CAEN
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Greffe du Tribunal Administratif de Caen
Organisation qui reçoit les demandes de participation: CHRU CAEN
Organisation qui traite les offres: CHRU CAEN
5.1.
Lot: LOT-0014
Titre: IMPLANT CATARACTE TORIQUE
Description: IMPLANT CATARACTE TORIQUE
Identifiant interne: 14
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
Informations complémentaires: Le marché prend effet 1er août 2024 ou à la date de sa notification si celle-ci est postérieure, pour 12 mois. Il sera tacitement reconductible 2 fois 12 mois. Quantité maximale annuelle définie au catalogue des besoins
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 100
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: VOIR RC
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 30
Critère:
Type: Qualité
Description: VOIR RC
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 70
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles: français
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Requise
Variantes: Autorisée
Date limite de réception des offres: 08/04/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 120 Mois
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Requise
Informations relatives aux délais de recours: Référé précontractuel prévu aux articles L.5511 à L.55112 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.55113 à L.55123 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 5517 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Comité consultatif interdépartemental de règlement amiable des litiges CCIRA de Nantes
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Caen
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CHRU CAEN
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: CHRU CAEN
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Greffe du Tribunal Administratif de Caen
Organisation qui reçoit les demandes de participation: CHRU CAEN
Organisation qui traite les offres: CHRU CAEN
5.1.
Lot: LOT-0020
Titre: IMPLANT CATARACTE TORIQUE TYPE EDOF
Description: IMPLANT CATARACTE TORIQUE TYPE EDOF
Identifiant interne: 20
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
Informations complémentaires: Le marché prend effet 1er août 2024 ou à la date de sa notification si celle-ci est postérieure, pour 12 mois. Il sera tacitement reconductible 2 fois 12 mois. Quantité maximale annuelle définie au catalogue des besoins
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 100
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: VOIR RC
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 30
Critère:
Type: Qualité
Description: VOIR RC
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 70
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles: français
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Requise
Variantes: Autorisée
Date limite de réception des offres: 08/04/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 120 Jour
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Requise
Informations relatives aux délais de recours: Référé précontractuel prévu aux articles L.5511 à L.55112 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.55113 à L.55123 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 5517 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Comité consultatif interdépartemental de règlement amiable des litiges CCIRA de Nantes
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Caen
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CHRU CAEN
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: CHRU CAEN
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Greffe du Tribunal Administratif de Caen
Organisation qui reçoit les demandes de participation: CHRU CAEN
Organisation qui traite les offres: CHRU CAEN
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: IMPLANT CATARACTE ISOFOCAL
Description: IMPLANT CATARACTE ISOFOCAL
Identifiant interne: 2
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
Informations complémentaires: Le marché prend effet 1er août 2024 ou à la date de sa notification si celle-ci est postérieure, pour 12 mois. Il sera tacitement reconductible 2 fois 12 mois. Quantité maximale annuelle définie au catalogue des besoins
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 100
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: VOIR RC
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 30
Critère:
Type: Qualité
Description: VOIR RC
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 70
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles: français
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Requise
Variantes: Autorisée
Date limite de réception des offres: 08/04/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 120 Jour
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Requise
Informations relatives aux délais de recours: Référé précontractuel prévu aux articles L.5511 à L.55112 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.55113 à L.55123 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 5517 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Comité consultatif interdépartemental de règlement amiable des litiges CCIRA de Nantes
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Caen
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CHRU CAEN
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: CHRU CAEN
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Greffe du Tribunal Administratif de Caen
Organisation qui reçoit les demandes de participation: CHRU CAEN
Organisation qui traite les offres: CHRU CAEN
5.1.
Lot: LOT-0009
Titre: IMPLANT CATARACTE MONOFOCAL
Description: IMPLANT CATARACTE MONOFOCAL
Identifiant interne: 9
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 100
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Voir RC
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 70
Critère:
Type: Prix
Description: Voir RC
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 30
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles: français
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Requise
Variantes: Autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
Date limite de réception des offres: 08/04/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 120 Jour
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Requise
Informations relatives aux délais de recours: Référé précontractuel prévu aux articles L.5511 à L.55112 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.55113 à L.55123 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 5517 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Comité consultatif interdépartemental de règlement amiable des litiges CCIRA de Nantes
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Caen
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CHRU CAEN
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: CHRU CAEN
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Greffe du Tribunal Administratif de Caen
Organisation qui reçoit les demandes de participation: CHRU CAEN
Organisation qui traite les offres: CHRU CAEN
5.1.
Lot: LOT-0010
Titre: IMPLANT CATARACTE MONOFOCAL
Description: IMPLANT CATARACTE MONOFOCAL
Identifiant interne: 10
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
Informations complémentaires: Le marché prend effet 1er août 2024 ou à la date de sa notification si celle-ci est postérieure, pour 12 mois. Il sera tacitement reconductible 2 fois 12 mois. Quantité maximale annuelle définie au catalogue des besoins
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 100
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: VOIR RC
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 30
Critère:
Type: Qualité
Description: VOIR RC
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 70
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles: français
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Requise
Variantes: Autorisée
Date limite de réception des offres: 08/04/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 120 Jour
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Requise
Informations relatives aux délais de recours: Référé précontractuel prévu aux articles L.5511 à L.55112 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.55113 à L.55123 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 5517 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Comité consultatif interdépartemental de règlement amiable des litiges CCIRA de Nantes
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Caen
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CHRU CAEN
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: CHRU CAEN
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Greffe du Tribunal Administratif de Caen
Organisation qui reçoit les demandes de participation: CHRU CAEN
Organisation qui traite les offres: CHRU CAEN
5.1.
Lot: LOT-0008
Titre: IMPLANT CATARACTE MONOFOCAL
Description: IMPLANT CATARACTE MONOFOCAL
Identifiant interne: 8
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
Informations complémentaires: Le marché prend effet 1er août 2024 ou à la date de sa notification si celle-ci est postérieure, pour 12 mois. Il sera tacitement reconductible 2 fois 12 mois. Quantité maximale annuelle définie au catalogue des besoins
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 100
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: VOIR RC
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 70
Critère:
Type: Prix
Description: VOIR RC
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 30
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles: français
Date limite de demande d’informations complémentaires: 22/03/2024
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Requise
Variantes: Autorisée
Date limite de réception des offres: 08/04/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 120 Jour
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Requise
Informations relatives aux délais de recours: Référé précontractuel prévu aux articles L.5511 à L.55112 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.55113 à L.55123 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 5517 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Comité consultatif interdépartemental de règlement amiable des litiges CCIRA de Nantes
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Caen
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CHRU CAEN
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: CHRU CAEN
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Greffe du Tribunal Administratif de Caen
Organisation qui reçoit les demandes de participation: CHRU CAEN
Organisation qui traite les offres: CHRU CAEN
5.1.
Lot: LOT-0019
Titre: IMPLANT CATARACTE TORIQUE MULTIFOCAL
Description: IMPLANT CATARACTE TORIQUE MULTIFOCAL
Identifiant interne: 19
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
Informations complémentaires: Le marché prend effet 1er août 2024 ou à la date de sa notification si celle-ci est postérieure, pour 12 mois. Il sera tacitement reconductible 2 fois 12 mois. Quantité maximale annuelle définie au catalogue des besoins
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 100
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: VOIR RC
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 70
Critère:
Type: Prix
Description: VOIR RC
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 30
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles: français
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Requise
Variantes: Autorisée
Date limite de réception des offres: 08/04/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 120 Jour
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Requise
Informations relatives aux délais de recours: Référé précontractuel prévu aux articles L.5511 à L.55112 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.55113 à L.55123 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 5517 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Comité consultatif interdépartemental de règlement amiable des litiges CCIRA de Nantes
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Caen
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CHRU CAEN
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: CHRU CAEN
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Greffe du Tribunal Administratif de Caen
Organisation qui reçoit les demandes de participation: CHRU CAEN
Organisation qui traite les offres: CHRU CAEN
5.1.
Lot: LOT-0007
Titre: IMPLANT CATARACTE MONOFOCAL
Description: IMPLANT CATARACTE MONOFOCAL
Identifiant interne: 7
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
Informations complémentaires: Le marché prend effet 1er août 2024 ou à la date de sa notification si celle-ci est postérieure, pour 12 mois. Il sera tacitement reconductible 2 fois 12 mois. Quantité maximale annuelle définie au catalogue des besoins
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 100
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: VOIR RC
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 30
Critère:
Type: Qualité
Description: VOIR RC
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 70
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Requise
Variantes: Autorisée
Date limite de réception des offres: 08/04/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 120 Jour
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Requise
Informations relatives aux délais de recours: Référé précontractuel prévu aux articles L.5511 à L.55112 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.55113 à L.55123 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 5517 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Comité consultatif interdépartemental de règlement amiable des litiges CCIRA de Nantes
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Caen
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CHRU CAEN
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: CHRU CAEN
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Greffe du Tribunal Administratif de Caen
5.1.
Lot: LOT-0012
Titre: IMPLANT CATARACTE MULTIFOCAL
Description: IMPLANT CATARACTE MULTIFOCAL
Identifiant interne: 12
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
Informations complémentaires: Le marché prend effet 1er août 2024 ou à la date de sa notification si celle-ci est postérieure, pour 12 mois. Il sera tacitement reconductible 2 fois 12 mois. Quantité maximale annuelle définie au catalogue des besoins
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 100
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: VOIR RC
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 70
Critère:
Type: Prix
Description: VOIR RC
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 30
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Requise
Variantes: Autorisée
Date limite de réception des offres: 08/04/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 120 Jour
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Requise
Informations relatives aux délais de recours: Référé précontractuel prévu aux articles L.5511 à L.55112 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L.55113 à L.55123 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 5517 du CJA. - Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: oui
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Comité consultatif interdépartemental de règlement amiable des litiges CCIRA de Nantes
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Caen
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CHRU CAEN
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: CHRU CAEN
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Greffe du Tribunal Administratif de Caen
Organisation qui reçoit les demandes de participation: CHRU CAEN
Organisation qui traite les offres: CHRU CAEN
5.1.
Lot: LOT-0022
Titre: IMPLANT CATARACTE TYPE BAG IN THE LENS
Description: CALIBREUR ET IMPLANT CATARACTE TYPE BAG IN THE LENS
Identifiant interne: 22
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
Informations complémentaires: Le marché prend effet 1er août 2024 ou à la date de sa notification si celle-ci est postérieure, pour 12 mois. Il sera tacitement reconductible 2 fois 12 mois. Quantité maximale annuelle définie au catalogue des besoins
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 100
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: VOIR RC
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 30
Critère:
Type: Qualité
Description: VOIR RC
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 70
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles: français
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Requise
Variantes: Autorisée
Date limite de réception des offres: 08/04/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 120 Jour
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Requise
Informations relatives aux délais de recours: Référé précontractuel prévu aux articles L.5511 à L.55112 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.55113 à L.55123 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 5517 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Comité consultatif interdépartemental de règlement amiable des litiges CCIRA de Nantes
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Caen
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CHRU CAEN
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: CHRU CAEN
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Greffe du Tribunal Administratif de Caen
Organisation qui reçoit les demandes de participation: CHRU CAEN
Organisation qui traite les offres: CHRU CAEN
5.1.
Lot: LOT-0018
Titre: IMPLANT CATARACTE TORIQUE MULTIFOCAL
Description: IMPLANT CATARACTE TORIQUE MULTIFOCAL
Identifiant interne: 18
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
Informations complémentaires: Le marché prend effet 1er août 2024 ou à la date de sa notification si celle-ci est postérieure, pour 12 mois. Il sera tacitement reconductible 2 fois 12 mois. Quantité maximale annuelle définie au catalogue des besoins
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 100
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: VOIR RC
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 70
Critère:
Type: Prix
Description: VOIR RC
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 30
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles: français
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Requise
Variantes: Autorisée
Date limite de réception des offres: 08/04/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 120 Jour
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Requise
Informations relatives aux délais de recours: Référé précontractuel prévu aux articles L.5511 à L.55112 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.55113 à L.55123 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 5517 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Comité consultatif interdépartemental de règlement amiable des litiges CCIRA de Nantes
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Caen
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CHRU CAEN
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: CHRU CAEN
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Greffe du Tribunal Administratif de Caen
Organisation qui reçoit les demandes de participation: CHRU CAEN
Organisation qui traite les offres: CHRU CAEN
5.1.
Lot: LOT-0017
Titre: IMPLANT CATARACTE TORIQUE
Description: IMPLANT CATARACTE TORIQUE
Identifiant interne: 17
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
Informations complémentaires: Le marché prend effet 1er août 2024 ou à la date de sa notification si celle-ci est postérieure, pour 12 mois. Il sera tacitement reconductible 2 fois 12 mois. Quantité maximale annuelle définie au catalogue des besoins
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 100
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: VOIR RC
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 70
Critère:
Type: Prix
Description: VOIR RC
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 30
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles: français
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Requise
Variantes: Autorisée
Date limite de réception des offres: 08/04/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 120 Jour
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Requise
Informations relatives aux délais de recours: Référé précontractuel prévu aux articles L.5511 à L.55112 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.55113 à L.55123 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 5517 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Comité consultatif interdépartemental de règlement amiable des litiges CCIRA de Nantes
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Caen
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CHRU CAEN
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: CHRU CAEN
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Greffe du Tribunal Administratif de Caen
Organisation qui reçoit les demandes de participation: CHRU CAEN
Organisation qui traite les offres: CHRU CAEN
5.1.
Lot: LOT-0025
Titre: VALVE D'AHMED
Description: VALVE D'AHMED
Identifiant interne: 25
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
Informations complémentaires: Le marché prend effet 1er août 2024 ou à la date de sa notification si celle-ci est postérieure, pour 12 mois. Il sera tacitement reconductible 2 fois 12 mois. Quantité maximale annuelle définie au catalogue des besoins
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 100
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: VOIR RC
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 30
Critère:
Type: Qualité
Description: VOIR RC
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 70
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles: français
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Requise
Date limite de réception des offres: 08/04/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 120 Jour
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Requise
Informations relatives aux délais de recours: Référé précontractuel prévu aux articles L.5511 à L.55112 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.55113 à L.55123 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 5517 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Comité consultatif interdépartemental de règlement amiable des litiges CCIRA de Nantes
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Caen
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CHRU CAEN
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: CHRU CAEN
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Greffe du Tribunal Administratif de Caen
Organisation qui reçoit les demandes de participation: CHRU CAEN
Organisation qui traite les offres: CHRU CAEN
5.1.
Lot: LOT-0024
Titre: MEMBRANE AMNIOTIQUE POUR CORNEE
Description: MEMBRANE AMNIOTIQUE POUR CORNEE
Identifiant interne: 24
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 100
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: VOIR RC
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 70
Critère:
Type: Prix
Description: VOIR RC
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 30
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Requise
Date limite de réception des offres: 08/04/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 120 Jour
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Requise
Informations relatives aux délais de recours: Référé précontractuel prévu aux articles L.5511 à L.55112 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L.55113 à L.55123 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 5517 du CJA. - Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Comité consultatif interdépartemental de règlement amiable des litiges CCIRA de Nantes
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Caen
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CHRU CAEN
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: CHRU CAEN
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Greffe du Tribunal Administratif de Caen
Organisation qui reçoit les demandes de participation: CHRU CAEN
Organisation qui traite les offres: CHRU CAEN
8. Organisations
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: CHRU CAEN
Numéro d’enregistrement: 26140093100018
Adresse postale: Avenue de la Côte de Nacre CS30001 Avenue de la Côte de Nâcre DAJ-cellule marchés
Ville: 14033 Caen cedex 9
Pays: France
Téléphone: +33231065838
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation
Organisation qui traite les offres
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: Greffe du Tribunal Administratif de Caen
Numéro d’enregistrement: 17140005400010
Adresse postale: 3, rue Arthur le Duc BP 25086
Ville: Caen cedex 4
Code postal: 14050
Pays: France
Téléphone: +33 231707272
Télécopieur: +33 231524217
Rôles de cette organisation:
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Comité consultatif interdépartemental de règlement amiable des litiges CCIRA de Nantes
Numéro d’enregistrement: 26140093100018
Adresse postale: DREETS des Pays de la Loire Immeuble Skyline 22 mail Pablo Picassos BP 24209
Ville: NANTES CEDEX 1
Code postal: 44042
Pays: France
Téléphone: +33 253467902
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal administratif de Caen
Numéro d’enregistrement: 17140005400010
Adresse postale: 3, rue Arthur le Duc - BP 25086
Ville: Caen cedex 4
Code postal: 14050
Pays: France
Téléphone: +33 231707272
Télécopieur: 33 231524217
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 2da44f16-9203-406d-96d8-d6d5926e1153 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis: 06/03/2024 12:36:22 (UTC+2)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 141225-2024
Numéro de publication au JO S: 48/2024
Date de publication: 07/03/2024
