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Marché de maitrise d'oeuvre : aménagement de bureaux et réalisation d'un foyer pour personnes gées au rez-de-chaussée d'un bâtiment à Amplepuis. Avis de marché Département(s) de publication : 69, 42 Annonce No 16-173698 Services - Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : COMMUNE D'AMPLEPUIS. Correspondan...
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Marché de maitrise d'oeuvre : aménagement de bureaux et réalisation d'un foyer pour personnes gées au rez-de-chaussée d'un bâtiment à Amplepuis.

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Marché public ou privé
Référence du marché : 2494574

Date de clôture estimée : 30/12/16
Etat : Première publication
Publié dans :
SOURCEWEB (08/12/16)
Avis de marché
Département(s) de publication : 69, 42
Annonce No 16-173698
Services
-
Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : COMMUNE D'AMPLEPUIS.
Correspondant : M. le maire, 9 place de l'hôtel de Ville 69550 Amplepuistél. : 04-74-89-30-24courriel : mairie@amplepuis.fr adresse internet : http://www.amplepuis.fr.
Adresse internet du profil d'acheteur : http://territoiresouestrhodanien.marcoweb.fr.


Objet du marché : marché de maitrise d'œuvre : Aménagement de bureaux et réalisation d'un foyer pour personnes âgées à Amplepuis (69550).
Lieu d'exécution et de livraison: amplepuis, 69550 Amplepuis.



Caractéristiques principales :
ce marché de maitrise d'œuvre à pour objet les études et le suivi des travaux relatif à l'aménagement de bureaux et la réalisation d'un foyer pour personnes âgées au sein du rez-de-chaussée d'un bâtiment à l'angle de la rue du 11 novembre 1918 et la rue de la Bouverie à Amplepuis
Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : dés l'acquisition des locaux (achetés bruts de béton hors d'eau hors d'air) par la Commune, ils devront être aménagés afin d'accueillir des bureaux sur 145 mètres carrés et un foyer pour personnes âgées sur 250 mètres carrés. Ces deux espaces devront avoir un lien entre eux.
Refus des variantes.
Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : crédits inscrits au budget communal.
Les candidatures et les offres seront entièrement rédigées en langue française ainsi que les documents de présentation associés.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat : Documents à produire obligatoirement par le candidat, à l'appui de sa candidature :
- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire;
- Déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner obligatoires prévus aux articles 45 et 48 de l'ordonnance no2015-899 du 23 juillet 2015 ou, pour les marchés publics de défense ou de sécurité, qu'il n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner obligatoires prévus aux articles 45 ,46 et 48 de l'ordonnance no2015-899 du 23 juillet 2015 (si cette déclaration n'est pas déjà demandée dans le cadre du formulaire DC1, ci-après);
- Déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés;
- Si le candidat est établi en France, une déclaration sur l'honneur du candidat justifiant que le travail est effectué par des salariés employés régulièrement au regard des articles L. 1221-10, L. 3243-2 et R. 3243-1 du code du travail (dans le cas où le candidat emploie des salariés, conformément à l'article D. 8222-5-3° du code du travail).Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public :
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles;
- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels;
- Présentation d'une liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. Ces attestations indiquent le montant, l'époque et le lieu d'exécution des travaux et précisent s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin;
- Formulaire DC1, Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses co-traitants (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat);
- Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat);
- Formulaire DC 4, Déclaration de sous-traitance (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat-dc1-dc2-dc3-dc4).La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : NON

Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération.
- prix : 50 %;
- valeurs techniques : 50 %.

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 30 décembre 2016, à 12 heures.

Délai minimum de validité des offres : 90 jours à compter de la date limite de réception des offres.


Autres renseignements : Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur / l'entité adjudicatrice : 2016-MOERUE11NOV.

Conditions et mode de paiement pour obtenir les documents contractuels et additionnels :
le D.C.E. Est remis gratuitement, soit en le demandant par mail à cfroget@amplepuis.fr ou en le téléchargeant sur le plateforme acheteur : www.territoireouestrhodanien.marcoweb.fr.

Conditions de remise des offres ou des candidatures :
les offres devront être fournis au format papier dans une enveloppe unique au plus tard le 30/12/2016 à 12 heures par courrier recommandé avec AR à l'adresse suivant : Mairie - 9 place de l'hôtel de Ville - 69550 AMPLEPUIS, ou par tout moyen permettant de déterminer de façon certaine la date et l'heure de leur réception.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 2 décembre 2016.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre technique peuvent être obtenus : Mairie d'Amplepuis - Service technique.
Correspondant : julien CHABRIER, 9 place de l'hôtel de Ville, 69550 Amplepuis, tél. : 04-74-89-30-24, courriel : technique@amplepuis.fr.
Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif peuvent être obtenus : Mairie d'Amplepuis - Service des ressources internes.
Correspondant : céline FROGET, 9 place de l'hôtel de Ville, 69550 Amplepuis, tél. : 04-74-89-30-24, courriel : cfroget@amplepuis.fr.
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