Centrale des marchés
fourniture et livraison de repas en liaison froide pour la restauration des 3 écoles publiques d'amplepuis Fourniture et livraison de repas en liaison froide pour la restauration des 3 écoles publiques d'Amplepuis cp : 69550 ville : Amplepuis adresse : 9 place de l'hôtel de ville designation : ...
COMMUNE D'AMPLEPUIS 69550Amplepuis cfroget@amplepuis.fr 04 74 89 08 56
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Fourniture et livraison de repas en liaison froide pour la restauration des 3 écoles publiques d'amplepuis

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Marché public ou privé
Référence du marché : 4591963

Date de clôture estimée : 18/06/19
Etat : Première publication
Publié dans :
Marchés-Publics.info (22/05/19)
BOAMP (22/05/19)
19-80141
Avis d'appel public à la concurrence

Département(s) de publication : 69, 42
Annonce No 19-80141
Fournitures
Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : COMMUNE D'AMPLEPUIS.
 Correspondant : mairie d'amplepuis René PONTET, le maire, 9 place de l'hôtel de ville 69550 Amplepuis, tél. : 04-74-89-30-24, courriel : cfroget@amplepuis.fr.
Le pouvoir adjudicateur n'agit pas pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs.
Principale(s) Activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques.

Objet du marché : fourniture et livraison de repas en liaison froide pour la restauration des 3 écoles publiques d'amplepuis.
Type de marché de fournitures :  achat.
CPV - Objet principal : 15894210.
Lieu de livraison : amplepuis, 69550 Amplepuis.
Code NUTS : FR.

L'avis implique l'établissement d'un accord-cadre.
Accord-cadre avec un seul opérateur.
Durée de l'accord-cadre : 1 an(s).
Justification d'un accord-cadre dont la durée dépasse la durée maximale de sept ans : Le présent marché pourra être reconduit pour une durée équivalente à la durée initiale pas reconduction expresse. Cette reconduction expresse ne pourra s'effectuer que deux fois, la durée totale du marché ne pouvant excéder 3 ans.

Caractéristiques principales : 

le présent marché concerne la fourniture et la livraison de repas en liaison froide (estimés à 20 000 repas par année scolaire) pour les trois restaurants scolaires des écoles publiques de la commune:
- ecole maternelle " la Marelle " - rue Paul de la Goutte - amplepuis
- ecole élémentaire " le Petit Prince " - rue Paul de la Goutte - amplepuis
- ecole primaire de Saint Claude Huissel - le Bourg St claude huissel
Refus des variantes.
La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : oui.

Prestations divisées en lots : oui.
Possibilité de présenter une offre pour un seul lot.

Durée du marché ou délai d'exécution : .
à compter du 2 septembre 2019 et jusqu'au 3 juillet 2020.
Date prévisionnelle de début des prestations (fournitures/services) : 2 septembre 2019.
Cautionnement et garanties exigés : se reporter au CCP (cahier des charges).
Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : les crédits sont inscrits au budget principal de la Commune.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : le marché sera conclu soit avec un entrepreneur unique, soit avec un groupement d'entreprises.
Il est interdit aux candidats de présenter pour le marché plusieurs offres en agissant à la fois :
1)En qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements
2)En qualité de membres de plusieurs groupements
Toute candidature correspondant à cette situation sera éliminée.
L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières : non.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Conditions de participation : 

Marché réservé : non.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat : 

Documents à produire obligatoirement par le candidat, à l'appui de sa candidature : 
     - Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.

Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public : 
     - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles;
     - Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels;
     - Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;
     - Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique;
     - Certificats de qualifications professionnelles. La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat;
     - Formulaire DC1, Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses co-traitants (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat);
     - Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat);
     - Formulaire DC 4, Déclaration de sous-traitance (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat-dc1-dc2-dc3-dc4).
La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : NON

Critères d'attribution : 
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération.
     - composition des repas (qualité des produits, provenance...) : 60 %;
     - prix : 40 %.

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 18 juin 2019, à 12 heures.
Délai minimum de validité des offres : 120 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Autres renseignements : 
Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur / l'entité adjudicatrice : MAPARESTOSCO2019.

Conditions et mode de paiement pour obtenir les documents contractuels et additionnels :
Le dossier de consultation est téléchargeable gratuitement sur le site de dématérialisation (plateforme acheteur) :
http://www.marches-publics.info/accueil.htm.
Date limite d'obtention : 18 juin 2019, à 08 heures.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 22 mai 2019.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif peuvent être obtenus : Mairie d'Amplepuis.
 Correspondant : céline FROGET,  9 Place de l'hôtel de Ville,  69550 Amplepuis, , tél. : 04-74-89-30-24, , courriel : cfroget@amplepuis.fr,  adresse internet : http://www.marches-publics.info/accueil.htm.

Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon 184, rue Duguesclin 69433 Lyon Cedex 03, tél. : 04-78-14-10-10, courriel : greffe.ta-lyon@juradm.fr.

Renseignements relatifs aux lots : 


Lot(s) UNIQUE. - fourniture et livraison de repas en liaison froide.
Fourniture et livraison de repas en liaison froide pour les 3 écoles publiques d'amplepuis
Durée : à compter du 2 septembre 2019 jusqu'au 3 juillet 2020.
C.P.V. - Objet principal : 15894210.
Mots descripteurs : Repas, traiteur, Restauration collective
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