A proximité de Amnéville 57360 Moselle
Acheteur : VILLE D'AMNEVILLE
AGATHE KNAFF
57360 Amnéville
Tel : +33 387712222
  Reste 11 jours - Date de clôture estimée : 28/07/2026  
Secteurs d'activité
Services spécialisés de transport routier de passagers.

ACCORD CADRE TRANSPORT SCOLAIRE ET EXTRA-SCOLAIRE

Type d'avis : Avis de marché
Type de marché : National
Date de publication : 09/07/2026
BOAMP - 26-68559
Avis de marché - Avis n° 26-68559 du 09/07/2026
Avis de marché
Département(s) de publication : 57
Annonce n° 26-68559
Services

Section 1 - Identification de l'acheteur
Nom complet de l'acheteur : VILLE D'AMNEVILLE
Type de Numéro national d'indentification : SIRET
N° National d'identification : 21570019600011
Ville : AMNEVILLE
Code postal : 57360
Groupement de commandes : Non
Département(s) de publication : 57
Section 2 - Communication
Lien vers le profil d'acheteur : http://amneville.synapse-entreprises.com
Identifiant interne de la consultation : 9PA/2026
Intégralité des documents sur le profil d'acheteur : Oui
Utilisation de moyens de communication non communément disponibles : Non
Nom du contact : Agathe KNAFF
Adresse mail du contact : marches-publics@amneville-les-thermes.com
Numéro de téléphone du contact : +33 387712222
Section 3 - Procédure
Type de procédure : Procédure adaptée ouverte
Conditions de participation :
  • Aptitude à exercer l'activité professionnelle - conditions / moyens de preuve : Précisée dans le règlement de la consultation
  • Capacité économique et financière - conditions / moyens de preuve : Précisée dans le règlement de la consultation
  • Capacités techniques et professionnelles - conditions / moyens de preuve : Précisées dans le règlement de la consultation
Technique d'achat : Accord-cadre
Date et heure limite de réception des plis : 28/07/2026 à 12:00
Présentation des offres par catalogue électronique : Autorisée
Réduction du nombre de candidats : Non
Possibilité d'attribution sans négociation : Oui
L'acheteur exige la présentations de variantes : Non
Identification des catégories d'acheteurs intervenant (si accord-cadre) : Collectivité territoriale
Section 4 - Identification du marché
Intitulé du marché : ACCORD CADRE TRANSPORT SCOLAIRE ET EXTRA-SCOLAIRE
Code CPV principal - Descripteur principal : 60130000
Type de marché : Services
Lieu principal d'exécution du marché : AMNEVILLE
Durée du marché (en mois) : 12
Valeur estimée (H.T.) : 160000 euros
La consultation comporte des tranches : Non
La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché : Non
Marché alloti : Non
Section 6 - Informations Complementaires
Visite obligatoire : Non
Autres informations complémentaires : Critère d'attribution - Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération : - Prix (bordereau des prix unitaires quantitatif estimatif) : 60% - Valeur technique (dispositions prises pour la bonne exécution des prestations, moyens humains et matériels 25 %, véhicules proposés et leurs caractéristiques 10 %, performances environnementales des véhicules du parc, moyenne norme technique Euro 5 %) : 40% Prestation Supplémentaire Eventuelle : Les candidats sont invités à proposer, dans leur offre, des véhicules dits propres (article 5 du CCTP). Pour tout renseignement relatif à l'usage de la plate-forme, les entreprises peuvent s'adresser à l'équipe support de SYNAPSE Entreprises info@synapse-entreprises.com ou par téléphone au 01 72 33 90 70.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 09/07/2026