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45 Acquisition de livres non scolaires, scolaires, soldés, documents imprimés, vidéogrammes, phonogrammes et périodiques à Amilly 45 Acquisition de livres non scolaires, scolaires, soldés, documents imprimés, vidéogrammes, phonogrammes et périodiques à Amilly acquisition de livres non scolaires, scolaires, soldés, documents i...
Ville d'Amilly 45200Amilly 0238859486
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45 Acquisition de livres non scolaires, scolaires, soldés, documents imprimés, vidéogrammes, phonogrammes et périodiques à Amilly

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Marché public ou privé
Référence du marché : 1155179

Date de clôture estimée : 29/07/14
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (11/07/14)
14-105418

Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Ville d'Amilly.
Correspondant : DUPATY Gérard, Maire, service Commande Publique - secteur Marchés, 3 rue de la Mairie 45200 Amilly tél. : 02-38-93-85-14 télécopieur : 02-38-85-94-86.

Objet du marché : acquisition de livres non scolaires, scolaires, soldés, documents imprimés, vidéogrammes, phonogrammes et périodiques.

Type de marché de fournitures : achat.

C.P.V. - Objet principal : 22110000
Objets supplémentaires : 22111000, 22200000, 30234300, 30234400.

Lieu de livraison .
Code NUTS : øFR246ø.
L'avis implique un marché public.

Caractéristiques principales :
le marché est conclu pour une période initiale de 1 an du 01/01/2015 au 31/12/2015. Le marché peut être reconduit pour une période de 1 an
Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) :

Estimation de la valeur (H.T.) : 90 000 EUR.
Prestations divisées en lots : oui.
Possibilité de présenter une offre pour un ou plusieurs lots.

Durée du marché ou délai d'exécution : à compter du 1er janvier 2015 et jusqu'au 31 décembre 2015.

Cautionnement et garanties exigés : il sera fait application de l'article 87 du Code des Marchés Publics.

Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : il sera fait application de l'article 98 du Code des Marchés Publics.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : en cas de groupement, la forme souhaitée par le pouvoir adjudicateur est un groupement conjoint avec mandataire solidaire. Si le groupement attributaire du marché est d'une forme différente, il pourra se voir contraint d'assurer sa transformation pour se conformer au souhait du pouvoir adjudicateur tel qu'il est indiqué ci-dessus.
Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois :
- en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ;
- en qualité de membres de plusieurs groupements.

Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Conditions de participation :



Situation juridique - références requises : -Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judicaire
-déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP.



Capacité économique et financière - références requises : -Dc1 : lettre de candidature et d'habilitation du mandataire par ses co-traitants, dûment complétée et signée.
-dc2 : Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement, dûment complétée et signée
-attestation d'assurance responsabilité civile professionnelle en cours de validité, couvrant les risques professionnels liés à l'activité, objet du marché
-attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant que le candidat a satisfait à ses obligations fiscales et sociales (notamment attestation URSSAF de moins de 6 mois).



Référence professionnelle et capacité technique - références requises : -Qualifications professionnelles
-liste de références de prestations similaires.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :

Autres renseignements demandés :
- : pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail ;
- : attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant que le candidat a satisfait à ses obligations fiscales et sociales (si ces éléments ne sont pas déjà demandés dans le cadre du DC 7, ci-après) ou documents équivalents en cas de candidat étranger ;
- : noti2 (DC 7) ou documents équivalents en cas de candidat étranger (Etat annuel des certificats reçus, disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-notification).
pieces de l'offre :
-Un acte d'engagement (A.E.) à compléter par lla personne habilitée à engager la société
-le cahier des clauses administratives particulières (C.C.A.P.) commun à tous les lots
-le cahier des clauses techniques particulières (C.C.T.P.) de chaque lot
-annexe 1 à chaque CCTP : Mémoire technique, à compléter et signer par les représentants qualifiés des entreprises ayant vocation à être titulaires du contrat
-annexe 2 au CCTP des lots 1, 3 et 4 : Qualité environnementale, à compléter par les représentants qualifiés des entreprises ayant vocation à être titulaires du contrat
-le bordereau des prix unitaires (B.P.U) pour le lot 5 à compléter par les représentants qualifiés des entreprises ayant vocation à être titulaires du contrat
-le détail des quantités estimatives (D.Qe) pour les lots 3, 4, 5 et 6 à compléter par les représentants qualifiés des entreprises ayant vocation à être titulaires du contrat
-la transmission de code provisoire pour accéder à toutes les fonctionnalités client pour les lots 3 et 4
-chaque candidat devra obligatoirement présenter l'état de ses négociations des droits de prêt et de consultation en bibliothèque publique avec les éditeurs (mention obligatoire titre à titre de ces négociations sur le catalogue informatisé) pour les lots 3 et 4.

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 29 juillet 2014, à 17 heures.

Délai minimum de validité des offres : 120 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur/l'entité adjudicatrice : 14-07-08CP.

Renseignements complémentaires : retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.marches-publics.info
Procédure : Procédure adaptée, en application des articles 28 et 77 du Code des Marchés Publics
Marché à bons de commande
criteres d'attributions : . Pour le lot N1 - livres neufs non scolaires, documents imprimés, livres pédagogiques :
1-qualité de l'interlocuteur (apprécié au regard de l'annexe 1 CCTP lot n1 : mémoire technique) 35 %
2-livraison, facturation, service après vente (apprécié au regard de l'annexe 1 CCTP lot n1 : mémoire technique) 30 %
3-fourniture de tous les éditeurs existants (apprécié au regard de l'annexe 1 CCTP lot n1 : mémoire technique 15 %
4-taux de remise (à compléter, dater et signer sur l'acte d'engagement A.E) 10 %
5-qualité environnementale (apprécié au regard de l'annexe 2 CCTP du lot n1) 10 %. Pour le lot N2 - livres neufs soldés et services associés :
1-diversité et qualité des éditeurs fournis et âgedes collections proposées (apprécié au regard de l'annexe 2 CCTP du lot n°2 - 80 ouvrages du candidat) 35 %
2-taux de remise (apprécié au regard de l'annexe 1 CCTP lot n2 : mémoire technique et à compléter, dater et signer dans l'acte d'engagement A.E) 35 %
3-qualité de l'interlocuteur (apprécié au regard de l'annexe 1 CCTP lot n2 : mémoire technique) 30 %. Pour le lot N3 - phonogrammes, DVD musicaux et services associés :
1-fonctionnalité et clarté du site internet (navigation et commande) (apprécié au regard de l'annexe 1 du CCTP du lot n3 : mémoire technique et au regard des essais en temps réel sur le site internet grâce aux codes fournis par le candidat) 40 %
1.1-navigation et commande du site 20 %
1.2-fonctionnalité du site (au regard des essais effectués) 20 %
2-prix remisé (apprécié au regard du détail des quantités estimatives D.Q.E ; à compléter, dater et signer dans l'acte d'engagement A.E) 30 %
3-qualité de l'interlocuteur (apprécié au regard de l'annexe 1 du CCTP du lot n3 : mémoire technique) 10 %
4-commande, livraison, facturation, service après vente (apprécié au regard de l'annexe 1 du CCTP du lot n3 : mémoire technique) 10 %
5-qualité environnementale (apprécié au regard de l'annexe 2 CCTP du lot n3)) 10 %. Pour le lot N4 - vidéogrammes et services associés :
1-fonctionnalité et clarté du site internet (navigation et commande) (apprécié au regard de l'annexe 1 CCTP du lot n4 : mémoire technique et au regard des essais en temps réel sur le site internet grâce aux codes fournis par le candidat 40 %
1.1-navigation et commande du site 20 %
1.2-fonctionnalité du site (apprécié au regard des tests effectués) 20 %
2-prix remisé (apprécié au regard du détail des quantités estimatives D.Q.E. ; à compléter, dater et signer dans l'acte d'engagement A.E) 30 %
3-qualité de l'interlocuteur (apprécié au regard de l'annexe 1 CCTP du lot n4 : mémoire technique) 10 %
4-commandes, livraison, facturation, service après vente (apprécié au regard de l'annexe 1 CCTP du lot n4 : mémoire technique) 10 %
5-qualité environnementale (apprécié au regard de l'annexe 2 C.C.T.P du lot n4) 10 %. Pour le lot N5 - périodiques et services associés :
1-nombre de titres disponibles par rapport au fonds existants de la ville d'amilly (apprécié au regard du bordereau de prix unitaire (Bpu) 40 %
1.1-nombre de périodiques fortement recommandés par rapport au fonds existants de la ville d'amilly 25 %
1.2-nombre de périodiques souhaités par rapport au fonds existants de la ville d'amilly 15 %
2-prix remisé des abonnements (apprécié au regard du détail des quantités estimatives D.Q.E ; à compléter, dater et signer dans l'acte d'engagement A.E) 40 %
3-valeur technique : mode de gestion, des abonnements, suivi de commande et livraison (apprécié au regard de l'annexe 1 CCTP du lot n5) 20 %. Pour le lot N6 - livres neufs scolaires et services associés :
1-valeur technique (apprécié au regard de l'annexe 1 CCTP du lot n6) 60 %
1.1-nombre d'éditeurs proposés 20 %
1.2-service après vente 15 %
1.3-engagement du candidat en matière de protection de l'environnement 10 %
1.4-modalités de commande, délai de livraison et conditions de livraison 15 %
2-prix remisé (apprécié au regard du D.Q.E ; à compléter, dater et signer dans l'acte d'engagement A.E) 40 %
* Le présent avis est publié sur le site de la Ville d'amilly - www.amilly.com et sur le boamp
* conditions de participation (voir règlement de la consultation)
* La négociation du présent marché interviendra en septembre.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 8 juillet 2014.

Adresse à laquelle les offres/candidatures/projets/demandes de participation doivent être envoyés : VOIE PAPIER UNIQUEMENT- SOUS PLIS CACHETE ENVOIE EN RECOMMANDE AVEC AVIS DE RECEPTION POSTAL : M. le maire - Service Commande Publique - Secteur Marchés - B.P. 909 - 45209 Amilly Cedex.
depot contre recepisse :, Horaires d'ouverture (hors jours fériés) : du lundi au jeudi 7h45 - 12 heures / 13h30 - 17 heures / Vendredi 8 heures - 12 heures, Service Commande Publique - secteur Marchés - 672 rue St Gabriel - zI, 45200 Amilly.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif et technique peuvent être obtenus : Via la plateforme de dématérialisation de l'Acheteur Public : : www.marches-publics.info.

Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus : Via la plateforme de dématérialisation de l'Acheteur Public : : www.marches-publics.info.

Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif d'Orléans 28, rue de la Bretonnerie Cedex 1 45057 Orléans tél. : 02-38-77-59-00 courriel : greffe.ta-orleans@juradm.fr télécopieur : 02-38-53-85-16.

Organe chargé des procédures de médiation : Comité interrégional de règlement amiable des litiges de Nantes Préfecture de région Pays de Loire 6 quai Ceineray B.P. 33515 44035 Nantes Cedex.

Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours : cf. Le Greffe du Tribunal Administratif à l'adresse ci-dessus.

Renseignements relatifs aux lots :
Lot(s) 1 Livres neufs non scolaires, documents imprimés, livres pédagogiques.

Cout estimé (H.T.) : 40 000 EUR.

C.P.V. - Objet principal : 22110000.
Lot(s) 2 Livres neufs soldés et services associés.

Cout estimé (H.T.) : 8 000 EUR.

C.P.V. - Objet principal : 22100000.
Lot(s) 3 Phonogrammes, DVD musicaux et services associés.

Cout estimé (H.T.) : 10 000 EUR.

C.P.V. - Objet principal : 30234300.
Lot(s) 4 Vidéogrammes et services associés.

Cout estimé (H.T.) : 10 000 EUR.

C.P.V. - Objet principal : 30234400.
Lot(s) 5 Périodiques et services associés.

Cout estimé (H.T.) : 10 000 EUR.

C.P.V. - Objet principal : 22200000.
Lot(s) 6 Livres neufs scolaires et services associés.

Cout estimé (H.T.) : 12 000 EUR.

C.P.V. - Objet principal : 22111000.

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