Avis de marché
Fournitures
Section I: Pouvoir adjudicateur
Section II: Objet
acquisition de compacteurs à cartons (2 lots)
acquisition de compacteurs à cartons (2 lots)
acquisition de presses à balles verticales
territoire communautaire
acquisition de presses à balles verticales
acquisition de compacteurs monoblocs pour cartons
territoire communautaire
acquisition de compacteurs monoblocs pour cartons
vous pouvez procéder à une visite sur site. Cette visite est facultative, si vous ne la jugez pas utile, vous ne pourrez ultérieurement vous prévaloir de ne pas avoir pu correctement apprécier les travaux à exécuter.Personne à contacter :Virginie RODIER, cheffe de projet nouvelle gestion des déchets - tél :03 28 23 69 84 - mail : virginie.rodier@cud.fr
Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique
- Dc1 (lettre de candidature)- dc2 (déclaration du candidat)- attestations sur l'honneur concernant les interdictions prévues aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et L. 2141-7 à L. 2141-11 du code de la commande publique, notamment qu'il satisfait aux obligations concernant l'emploi des travailleurs handicapés définies aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail - si le candidat s'appuie sur les capacités d'autres opérateurs économiques pour l'exécution du marché, le candidat produit un engagement écrit de l'opérateur économique
se référer au RC
se référer au RC
Section IV: Procédure
séance d'ouverture non publique
Section VI: Renseignements complémentaires
le pouvoir adjudicateur a rédigé et publié le présent avis de marché en langue française. Les documents du dossier de consultation sont également rédigés en langue française.sous réserve des dispositions des articles L2141-6 et L2141-6-1 du code de la commande publique, les opérateurs économiques qui sont dans les cas d'exclusions de plein droit indiqués aux articles L2141-1 à L2141-5 du code de la commande publique ne sont pas admis à présenter une offre pour la présente consultation. Le pouvoir adjudicateur peut également exclure les candidats dans les cas prévus aux articles L2141-7 à L2141-11 du code de la commande publique.les pièces listées à la rubrique Iii.1 peuvent être remplacées par le DUME prévu par le règlement no 2016/7 de la Commission européenne du 5 janvier 2016, sous réserve que les éléments indiqués dans ce document comportent l'ensemble des informations requises au titre de la consultation