Centrale des marchés
Entretien des espaces verts de la Ville d'Amiens Ce marché fait l'objet d'une condition d'exécution relative à l'insertion et à l'emploi de publics prioritaires, conformément à l'article 14 du Code des Marchés Publics (Concerne uniquement les lot...
Ville d'AMIENS 80027Amiens
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Entretien des espaces verts de la Ville d'Amiens

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Marché public ou privé
Référence du marché : 1746783

Date de clôture estimée : 17/12/15
Etat : Première publication
Publié dans :
JOUE (04/11/15)
389118-2015
BOAMP (30/10/15)
15-166019

Département(s) de publication : 80
Annonce No 15-166019
 I. II. III. IV. VI.

Avis de marché

Services


Directive 2004/18/CE.

Section I : Pouvoir adjudicateur

I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
Ville d'AMIENS, place de l'hôtel de Ville B.P. 2720 Cedex 1, à l'attention de Mme le maire, F-80027 Amiens.
Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :
VILLE D'AMIENS, service Marchés Publics Hôtel de Ville - 3ème étage Aile Ouest B.P. 2720 Cedex 1, F-80027 Amiens. Fax (+33) 3 22 97 11 03.
Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaire (y compris les documents relatifs à un dialogue compétitif et à un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus :
VILLE D'AMIENS, service Marchés Publics Hôtel de Ville - 3ème étage Aile Ouest B.P. 2720 Cedex 1, F-80027 Amiens. Fax (+33) 3 22 97 11 03. Adresse internet : http://marchespublics.amiens-metropole.com.
Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées :
VILLE D'AMIENS, service Marchés Publics Hôtel de Ville - 3ème étage Aile Ouest B.P. 2720 Cedex 1, F-80027 Amiens. Adresse internet : http://marchespublics.amiens-metropole.com.
I.2) Type de pouvoir adjudicateur :
Autorité régionale ou locale.
I.3) Activité principale :
Services généraux des administrations publiques.
I.4) Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs :

Section II : Objet du marché

II.1) Description
II.1.1)Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur :
  entretien des espaces verts de la Ville d'amiens.
II.1.2)Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation :
  Services.
  Catégorie de services : no27 Autres services.
  
  Code NUTS |FR223|.
II.1.3)Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique :
  L'avis concerne la mise en place d'un accord-cadre
II.1.4)Information sur l'accord-cadre :
  Accord-cadre avec un seul opérateur.
  Durée de l'accord-cadre: Durée en mois :48.
  
  Estimation de la valeur totale des acquisitions pour l'ensemble de la durée de l'accord-cadre :
Valeur estimée hors TVA : 6 800 000,00 euros.
  
II.1.5)Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
  ce marché fait l'objet d'une condition d'exécution relative à l'insertion et à l'emploi de publics prioritaires, conformément à l'article 14 du Code des Marchés Publics (Concerne uniquement les lots no 01 et no 03).
II.1.6)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
  77310000, 77314000.
II.1.7)Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :
  Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : Oui
II.1.8)Lots :
  Division en lots : Oui.
  Il est possible de soumettre des offres pour : un ou plusieurs lots.
II.1.9)Variantes :
  Des variantes seront prises en considération : non.
II.2) Quantité ou étendue du marché
II.2.1)Quantité ou étendue globale :
  marché séparé à bons de commande avec maximum et un opérateur économique.les marchés sont conclus pour une période de 1 an à compter de la notification du contrat. Les marchés sont reconductibles pour 3 périodes de un an.
  
II.2.2)Informations sur les options :
  
  
  
II.2.3)Reconduction :
  Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : oui.
  
II.3) Durée du marché ou délai d'exécution :
  

Information sur les lots

LOT no 1 intitulé :
 1)Description succincte
  Entretien des espaces verts
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
  77310000, 77314000.
 3)Quantité ou étendue
  maximum 650 000.00 euros pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction
 4)Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 5)Information compémentaires sur les lots
  Références et qualifications : E131
LOT no 2 intitulé :
 1)Description succincte
  Abattage, élagage, essouchage d'arbres
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
  77211500, 77211400, 77341000.
 3)Quantité ou étendue
  maximum 250 000.00 euros pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction
 4)Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 5)Information compémentaires sur les lots
  Références et qualifications : E142
LOT no 3 intitulé :
 1)Description succincte
  Entretien des zones humides
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
  77314000, 77211300.
 3)Quantité ou étendue
  maximum 500 000.00 euros pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction
 4)Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 5)Information compémentaires sur les lots
  Références et qualifications : E141. E130. E150. G700
LOT no 4 intitulé :
 1)Description succincte
  Plantation d'arbres
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
  77310000.
 3)Quantité ou étendue
  maximum 300 000.00 euros pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction
 4)Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 5)Information compémentaires sur les lots
  Références et qualifications : P100

Section III : Renseignements d'ordre juridique, économique, financier et technique

III.1) CONDITIONS RELATIVES AU CONTRAT
III.1.1)Cautionnement et garanties exigés :
  Retenue de garantie de 5,000%, qui peut etre remplacée par une garantie à première demande. Garantie à première demande couvrant 100,000% du montant de l'avance.
III.1.2)Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent :
  Articles 86 à 111 du Code des marchés publics français. Caractéristiques des prix : Prix unitaires. Modalités de variation des prix : Révision Périodique. Annuelle. Une avance de 5,000% sera accordée dans les conditions prévues au contrat. Modalité de règlement des comptes : selon les modalités du C.C.A.G.-F.C.S. Le délai global de paiement est de 30 jours. Modalités de financements : Sur ressources propres.
III.1.3)Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché :
  Aucune forme de groupement imposée à l'attributaire.
III.1.4)L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières :
  L'exécution du marché est soumise à des conditions particulières : oui.
  La durée du contrat précitée est une durée maximum. Les prestations comportent les conditions d'exécution suivantes : La Ville d'amiens dans un souci de promotion de l'emploi et de lutte contre l'exclusion, a décidé de faire application des dispositions de l'article 14 du code des marchés publics en incluant dans le cahier des charges de ce marché public une clause obligatoire d'insertion par l'activité économique.
III.2) CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.2.1)Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :
  Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : les documents relatifs aux pouvoirs de la personne engageant la société, y compris si nécessaire ceux retraçant les délégations ; Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire ; déclaration contenant les attestations listées dans le formulaire de déclaration du candidat (Formulaire Dc1 disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr , rubrique : formulaires) et reprises dans le règlement de consultation.
III.2.2)Capacité économique et financière :
  Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : aucun document n'est exigé.
III.2.3)Capacité technique :
  Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : les certificats de qualifications et/ou de qualité demandés pour chacun des lots (cf. rubrique "informations sur les lots" du présent avis). Chacun des certificats demandés pourra faire l'objet d'équivalence, telle que listée dans la nomenclature Qualipaysage (en annexe 3 du règlement de la consultation).
III.2.4)Marchés réservés :
III.3) CONDITIONS PROPRES AUX MARCHÉS DE SERVICES
III.3.1)La prestation est réservée à une profession particulière :
  La participation est réservée à une profession particulière : non.
III.3.2)Les personnes morales sont tenues d'indiquer les noms et qualifications professionnelles des membres du personnel chargés de la prestation :
  Les personnes morales sont tenues d'indiquer les noms et qualifications professionnelles des membres du personnel chargés de la prestation : Non

Section IV : Procédure

IV.1) TYPE DE PROCÉDURE
IV.1.1)Type de procédure :
  Ouverte.
IV.1.2)Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :
IV.1.3)Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :
IV.2) CRITÈRES D'ATTRIBUTION
IV.2.1)Critères d'attribution :
  Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous :
     1. lot 1 : prix des prestations. Pondération : 60.
     2. lot 1 : valeur technique. Pondération : 40.
     3. lot 2 : prix des prestations. Pondération : 60.
     4. lot 2 : valeur technique. Pondération : 40.
     5. lot 3 : prix des prestations. Pondération : 60.
     6. lot 3 : valeur technique. Pondération : 40.
     7. lot 4 : valeur technique. Pondération : 60.
     8. lot 4 : prix des prestations. Pondération : 40.
IV.2.2) Enchère électronique :
  Une enchère électronique sera effectuée : non.
IV.3) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.3.1)Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
  08215AO.
IV.3.2)Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
  Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché : Non.
IV.3.3)Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif :
  Documents payants : non.
IV.3.4)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
  17 décembre 2015 - 17:30.
IV.3.5)Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :
IV.3.6)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
  Langue(s) officielle(s) de l'UE : français.
IV.3.7)Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :
  Durée en jours : 180 (à compter de la date limite de réception des offres).
IV.3.8)Modalités d'ouverture des offres :

Section VI : Renseignements complémentaires

VI.1) RENOUVELLEMENT :
  Il s'agit d'un marché renouvelable : non.
VI.2) INFORMATION SUR LES FONDS DE L'UNION EUROPÉENNE :
  Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
VI.3)  INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES :
  Visites obligatoires : Les visites sont obligatoires et se dérouleront selon les dates ci-dessous : Le 17 Novembre 2015 à 09h00 Le 24 Novembre 2015 à 09h00 Le 01 Décembre 2015 à 09h00 Le 10 Décembre 2015 à 09h00 Pour les visites veuillez contacter : Mickael grimaux ville d'amiens Service Espaces Verts par téléphone au 03.22.97.00.77 ou faire votre demande par fax au 03.22.22.22.59. Les offres peuvent etre transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé . Dématérialisation des procédures : l'organisme acheteur préconise la transmission des plis par voie papier. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception. Les modalités de transmission électronique des plis sont définies dans le règlement de la consultation.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 29 octobre 2015.
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours :
  Tribunal administratif d'Amiens, 14 rue Lemerchier, F-80011 Amiens Cedex 1. E-mail : greffe.ta-amiens@juradm.fr.
VI.4.2)Introduction des recours :
  Précisions concernant les délais d'introduction des recours : voies et délais des recours dont dispose le candidat : - référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant etre exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant etre exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant etre exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme. Le recours ne peut plus, toutefois, etre exercé après la signature du contrat. - Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant etre exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
VI.4.3)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours :
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS :
  29 octobre 2015.
I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
Ville d'AMIENS, place de l'hôtel de Ville B.P. 2720 Cedex 1, à l'attention de Mme le maire, F-80027 Amiens.
Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :
VILLE D'AMIENS, service Marchés Publics Hôtel de Ville - 3ème étage Aile Ouest B.P. 2720 Cedex 1, F-80027 Amiens. Fax (+33) 3 22 97 11 03.
Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaire (y compris les documents relatifs à un dialogue compétitif et à un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus :
VILLE D'AMIENS, service Marchés Publics Hôtel de Ville - 3ème étage Aile Ouest B.P. 2720 Cedex 1, F-80027 Amiens. Fax (+33) 3 22 97 11 03. Adresse internet : http://marchespublics.amiens-metropole.com.
Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées :
VILLE D'AMIENS, service Marchés Publics Hôtel de Ville - 3ème étage Aile Ouest B.P. 2720 Cedex 1, F-80027 Amiens. Adresse internet : http://marchespublics.amiens-metropole.com.
I.2) Type de pouvoir adjudicateur :
Autorité régionale ou locale.
I.3) Activité principale :
Services généraux des administrations publiques.
I.4) Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs :
II.1) Description
II.1.1)Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur :
  entretien des espaces verts de la Ville d'amiens.
II.1.2)Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation :
  Services.
  Catégorie de services : no27 Autres services.
  
  Code NUTS |FR223|.
II.1.3)Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique :
  L'avis concerne la mise en place d'un accord-cadre
II.1.4)Information sur l'accord-cadre :
  Accord-cadre avec un seul opérateur.
  Durée de l'accord-cadre: Durée en mois :48.
  
  Estimation de la valeur totale des acquisitions pour l'ensemble de la durée de l'accord-cadre :
Valeur estimée hors TVA : 6 800 000,00 euros.
  
II.1.5)Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
  ce marché fait l'objet d'une condition d'exécution relative à l'insertion et à l'emploi de publics prioritaires, conformément à l'article 14 du Code des Marchés Publics (Concerne uniquement les lots no 01 et no 03).
II.1.6)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
  77310000, 77314000.
II.1.7)Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :
  Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : Oui
II.1.8)Lots :
  Division en lots : Oui.
  Il est possible de soumettre des offres pour : un ou plusieurs lots.
II.1.9)Variantes :
  Des variantes seront prises en considération : non.
II.2) Quantité ou étendue du marché
II.2.1)Quantité ou étendue globale :
  marché séparé à bons de commande avec maximum et un opérateur économique.les marchés sont conclus pour une période de 1 an à compter de la notification du contrat. Les marchés sont reconductibles pour 3 périodes de un an.
  
II.2.2)Informations sur les options :
  
  
  
II.2.3)Reconduction :
  Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : oui.
  
II.3) Durée du marché ou délai d'exécution :
  
LOT no 1 intitulé :
 1)Description succincte
  Entretien des espaces verts
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
  77310000, 77314000.
 3)Quantité ou étendue
  maximum 650 000.00 euros pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction
 4)Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 5)Information compémentaires sur les lots
  Références et qualifications : E131
LOT no 2 intitulé :
 1)Description succincte
  Abattage, élagage, essouchage d'arbres
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
  77211500, 77211400, 77341000.
 3)Quantité ou étendue
  maximum 250 000.00 euros pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction
 4)Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 5)Information compémentaires sur les lots
  Références et qualifications : E142
LOT no 3 intitulé :
 1)Description succincte
  Entretien des zones humides
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
  77314000, 77211300.
 3)Quantité ou étendue
  maximum 500 000.00 euros pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction
 4)Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 5)Information compémentaires sur les lots
  Références et qualifications : E141. E130. E150. G700
LOT no 4 intitulé :
 1)Description succincte
  Plantation d'arbres
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
  77310000.
 3)Quantité ou étendue
  maximum 300 000.00 euros pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction
 4)Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 5)Information compémentaires sur les lots
  Références et qualifications : P100
III.1) CONDITIONS RELATIVES AU CONTRAT
III.1.1)Cautionnement et garanties exigés :
  Retenue de garantie de 5,000%, qui peut etre remplacée par une garantie à première demande. Garantie à première demande couvrant 100,000% du montant de l'avance.
III.1.2)Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent :
  Articles 86 à 111 du Code des marchés publics français. Caractéristiques des prix : Prix unitaires. Modalités de variation des prix : Révision Périodique. Annuelle. Une avance de 5,000% sera accordée dans les conditions prévues au contrat. Modalité de règlement des comptes : selon les modalités du C.C.A.G.-F.C.S. Le délai global de paiement est de 30 jours. Modalités de financements : Sur ressources propres.
III.1.3)Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché :
  Aucune forme de groupement imposée à l'attributaire.
III.1.4)L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières :
  L'exécution du marché est soumise à des conditions particulières : oui.
  La durée du contrat précitée est une durée maximum. Les prestations comportent les conditions d'exécution suivantes : La Ville d'amiens dans un souci de promotion de l'emploi et de lutte contre l'exclusion, a décidé de faire application des dispositions de l'article 14 du code des marchés publics en incluant dans le cahier des charges de ce marché public une clause obligatoire d'insertion par l'activité économique.
III.2) CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.2.1)Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :
  Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : les documents relatifs aux pouvoirs de la personne engageant la société, y compris si nécessaire ceux retraçant les délégations ; Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire ; déclaration contenant les attestations listées dans le formulaire de déclaration du candidat (Formulaire Dc1 disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr , rubrique : formulaires) et reprises dans le règlement de consultation.
III.2.2)Capacité économique et financière :
  Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : aucun document n'est exigé.
III.2.3)Capacité technique :
  Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : les certificats de qualifications et/ou de qualité demandés pour chacun des lots (cf. rubrique "informations sur les lots" du présent avis). Chacun des certificats demandés pourra faire l'objet d'équivalence, telle que listée dans la nomenclature Qualipaysage (en annexe 3 du règlement de la consultation).
III.2.4)Marchés réservés :
III.3) CONDITIONS PROPRES AUX MARCHÉS DE SERVICES
III.3.1)La prestation est réservée à une profession particulière :
  La participation est réservée à une profession particulière : non.
III.3.2)Les personnes morales sont tenues d'indiquer les noms et qualifications professionnelles des membres du personnel chargés de la prestation :
  Les personnes morales sont tenues d'indiquer les noms et qualifications professionnelles des membres du personnel chargés de la prestation : Non
IV.1) TYPE DE PROCÉDURE
IV.1.1)Type de procédure :
  Ouverte.
IV.1.2)Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :
IV.1.3)Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :
IV.2) CRITÈRES D'ATTRIBUTION
IV.2.1)Critères d'attribution :
  Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous :
     1. lot 1 : prix des prestations. Pondération : 60.
     2. lot 1 : valeur technique. Pondération : 40.
     3. lot 2 : prix des prestations. Pondération : 60.
     4. lot 2 : valeur technique. Pondération : 40.
     5. lot 3 : prix des prestations. Pondération : 60.
     6. lot 3 : valeur technique. Pondération : 40.
     7. lot 4 : valeur technique. Pondération : 60.
     8. lot 4 : prix des prestations. Pondération : 40.
IV.2.2) Enchère électronique :
  Une enchère électronique sera effectuée : non.
IV.3) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.3.1)Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
  08215AO.
IV.3.2)Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
  Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché : Non.
IV.3.3)Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif :
  Documents payants : non.
IV.3.4)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
  17 décembre 2015 - 17:30.
IV.3.5)Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :
IV.3.6)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
  Langue(s) officielle(s) de l'UE : français.
IV.3.7)Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :
  Durée en jours : 180 (à compter de la date limite de réception des offres).
IV.3.8)Modalités d'ouverture des offres :
VI.1) RENOUVELLEMENT :
  Il s'agit d'un marché renouvelable : non.
VI.2) INFORMATION SUR LES FONDS DE L'UNION EUROPÉENNE :
  Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
VI.3)  INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES :
  Visites obligatoires : Les visites sont obligatoires et se dérouleront selon les dates ci-dessous : Le 17 Novembre 2015 à 09h00 Le 24 Novembre 2015 à 09h00 Le 01 Décembre 2015 à 09h00 Le 10 Décembre 2015 à 09h00 Pour les visites veuillez contacter : Mickael grimaux ville d'amiens Service Espaces Verts par téléphone au 03.22.97.00.77 ou faire votre demande par fax au 03.22.22.22.59. Les offres peuvent etre transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé . Dématérialisation des procédures : l'organisme acheteur préconise la transmission des plis par voie papier. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception. Les modalités de transmission électronique des plis sont définies dans le règlement de la consultation.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 29 octobre 2015.
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours :
  Tribunal administratif d'Amiens, 14 rue Lemerchier, F-80011 Amiens Cedex 1. E-mail : greffe.ta-amiens@juradm.fr.
VI.4.2)Introduction des recours :
  Précisions concernant les délais d'introduction des recours : voies et délais des recours dont dispose le candidat : - référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant etre exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant etre exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant etre exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme. Le recours ne peut plus, toutefois, etre exercé après la signature du contrat. - Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant etre exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
VI.4.3)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours :
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS :
  29 octobre 2015.
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Numéro cristal : 0 969 39 99 64 Des questions ? N’hésitez pas à nous contacter
Du lundi au vendredi, de 9h00-12h30 & 14h00-18h00