Centrale des marchés
réalisation d'analyses microbiologiques et parasitologique dans le cadre de plans de contrôle et de surveillance 80 Réalisation d'analyses microbiologiques et parasitologique dans le cadre de plans de contrôle et de surveillance pour la Draaf Picardie, à Amiens ville : Amiens Cedex3 code_postal : 80094 ...
DRAAF PICARDIE 80094Amiens
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Réalisation d'analyses microbiologiques et parasitologique dans le cadre de plans de contrôle et de surveillance

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Marché public ou privé
Référence du marché : 846354

Date de clôture estimée : 29/11/13
Etat : Première publication
Publié dans :
JOUE (09/10/13)
338686-2013
BOAMP (09/10/13)
13-177313

Services


AVIS DE MARCHE
SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
DRAAF PICARDIE, 518 rue saint fuscien- allée de la croix rompue-cs 90069 518 rue Saint Fuscien- allée de la croix rompue-cs 90069, F-80094 Amiens Cedex3. Tél. : (+33) 3 22 33 55 02.

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : Auprès du (ou des) point(s) de contact(s) susmentionné(s).

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus : DRAAF Picardie, 518 rue Saint Fuscien Allée de la Croix Rompue CS 90069, contact : secrétariat général, F-80094 Amiens. Tél. : (+33) 3 22 33 55 02. Fax : (+33) 3 22 33 55 50. URL : https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=138151&orgAcronyme=b4n

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées : DRAAF Picardie, 518 rue Saint Fuscien, Allée de la Croix rompue CS 90069, contact : l'enveloppe extérieure doit comporter le nom de la société et la mention : ne pas ouvrir - marché d'analyses laboratoires - sRAL - lot n° X (1 et/ou 2 et/ou 3 et/ou 4), F-80094 Amiens. URL : https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=138151&orgAcronyme=b4n
I.2) Type de pouvoir adjudicateur
Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale, y compris leurs subdivisions régionales ou locales.
Services généraux des administrations publiques.
SECTION II : OBJET DU MARCHE
II.1) Description
II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur :
réalisation d'analyses microbiologiques et parasitologique dans le cadre de plans de contrôle et de surveillance.
II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation
Services :
Catégorie de services n° 27 Autres services.

Lieu principal d'exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des servicesdraaf Picardie, 80094 Amiens.
II.1.3) Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
L'avis concerne un marché public.
II.1.4) Information sur l'accord-cadre :
II.1.5) Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
réalisation d'analyses microbiologiques et parasitologique dans le cadre de plans de contrôle et de surveillance.

II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
71620000.
II.1.7) Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui.
II.1.8) Lots :

Division en lots : oui.

Il est possible de soumettre des offres pour : un ou plusieurs lots
II.1.9) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non.
II.2) Quantité ou étendue du marché
II.2.1) Quantité ou étendue globale :
II.2.2) Informations sur les options :

II.2.3) Reconduction


Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : oui

Nombre de reconductions éventuelles : 3.
II.3) Durée du marché ou délai d'exécution des travaux :

Durée en mois : 12(à compter de la date d'attribution du marché).
Lot n° 1

Intitulé : Surveillance du territoire pommes de terre de consommation (recherche de bactéries sur tubercules, sur adventices, recherche de méloidogyne sur tubercules, recherche de globodera sur échantillons de terres).
1) Description succincte :
Surveillance du territoire pommes de terre de consommation (recherche de bactéries sur tubercules, sur adventices, recherche de méloidogyne sur tubercules, recherche de globodera sur échantillons de terres).
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
71620000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 2

Intitulé : Contrôle certification plants de pommes de terre et de bublilles d'oignons (recherche de bactéries sur tubercules, recherche de méloidogyne sur tubercules, recherche de globodera sur terre, recherche de ditylenchus sur bulbilles).
1) Description succincte :
Contrôle certification plants de pommes de terre et de bublilles d'oignons (recherche de bactéries sur tubercules, recherche de méloidogyne sur tubercules, recherche de globodera sur terre, recherche de ditylenchus sur bulbilles).
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
71620000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 3

Intitulé : Gestion de foyer Meloidogyne, recherche de méloidogyne sur terre.
1) Description succincte :
Gestion de foyer Meloidogyne, recherche de méloidogyne sur terre.
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
71620000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 4

Intitulé : Introplants (recherche de bactéries sur tubercules, recherche de méloidogyne sur tubercules, recherche de globodera sur tubercules).
1) Description succincte :
Introplants (recherche de bactéries sur tubercules, recherche de méloidogyne sur tubercules, recherche de globodera sur tubercules).
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
71620000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE
III.1) Conditions relatives au contrat
III.1.1) Cautionnement et garanties exigés :
III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Conformément à l'article 98 du code des marchés publics, le paiement de chaque facture interviendra au plus tard 30 jours à compter de la date de réception de la facture.
Le défaut de paiement dans le délai susvisé fait courir des intérêts moratoires au taux d'intérêt de la principale facilité de refinancement appliquée par la Banque centrale européenne à son opération de refinancement principale la plus récente effectuée avant le premier jour de calendrier du semestre de l'année civile au cours duquel les intérêts moratoires ont commencé à courir majoré de sept points.
III.1.3) Forme juridique que devra revetir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : Conformément aux dispositions de l'article 51 du code des marchés publics, les candidats peuvent décider librement de la forme du groupement qui sera précisée dans la lettre de candidature.
III.1.4) Autres conditions particulières :
III.2) Conditions de participation
III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : renseignements et formalités nécessaires : se référer au Règlement de Consultation et au CCTP.
III.2.2) Capacité économique et financière :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : renseignements et formalités nécessaires : se référer au Règlement de Consultation et au CCTP.
III.2.3) Capacité technique :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : renseignements et formalités nécessaires : se référer au Règlement de Consultation et au CCTP.
III.2.4) Informations sur les marchés réservés :
III.3) Conditions propres aux marchés de services
III.3.1) Information relative à la profession
oui.

Références des dispositions législatives, réglementaires ou administratives applicables : Toute analyse effectuée sur un échantillon prélevé dans le cadre d'un contrôle officiel doit être réalisée dans un laboratoire agréé pour la réalisation d'analyses officielles dans le domaine de la protection des végétaux.
Les conditions générales d'agrément des laboratoires sont précisées par les dispositions des articles R. 202-8 à R. 202-21 du code rural et de la pêche maritime. (cf. Cctp).
III.3.2) Membres du personnel responsables de l'exécution du service
Les personnes morales sont tenues d'indiquer les noms et qualifications professionnelles des membres du personnel chargés de la prestation : oui.
SECTION IV : PROCEDURE
IV.1) Type de procédure :
IV.1.1) Type de procédure :
ouverte.
IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :
IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :
IV.2) Critères d'attribution
IV.2.1) Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges, dans l'invitation à soumissionner ou à négocier ou encore dans le document descriptif.
IV.2.2) Enchère électronique
IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
Analyses_SRAL_2013.
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
non.
IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif :
IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
29 novembre 2013, à 12:00
IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :
IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
Langue(s) officielle(s) de l'UE français
IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre

Durée en jours : 90 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres :
SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES
VI.1) Renouvellement
VI.2) Information sur les fonds de l'Union européenne
VI.3) Informations complémentaires :
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 4 octobre 2013.
VI.4) Procédures de recours
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours :
VI.4.2) Introduction des recours
VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours
VI.5) Date d'envoi du présent avis : 4 octobre 2013.

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