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A proximité de Bordeaux 33077 Gironde
Acheteur : Région Nouvelle Aquitaine
14 rue François-de-Sourdis
33077 Bordeaux
Tel : 0557578000
  Date de clôture dépassée - Date de clôture estimée : 09/10/2023  
31 Lots
Lot 1
r482- départements 16 et 17
Lot 2
r482 - départements 79 et 86
Lot 3
r482 - départements 19, 23 et 87
Lot 4
r482 - départements 24 et 47
Lot 5
r482 - département 33
Lot 6
r482 - départements 40 et 64
Lot 7
r484 - département 64 - port de Bayonne
Lot 8
r485 - départements 16 et 17
Lot 9
r485 - départements 79 et 86
Lot 10
r485 - départements 19 23 et 87
Lot 11
r485 - départements 24 et 47
Lot 12
r485 - département 33
Lot 13
r485 - départements 40 et 64
Lot 14
r486 - départements 16 et 17
Lot 15
r486 - départements 79 et 86
Lot 16
r486 - départements 19 23 et 87
Lot 17
r486 - départements 24 et 47
Lot 18
r486 - département 33
Lot 19
r486 - départements 40 et 64
Lot 20
r489 - départements 16 et 17
Lot 21
r489 - départements 79 et 86
Lot 22
r489 - départements 19 23 et 87
Lot 23
r489 - départements 24 et 47
Lot 24
département 33
Lot 25
r489- départements 40 et 64
Lot 26
matériels autoportés - départements 16 et 17
Lot 27
matériels autoportés - départements 79 et 86
Lot 28
matériels autoportés - 19 23 et 87
Lot 29
matériels autoportés - départements 24 et 47
Lot 30
matériels autoportés - département 33
Lot 31
matériels autoportés - départements 40 et 64
Secteurs d'activité
Services de formation.

plan de formation des agents de la Région Nouvelle-Aquitaine : obtention d'une autorisation de conduite "Caces" et "Matériels autoportés"

Type d'avis : Avis de marché
Type de marché : Européen
Date de publication : 13/09/2023
JOUE - 550979-2023

Avis de marché

Services

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: région Nouvelle Aquitaine
Adresse postale: 14 rue François de Sourdis
Ville: Bordeaux
Code NUTS: FRI1 Aquitaine
Code postal: 33077
Pays: France
Courriel: unite.fgdr@nouvelle-aquitaine.fr
Adresse(s) internet:
Adresse principale: https://www.nouvelle-aquitaine.fr/
I.3)Communication
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: https://demat-ampa.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=584026&orgAcronyme=cr-aquitaine
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées par voie électronique via: https://demat-ampa.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&id=584026&orgAcronyme=cr-aquitaine
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
I.5)Activité principale
Services généraux des administrations publiques

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

plan de formation des agents de la Région Nouvelle-Aquitaine : obtention d'une autorisation de conduite "Caces" et "Matériels autoportés"

Numéro de référence: 2023I000S05101
II.1.2)Code CPV principal
80500000 Services de formation
II.1.3)Type de marché
Services
II.1.4)Description succincte:

accord-Cadre à bons de commande. 31 lots. Durée initiale : 1 an, reconductible deux fois 1 an

II.1.5)Valeur totale estimée
II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

r482- départements 16 et 17

Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
80500000 Services de formation
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI1 Aquitaine
II.2.4)Description des prestations:

r482- départements 16 et 17. Maximum HT 8 080euro(s) pour période initiale, 8 080euro(s) période 2, 8 080euro(s) période 3

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

durée un an avec une reconduction possible de deux fois un an

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

durée un an avec une reconduction possible de deux fois un an. PSE facultative avec format à distance possible

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

r482 - départements 79 et 86

Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
80500000 Services de formation
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI1 Aquitaine
II.2.4)Description des prestations:

r482 - départements 79 et 86. Maximum HT 7 100euro(s) période initiale, 7 100euro(s) période 2, 7 100euro(s) période 3

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

durée un an avec une reconduction possible de deux fois un an

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

durée un an avec une reconduction possible de deux fois un an. PSE facultative avec format à distance possible

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

r482 - départements 19, 23 et 87

Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
80500000 Services de formation
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI1 Aquitaine
II.2.4)Description des prestations:

r482 - départements 19, 23 et 87. Maximum HT période initiale 7 000euro(s), 7 000euro(s) période 2, 7 000euro(s) période 3

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

durée un an avec une reconduction possible de deux fois un an

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

durée un an avec une reconduction possible de deux fois un an. PSE facultative avec format à distance possible

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

r482 - départements 24 et 47

Lot nº: 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
80500000 Services de formation
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI1 Aquitaine
II.2.4)Description des prestations:

r482 - départements 24 et 47. Maximum HT 8 080euro(s) période 1, 8 080euro(s) période 2, 8 080euro(s) période 3

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

durée un an avec une reconduction possible de deux fois un an

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

durée un an avec une reconduction possible de deux fois un an. PSE facultative avec format à distance possible

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

r482 - département 33

Lot nº: 5
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
80500000 Services de formation
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI1 Aquitaine
II.2.4)Description des prestations:

r482 - département 33. Maximum HT période 1 8 080euro(s), 8 080euro(s) période 2, 8 080euro(s)période 3

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

durée un an avec une reconduction possible de deux fois un an

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

durée un an avec une reconduction possible de deux fois un an. PSE facultative avec format à distance possible

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

r482 - départements 40 et 64

Lot nº: 6
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
80500000 Services de formation
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI1 Aquitaine
II.2.4)Description des prestations:

r482 - départements 40 et 64. Maximum HT période 1 8 080euro(s), 8 080euro(s) période 2, 8 080euro(s)période 3

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

durée un an avec une reconduction possible de deux fois un an

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

durée un an avec une reconduction possible de deux fois un an. PSE facultative avec format à distance possible

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

r484 - département 64 - port de Bayonne

Lot nº: 7
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
80500000 Services de formation
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI1 Aquitaine
II.2.4)Description des prestations:

r484 - département 64 - port de Bayonne. Maximum HT période initiale 2 450euro(s), 2 450euro(s)période 2, 2 450euro(s) période 3

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

durée un an avec une reconduction possible de deux fois un an

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

durée un an avec une reconduction possible de deux fois un an

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

r485 - départements 16 et 17

Lot nº: 8
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
80500000 Services de formation
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI1 Aquitaine
II.2.4)Description des prestations:

r485 - départements 16 et 17. Maximum HT période initiale 4 025euro(s), 4 025euro(s) période 2, 4 025euro(s) période 3

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

durée un an avec une reconduction possible de deux fois un an

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

durée un an avec une reconduction possible de deux fois un an. PSE facultative avec format à distance possible

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

r485 - départements 79 et 86

Lot nº: 9
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
80500000 Services de formation
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI1 Aquitaine
II.2.4)Description des prestations:

r485 - départements 79 et 86. Maximum HT période initiale 4 025euro(s), 4 025euro(s) période 2, 4 025euro(s) période 3

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

durée un an avec une reconduction possible de deux fois un an

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

durée un an avec une reconduction possible de deux fois un an. PSE facultative avec format à distance possible

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

r485 - départements 19 23 et 87

Lot nº: 10
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
80500000 Services de formation
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI1 Aquitaine
II.2.4)Description des prestations:

r485 - départements 19 23 et 87. Maximum HT période initiale 4 025euro(s), 4 025euro(s) période 2, 4 025euro(s) période 3

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

durée un an avec une reconduction possible de deux fois un an

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

durée un an avec une reconduction possible de deux fois un an. PSE facultative avec format à distance possible

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

r485 - départements 24 et 47

Lot nº: 11
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
80500000 Services de formation
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI1 Aquitaine
II.2.4)Description des prestations:

r485 - départements 24 et 47. Maximum HT période initiale 4 025euro(s), 4 025euro(s) période 2, 4 025euro(s) période 3

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

durée un an avec une reconduction possible de deux fois un an

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

durée un an avec une reconduction possible de deux fois un an. PSE facultative avec format à distance possible

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

r485 - département 33

Lot nº: 12
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
80500000 Services de formation
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI1 Aquitaine
II.2.4)Description des prestations:

r485 - département 33. Maximum HT période initiale 4 025euro(s), 4 025euro(s) période 2, 4 025euro(s) période 3

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

durée un an avec une reconduction possible de deux fois un an

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

durée un an avec une reconduction possible de deux fois un an. PSE facultative avec format à distance possible

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

r485 - départements 40 et 64

Lot nº: 13
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
80500000 Services de formation
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI1 Aquitaine
II.2.4)Description des prestations:

r485 - départements 40 et 64. Maximum HT période initiale 4 025euro(s), 4 025euro(s) période 2, 4 025euro(s) période 3

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

durée un an avec une reconduction possible de deux fois un an

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

durée un an avec une reconduction possible de deux fois un an. PSE facultative avec format à distance possible

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

r486 - départements 16 et 17

Lot nº: 14
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
80500000 Services de formation
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI1 Aquitaine
II.2.4)Description des prestations:

r486 - départements 16 et 17. Maximum HT période initiale 8 000euro(s), 8 000euro(s) période 2, 8 000euro(s) période 3

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

durée un an avec une reconduction possible de deux fois un an

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

durée un an avec une reconduction possible de deux fois un an. PSE facultative avec format à distance possible

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

r486 - départements 79 et 86

Lot nº: 15
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
80500000 Services de formation
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI1 Aquitaine
II.2.4)Description des prestations:

r486 - départements 79 et 86. Maximum HT période initiale 8 000euro(s), 8 000euro(s) période 2, 8 000euro(s) période 3

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

durée un an avec une reconduction possible de deux fois un an

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

durée un an avec une reconduction possible de deux fois un an. PSE facultative avec format à distance possible

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

r486 - départements 19 23 et 87

Lot nº: 16
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
80500000 Services de formation
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI1 Aquitaine
II.2.4)Description des prestations:

r486 - départements 19 23 et 87. Maximum HT période initiale 7 100euro(s), 7 100euro(s) période 2, 7 100euro(s) période 3

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

durée un an avec une reconduction possible de deux fois un an

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

durée un an avec une reconduction possible de deux fois un an. PSE facultative avec format à distance possible

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

r486 - départements 24 et 47

Lot nº: 17
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
80500000 Services de formation
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI1 Aquitaine
II.2.4)Description des prestations:

r486 - départements 24 et 47. Maximum HT période initiale 7 100euro(s), 7 100euro(s) période 2, 7 100euro(s) période 3

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

durée un an avec une reconduction possible de deux fois un an

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

durée un an avec une reconduction possible de deux fois un an. PSE facultative avec format à distance possible

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

r486 - département 33

Lot nº: 18
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
80500000 Services de formation
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI1 Aquitaine
II.2.4)Description des prestations:

r486 - département 33. Maximum HT période initiale 8 000euro(s), 8 000euro(s) période 2, 8 000euro(s) période 3

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

durée un an avec une reconduction possible de deux fois un an

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

durée un an avec une reconduction possible de deux fois un an. PSE facultative avec format à distance possible

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

r486 - départements 40 et 64

Lot nº: 19
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
80500000 Services de formation
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI1 Aquitaine
II.2.4)Description des prestations:

r486 - départements 40 et 64. Maximum HT période initiale 8 000euro(s), 8 000euro(s) période 2, 8 000euro(s) période 3

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

durée un an avec une reconduction possible de deux fois un an

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

durée un an avec une reconduction possible de deux fois un an. PSE facultative avec format à distance possible

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

r489 - départements 16 et 17

Lot nº: 20
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
80500000 Services de formation
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI1 Aquitaine
II.2.4)Description des prestations:

r489 - départements 16 et 17. Maximum HT période initiale 6 200euro(s), 6 200euro(s) période 2, 6 200euro(s) période 3

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

durée un an avec une reconduction possible de deux fois un an

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

durée un an avec une reconduction possible de deux fois un an. PSE facultative avec format à distance possible

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

r489 - départements 79 et 86

Lot nº: 21
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
80500000 Services de formation
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI1 Aquitaine
II.2.4)Description des prestations:

r489 - départements 79 et 86. Maximum HT période initiale 6 200euro(s), 6 200euro(s) période 2, 6 200euro(s) période 3

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

durée un an avec une reconduction possible de deux fois un an

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

durée un an avec une reconduction possible de deux fois un an. PSE facultative avec format à distance possible

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

r489 - départements 19 23 et 87

Lot nº: 22
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
80500000 Services de formation
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI1 Aquitaine
II.2.4)Description des prestations:

r489 - départements 19 23 et 87. Maximum HT période initiale 6 200euro(s), 6 200euro(s) période 2, 6 200euro(s) période 3

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

durée 1 an avec une reconduction possible de deux fois 1 an

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

durée un an avec une reconduction possible de deux fois un an. PSE facultative avec format à distance possible

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

r489 - départements 24 et 47

Lot nº: 23
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
80500000 Services de formation
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI1 Aquitaine
II.2.4)Description des prestations:

r489 - départements 24 et 47. Maximum HT période initiale 6 200euro(s), 6 200euro(s) période 2, 6 200euro(s) période 3

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

durée un an avec une reconduction possible de deux fois un an

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

durée un an avec une reconduction possible de deux fois un an. PSE facultative avec format à distance possible

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

département 33

Lot nº: 24
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
80500000 Services de formation
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI1 Aquitaine
II.2.4)Description des prestations:

département 33. Maximum HT période initiale 6 200euro(s), 6 200euro(s) période 2, 6 200euro(s) période 3

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

durée un an avec une reconduction possible de deux fois un an

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

durée un an avec une reconduction possible de deux fois un an. PSE facultative avec format à distance possible

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

r489- départements 40 et 64

Lot nº: 25
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
80500000 Services de formation
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI1 Aquitaine
II.2.4)Description des prestations:

r489 - départements 40 et 64. Maximum HT période initiale 6 200euro(s), 6 200euro(s) période 2, 6 200euro(s) période 3

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

durée un an avec une reconduction possible de deux fois un an

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

durée un an avec une reconduction possible de deux fois un an. PSE facultative avec format à distance possible

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

matériels autoportés - départements 16 et 17

Lot nº: 26
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
80500000 Services de formation
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI1 Aquitaine
II.2.4)Description des prestations:

matériels autoportés - départements 16 et 17. Maximum HT période initiale 790euro(s), 790euro(s) période 2, 790euro(s) période 3

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

durée un an avec une reconduction possible de deux fois un an

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

durée un an avec une reconduction possible de deux fois un an

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

matériels autoportés - départements 79 et 86

Lot nº: 27
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
80500000 Services de formation
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI1 Aquitaine
II.2.4)Description des prestations:

matériels autoportés - départements 79 et 86. Maximum HT période initiale 790euro(s), 790euro(s) période 2, 790euro(s) période 3

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

durée un an avec une reconduction possible de deux fois un an

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

durée un an avec une reconduction possible de deux fois un an

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

matériels autoportés - 19 23 et 87

Lot nº: 28
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
80500000 Services de formation
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI1 Aquitaine
II.2.4)Description des prestations:

matériels autoportés - 19 23 et 87. Maximum HT période initiale 790euro(s), 790euro(s) période 2, 790euro(s) période 3

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

durée un an avec une reconduction possible de deux fois un an

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous la forme de catalogues électroniques ou inclure un catalogue électronique
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

durée un an avec une reconduction possible de deux fois un an

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

matériels autoportés - départements 24 et 47

Lot nº: 29
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
80500000 Services de formation
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI1 Aquitaine
II.2.4)Description des prestations:

matériels autoportés - départements 24 et 47. Maximum HT période initiale 790euro(s), 790euro(s) période 2, 790euro(s) période 3

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

durée un an avec une reconduction possible de deux fois un an

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

durée un an avec une reconduction possible de deux fois un an

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

matériels autoportés - département 33

Lot nº: 30
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
80500000 Services de formation
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI1 Aquitaine
II.2.4)Description des prestations:

matériels autoportés - département 33. Maximum HT période initiale 790euro(s), 790euro(s) période 2, 790euro(s) période 3

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

durée un an avec une reconduction possible de deux fois un an

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

durée un an avec une reconduction possible de deux fois un an

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

matériels autoportés - départements 40 et 64

Lot nº: 31
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
80500000 Services de formation
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI1 Aquitaine
II.2.4)Description des prestations:

matériels autoportés - départements 40 et 64. Maximum HT période initiale 790euro(s), 790euro(s) période 2, 790euro(s) période 3

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

durée un an avec une reconduction possible de deux fois un an

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

durée un an avec une reconduction possible de deux fois un an

Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

III.1)Conditions de participation
III.1.2)Capacité économique et financière
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
III.1.3)Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
Accord-cadre avec un seul opérateur
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S: 2023/S 101-313203
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Date: 09/10/2023
Heure locale: 12:00
IV.2.3)Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:
français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
Durée en mois: 4 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7)Modalités d’ouverture des offres
Date: 09/10/2023
Heure locale: 14:00

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1)Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: non
VI.3)Informations complémentaires:
VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: tribunal administratif de recours
Adresse postale: 9 rue Tastet
Ville: Bordeaux
Code postal: 33000
Pays: France
Adresse internet: http://bordeaux.tribunal-administratif.fr/
VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation
Nom officiel: comité consultatif intérrégional de règlement amiable des différends relatifs aux marchés publics
Adresse postale: 103 bis rue Belleville
Ville: Bordeaux
Code postal: 33063
Pays: France
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
Nom officiel: tribunal administratif de Bordeaux
Adresse postale: 9 rue Tastet
Ville: Bordeaux
Code postal: 33000
Pays: France
Adresse internet: http://bordeaux.tribunal-administratif.fr/
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
08/09/2023
Répondre Accès au DCE