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1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: CHU Amiens-Picardie
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Santé
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: FOURNITURE DE PROTHESES ET DISPOSITIFS MEDICAUX ORTHOPEDIQUES
Description: FOURNITURE DE PROTHESES ET DISPOSITIFS MEDICAUX ORTHOPEDIQUES
Identifiant de la procédure: f00dd544-b609-49a4-b14c-852a8e380f09
Identifiant interne: 26PS0056
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure: Les établissements du GHT SLS concerné par l’accord-cadre sont les suivants : - CHU Amiens Picardie pour l’ensemble des lots sauf les lots 79 – 80 – 81 - CH Abbeville pour les lots 12 – 13 – 14 – 15 – 20 – 21 – 23 – 26 – 29 – 35 – 36 – 37 – 38 – 39 – 40 – 41 – 43 – 58 – 59 – 60 – 61 – 65 – 66 – 67 – 68 – 69 – 72 – 77 – 78 - 81 - CHA Montreuil-sur-mer pour les lots 1 – 11 - 13 – 17 - 21 – 28 - 29 – 31 – 32 - 35 – 37 – 38 – 39 – 41 – 42 – 43 – 44 – 45 – 58 – 59 – 60 – 62 - 66 – 72 – 77 – 78 – 79 - 80 Pour information : les lots 79, 80 et 81 concernent uniquement le CH Abbeville ou le CHAM mais ne sont pas classés par thématique, contrairement aux autres lots. Le lot 82 concerne le CHU AP et la thématique Rachis, bien qu’il soit classé à la fin. Il s’agit d’un accord cadre à émission de bons de commande : - mono-attributaire concernant les lots 3 – 4 – 5 – 7 - 8 – 9 – 12 – 17 – 18 – 19 – 22 – 27 – 28 – 32 – 34 – 39 – 42 – 44 – 45 – 47 – 48 – 50 – 51 – 52 – 54 – 55 – 56 – 57 – 59 – 61 – 63 – 64 – 65 – 67 – 68 – 69 – 70 – 71 – 72 – 73 – 74 – 76 – 78 – 79 – 80- 81. - multi-attributaires concernant les lots 1 – 2 – 6 – 10 – 11 – 13 – 14 – 15 – 16 – 20 – 21- 23 – 24 - 25- 26 – 29 – 30 – 31- 33 – 35 – 36 – 37 – 38 – 40 – 41 – 43 – 46 – 49 – 53 – 58 – 60 – 62 – 66 – 75 – 77. L’accord-cadre est conclu : - sans minimum pour chacun des lots - avec un maximum en quantité par lot ou en montant pour le lot 53, par période et par établissement (voir article 2.2 du CCAP). L'estimation des quantités figurant au BPU valant DQE a une valeur indicative et n’est pas contractuelle. Elle permet au candidat d'apprécier le volume d'achat de la consultation pour 12 mois. Les candidats peuvent présenter 1 variante au maximum par lot. Lorsqu’un candidat présente une variante, il est imposé le dépôt d’une offre de base. En l’absence de l’offre de base exigée, l’offre variante proposée par le candidat sera considérée irrégulière. Concernant la durée de chaque lot, il faut se reporter à l'article 2.4 du CCAP. Nomenclature CPV : 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnels 33183200 Prothèses orthopédiques 33141700 Fournitures orthopédiques 33183300-9 Matériel d'ostéosynthèse 33184100-4 Implants chirurgicaux La durée de chacun des lots est indiquée à l'article 2.4 du CCAP.
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33100000 Équipements médicaux
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Somme (FRE23)
Pays: France
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.5.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre: 82
Conditions du marché:
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 82
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: lot 1 - Prothèse totale de hanche de première intention et sa reprise si disponible
Description: Prothèse totale de hanche de première intention et sa reprise si disponible
Identifiant interne: lot 1
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33100000 Équipements médicaux
Nomenclature complémentaire (cpv): 33183200 Prothèses orthopédiques, 33183300 Matériel d'ostéosynthèse, 33141700 Fournitures orthopédiques
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Somme (FRE23)
Pays: France
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Pas-de-Calais (FRE12)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: cf. article 6.1 du RC : CRITERE 1 : QUALITE TECHNIQUE 70% Le critère sera évalué pour chaque lot sur les éléments suivants sur la base des fiches techniques fournies et du bordereau des prix unitaires : - Qualité technique des produits proposés au BPU - Etendue de gamme au regard du complément de gamme (BPU) CRITERE 2 : PRESTATIONS DU FOURNISSEUR 10% Le critère sera évalué pour chaque lot sur les éléments suivants : Prestations du fournisseur sur la base du cadre de mémoire technique et développement durable (annexe 3 à l’acte d’engagement : prestations associées du fournisseur, logistique et gestion des ruptures, gestion des dépôts le cas échant, conditions commerciales complémentaires et développement durable). CRITERE 3 : PRIX (AU REGARD DU DQE) 20% Ce critère sera évalué pour chaque lot et au regard des prix proposés par les candidats dans le BPU valant DQE, soit le prix au regard du montant total DQE HT
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 20/04/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres: 6 Mois
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 999
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif Amiens
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les candidats disposent des voies de recours suivantes : Le Référé pré-contractuel (articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative) avant la signature du contrat ; Le Référé contractuel (articles L. 551-13 à L. 551-23 du Code de justice administrative) après la signature du contrat, dans les conditions prévues à l’article R. 551-7 du CJA. Le Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle l’acheteur a effectué les mesures de publicité du contrat. Le Recours pour excès de pouvoir, contre des clauses réglementaires du contrat ou contre une décision de l’acheteur, dans les 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée.
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: lot 2 - Prothèse de hanche de reprise
Description: Prothèse de hanche de reprise
Identifiant interne: lot 2
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33100000 Équipements médicaux
Nomenclature complémentaire (cpv): 33183200 Prothèses orthopédiques, 33183300 Matériel d'ostéosynthèse, 33141700 Fournitures orthopédiques
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Somme (FRE23)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: cf. article 6.1 du RC : CRITERE 1 : QUALITE TECHNIQUE 70% Le critère sera évalué pour chaque lot sur les éléments suivants sur la base des fiches techniques fournies et du bordereau des prix unitaires : - Qualité technique des produits proposés au BPU - Etendue de gamme au regard du complément de gamme (BPU) CRITERE 2 : PRESTATIONS DU FOURNISSEUR 10% Le critère sera évalué pour chaque lot sur les éléments suivants : Prestations du fournisseur sur la base du cadre de mémoire technique et développement durable (annexe 3 à l’acte d’engagement : prestations associées du fournisseur, logistique et gestion des ruptures, gestion des dépôts le cas échant, conditions commerciales complémentaires et développement durable). CRITERE 3 : PRIX (AU REGARD DU DQE) 20% Ce critère sera évalué pour chaque lot et au regard des prix proposés par les candidats dans le BPU valant DQE, soit le prix au regard du montant total DQE HT
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 20/04/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres: 6 Mois
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 999
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif Amiens
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les candidats disposent des voies de recours suivantes : Le Référé pré-contractuel (articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative) avant la signature du contrat ; Le Référé contractuel (articles L. 551-13 à L. 551-23 du Code de justice administrative) après la signature du contrat, dans les conditions prévues à l’article R. 551-7 du CJA. Le Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle l’acheteur a effectué les mesures de publicité du contrat. Le Recours pour excès de pouvoir, contre des clauses réglementaires du contrat ou contre une décision de l’acheteur, dans les 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée.
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: lot 3 - Prothèse de hanche de reprise adaptable
Description: Prothèse de hanche de reprise adaptable
Identifiant interne: lot 3
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33100000 Équipements médicaux
Nomenclature complémentaire (cpv): 33183200 Prothèses orthopédiques, 33183300 Matériel d'ostéosynthèse, 33141700 Fournitures orthopédiques
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Somme (FRE23)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: cf. article 6.1 du RC : CRITERE 1 : QUALITE TECHNIQUE 70% Le critère sera évalué pour chaque lot sur les éléments suivants sur la base des fiches techniques fournies et du bordereau des prix unitaires : - Qualité technique des produits proposés au BPU - Etendue de gamme au regard du complément de gamme (BPU) CRITERE 2 : PRESTATIONS DU FOURNISSEUR 10% Le critère sera évalué pour chaque lot sur les éléments suivants : Prestations du fournisseur sur la base du cadre de mémoire technique et développement durable (annexe 3 à l’acte d’engagement : prestations associées du fournisseur, logistique et gestion des ruptures, gestion des dépôts le cas échant, conditions commerciales complémentaires et développement durable). CRITERE 3 : PRIX (AU REGARD DU DQE) 20% Ce critère sera évalué pour chaque lot et au regard des prix proposés par les candidats dans le BPU valant DQE, soit le prix au regard du montant total DQE HT
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 20/04/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres: 6 Mois
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 999
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif Amiens
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les candidats disposent des voies de recours suivantes : Le Référé pré-contractuel (articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative) avant la signature du contrat ; Le Référé contractuel (articles L. 551-13 à L. 551-23 du Code de justice administrative) après la signature du contrat, dans les conditions prévues à l’article R. 551-7 du CJA. Le Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle l’acheteur a effectué les mesures de publicité du contrat. Le Recours pour excès de pouvoir, contre des clauses réglementaires du contrat ou contre une décision de l’acheteur, dans les 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée.
5.1.
Lot: LOT-0004
Titre: lot 4 - Prothèse de hanche de luxation congénitale
Description: Prothèse de hanche de luxation congénitale
Identifiant interne: lot 4
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33100000 Équipements médicaux
Nomenclature complémentaire (cpv): 33183200 Prothèses orthopédiques, 33183300 Matériel d'ostéosynthèse, 33141700 Fournitures orthopédiques
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Somme (FRE23)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: cf. article 6.1 du RC : CRITERE 1 : QUALITE TECHNIQUE 70% Le critère sera évalué pour chaque lot sur les éléments suivants sur la base des fiches techniques fournies et du bordereau des prix unitaires : - Qualité technique des produits proposés au BPU - Etendue de gamme au regard du complément de gamme (BPU) CRITERE 2 : PRESTATIONS DU FOURNISSEUR 10% Le critère sera évalué pour chaque lot sur les éléments suivants : Prestations du fournisseur sur la base du cadre de mémoire technique et développement durable (annexe 3 à l’acte d’engagement : prestations associées du fournisseur, logistique et gestion des ruptures, gestion des dépôts le cas échant, conditions commerciales complémentaires et développement durable). CRITERE 3 : PRIX (AU REGARD DU DQE) 20% Ce critère sera évalué pour chaque lot et au regard des prix proposés par les candidats dans le BPU valant DQE, soit le prix au regard du montant total DQE HT
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 20/04/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres: 6 Mois
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 999
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif Amiens
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les candidats disposent des voies de recours suivantes : Le Référé pré-contractuel (articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative) avant la signature du contrat ; Le Référé contractuel (articles L. 551-13 à L. 551-23 du Code de justice administrative) après la signature du contrat, dans les conditions prévues à l’article R. 551-7 du CJA. Le Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle l’acheteur a effectué les mesures de publicité du contrat. Le Recours pour excès de pouvoir, contre des clauses réglementaires du contrat ou contre une décision de l’acheteur, dans les 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée.
5.1.
Lot: LOT-0005
Titre: lot 5 - Prothèse de hanche de résection ou de reconstruction tout composant
Description: Prothèse de hanche de résection ou de reconstruction tout composant
Identifiant interne: lot 5
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33100000 Équipements médicaux
Nomenclature complémentaire (cpv): 33183200 Prothèses orthopédiques, 33183300 Matériel d'ostéosynthèse, 33141700 Fournitures orthopédiques
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Somme (FRE23)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: cf. article 6.1 du RC : CRITERE 1 : QUALITE TECHNIQUE 70% Le critère sera évalué pour chaque lot sur les éléments suivants sur la base des fiches techniques fournies et du bordereau des prix unitaires : - Qualité technique des produits proposés au BPU - Etendue de gamme au regard du complément de gamme (BPU) CRITERE 2 : PRESTATIONS DU FOURNISSEUR 10% Le critère sera évalué pour chaque lot sur les éléments suivants : Prestations du fournisseur sur la base du cadre de mémoire technique et développement durable (annexe 3 à l’acte d’engagement : prestations associées du fournisseur, logistique et gestion des ruptures, gestion des dépôts le cas échant, conditions commerciales complémentaires et développement durable). CRITERE 3 : PRIX (AU REGARD DU DQE) 20% Ce critère sera évalué pour chaque lot et au regard des prix proposés par les candidats dans le BPU valant DQE, soit le prix au regard du montant total DQE HT
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 20/04/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres: 6 Mois
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 999
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif Amiens
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les candidats disposent des voies de recours suivantes : Le Référé pré-contractuel (articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative) avant la signature du contrat ; Le Référé contractuel (articles L. 551-13 à L. 551-23 du Code de justice administrative) après la signature du contrat, dans les conditions prévues à l’article R. 551-7 du CJA. Le Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle l’acheteur a effectué les mesures de publicité du contrat. Le Recours pour excès de pouvoir, contre des clauses réglementaires du contrat ou contre une décision de l’acheteur, dans les 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée.
5.1.
Lot: LOT-0006
Titre: lot 6 - Prothèse de hanche de résection ou de reconstruction sur mesure
Description: Prothèse de hanche de résection ou de reconstruction sur mesure
Identifiant interne: lot 6
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33100000 Équipements médicaux
Nomenclature complémentaire (cpv): 33183200 Prothèses orthopédiques, 33183300 Matériel d'ostéosynthèse, 33141700 Fournitures orthopédiques
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Somme (FRE23)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: cf. article 6.1 du RC : CRITERE 1 : QUALITE TECHNIQUE 70% Le critère sera évalué pour chaque lot sur les éléments suivants sur la base des fiches techniques fournies et du bordereau des prix unitaires : - Qualité technique des produits proposés au BPU - Etendue de gamme au regard du complément de gamme (BPU) CRITERE 2 : PRESTATIONS DU FOURNISSEUR 10% Le critère sera évalué pour chaque lot sur les éléments suivants : Prestations du fournisseur sur la base du cadre de mémoire technique et développement durable (annexe 3 à l’acte d’engagement : prestations associées du fournisseur, logistique et gestion des ruptures, gestion des dépôts le cas échant, conditions commerciales complémentaires et développement durable). CRITERE 3 : PRIX (AU REGARD DU DQE) 20% Ce critère sera évalué pour chaque lot et au regard des prix proposés par les candidats dans le BPU valant DQE, soit le prix au regard du montant total DQE HT
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 20/04/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres: 6 Mois
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 999
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif Amiens
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les candidats disposent des voies de recours suivantes : Le Référé pré-contractuel (articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative) avant la signature du contrat ; Le Référé contractuel (articles L. 551-13 à L. 551-23 du Code de justice administrative) après la signature du contrat, dans les conditions prévues à l’article R. 551-7 du CJA. Le Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle l’acheteur a effectué les mesures de publicité du contrat. Le Recours pour excès de pouvoir, contre des clauses réglementaires du contrat ou contre une décision de l’acheteur, dans les 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée.
5.1.
Lot: LOT-0007
Titre: lot 7 - Prothèse de hanche cephalique
Description: Prothèse de hanche cephalique
Identifiant interne: lot 7
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33100000 Équipements médicaux
Nomenclature complémentaire (cpv): 33183200 Prothèses orthopédiques, 33183300 Matériel d'ostéosynthèse, 33141700 Fournitures orthopédiques
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Somme (FRE23)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: cf. article 6.1 du RC : CRITERE 1 : QUALITE TECHNIQUE 70% Le critère sera évalué pour chaque lot sur les éléments suivants sur la base des fiches techniques fournies et du bordereau des prix unitaires : - Qualité technique des produits proposés au BPU - Etendue de gamme au regard du complément de gamme (BPU) CRITERE 2 : PRESTATIONS DU FOURNISSEUR 10% Le critère sera évalué pour chaque lot sur les éléments suivants : Prestations du fournisseur sur la base du cadre de mémoire technique et développement durable (annexe 3 à l’acte d’engagement : prestations associées du fournisseur, logistique et gestion des ruptures, gestion des dépôts le cas échant, conditions commerciales complémentaires et développement durable). CRITERE 3 : PRIX (AU REGARD DU DQE) 20% Ce critère sera évalué pour chaque lot et au regard des prix proposés par les candidats dans le BPU valant DQE, soit le prix au regard du montant total DQE HT
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 20/04/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres: 6 Mois
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 999
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif Amiens
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les candidats disposent des voies de recours suivantes : Le Référé pré-contractuel (articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative) avant la signature du contrat ; Le Référé contractuel (articles L. 551-13 à L. 551-23 du Code de justice administrative) après la signature du contrat, dans les conditions prévues à l’article R. 551-7 du CJA. Le Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle l’acheteur a effectué les mesures de publicité du contrat. Le Recours pour excès de pouvoir, contre des clauses réglementaires du contrat ou contre une décision de l’acheteur, dans les 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée.
5.1.
Lot: LOT-0008
Titre: lot 8 - Cotyle de hanche à cimenter type "Muller" hautement réticulé pr PTH conventionnelle
Description: Cotyle de hanche à cimenter type "Muller" hautement réticulé pr PTH conventionnelle
Identifiant interne: lot 8
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33100000 Équipements médicaux
Nomenclature complémentaire (cpv): 33183200 Prothèses orthopédiques, 33183300 Matériel d'ostéosynthèse, 33141700 Fournitures orthopédiques
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Somme (FRE23)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: cf. article 6.1 du RC : CRITERE 1 : QUALITE TECHNIQUE 70% Le critère sera évalué pour chaque lot sur les éléments suivants sur la base des fiches techniques fournies et du bordereau des prix unitaires : - Qualité technique des produits proposés au BPU - Etendue de gamme au regard du complément de gamme (BPU) CRITERE 2 : PRESTATIONS DU FOURNISSEUR 10% Le critère sera évalué pour chaque lot sur les éléments suivants : Prestations du fournisseur sur la base du cadre de mémoire technique et développement durable (annexe 3 à l’acte d’engagement : prestations associées du fournisseur, logistique et gestion des ruptures, gestion des dépôts le cas échant, conditions commerciales complémentaires et développement durable). CRITERE 3 : PRIX (AU REGARD DU DQE) 20% Ce critère sera évalué pour chaque lot et au regard des prix proposés par les candidats dans le BPU valant DQE, soit le prix au regard du montant total DQE HT
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 20/04/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres: 6 Mois
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 999
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif Amiens
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les candidats disposent des voies de recours suivantes : Le Référé pré-contractuel (articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative) avant la signature du contrat ; Le Référé contractuel (articles L. 551-13 à L. 551-23 du Code de justice administrative) après la signature du contrat, dans les conditions prévues à l’article R. 551-7 du CJA. Le Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle l’acheteur a effectué les mesures de publicité du contrat. Le Recours pour excès de pouvoir, contre des clauses réglementaires du contrat ou contre une décision de l’acheteur, dans les 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée.
5.1.
Lot: LOT-0009
Titre: lot 9 - Cotyle de hanche rétentif à cimenter type "Lefevre" pour prothèse totale de hanche
Description: Cotyle de hanche rétentif à cimenter type "Lefevre" pour prothèse totale de hanche
Identifiant interne: lot 9
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33100000 Équipements médicaux
Nomenclature complémentaire (cpv): 33183200 Prothèses orthopédiques, 33183300 Matériel d'ostéosynthèse, 33141700 Fournitures orthopédiques
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Somme (FRE23)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: cf. article 6.1 du RC : CRITERE 1 : QUALITE TECHNIQUE 70% Le critère sera évalué pour chaque lot sur les éléments suivants sur la base des fiches techniques fournies et du bordereau des prix unitaires : - Qualité technique des produits proposés au BPU - Etendue de gamme au regard du complément de gamme (BPU) CRITERE 2 : PRESTATIONS DU FOURNISSEUR 10% Le critère sera évalué pour chaque lot sur les éléments suivants : Prestations du fournisseur sur la base du cadre de mémoire technique et développement durable (annexe 3 à l’acte d’engagement : prestations associées du fournisseur, logistique et gestion des ruptures, gestion des dépôts le cas échant, conditions commerciales complémentaires et développement durable). CRITERE 3 : PRIX (AU REGARD DU DQE) 20% Ce critère sera évalué pour chaque lot et au regard des prix proposés par les candidats dans le BPU valant DQE, soit le prix au regard du montant total DQE HT
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 20/04/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres: 6 Mois
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 999
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif Amiens
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les candidats disposent des voies de recours suivantes : Le Référé pré-contractuel (articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative) avant la signature du contrat ; Le Référé contractuel (articles L. 551-13 à L. 551-23 du Code de justice administrative) après la signature du contrat, dans les conditions prévues à l’article R. 551-7 du CJA. Le Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle l’acheteur a effectué les mesures de publicité du contrat. Le Recours pour excès de pouvoir, contre des clauses réglementaires du contrat ou contre une décision de l’acheteur, dans les 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée.
5.1.
Lot: LOT-0010
Titre: lot 10 - Anneau de soutien type Burch(avec ou ss fixation ischiatique)ou Muller ou Ganz ou a plot pour cotyle
Description: Anneau de soutien type Burch(avec ou ss fixation ischiatique)ou Muller ou Ganz ou a plot pour cotyle
Identifiant interne: lot 10
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33100000 Équipements médicaux
Nomenclature complémentaire (cpv): 33183200 Prothèses orthopédiques, 33183300 Matériel d'ostéosynthèse, 33141700 Fournitures orthopédiques
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Somme (FRE23)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: cf. article 6.1 du RC : CRITERE 1 : QUALITE TECHNIQUE 70% Le critère sera évalué pour chaque lot sur les éléments suivants sur la base des fiches techniques fournies et du bordereau des prix unitaires : - Qualité technique des produits proposés au BPU - Etendue de gamme au regard du complément de gamme (BPU) CRITERE 2 : PRESTATIONS DU FOURNISSEUR 10% Le critère sera évalué pour chaque lot sur les éléments suivants : Prestations du fournisseur sur la base du cadre de mémoire technique et développement durable (annexe 3 à l’acte d’engagement : prestations associées du fournisseur, logistique et gestion des ruptures, gestion des dépôts le cas échant, conditions commerciales complémentaires et développement durable). CRITERE 3 : PRIX (AU REGARD DU DQE) 20% Ce critère sera évalué pour chaque lot et au regard des prix proposés par les candidats dans le BPU valant DQE, soit le prix au regard du montant total DQE HT
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 20/04/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres: 6 Mois
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 999
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif Amiens
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les candidats disposent des voies de recours suivantes : Le Référé pré-contractuel (articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative) avant la signature du contrat ; Le Référé contractuel (articles L. 551-13 à L. 551-23 du Code de justice administrative) après la signature du contrat, dans les conditions prévues à l’article R. 551-7 du CJA. Le Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle l’acheteur a effectué les mesures de publicité du contrat. Le Recours pour excès de pouvoir, contre des clauses réglementaires du contrat ou contre une décision de l’acheteur, dans les 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée.
5.1.
Lot: LOT-0011
Titre: lot 11 - Obturateur diaphysaire de fémur biodégradable et/ou non
Description: Obturateur diaphysaire de fémur biodégradable et/ou non
Identifiant interne: lot 11
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33100000 Équipements médicaux
Nomenclature complémentaire (cpv): 33183200 Prothèses orthopédiques, 33183300 Matériel d'ostéosynthèse, 33141700 Fournitures orthopédiques
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Somme (FRE23)
Pays: France
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Pas-de-Calais (FRE12)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: cf. article 6.1 du RC : CRITERE 1 : QUALITE TECHNIQUE 70% Le critère sera évalué pour chaque lot sur les éléments suivants sur la base des fiches techniques fournies et du bordereau des prix unitaires : - Qualité technique des produits proposés au BPU - Etendue de gamme au regard du complément de gamme (BPU) CRITERE 2 : PRESTATIONS DU FOURNISSEUR 10% Le critère sera évalué pour chaque lot sur les éléments suivants : Prestations du fournisseur sur la base du cadre de mémoire technique et développement durable (annexe 3 à l’acte d’engagement : prestations associées du fournisseur, logistique et gestion des ruptures, gestion des dépôts le cas échant, conditions commerciales complémentaires et développement durable). CRITERE 3 : PRIX (AU REGARD DU DQE) 20% Ce critère sera évalué pour chaque lot et au regard des prix proposés par les candidats dans le BPU valant DQE, soit le prix au regard du montant total DQE HT
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 20/04/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres: 6 Mois
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 999
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif Amiens
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les candidats disposent des voies de recours suivantes : Le Référé pré-contractuel (articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative) avant la signature du contrat ; Le Référé contractuel (articles L. 551-13 à L. 551-23 du Code de justice administrative) après la signature du contrat, dans les conditions prévues à l’article R. 551-7 du CJA. Le Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle l’acheteur a effectué les mesures de publicité du contrat. Le Recours pour excès de pouvoir, contre des clauses réglementaires du contrat ou contre une décision de l’acheteur, dans les 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée.
5.1.
Lot: LOT-0012
Titre: lot 12 - Espacer hanche en cas de reprise septique tout composant
Description: Espacer hanche en cas de reprise septique tout composant
Identifiant interne: lot 12
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33100000 Équipements médicaux
Nomenclature complémentaire (cpv): 33183200 Prothèses orthopédiques, 33183300 Matériel d'ostéosynthèse, 33141700 Fournitures orthopédiques
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Somme (FRE23)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: cf. article 6.1 du RC : CRITERE 1 : QUALITE TECHNIQUE 70% Le critère sera évalué pour chaque lot sur les éléments suivants sur la base des fiches techniques fournies et du bordereau des prix unitaires : - Qualité technique des produits proposés au BPU - Etendue de gamme au regard du complément de gamme (BPU) CRITERE 2 : PRESTATIONS DU FOURNISSEUR 10% Le critère sera évalué pour chaque lot sur les éléments suivants : Prestations du fournisseur sur la base du cadre de mémoire technique et développement durable (annexe 3 à l’acte d’engagement : prestations associées du fournisseur, logistique et gestion des ruptures, gestion des dépôts le cas échant, conditions commerciales complémentaires et développement durable). CRITERE 3 : PRIX (AU REGARD DU DQE) 20% Ce critère sera évalué pour chaque lot et au regard des prix proposés par les candidats dans le BPU valant DQE, soit le prix au regard du montant total DQE HT
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 20/04/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres: 6 Mois
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 999
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif Amiens
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les candidats disposent des voies de recours suivantes : Le Référé pré-contractuel (articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative) avant la signature du contrat ; Le Référé contractuel (articles L. 551-13 à L. 551-23 du Code de justice administrative) après la signature du contrat, dans les conditions prévues à l’article R. 551-7 du CJA. Le Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle l’acheteur a effectué les mesures de publicité du contrat. Le Recours pour excès de pouvoir, contre des clauses réglementaires du contrat ou contre une décision de l’acheteur, dans les 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée.
5.1.
Lot: LOT-0013
Titre: lot 13 - PTG de première intention et sa reprise si disponible, avec ou sans asistance robotique
Description: PTG de première intention et sa reprise si disponible, avec ou sans asistance robotique
Identifiant interne: lot 13
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33100000 Équipements médicaux
Nomenclature complémentaire (cpv): 33183200 Prothèses orthopédiques, 33183300 Matériel d'ostéosynthèse, 33141700 Fournitures orthopédiques
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Somme (FRE23)
Pays: France
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Pas-de-Calais (FRE12)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: cf. article 6.1 du RC : CRITERE 1 : QUALITE TECHNIQUE 70% Le critère sera évalué pour chaque lot sur les éléments suivants sur la base des fiches techniques fournies et du bordereau des prix unitaires : - Qualité technique des produits proposés au BPU - Etendue de gamme au regard du complément de gamme (BPU) CRITERE 2 : PRESTATIONS DU FOURNISSEUR 10% Le critère sera évalué pour chaque lot sur les éléments suivants : Prestations du fournisseur sur la base du cadre de mémoire technique et développement durable (annexe 3 à l’acte d’engagement : prestations associées du fournisseur, logistique et gestion des ruptures, gestion des dépôts le cas échant, conditions commerciales complémentaires et développement durable). CRITERE 3 : PRIX (AU REGARD DU DQE) 20% Ce critère sera évalué pour chaque lot et au regard des prix proposés par les candidats dans le BPU valant DQE, soit le prix au regard du montant total DQE HT
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 20/04/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres: 6 Mois
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 999
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif Amiens
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les candidats disposent des voies de recours suivantes : Le Référé pré-contractuel (articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative) avant la signature du contrat ; Le Référé contractuel (articles L. 551-13 à L. 551-23 du Code de justice administrative) après la signature du contrat, dans les conditions prévues à l’article R. 551-7 du CJA. Le Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle l’acheteur a effectué les mesures de publicité du contrat. Le Recours pour excès de pouvoir, contre des clauses réglementaires du contrat ou contre une décision de l’acheteur, dans les 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée.
5.1.
Lot: LOT-0014
Titre: lot 14 - Prothèse de genou de résection et de reconstruction avec la version antiallergique si possible
Description: Prothèse de genou de résection et de reconstruction avec la version antiallergique si possible
Identifiant interne: lot 14
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33100000 Équipements médicaux
Nomenclature complémentaire (cpv): 33183200 Prothèses orthopédiques, 33183300 Matériel d'ostéosynthèse, 33141700 Fournitures orthopédiques
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Somme (FRE23)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: cf. article 6.1 du RC : CRITERE 1 : QUALITE TECHNIQUE 70% Le critère sera évalué pour chaque lot sur les éléments suivants sur la base des fiches techniques fournies et du bordereau des prix unitaires : - Qualité technique des produits proposés au BPU - Etendue de gamme au regard du complément de gamme (BPU) CRITERE 2 : PRESTATIONS DU FOURNISSEUR 10% Le critère sera évalué pour chaque lot sur les éléments suivants : Prestations du fournisseur sur la base du cadre de mémoire technique et développement durable (annexe 3 à l’acte d’engagement : prestations associées du fournisseur, logistique et gestion des ruptures, gestion des dépôts le cas échant, conditions commerciales complémentaires et développement durable). CRITERE 3 : PRIX (AU REGARD DU DQE) 20% Ce critère sera évalué pour chaque lot et au regard des prix proposés par les candidats dans le BPU valant DQE, soit le prix au regard du montant total DQE HT
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 20/04/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres: 6 Mois
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 999
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif Amiens
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les candidats disposent des voies de recours suivantes : Le Référé pré-contractuel (articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative) avant la signature du contrat ; Le Référé contractuel (articles L. 551-13 à L. 551-23 du Code de justice administrative) après la signature du contrat, dans les conditions prévues à l’article R. 551-7 du CJA. Le Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle l’acheteur a effectué les mesures de publicité du contrat. Le Recours pour excès de pouvoir, contre des clauses réglementaires du contrat ou contre une décision de l’acheteur, dans les 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée.
5.1.
Lot: LOT-0015
Titre: lot 15 - Prothése uni compartimentale et/ou antiallergique avec ou sans assistance robotique
Description: Prothése uni compartimentale et/ou antiallergique avec ou sans assistance robotique
Identifiant interne: lot 15
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33100000 Équipements médicaux
Nomenclature complémentaire (cpv): 33183200 Prothèses orthopédiques, 33183300 Matériel d'ostéosynthèse, 33141700 Fournitures orthopédiques
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Somme (FRE23)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: cf. article 6.1 du RC : CRITERE 1 : QUALITE TECHNIQUE 70% Le critère sera évalué pour chaque lot sur les éléments suivants sur la base des fiches techniques fournies et du bordereau des prix unitaires : - Qualité technique des produits proposés au BPU - Etendue de gamme au regard du complément de gamme (BPU) CRITERE 2 : PRESTATIONS DU FOURNISSEUR 10% Le critère sera évalué pour chaque lot sur les éléments suivants : Prestations du fournisseur sur la base du cadre de mémoire technique et développement durable (annexe 3 à l’acte d’engagement : prestations associées du fournisseur, logistique et gestion des ruptures, gestion des dépôts le cas échant, conditions commerciales complémentaires et développement durable). CRITERE 3 : PRIX (AU REGARD DU DQE) 20% Ce critère sera évalué pour chaque lot et au regard des prix proposés par les candidats dans le BPU valant DQE, soit le prix au regard du montant total DQE HT
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 20/04/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres: 6 Mois
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 999
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif Amiens
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les candidats disposent des voies de recours suivantes : Le Référé pré-contractuel (articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative) avant la signature du contrat ; Le Référé contractuel (articles L. 551-13 à L. 551-23 du Code de justice administrative) après la signature du contrat, dans les conditions prévues à l’article R. 551-7 du CJA. Le Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle l’acheteur a effectué les mesures de publicité du contrat. Le Recours pour excès de pouvoir, contre des clauses réglementaires du contrat ou contre une décision de l’acheteur, dans les 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée.
5.1.
Lot: LOT-0016
Titre: lot 16 - Prothése fémoro-patellaire et/ou antillergique avec ou sans assistance robotique
Description: Prothése fémoro-patellaire et/ou antillergique avec ou sans assistance robotique
Identifiant interne: lot 16
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33100000 Équipements médicaux
Nomenclature complémentaire (cpv): 33183200 Prothèses orthopédiques, 33183300 Matériel d'ostéosynthèse, 33141700 Fournitures orthopédiques
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Somme (FRE23)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: cf. article 6.1 du RC : CRITERE 1 : QUALITE TECHNIQUE 70% Le critère sera évalué pour chaque lot sur les éléments suivants sur la base des fiches techniques fournies et du bordereau des prix unitaires : - Qualité technique des produits proposés au BPU - Etendue de gamme au regard du complément de gamme (BPU) CRITERE 2 : PRESTATIONS DU FOURNISSEUR 10% Le critère sera évalué pour chaque lot sur les éléments suivants : Prestations du fournisseur sur la base du cadre de mémoire technique et développement durable (annexe 3 à l’acte d’engagement : prestations associées du fournisseur, logistique et gestion des ruptures, gestion des dépôts le cas échant, conditions commerciales complémentaires et développement durable). CRITERE 3 : PRIX (AU REGARD DU DQE) 20% Ce critère sera évalué pour chaque lot et au regard des prix proposés par les candidats dans le BPU valant DQE, soit le prix au regard du montant total DQE HT
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 20/04/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres: 6 Mois
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 999
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif Amiens
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les candidats disposent des voies de recours suivantes : Le Référé pré-contractuel (articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative) avant la signature du contrat ; Le Référé contractuel (articles L. 551-13 à L. 551-23 du Code de justice administrative) après la signature du contrat, dans les conditions prévues à l’article R. 551-7 du CJA. Le Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle l’acheteur a effectué les mesures de publicité du contrat. Le Recours pour excès de pouvoir, contre des clauses réglementaires du contrat ou contre une décision de l’acheteur, dans les 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée.
5.1.
Lot: LOT-0017
Titre: lot 17 - Espacer genou en cas de reprise septique tout composant
Description: Espacer genou en cas de reprise septique tout composant
Identifiant interne: lot 17
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33100000 Équipements médicaux
Nomenclature complémentaire (cpv): 33183200 Prothèses orthopédiques, 33183300 Matériel d'ostéosynthèse, 33141700 Fournitures orthopédiques
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Somme (FRE23)
Pays: France
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Pas-de-Calais (FRE12)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: cf. article 6.1 du RC : CRITERE 1 : QUALITE TECHNIQUE 70% Le critère sera évalué pour chaque lot sur les éléments suivants sur la base des fiches techniques fournies et du bordereau des prix unitaires : - Qualité technique des produits proposés au BPU - Etendue de gamme au regard du complément de gamme (BPU) CRITERE 2 : PRESTATIONS DU FOURNISSEUR 10% Le critère sera évalué pour chaque lot sur les éléments suivants : Prestations du fournisseur sur la base du cadre de mémoire technique et développement durable (annexe 3 à l’acte d’engagement : prestations associées du fournisseur, logistique et gestion des ruptures, gestion des dépôts le cas échant, conditions commerciales complémentaires et développement durable). CRITERE 3 : PRIX (AU REGARD DU DQE) 20% Ce critère sera évalué pour chaque lot et au regard des prix proposés par les candidats dans le BPU valant DQE, soit le prix au regard du montant total DQE HT
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 20/04/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres: 6 Mois
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 999
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif Amiens
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les candidats disposent des voies de recours suivantes : Le Référé pré-contractuel (articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative) avant la signature du contrat ; Le Référé contractuel (articles L. 551-13 à L. 551-23 du Code de justice administrative) après la signature du contrat, dans les conditions prévues à l’article R. 551-7 du CJA. Le Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle l’acheteur a effectué les mesures de publicité du contrat. Le Recours pour excès de pouvoir, contre des clauses réglementaires du contrat ou contre une décision de l’acheteur, dans les 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée.
5.1.
Lot: LOT-0018
Titre: lot 18 - Prothèse de cheville avec ou sans guide de coupe
Description: Prothèse de cheville avec ou sans guide de coupe
Identifiant interne: lot 18
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33100000 Équipements médicaux
Nomenclature complémentaire (cpv): 33183200 Prothèses orthopédiques, 33183300 Matériel d'ostéosynthèse, 33141700 Fournitures orthopédiques
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Somme (FRE23)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: cf. article 6.1 du RC : CRITERE 1 : QUALITE TECHNIQUE 70% Le critère sera évalué pour chaque lot sur les éléments suivants sur la base des fiches techniques fournies et du bordereau des prix unitaires : - Qualité technique des produits proposés au BPU - Etendue de gamme au regard du complément de gamme (BPU) CRITERE 2 : PRESTATIONS DU FOURNISSEUR 10% Le critère sera évalué pour chaque lot sur les éléments suivants : Prestations du fournisseur sur la base du cadre de mémoire technique et développement durable (annexe 3 à l’acte d’engagement : prestations associées du fournisseur, logistique et gestion des ruptures, gestion des dépôts le cas échant, conditions commerciales complémentaires et développement durable). CRITERE 3 : PRIX (AU REGARD DU DQE) 20% Ce critère sera évalué pour chaque lot et au regard des prix proposés par les candidats dans le BPU valant DQE, soit le prix au regard du montant total DQE HT
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 20/04/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres: 6 Mois
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 999
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif Amiens
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les candidats disposent des voies de recours suivantes : Le Référé pré-contractuel (articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative) avant la signature du contrat ; Le Référé contractuel (articles L. 551-13 à L. 551-23 du Code de justice administrative) après la signature du contrat, dans les conditions prévues à l’article R. 551-7 du CJA. Le Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle l’acheteur a effectué les mesures de publicité du contrat. Le Recours pour excès de pouvoir, contre des clauses réglementaires du contrat ou contre une décision de l’acheteur, dans les 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée.
5.1.
Lot: LOT-0019
Titre: lot 19 - Prothèse à expansion pour pied plat
Description: Prothèse à expansion pour pied plat
Identifiant interne: lot 19
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33100000 Équipements médicaux
Nomenclature complémentaire (cpv): 33183200 Prothèses orthopédiques, 33183300 Matériel d'ostéosynthèse, 33141700 Fournitures orthopédiques
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Somme (FRE23)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: cf. article 6.1 du RC : CRITERE 1 : QUALITE TECHNIQUE 70% Le critère sera évalué pour chaque lot sur les éléments suivants sur la base des fiches techniques fournies et du bordereau des prix unitaires : - Qualité technique des produits proposés au BPU - Etendue de gamme au regard du complément de gamme (BPU) CRITERE 2 : PRESTATIONS DU FOURNISSEUR 10% Le critère sera évalué pour chaque lot sur les éléments suivants : Prestations du fournisseur sur la base du cadre de mémoire technique et développement durable (annexe 3 à l’acte d’engagement : prestations associées du fournisseur, logistique et gestion des ruptures, gestion des dépôts le cas échant, conditions commerciales complémentaires et développement durable). CRITERE 3 : PRIX (AU REGARD DU DQE) 20% Ce critère sera évalué pour chaque lot et au regard des prix proposés par les candidats dans le BPU valant DQE, soit le prix au regard du montant total DQE HT
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 20/04/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres: 6 Mois
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 999
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif Amiens
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les candidats disposent des voies de recours suivantes : Le Référé pré-contractuel (articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative) avant la signature du contrat ; Le Référé contractuel (articles L. 551-13 à L. 551-23 du Code de justice administrative) après la signature du contrat, dans les conditions prévues à l’article R. 551-7 du CJA. Le Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle l’acheteur a effectué les mesures de publicité du contrat. Le Recours pour excès de pouvoir, contre des clauses réglementaires du contrat ou contre une décision de l’acheteur, dans les 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée.
5.1.
Lot: LOT-0020
Titre: lot 20 - Fraise pour chirurgie mini-invasive de l'avant pied
Description: Fraise pour chirurgie mini-invasive de l'avant pied
Identifiant interne: lot 20
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33100000 Équipements médicaux
Nomenclature complémentaire (cpv): 33183200 Prothèses orthopédiques, 33183300 Matériel d'ostéosynthèse, 33141700 Fournitures orthopédiques
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Somme (FRE23)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: cf. article 6.1 du RC : CRITERE 1 : QUALITE TECHNIQUE 70% Le critère sera évalué pour chaque lot sur les éléments suivants sur la base des fiches techniques fournies et du bordereau des prix unitaires : - Qualité technique des produits proposés au BPU - Etendue de gamme au regard du complément de gamme (BPU) CRITERE 2 : PRESTATIONS DU FOURNISSEUR 10% Le critère sera évalué pour chaque lot sur les éléments suivants : Prestations du fournisseur sur la base du cadre de mémoire technique et développement durable (annexe 3 à l’acte d’engagement : prestations associées du fournisseur, logistique et gestion des ruptures, gestion des dépôts le cas échant, conditions commerciales complémentaires et développement durable). CRITERE 3 : PRIX (AU REGARD DU DQE) 20% Ce critère sera évalué pour chaque lot et au regard des prix proposés par les candidats dans le BPU valant DQE, soit le prix au regard du montant total DQE HT
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 20/04/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres: 6 Mois
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 999
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif Amiens
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les candidats disposent des voies de recours suivantes : Le Référé pré-contractuel (articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative) avant la signature du contrat ; Le Référé contractuel (articles L. 551-13 à L. 551-23 du Code de justice administrative) après la signature du contrat, dans les conditions prévues à l’article R. 551-7 du CJA. Le Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle l’acheteur a effectué les mesures de publicité du contrat. Le Recours pour excès de pouvoir, contre des clauses réglementaires du contrat ou contre une décision de l’acheteur, dans les 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée.
5.1.
Lot: LOT-0021
Titre: lot 21 - Prothèse d'épaule de première intention et de sa reprise si disponible et/ou antiallergique
Description: Prothèse d'épaule de première intention et de sa reprise si disponible et/ou antiallergique
Identifiant interne: lot 21
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33100000 Équipements médicaux
Nomenclature complémentaire (cpv): 33183200 Prothèses orthopédiques, 33183300 Matériel d'ostéosynthèse, 33141700 Fournitures orthopédiques
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Somme (FRE23)
Pays: France
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Pas-de-Calais (FRE12)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: cf. article 6.1 du RC : CRITERE 1 : QUALITE TECHNIQUE 70% Le critère sera évalué pour chaque lot sur les éléments suivants sur la base des fiches techniques fournies et du bordereau des prix unitaires : - Qualité technique des produits proposés au BPU - Etendue de gamme au regard du complément de gamme (BPU) CRITERE 2 : PRESTATIONS DU FOURNISSEUR 10% Le critère sera évalué pour chaque lot sur les éléments suivants : Prestations du fournisseur sur la base du cadre de mémoire technique et développement durable (annexe 3 à l’acte d’engagement : prestations associées du fournisseur, logistique et gestion des ruptures, gestion des dépôts le cas échant, conditions commerciales complémentaires et développement durable). CRITERE 3 : PRIX (AU REGARD DU DQE) 20% Ce critère sera évalué pour chaque lot et au regard des prix proposés par les candidats dans le BPU valant DQE, soit le prix au regard du montant total DQE HT
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 20/04/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres: 6 Mois
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 999
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif Amiens
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les candidats disposent des voies de recours suivantes : Le Référé pré-contractuel (articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative) avant la signature du contrat ; Le Référé contractuel (articles L. 551-13 à L. 551-23 du Code de justice administrative) après la signature du contrat, dans les conditions prévues à l’article R. 551-7 du CJA. Le Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle l’acheteur a effectué les mesures de publicité du contrat. Le Recours pour excès de pouvoir, contre des clauses réglementaires du contrat ou contre une décision de l’acheteur, dans les 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée.
5.1.
Lot: LOT-0022
Titre: lot 22 - Prothèse humérale de résection et/ou antiallergique pour tumeur et reconstruction
Description: Prothèse humérale de résection et/ou antiallergique pour tumeur et reconstruction
Identifiant interne: lot 22
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33100000 Équipements médicaux
Nomenclature complémentaire (cpv): 33183200 Prothèses orthopédiques, 33183300 Matériel d'ostéosynthèse, 33141700 Fournitures orthopédiques
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Somme (FRE23)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: cf. article 6.1 du RC : CRITERE 1 : QUALITE TECHNIQUE 70% Le critère sera évalué pour chaque lot sur les éléments suivants sur la base des fiches techniques fournies et du bordereau des prix unitaires : - Qualité technique des produits proposés au BPU - Etendue de gamme au regard du complément de gamme (BPU) CRITERE 2 : PRESTATIONS DU FOURNISSEUR 10% Le critère sera évalué pour chaque lot sur les éléments suivants : Prestations du fournisseur sur la base du cadre de mémoire technique et développement durable (annexe 3 à l’acte d’engagement : prestations associées du fournisseur, logistique et gestion des ruptures, gestion des dépôts le cas échant, conditions commerciales complémentaires et développement durable). CRITERE 3 : PRIX (AU REGARD DU DQE) 20% Ce critère sera évalué pour chaque lot et au regard des prix proposés par les candidats dans le BPU valant DQE, soit le prix au regard du montant total DQE HT
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 20/04/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres: 6 Mois
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 999
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif Amiens
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les candidats disposent des voies de recours suivantes : Le Référé pré-contractuel (articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative) avant la signature du contrat ; Le Référé contractuel (articles L. 551-13 à L. 551-23 du Code de justice administrative) après la signature du contrat, dans les conditions prévues à l’article R. 551-7 du CJA. Le Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle l’acheteur a effectué les mesures de publicité du contrat. Le Recours pour excès de pouvoir, contre des clauses réglementaires du contrat ou contre une décision de l’acheteur, dans les 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée.
5.1.
Lot: LOT-0023
Titre: lot 23 - Prothèse de coude traumatique et/ou dégénérative et/ou antiallergique
Description: Prothèse de coude traumatique et/ou dégénérative et/ou antiallergique
Identifiant interne: lot 23
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33100000 Équipements médicaux
Nomenclature complémentaire (cpv): 33183200 Prothèses orthopédiques, 33183300 Matériel d'ostéosynthèse, 33141700 Fournitures orthopédiques
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Somme (FRE23)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: cf. article 6.1 du RC : CRITERE 1 : QUALITE TECHNIQUE 70% Le critère sera évalué pour chaque lot sur les éléments suivants sur la base des fiches techniques fournies et du bordereau des prix unitaires : - Qualité technique des produits proposés au BPU - Etendue de gamme au regard du complément de gamme (BPU) CRITERE 2 : PRESTATIONS DU FOURNISSEUR 10% Le critère sera évalué pour chaque lot sur les éléments suivants : Prestations du fournisseur sur la base du cadre de mémoire technique et développement durable (annexe 3 à l’acte d’engagement : prestations associées du fournisseur, logistique et gestion des ruptures, gestion des dépôts le cas échant, conditions commerciales complémentaires et développement durable). CRITERE 3 : PRIX (AU REGARD DU DQE) 20% Ce critère sera évalué pour chaque lot et au regard des prix proposés par les candidats dans le BPU valant DQE, soit le prix au regard du montant total DQE HT
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 20/04/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres: 6 Mois
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 999
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif Amiens
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les candidats disposent des voies de recours suivantes : Le Référé pré-contractuel (articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative) avant la signature du contrat ; Le Référé contractuel (articles L. 551-13 à L. 551-23 du Code de justice administrative) après la signature du contrat, dans les conditions prévues à l’article R. 551-7 du CJA. Le Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle l’acheteur a effectué les mesures de publicité du contrat. Le Recours pour excès de pouvoir, contre des clauses réglementaires du contrat ou contre une décision de l’acheteur, dans les 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée.
5.1.
Lot: LOT-0024
Titre: lot 24 - Prothèse totale de poignet traumatique et/ou dégénérative et/ou antiallergique
Description: Prothèse totale de poignet traumatique et/ou dégénérative et/ou antiallergique
Identifiant interne: lot 24
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33100000 Équipements médicaux
Nomenclature complémentaire (cpv): 33183200 Prothèses orthopédiques, 33183300 Matériel d'ostéosynthèse, 33141700 Fournitures orthopédiques
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Somme (FRE23)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: cf. article 6.1 du RC : CRITERE 1 : QUALITE TECHNIQUE 70% Le critère sera évalué pour chaque lot sur les éléments suivants sur la base des fiches techniques fournies et du bordereau des prix unitaires : - Qualité technique des produits proposés au BPU - Etendue de gamme au regard du complément de gamme (BPU) CRITERE 2 : PRESTATIONS DU FOURNISSEUR 10% Le critère sera évalué pour chaque lot sur les éléments suivants : Prestations du fournisseur sur la base du cadre de mémoire technique et développement durable (annexe 3 à l’acte d’engagement : prestations associées du fournisseur, logistique et gestion des ruptures, gestion des dépôts le cas échant, conditions commerciales complémentaires et développement durable). CRITERE 3 : PRIX (AU REGARD DU DQE) 20% Ce critère sera évalué pour chaque lot et au regard des prix proposés par les candidats dans le BPU valant DQE, soit le prix au regard du montant total DQE HT
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 20/04/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres: 6 Mois
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 999
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif Amiens
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les candidats disposent des voies de recours suivantes : Le Référé pré-contractuel (articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative) avant la signature du contrat ; Le Référé contractuel (articles L. 551-13 à L. 551-23 du Code de justice administrative) après la signature du contrat, dans les conditions prévues à l’article R. 551-7 du CJA. Le Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle l’acheteur a effectué les mesures de publicité du contrat. Le Recours pour excès de pouvoir, contre des clauses réglementaires du contrat ou contre une décision de l’acheteur, dans les 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée.
5.1.
Lot: LOT-0025
Titre: lot 25 - Prothèse de doigt et/ou antiallergique
Description: Prothèse de doigt et/ou antiallergique
Identifiant interne: lot 25
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33100000 Équipements médicaux
Nomenclature complémentaire (cpv): 33183200 Prothèses orthopédiques, 33183300 Matériel d'ostéosynthèse, 33141700 Fournitures orthopédiques
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Somme (FRE23)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: cf. article 6.1 du RC : CRITERE 1 : QUALITE TECHNIQUE 70% Le critère sera évalué pour chaque lot sur les éléments suivants sur la base des fiches techniques fournies et du bordereau des prix unitaires : - Qualité technique des produits proposés au BPU - Etendue de gamme au regard du complément de gamme (BPU) CRITERE 2 : PRESTATIONS DU FOURNISSEUR 10% Le critère sera évalué pour chaque lot sur les éléments suivants : Prestations du fournisseur sur la base du cadre de mémoire technique et développement durable (annexe 3 à l’acte d’engagement : prestations associées du fournisseur, logistique et gestion des ruptures, gestion des dépôts le cas échant, conditions commerciales complémentaires et développement durable). CRITERE 3 : PRIX (AU REGARD DU DQE) 20% Ce critère sera évalué pour chaque lot et au regard des prix proposés par les candidats dans le BPU valant DQE, soit le prix au regard du montant total DQE HT
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 20/04/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres: 6 Mois
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 999
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif Amiens
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les candidats disposent des voies de recours suivantes : Le Référé pré-contractuel (articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative) avant la signature du contrat ; Le Référé contractuel (articles L. 551-13 à L. 551-23 du Code de justice administrative) après la signature du contrat, dans les conditions prévues à l’article R. 551-7 du CJA. Le Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle l’acheteur a effectué les mesures de publicité du contrat. Le Recours pour excès de pouvoir, contre des clauses réglementaires du contrat ou contre une décision de l’acheteur, dans les 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée.
5.1.
Lot: LOT-0026
Titre: lot 26 - Prothèse trapezométacarpienne simple et double mobilité et/ou antiallergique tous composants
Description: Prothèse trapezométacarpienne simple et double mobilité et/ou antiallergique tous composants
Identifiant interne: lot 26
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33100000 Équipements médicaux
Nomenclature complémentaire (cpv): 33183200 Prothèses orthopédiques, 33183300 Matériel d'ostéosynthèse, 33141700 Fournitures orthopédiques
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Somme (FRE23)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: cf. article 6.1 du RC : CRITERE 1 : QUALITE TECHNIQUE 70% Le critère sera évalué pour chaque lot sur les éléments suivants sur la base des fiches techniques fournies et du bordereau des prix unitaires : - Qualité technique des produits proposés au BPU - Etendue de gamme au regard du complément de gamme (BPU) CRITERE 2 : PRESTATIONS DU FOURNISSEUR 10% Le critère sera évalué pour chaque lot sur les éléments suivants : Prestations du fournisseur sur la base du cadre de mémoire technique et développement durable (annexe 3 à l’acte d’engagement : prestations associées du fournisseur, logistique et gestion des ruptures, gestion des dépôts le cas échant, conditions commerciales complémentaires et développement durable). CRITERE 3 : PRIX (AU REGARD DU DQE) 20% Ce critère sera évalué pour chaque lot et au regard des prix proposés par les candidats dans le BPU valant DQE, soit le prix au regard du montant total DQE HT
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 20/04/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres: 6 Mois
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 999
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif Amiens
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les candidats disposent des voies de recours suivantes : Le Référé pré-contractuel (articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative) avant la signature du contrat ; Le Référé contractuel (articles L. 551-13 à L. 551-23 du Code de justice administrative) après la signature du contrat, dans les conditions prévues à l’article R. 551-7 du CJA. Le Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle l’acheteur a effectué les mesures de publicité du contrat. Le Recours pour excès de pouvoir, contre des clauses réglementaires du contrat ou contre une décision de l’acheteur, dans les 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée.
5.1.
Lot: LOT-0027
Titre: lot 27 - Prothèse d'interposition métacarpophalangienne et/ou antiallergique
Description: Prothèse d'interposition métacarpophalangienne et/ou antiallergique
Identifiant interne: lot 27
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33100000 Équipements médicaux
Nomenclature complémentaire (cpv): 33183200 Prothèses orthopédiques, 33183300 Matériel d'ostéosynthèse, 33141700 Fournitures orthopédiques
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Somme (FRE23)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: cf. article 6.1 du RC : CRITERE 1 : QUALITE TECHNIQUE 70% Le critère sera évalué pour chaque lot sur les éléments suivants sur la base des fiches techniques fournies et du bordereau des prix unitaires : - Qualité technique des produits proposés au BPU - Etendue de gamme au regard du complément de gamme (BPU) CRITERE 2 : PRESTATIONS DU FOURNISSEUR 10% Le critère sera évalué pour chaque lot sur les éléments suivants : Prestations du fournisseur sur la base du cadre de mémoire technique et développement durable (annexe 3 à l’acte d’engagement : prestations associées du fournisseur, logistique et gestion des ruptures, gestion des dépôts le cas échant, conditions commerciales complémentaires et développement durable). CRITERE 3 : PRIX (AU REGARD DU DQE) 20% Ce critère sera évalué pour chaque lot et au regard des prix proposés par les candidats dans le BPU valant DQE, soit le prix au regard du montant total DQE HT
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 20/04/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres: 6 Mois
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 999
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif Amiens
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les candidats disposent des voies de recours suivantes : Le Référé pré-contractuel (articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative) avant la signature du contrat ; Le Référé contractuel (articles L. 551-13 à L. 551-23 du Code de justice administrative) après la signature du contrat, dans les conditions prévues à l’article R. 551-7 du CJA. Le Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle l’acheteur a effectué les mesures de publicité du contrat. Le Recours pour excès de pouvoir, contre des clauses réglementaires du contrat ou contre une décision de l’acheteur, dans les 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée.
5.1.
Lot: LOT-0028
Titre: lot 28 - DM pr réparation de système ligamentaire de la cheville et de l'épaule avec ancillaire et mèche
Description: DM pr réparation de système ligamentaire de la cheville et de l'épaule avec ancillaire et mèche
Identifiant interne: lot 28
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33100000 Équipements médicaux
Nomenclature complémentaire (cpv): 33183200 Prothèses orthopédiques, 33183300 Matériel d'ostéosynthèse, 33141700 Fournitures orthopédiques
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Somme (FRE23)
Pays: France
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Pas-de-Calais (FRE12)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: cf. article 6.1 du RC : CRITERE 1 : QUALITE TECHNIQUE 70% Le critère sera évalué pour chaque lot sur les éléments suivants sur la base des fiches techniques fournies et du bordereau des prix unitaires : - Qualité technique des produits proposés au BPU - Etendue de gamme au regard du complément de gamme (BPU) CRITERE 2 : PRESTATIONS DU FOURNISSEUR 10% Le critère sera évalué pour chaque lot sur les éléments suivants : Prestations du fournisseur sur la base du cadre de mémoire technique et développement durable (annexe 3 à l’acte d’engagement : prestations associées du fournisseur, logistique et gestion des ruptures, gestion des dépôts le cas échant, conditions commerciales complémentaires et développement durable). CRITERE 3 : PRIX (AU REGARD DU DQE) 20% Ce critère sera évalué pour chaque lot et au regard des prix proposés par les candidats dans le BPU valant DQE, soit le prix au regard du montant total DQE HT
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 20/04/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres: 6 Mois
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 999
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif Amiens
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les candidats disposent des voies de recours suivantes : Le Référé pré-contractuel (articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative) avant la signature du contrat ; Le Référé contractuel (articles L. 551-13 à L. 551-23 du Code de justice administrative) après la signature du contrat, dans les conditions prévues à l’article R. 551-7 du CJA. Le Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle l’acheteur a effectué les mesures de publicité du contrat. Le Recours pour excès de pouvoir, contre des clauses réglementaires du contrat ou contre une décision de l’acheteur, dans les 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée.
5.1.
Lot: LOT-0029
Titre: lot 29 - DM pr réparation de syst.ligamentaire de genou couvrant plusieurs techniques chirurgicales
Description: DM pr réparation de syst.ligamentaire de genou couvrant plusieurs techniques chirurgicales
Identifiant interne: lot 29
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33100000 Équipements médicaux
Nomenclature complémentaire (cpv): 33183200 Prothèses orthopédiques, 33183300 Matériel d'ostéosynthèse, 33141700 Fournitures orthopédiques
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Somme (FRE23)
Pays: France
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Pas-de-Calais (FRE12)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: cf. article 6.1 du RC : CRITERE 1 : QUALITE TECHNIQUE 70% Le critère sera évalué pour chaque lot sur les éléments suivants sur la base des fiches techniques fournies et du bordereau des prix unitaires : - Qualité technique des produits proposés au BPU - Etendue de gamme au regard du complément de gamme (BPU) CRITERE 2 : PRESTATIONS DU FOURNISSEUR 10% Le critère sera évalué pour chaque lot sur les éléments suivants : Prestations du fournisseur sur la base du cadre de mémoire technique et développement durable (annexe 3 à l’acte d’engagement : prestations associées du fournisseur, logistique et gestion des ruptures, gestion des dépôts le cas échant, conditions commerciales complémentaires et développement durable). CRITERE 3 : PRIX (AU REGARD DU DQE) 20% Ce critère sera évalué pour chaque lot et au regard des prix proposés par les candidats dans le BPU valant DQE, soit le prix au regard du montant total DQE HT
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 20/04/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres: 6 Mois
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 999
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif Amiens
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les candidats disposent des voies de recours suivantes : Le Référé pré-contractuel (articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative) avant la signature du contrat ; Le Référé contractuel (articles L. 551-13 à L. 551-23 du Code de justice administrative) après la signature du contrat, dans les conditions prévues à l’article R. 551-7 du CJA. Le Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle l’acheteur a effectué les mesures de publicité du contrat. Le Recours pour excès de pouvoir, contre des clauses réglementaires du contrat ou contre une décision de l’acheteur, dans les 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée.
5.1.
Lot: LOT-0030
Titre: lot 30 - Ancre et suture pour la réparation de la coiffe des rotateurs et dans la chirurgie de l'épaule
Description: Ancre et suture pour la réparation de la coiffe des rotateurs et dans la chirurgie de l'épaule
Identifiant interne: lot 30
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33100000 Équipements médicaux
Nomenclature complémentaire (cpv): 33183200 Prothèses orthopédiques, 33183300 Matériel d'ostéosynthèse, 33141700 Fournitures orthopédiques
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Somme (FRE23)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: cf. article 6.1 du RC : CRITERE 1 : QUALITE TECHNIQUE 70% Le critère sera évalué pour chaque lot sur les éléments suivants sur la base des fiches techniques fournies et du bordereau des prix unitaires : - Qualité technique des produits proposés au BPU - Etendue de gamme au regard du complément de gamme (BPU) CRITERE 2 : PRESTATIONS DU FOURNISSEUR 10% Le critère sera évalué pour chaque lot sur les éléments suivants : Prestations du fournisseur sur la base du cadre de mémoire technique et développement durable (annexe 3 à l’acte d’engagement : prestations associées du fournisseur, logistique et gestion des ruptures, gestion des dépôts le cas échant, conditions commerciales complémentaires et développement durable). CRITERE 3 : PRIX (AU REGARD DU DQE) 20% Ce critère sera évalué pour chaque lot et au regard des prix proposés par les candidats dans le BPU valant DQE, soit le prix au regard du montant total DQE HT
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 20/04/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres: 6 Mois
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 999
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif Amiens
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les candidats disposent des voies de recours suivantes : Le Référé pré-contractuel (articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative) avant la signature du contrat ; Le Référé contractuel (articles L. 551-13 à L. 551-23 du Code de justice administrative) après la signature du contrat, dans les conditions prévues à l’article R. 551-7 du CJA. Le Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle l’acheteur a effectué les mesures de publicité du contrat. Le Recours pour excès de pouvoir, contre des clauses réglementaires du contrat ou contre une décision de l’acheteur, dans les 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée.
5.1.
Lot: LOT-0031
Titre: lot 31 - Ancre et suture pour la résection et réparation meniscale
Description: Ancre et suture pour la résection et réparation meniscale
Identifiant interne: lot 31
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33100000 Équipements médicaux
Nomenclature complémentaire (cpv): 33183200 Prothèses orthopédiques, 33183300 Matériel d'ostéosynthèse, 33141700 Fournitures orthopédiques
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Somme (FRE23)
Pays: France
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Pas-de-Calais (FRE12)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: cf. article 6.1 du RC : CRITERE 1 : QUALITE TECHNIQUE 70% Le critère sera évalué pour chaque lot sur les éléments suivants sur la base des fiches techniques fournies et du bordereau des prix unitaires : - Qualité technique des produits proposés au BPU - Etendue de gamme au regard du complément de gamme (BPU) CRITERE 2 : PRESTATIONS DU FOURNISSEUR 10% Le critère sera évalué pour chaque lot sur les éléments suivants : Prestations du fournisseur sur la base du cadre de mémoire technique et développement durable (annexe 3 à l’acte d’engagement : prestations associées du fournisseur, logistique et gestion des ruptures, gestion des dépôts le cas échant, conditions commerciales complémentaires et développement durable). CRITERE 3 : PRIX (AU REGARD DU DQE) 20% Ce critère sera évalué pour chaque lot et au regard des prix proposés par les candidats dans le BPU valant DQE, soit le prix au regard du montant total DQE HT
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 20/04/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres: 6 Mois
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 999
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif Amiens
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les candidats disposent des voies de recours suivantes : Le Référé pré-contractuel (articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative) avant la signature du contrat ; Le Référé contractuel (articles L. 551-13 à L. 551-23 du Code de justice administrative) après la signature du contrat, dans les conditions prévues à l’article R. 551-7 du CJA. Le Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle l’acheteur a effectué les mesures de publicité du contrat. Le Recours pour excès de pouvoir, contre des clauses réglementaires du contrat ou contre une décision de l’acheteur, dans les 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée.
5.1.
Lot: LOT-0032
Titre: lot 32 - Dispositifs médicaux pour arthroscopie
Description: Dispositifs médicaux pour arthroscopie
Identifiant interne: lot 32
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33100000 Équipements médicaux
Nomenclature complémentaire (cpv): 33183200 Prothèses orthopédiques, 33183300 Matériel d'ostéosynthèse, 33141700 Fournitures orthopédiques
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Somme (FRE23)
Pays: France
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Pas-de-Calais (FRE12)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: cf. article 6.1 du RC : CRITERE 1 : QUALITE TECHNIQUE 70% Le critère sera évalué pour chaque lot sur les éléments suivants sur la base des fiches techniques fournies et du bordereau des prix unitaires : - Qualité technique des produits proposés au BPU - Etendue de gamme au regard du complément de gamme (BPU) CRITERE 2 : PRESTATIONS DU FOURNISSEUR 10% Le critère sera évalué pour chaque lot sur les éléments suivants : Prestations du fournisseur sur la base du cadre de mémoire technique et développement durable (annexe 3 à l’acte d’engagement : prestations associées du fournisseur, logistique et gestion des ruptures, gestion des dépôts le cas échant, conditions commerciales complémentaires et développement durable). CRITERE 3 : PRIX (AU REGARD DU DQE) 20% Ce critère sera évalué pour chaque lot et au regard des prix proposés par les candidats dans le BPU valant DQE, soit le prix au regard du montant total DQE HT
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 20/04/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres: 6 Mois
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 999
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif Amiens
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les candidats disposent des voies de recours suivantes : Le Référé pré-contractuel (articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative) avant la signature du contrat ; Le Référé contractuel (articles L. 551-13 à L. 551-23 du Code de justice administrative) après la signature du contrat, dans les conditions prévues à l’article R. 551-7 du CJA. Le Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle l’acheteur a effectué les mesures de publicité du contrat. Le Recours pour excès de pouvoir, contre des clauses réglementaires du contrat ou contre une décision de l’acheteur, dans les 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée.
5.1.
Lot: LOT-0033
Titre: lot 33 - Canule pour arthroscopie, rigide ou souple, vissée ou non
Description: Canule pour arthroscopie, rigide ou souple, vissée ou non
Identifiant interne: lot 33
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33100000 Équipements médicaux
Nomenclature complémentaire (cpv): 33183200 Prothèses orthopédiques, 33183300 Matériel d'ostéosynthèse, 33141700 Fournitures orthopédiques
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Somme (FRE23)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: cf. article 6.1 du RC : CRITERE 1 : QUALITE TECHNIQUE 70% Le critère sera évalué pour chaque lot sur les éléments suivants sur la base des fiches techniques fournies et du bordereau des prix unitaires : - Qualité technique des produits proposés au BPU - Etendue de gamme au regard du complément de gamme (BPU) CRITERE 2 : PRESTATIONS DU FOURNISSEUR 10% Le critère sera évalué pour chaque lot sur les éléments suivants : Prestations du fournisseur sur la base du cadre de mémoire technique et développement durable (annexe 3 à l’acte d’engagement : prestations associées du fournisseur, logistique et gestion des ruptures, gestion des dépôts le cas échant, conditions commerciales complémentaires et développement durable). CRITERE 3 : PRIX (AU REGARD DU DQE) 20% Ce critère sera évalué pour chaque lot et au regard des prix proposés par les candidats dans le BPU valant DQE, soit le prix au regard du montant total DQE HT
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 20/04/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres: 6 Mois
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 999
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif Amiens
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les candidats disposent des voies de recours suivantes : Le Référé pré-contractuel (articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative) avant la signature du contrat ; Le Référé contractuel (articles L. 551-13 à L. 551-23 du Code de justice administrative) après la signature du contrat, dans les conditions prévues à l’article R. 551-7 du CJA. Le Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle l’acheteur a effectué les mesures de publicité du contrat. Le Recours pour excès de pouvoir, contre des clauses réglementaires du contrat ou contre une décision de l’acheteur, dans les 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée.
5.1.
Lot: LOT-0034
Titre: lot 34 - Doigtiers japonais
Description: Doigtiers japonais
Identifiant interne: lot 34
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33100000 Équipements médicaux
Nomenclature complémentaire (cpv): 33183200 Prothèses orthopédiques, 33183300 Matériel d'ostéosynthèse, 33141700 Fournitures orthopédiques
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Somme (FRE23)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: cf. article 6.1 du RC : CRITERE 1 : QUALITE TECHNIQUE 70% Le critère sera évalué pour chaque lot sur les éléments suivants sur la base des fiches techniques fournies et du bordereau des prix unitaires : - Qualité technique des produits proposés au BPU - Etendue de gamme au regard du complément de gamme (BPU) CRITERE 2 : PRESTATIONS DU FOURNISSEUR 10% Le critère sera évalué pour chaque lot sur les éléments suivants : Prestations du fournisseur sur la base du cadre de mémoire technique et développement durable (annexe 3 à l’acte d’engagement : prestations associées du fournisseur, logistique et gestion des ruptures, gestion des dépôts le cas échant, conditions commerciales complémentaires et développement durable). CRITERE 3 : PRIX (AU REGARD DU DQE) 20% Ce critère sera évalué pour chaque lot et au regard des prix proposés par les candidats dans le BPU valant DQE, soit le prix au regard du montant total DQE HT
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 20/04/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres: 6 Mois
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 999
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif Amiens
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les candidats disposent des voies de recours suivantes : Le Référé pré-contractuel (articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative) avant la signature du contrat ; Le Référé contractuel (articles L. 551-13 à L. 551-23 du Code de justice administrative) après la signature du contrat, dans les conditions prévues à l’article R. 551-7 du CJA. Le Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle l’acheteur a effectué les mesures de publicité du contrat. Le Recours pour excès de pouvoir, contre des clauses réglementaires du contrat ou contre une décision de l’acheteur, dans les 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée.
5.1.
Lot: LOT-0035
Titre: lot 35 - Greffons osseux d'origine humaine
Description: Greffons osseux d'origine humaine
Identifiant interne: lot 35
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33100000 Équipements médicaux
Nomenclature complémentaire (cpv): 33183200 Prothèses orthopédiques, 33183300 Matériel d'ostéosynthèse, 33141700 Fournitures orthopédiques
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Somme (FRE23)
Pays: France
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Pas-de-Calais (FRE12)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: cf. article 6.1 du RC : CRITERE 1 : QUALITE TECHNIQUE 70% Le critère sera évalué pour chaque lot sur les éléments suivants sur la base des fiches techniques fournies et du bordereau des prix unitaires : - Qualité technique des produits proposés au BPU - Etendue de gamme au regard du complément de gamme (BPU) CRITERE 2 : PRESTATIONS DU FOURNISSEUR 10% Le critère sera évalué pour chaque lot sur les éléments suivants : Prestations du fournisseur sur la base du cadre de mémoire technique et développement durable (annexe 3 à l’acte d’engagement : prestations associées du fournisseur, logistique et gestion des ruptures, gestion des dépôts le cas échant, conditions commerciales complémentaires et développement durable). CRITERE 3 : PRIX (AU REGARD DU DQE) 20% Ce critère sera évalué pour chaque lot et au regard des prix proposés par les candidats dans le BPU valant DQE, soit le prix au regard du montant total DQE HT
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 20/04/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres: 6 Mois
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 999
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif Amiens
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les candidats disposent des voies de recours suivantes : Le Référé pré-contractuel (articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative) avant la signature du contrat ; Le Référé contractuel (articles L. 551-13 à L. 551-23 du Code de justice administrative) après la signature du contrat, dans les conditions prévues à l’article R. 551-7 du CJA. Le Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle l’acheteur a effectué les mesures de publicité du contrat. Le Recours pour excès de pouvoir, contre des clauses réglementaires du contrat ou contre une décision de l’acheteur, dans les 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée.
5.1.
Lot: LOT-0036
Titre: lot 36 - Substitut osseux synthétique composé d'hydroxyapatite avec collagène bovin
Description: Substitut osseux synthétique composé d'hydroxyapatite avec collagène bovin
Identifiant interne: lot 36
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33100000 Équipements médicaux
Nomenclature complémentaire (cpv): 33183200 Prothèses orthopédiques, 33183300 Matériel d'ostéosynthèse, 33141700 Fournitures orthopédiques
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Somme (FRE23)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: cf. article 6.1 du RC : CRITERE 1 : QUALITE TECHNIQUE 70% Le critère sera évalué pour chaque lot sur les éléments suivants sur la base des fiches techniques fournies et du bordereau des prix unitaires : - Qualité technique des produits proposés au BPU - Etendue de gamme au regard du complément de gamme (BPU) CRITERE 2 : PRESTATIONS DU FOURNISSEUR 10% Le critère sera évalué pour chaque lot sur les éléments suivants : Prestations du fournisseur sur la base du cadre de mémoire technique et développement durable (annexe 3 à l’acte d’engagement : prestations associées du fournisseur, logistique et gestion des ruptures, gestion des dépôts le cas échant, conditions commerciales complémentaires et développement durable). CRITERE 3 : PRIX (AU REGARD DU DQE) 20% Ce critère sera évalué pour chaque lot et au regard des prix proposés par les candidats dans le BPU valant DQE, soit le prix au regard du montant total DQE HT
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 20/04/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres: 6 Mois
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 999
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif Amiens
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les candidats disposent des voies de recours suivantes : Le Référé pré-contractuel (articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative) avant la signature du contrat ; Le Référé contractuel (articles L. 551-13 à L. 551-23 du Code de justice administrative) après la signature du contrat, dans les conditions prévues à l’article R. 551-7 du CJA. Le Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle l’acheteur a effectué les mesures de publicité du contrat. Le Recours pour excès de pouvoir, contre des clauses réglementaires du contrat ou contre une décision de l’acheteur, dans les 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée.
5.1.
Lot: LOT-0037
Titre: lot 37 - Ciment chir. radio-opaque à prise rapide de haute densité, moyenne densité et basse densité + ATB
Description: Ciment chir. radio-opaque à prise rapide de haute densité, moyenne densité et basse densité + ATB
Identifiant interne: lot 37
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33100000 Équipements médicaux
Nomenclature complémentaire (cpv): 33183200 Prothèses orthopédiques, 33183300 Matériel d'ostéosynthèse, 33141700 Fournitures orthopédiques
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Somme (FRE23)
Pays: France
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Pas-de-Calais (FRE12)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: cf. article 6.1 du RC : CRITERE 1 : QUALITE TECHNIQUE 70% Le critère sera évalué pour chaque lot sur les éléments suivants sur la base des fiches techniques fournies et du bordereau des prix unitaires : - Qualité technique des produits proposés au BPU - Etendue de gamme au regard du complément de gamme (BPU) CRITERE 2 : PRESTATIONS DU FOURNISSEUR 10% Le critère sera évalué pour chaque lot sur les éléments suivants : Prestations du fournisseur sur la base du cadre de mémoire technique et développement durable (annexe 3 à l’acte d’engagement : prestations associées du fournisseur, logistique et gestion des ruptures, gestion des dépôts le cas échant, conditions commerciales complémentaires et développement durable). CRITERE 3 : PRIX (AU REGARD DU DQE) 20% Ce critère sera évalué pour chaque lot et au regard des prix proposés par les candidats dans le BPU valant DQE, soit le prix au regard du montant total DQE HT
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 20/04/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres: 6 Mois
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 999
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif Amiens
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les candidats disposent des voies de recours suivantes : Le Référé pré-contractuel (articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative) avant la signature du contrat ; Le Référé contractuel (articles L. 551-13 à L. 551-23 du Code de justice administrative) après la signature du contrat, dans les conditions prévues à l’article R. 551-7 du CJA. Le Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle l’acheteur a effectué les mesures de publicité du contrat. Le Recours pour excès de pouvoir, contre des clauses réglementaires du contrat ou contre une décision de l’acheteur, dans les 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée.
5.1.
Lot: LOT-0038
Titre: lot 38 - Fixateur externe monoplan et multibarres pr fracture des membres inférieurs et supérieurs et bassin
Description: Fixateur externe monoplan et multibarres pr fracture des membres inférieurs et supérieurs et bassin
Identifiant interne: lot 38
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33100000 Équipements médicaux
Nomenclature complémentaire (cpv): 33183200 Prothèses orthopédiques, 33183300 Matériel d'ostéosynthèse, 33141700 Fournitures orthopédiques
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Somme (FRE23)
Pays: France
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Pas-de-Calais (FRE12)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: cf. article 6.1 du RC : CRITERE 1 : QUALITE TECHNIQUE 70% Le critère sera évalué pour chaque lot sur les éléments suivants sur la base des fiches techniques fournies et du bordereau des prix unitaires : - Qualité technique des produits proposés au BPU - Etendue de gamme au regard du complément de gamme (BPU) CRITERE 2 : PRESTATIONS DU FOURNISSEUR 10% Le critère sera évalué pour chaque lot sur les éléments suivants : Prestations du fournisseur sur la base du cadre de mémoire technique et développement durable (annexe 3 à l’acte d’engagement : prestations associées du fournisseur, logistique et gestion des ruptures, gestion des dépôts le cas échant, conditions commerciales complémentaires et développement durable). CRITERE 3 : PRIX (AU REGARD DU DQE) 20% Ce critère sera évalué pour chaque lot et au regard des prix proposés par les candidats dans le BPU valant DQE, soit le prix au regard du montant total DQE HT
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 20/04/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres: 6 Mois
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 999
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif Amiens
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les candidats disposent des voies de recours suivantes : Le Référé pré-contractuel (articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative) avant la signature du contrat ; Le Référé contractuel (articles L. 551-13 à L. 551-23 du Code de justice administrative) après la signature du contrat, dans les conditions prévues à l’article R. 551-7 du CJA. Le Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle l’acheteur a effectué les mesures de publicité du contrat. Le Recours pour excès de pouvoir, contre des clauses réglementaires du contrat ou contre une décision de l’acheteur, dans les 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée.
5.1.
Lot: LOT-0039
Titre: lot 39 - Dispositif pour réparation du tendon d'achille en percutanée
Description: Dispositif pour réparation du tendon d'achille en percutanée
Identifiant interne: lot 39
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33100000 Équipements médicaux
Nomenclature complémentaire (cpv): 33183200 Prothèses orthopédiques, 33183300 Matériel d'ostéosynthèse, 33141700 Fournitures orthopédiques
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Somme (FRE23)
Pays: France
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Pas-de-Calais (FRE12)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: cf. article 6.1 du RC : CRITERE 1 : QUALITE TECHNIQUE 70% Le critère sera évalué pour chaque lot sur les éléments suivants sur la base des fiches techniques fournies et du bordereau des prix unitaires : - Qualité technique des produits proposés au BPU - Etendue de gamme au regard du complément de gamme (BPU) CRITERE 2 : PRESTATIONS DU FOURNISSEUR 10% Le critère sera évalué pour chaque lot sur les éléments suivants : Prestations du fournisseur sur la base du cadre de mémoire technique et développement durable (annexe 3 à l’acte d’engagement : prestations associées du fournisseur, logistique et gestion des ruptures, gestion des dépôts le cas échant, conditions commerciales complémentaires et développement durable). CRITERE 3 : PRIX (AU REGARD DU DQE) 20% Ce critère sera évalué pour chaque lot et au regard des prix proposés par les candidats dans le BPU valant DQE, soit le prix au regard du montant total DQE HT
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 20/04/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres: 6 Mois
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 999
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif Amiens
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les candidats disposent des voies de recours suivantes : Le Référé pré-contractuel (articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative) avant la signature du contrat ; Le Référé contractuel (articles L. 551-13 à L. 551-23 du Code de justice administrative) après la signature du contrat, dans les conditions prévues à l’article R. 551-7 du CJA. Le Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle l’acheteur a effectué les mesures de publicité du contrat. Le Recours pour excès de pouvoir, contre des clauses réglementaires du contrat ou contre une décision de l’acheteur, dans les 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée.
5.1.
Lot: LOT-0040
Titre: lot 40 - Guide de coupe et broches pr ostéotomie membre supérieur et/ou inférieur adulte et pédiatrique
Description: Guide de coupe et broches pr ostéotomie membre supérieur et/ou inférieur adulte et pédiatrique
Identifiant interne: lot 40
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33100000 Équipements médicaux
Nomenclature complémentaire (cpv): 33183200 Prothèses orthopédiques, 33183300 Matériel d'ostéosynthèse, 33141700 Fournitures orthopédiques
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Somme (FRE23)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: cf. article 6.1 du RC : CRITERE 1 : QUALITE TECHNIQUE 70% Le critère sera évalué pour chaque lot sur les éléments suivants sur la base des fiches techniques fournies et du bordereau des prix unitaires : - Qualité technique des produits proposés au BPU - Etendue de gamme au regard du complément de gamme (BPU) CRITERE 2 : PRESTATIONS DU FOURNISSEUR 10% Le critère sera évalué pour chaque lot sur les éléments suivants : Prestations du fournisseur sur la base du cadre de mémoire technique et développement durable (annexe 3 à l’acte d’engagement : prestations associées du fournisseur, logistique et gestion des ruptures, gestion des dépôts le cas échant, conditions commerciales complémentaires et développement durable). CRITERE 3 : PRIX (AU REGARD DU DQE) 20% Ce critère sera évalué pour chaque lot et au regard des prix proposés par les candidats dans le BPU valant DQE, soit le prix au regard du montant total DQE HT
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 20/04/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres: 6 Mois
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 999
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif Amiens
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les candidats disposent des voies de recours suivantes : Le Référé pré-contractuel (articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative) avant la signature du contrat ; Le Référé contractuel (articles L. 551-13 à L. 551-23 du Code de justice administrative) après la signature du contrat, dans les conditions prévues à l’article R. 551-7 du CJA. Le Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle l’acheteur a effectué les mesures de publicité du contrat. Le Recours pour excès de pouvoir, contre des clauses réglementaires du contrat ou contre une décision de l’acheteur, dans les 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée.
5.1.
Lot: LOT-0041
Titre: lot 41 - Lame de scie pour moteurs toutes marques
Description: Lame de scie pour moteurs toutes marques
Identifiant interne: lot 41
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33100000 Équipements médicaux
Nomenclature complémentaire (cpv): 33183200 Prothèses orthopédiques, 33183300 Matériel d'ostéosynthèse, 33141700 Fournitures orthopédiques
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Somme (FRE23)
Pays: France
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Pas-de-Calais (FRE12)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: cf. article 6.1 du RC : CRITERE 1 : QUALITE TECHNIQUE 70% Le critère sera évalué pour chaque lot sur les éléments suivants sur la base des fiches techniques fournies et du bordereau des prix unitaires : - Qualité technique des produits proposés au BPU - Etendue de gamme au regard du complément de gamme (BPU) CRITERE 2 : PRESTATIONS DU FOURNISSEUR 10% Le critère sera évalué pour chaque lot sur les éléments suivants : Prestations du fournisseur sur la base du cadre de mémoire technique et développement durable (annexe 3 à l’acte d’engagement : prestations associées du fournisseur, logistique et gestion des ruptures, gestion des dépôts le cas échant, conditions commerciales complémentaires et développement durable). CRITERE 3 : PRIX (AU REGARD DU DQE) 20% Ce critère sera évalué pour chaque lot et au regard des prix proposés par les candidats dans le BPU valant DQE, soit le prix au regard du montant total DQE HT
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 20/04/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres: 6 Mois
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 999
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif Amiens
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les candidats disposent des voies de recours suivantes : Le Référé pré-contractuel (articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative) avant la signature du contrat ; Le Référé contractuel (articles L. 551-13 à L. 551-23 du Code de justice administrative) après la signature du contrat, dans les conditions prévues à l’article R. 551-7 du CJA. Le Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle l’acheteur a effectué les mesures de publicité du contrat. Le Recours pour excès de pouvoir, contre des clauses réglementaires du contrat ou contre une décision de l’acheteur, dans les 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée.
5.1.
Lot: LOT-0042
Titre: lot 42 - Mèche pour tout moteur
Description: Mèche pour tout moteur
Identifiant interne: lot 42
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33100000 Équipements médicaux
Nomenclature complémentaire (cpv): 33183200 Prothèses orthopédiques, 33183300 Matériel d'ostéosynthèse, 33141700 Fournitures orthopédiques
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Somme (FRE23)
Pays: France
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Pas-de-Calais (FRE12)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: cf. article 6.1 du RC : CRITERE 1 : QUALITE TECHNIQUE 70% Le critère sera évalué pour chaque lot sur les éléments suivants sur la base des fiches techniques fournies et du bordereau des prix unitaires : - Qualité technique des produits proposés au BPU - Etendue de gamme au regard du complément de gamme (BPU) CRITERE 2 : PRESTATIONS DU FOURNISSEUR 10% Le critère sera évalué pour chaque lot sur les éléments suivants : Prestations du fournisseur sur la base du cadre de mémoire technique et développement durable (annexe 3 à l’acte d’engagement : prestations associées du fournisseur, logistique et gestion des ruptures, gestion des dépôts le cas échant, conditions commerciales complémentaires et développement durable). CRITERE 3 : PRIX (AU REGARD DU DQE) 20% Ce critère sera évalué pour chaque lot et au regard des prix proposés par les candidats dans le BPU valant DQE, soit le prix au regard du montant total DQE HT
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 20/04/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres: 6 Mois
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 999
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif Amiens
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les candidats disposent des voies de recours suivantes : Le Référé pré-contractuel (articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative) avant la signature du contrat ; Le Référé contractuel (articles L. 551-13 à L. 551-23 du Code de justice administrative) après la signature du contrat, dans les conditions prévues à l’article R. 551-7 du CJA. Le Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle l’acheteur a effectué les mesures de publicité du contrat. Le Recours pour excès de pouvoir, contre des clauses réglementaires du contrat ou contre une décision de l’acheteur, dans les 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée.
5.1.
Lot: LOT-0043
Titre: lot 43 - Fil de cerclage permettant la consolidation osseuse toutes tailles
Description: Fil de cerclage permettant la consolidation osseuse toutes tailles
Identifiant interne: lot 43
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33100000 Équipements médicaux
Nomenclature complémentaire (cpv): 33183200 Prothèses orthopédiques, 33183300 Matériel d'ostéosynthèse, 33141700 Fournitures orthopédiques
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Somme (FRE23)
Pays: France
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Pas-de-Calais (FRE12)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: cf. article 6.1 du RC : CRITERE 1 : QUALITE TECHNIQUE 70% Le critère sera évalué pour chaque lot sur les éléments suivants sur la base des fiches techniques fournies et du bordereau des prix unitaires : - Qualité technique des produits proposés au BPU - Etendue de gamme au regard du complément de gamme (BPU) CRITERE 2 : PRESTATIONS DU FOURNISSEUR 10% Le critère sera évalué pour chaque lot sur les éléments suivants : Prestations du fournisseur sur la base du cadre de mémoire technique et développement durable (annexe 3 à l’acte d’engagement : prestations associées du fournisseur, logistique et gestion des ruptures, gestion des dépôts le cas échant, conditions commerciales complémentaires et développement durable). CRITERE 3 : PRIX (AU REGARD DU DQE) 20% Ce critère sera évalué pour chaque lot et au regard des prix proposés par les candidats dans le BPU valant DQE, soit le prix au regard du montant total DQE HT
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 20/04/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres: 6 Mois
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 999
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif Amiens
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les candidats disposent des voies de recours suivantes : Le Référé pré-contractuel (articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative) avant la signature du contrat ; Le Référé contractuel (articles L. 551-13 à L. 551-23 du Code de justice administrative) après la signature du contrat, dans les conditions prévues à l’article R. 551-7 du CJA. Le Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle l’acheteur a effectué les mesures de publicité du contrat. Le Recours pour excès de pouvoir, contre des clauses réglementaires du contrat ou contre une décision de l’acheteur, dans les 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée.
5.1.
Lot: LOT-0044
Titre: lot 44 - Cagoules de protection avec mise à dispositon des casques toutes tailles
Description: Cagoules de protection avec mise à dispositon des casques toutes tailles
Identifiant interne: lot 44
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33100000 Équipements médicaux
Nomenclature complémentaire (cpv): 33183200 Prothèses orthopédiques, 33183300 Matériel d'ostéosynthèse, 33141700 Fournitures orthopédiques
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Somme (FRE23)
Pays: France
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Pas-de-Calais (FRE12)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: cf. article 6.1 du RC : CRITERE 1 : QUALITE TECHNIQUE 70% Le critère sera évalué pour chaque lot sur les éléments suivants sur la base des fiches techniques fournies et du bordereau des prix unitaires : - Qualité technique des produits proposés au BPU - Etendue de gamme au regard du complément de gamme (BPU) CRITERE 2 : PRESTATIONS DU FOURNISSEUR 10% Le critère sera évalué pour chaque lot sur les éléments suivants : Prestations du fournisseur sur la base du cadre de mémoire technique et développement durable (annexe 3 à l’acte d’engagement : prestations associées du fournisseur, logistique et gestion des ruptures, gestion des dépôts le cas échant, conditions commerciales complémentaires et développement durable). CRITERE 3 : PRIX (AU REGARD DU DQE) 20% Ce critère sera évalué pour chaque lot et au regard des prix proposés par les candidats dans le BPU valant DQE, soit le prix au regard du montant total DQE HT
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 20/04/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres: 6 Mois
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 999
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif Amiens
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les candidats disposent des voies de recours suivantes : Le Référé pré-contractuel (articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative) avant la signature du contrat ; Le Référé contractuel (articles L. 551-13 à L. 551-23 du Code de justice administrative) après la signature du contrat, dans les conditions prévues à l’article R. 551-7 du CJA. Le Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle l’acheteur a effectué les mesures de publicité du contrat. Le Recours pour excès de pouvoir, contre des clauses réglementaires du contrat ou contre une décision de l’acheteur, dans les 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée.
5.1.
Lot: LOT-0045
Titre: lot 45 - Kit de lavage pulsé pour prothèse avec embout droit pour fémur racordé au secteur
Description: Kit de lavage pulsé pour prothèse avec embout droit pour fémur racordé au secteur
Identifiant interne: lot 45
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33100000 Équipements médicaux
Nomenclature complémentaire (cpv): 33183200 Prothèses orthopédiques, 33183300 Matériel d'ostéosynthèse, 33141700 Fournitures orthopédiques
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Somme (FRE23)
Pays: France
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Pas-de-Calais (FRE12)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: cf. article 6.1 du RC : CRITERE 1 : QUALITE TECHNIQUE 70% Le critère sera évalué pour chaque lot sur les éléments suivants sur la base des fiches techniques fournies et du bordereau des prix unitaires : - Qualité technique des produits proposés au BPU - Etendue de gamme au regard du complément de gamme (BPU) CRITERE 2 : PRESTATIONS DU FOURNISSEUR 10% Le critère sera évalué pour chaque lot sur les éléments suivants : Prestations du fournisseur sur la base du cadre de mémoire technique et développement durable (annexe 3 à l’acte d’engagement : prestations associées du fournisseur, logistique et gestion des ruptures, gestion des dépôts le cas échant, conditions commerciales complémentaires et développement durable). CRITERE 3 : PRIX (AU REGARD DU DQE) 20% Ce critère sera évalué pour chaque lot et au regard des prix proposés par les candidats dans le BPU valant DQE, soit le prix au regard du montant total DQE HT
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 20/04/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres: 6 Mois
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 999
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif Amiens
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les candidats disposent des voies de recours suivantes : Le Référé pré-contractuel (articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative) avant la signature du contrat ; Le Référé contractuel (articles L. 551-13 à L. 551-23 du Code de justice administrative) après la signature du contrat, dans les conditions prévues à l’article R. 551-7 du CJA. Le Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle l’acheteur a effectué les mesures de publicité du contrat. Le Recours pour excès de pouvoir, contre des clauses réglementaires du contrat ou contre une décision de l’acheteur, dans les 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée.
5.1.
Lot: LOT-0046
Titre: lot 46 - Dispositifs Médicaux stérile pour chirurgie du rachis
Description: Dispositifs Médicaux stérile pour chirurgie du rachis
Identifiant interne: lot 46
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33100000 Équipements médicaux
Nomenclature complémentaire (cpv): 33183200 Prothèses orthopédiques, 33183300 Matériel d'ostéosynthèse, 33141700 Fournitures orthopédiques
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Somme (FRE23)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: cf. article 6.1 du RC : CRITERE 1 : QUALITE TECHNIQUE 70% Le critère sera évalué pour chaque lot sur les éléments suivants sur la base des fiches techniques fournies et du bordereau des prix unitaires : - Qualité technique des produits proposés au BPU - Etendue de gamme au regard du complément de gamme (BPU) CRITERE 2 : PRESTATIONS DU FOURNISSEUR 10% Le critère sera évalué pour chaque lot sur les éléments suivants : Prestations du fournisseur sur la base du cadre de mémoire technique et développement durable (annexe 3 à l’acte d’engagement : prestations associées du fournisseur, logistique et gestion des ruptures, gestion des dépôts le cas échant, conditions commerciales complémentaires et développement durable). CRITERE 3 : PRIX (AU REGARD DU DQE) 20% Ce critère sera évalué pour chaque lot et au regard des prix proposés par les candidats dans le BPU valant DQE, soit le prix au regard du montant total DQE HT
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 20/04/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres: 6 Mois
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 999
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif Amiens
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les candidats disposent des voies de recours suivantes : Le Référé pré-contractuel (articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative) avant la signature du contrat ; Le Référé contractuel (articles L. 551-13 à L. 551-23 du Code de justice administrative) après la signature du contrat, dans les conditions prévues à l’article R. 551-7 du CJA. Le Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle l’acheteur a effectué les mesures de publicité du contrat. Le Recours pour excès de pouvoir, contre des clauses réglementaires du contrat ou contre une décision de l’acheteur, dans les 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée.
5.1.
Lot: LOT-0047
Titre: lot 47 - Vis pédiculaires stériles pr chirurgie du rachis par voie antérieure-ts diamètres et ttes longueurs
Description: Dispositifs Médicaux stérile pour chirurgie du rachis
Identifiant interne: lot 47
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33100000 Équipements médicaux
Nomenclature complémentaire (cpv): 33183200 Prothèses orthopédiques, 33183300 Matériel d'ostéosynthèse, 33141700 Fournitures orthopédiques
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Somme (FRE23)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: cf. article 6.1 du RC : CRITERE 1 : QUALITE TECHNIQUE 70% Le critère sera évalué pour chaque lot sur les éléments suivants sur la base des fiches techniques fournies et du bordereau des prix unitaires : - Qualité technique des produits proposés au BPU - Etendue de gamme au regard du complément de gamme (BPU) CRITERE 2 : PRESTATIONS DU FOURNISSEUR 10% Le critère sera évalué pour chaque lot sur les éléments suivants : Prestations du fournisseur sur la base du cadre de mémoire technique et développement durable (annexe 3 à l’acte d’engagement : prestations associées du fournisseur, logistique et gestion des ruptures, gestion des dépôts le cas échant, conditions commerciales complémentaires et développement durable). CRITERE 3 : PRIX (AU REGARD DU DQE) 20% Ce critère sera évalué pour chaque lot et au regard des prix proposés par les candidats dans le BPU valant DQE, soit le prix au regard du montant total DQE HT
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 20/04/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres: 6 Mois
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 999
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif Amiens
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les candidats disposent des voies de recours suivantes : Le Référé pré-contractuel (articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative) avant la signature du contrat ; Le Référé contractuel (articles L. 551-13 à L. 551-23 du Code de justice administrative) après la signature du contrat, dans les conditions prévues à l’article R. 551-7 du CJA. Le Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle l’acheteur a effectué les mesures de publicité du contrat. Le Recours pour excès de pouvoir, contre des clauses réglementaires du contrat ou contre une décision de l’acheteur, dans les 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée.
5.1.
Lot: LOT-0048
Titre: lot 48 - Connecteurs stériles pour chirurgie hybride du rachis avec lien et tout autre composant de la gamme
Description: Connecteurs stériles pour chirurgie hybride du rachis avec lien et tout autre composant de la gamme
Identifiant interne: lot 48
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33100000 Équipements médicaux
Nomenclature complémentaire (cpv): 33183200 Prothèses orthopédiques, 33183300 Matériel d'ostéosynthèse, 33141700 Fournitures orthopédiques
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Somme (FRE23)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: cf. article 6.1 du RC : CRITERE 1 : QUALITE TECHNIQUE 70% Le critère sera évalué pour chaque lot sur les éléments suivants sur la base des fiches techniques fournies et du bordereau des prix unitaires : - Qualité technique des produits proposés au BPU - Etendue de gamme au regard du complément de gamme (BPU) CRITERE 2 : PRESTATIONS DU FOURNISSEUR 10% Le critère sera évalué pour chaque lot sur les éléments suivants : Prestations du fournisseur sur la base du cadre de mémoire technique et développement durable (annexe 3 à l’acte d’engagement : prestations associées du fournisseur, logistique et gestion des ruptures, gestion des dépôts le cas échant, conditions commerciales complémentaires et développement durable). CRITERE 3 : PRIX (AU REGARD DU DQE) 20% Ce critère sera évalué pour chaque lot et au regard des prix proposés par les candidats dans le BPU valant DQE, soit le prix au regard du montant total DQE HT
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 20/04/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres: 6 Mois
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 999
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif Amiens
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les candidats disposent des voies de recours suivantes : Le Référé pré-contractuel (articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative) avant la signature du contrat ; Le Référé contractuel (articles L. 551-13 à L. 551-23 du Code de justice administrative) après la signature du contrat, dans les conditions prévues à l’article R. 551-7 du CJA. Le Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle l’acheteur a effectué les mesures de publicité du contrat. Le Recours pour excès de pouvoir, contre des clauses réglementaires du contrat ou contre une décision de l’acheteur, dans les 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée.
5.1.
Lot: LOT-0049
Titre: lot 49 - Dispositifs médicaux pour VBT thoracique et lombaire
Description: Dispositifs médicaux pour VBT thoracique et lombaire
Identifiant interne: lot 49
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33100000 Équipements médicaux
Nomenclature complémentaire (cpv): 33183200 Prothèses orthopédiques, 33183300 Matériel d'ostéosynthèse, 33141700 Fournitures orthopédiques
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Somme (FRE23)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: cf. article 6.1 du RC : CRITERE 1 : QUALITE TECHNIQUE 70% Le critère sera évalué pour chaque lot sur les éléments suivants sur la base des fiches techniques fournies et du bordereau des prix unitaires : - Qualité technique des produits proposés au BPU - Etendue de gamme au regard du complément de gamme (BPU) CRITERE 2 : PRESTATIONS DU FOURNISSEUR 10% Le critère sera évalué pour chaque lot sur les éléments suivants : Prestations du fournisseur sur la base du cadre de mémoire technique et développement durable (annexe 3 à l’acte d’engagement : prestations associées du fournisseur, logistique et gestion des ruptures, gestion des dépôts le cas échant, conditions commerciales complémentaires et développement durable). CRITERE 3 : PRIX (AU REGARD DU DQE) 20% Ce critère sera évalué pour chaque lot et au regard des prix proposés par les candidats dans le BPU valant DQE, soit le prix au regard du montant total DQE HT
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 20/04/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres: 6 Mois
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 999
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif Amiens
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les candidats disposent des voies de recours suivantes : Le Référé pré-contractuel (articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative) avant la signature du contrat ; Le Référé contractuel (articles L. 551-13 à L. 551-23 du Code de justice administrative) après la signature du contrat, dans les conditions prévues à l’article R. 551-7 du CJA. Le Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle l’acheteur a effectué les mesures de publicité du contrat. Le Recours pour excès de pouvoir, contre des clauses réglementaires du contrat ou contre une décision de l’acheteur, dans les 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée.
5.1.
Lot: LOT-0050
Titre: lot 50 - Dispositif sonore d'aide à visser des vis pédiculaires
Description: Dispositif sonore d'aide à visser des vis pédiculaires
Identifiant interne: lot 50
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33100000 Équipements médicaux
Nomenclature complémentaire (cpv): 33183200 Prothèses orthopédiques, 33183300 Matériel d'ostéosynthèse, 33141700 Fournitures orthopédiques
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Somme (FRE23)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: cf. article 6.1 du RC : CRITERE 1 : QUALITE TECHNIQUE 70% Le critère sera évalué pour chaque lot sur les éléments suivants sur la base des fiches techniques fournies et du bordereau des prix unitaires : - Qualité technique des produits proposés au BPU - Etendue de gamme au regard du complément de gamme (BPU) CRITERE 2 : PRESTATIONS DU FOURNISSEUR 10% Le critère sera évalué pour chaque lot sur les éléments suivants : Prestations du fournisseur sur la base du cadre de mémoire technique et développement durable (annexe 3 à l’acte d’engagement : prestations associées du fournisseur, logistique et gestion des ruptures, gestion des dépôts le cas échant, conditions commerciales complémentaires et développement durable). CRITERE 3 : PRIX (AU REGARD DU DQE) 20% Ce critère sera évalué pour chaque lot et au regard des prix proposés par les candidats dans le BPU valant DQE, soit le prix au regard du montant total DQE HT
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 20/04/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres: 6 Mois
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 999
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif Amiens
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les candidats disposent des voies de recours suivantes : Le Référé pré-contractuel (articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative) avant la signature du contrat ; Le Référé contractuel (articles L. 551-13 à L. 551-23 du Code de justice administrative) après la signature du contrat, dans les conditions prévues à l’article R. 551-7 du CJA. Le Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle l’acheteur a effectué les mesures de publicité du contrat. Le Recours pour excès de pouvoir, contre des clauses réglementaires du contrat ou contre une décision de l’acheteur, dans les 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée.
5.1.
Lot: LOT-0051
Titre: lot 51 - Bol pour broyer l'os à lame
Description: Bol pour broyer l'os à lame
Identifiant interne: lot 51
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33100000 Équipements médicaux
Nomenclature complémentaire (cpv): 33183200 Prothèses orthopédiques, 33183300 Matériel d'ostéosynthèse, 33141700 Fournitures orthopédiques
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Somme (FRE23)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: cf. article 6.1 du RC : CRITERE 1 : QUALITE TECHNIQUE 70% Le critère sera évalué pour chaque lot sur les éléments suivants sur la base des fiches techniques fournies et du bordereau des prix unitaires : - Qualité technique des produits proposés au BPU - Etendue de gamme au regard du complément de gamme (BPU) CRITERE 2 : PRESTATIONS DU FOURNISSEUR 10% Le critère sera évalué pour chaque lot sur les éléments suivants : Prestations du fournisseur sur la base du cadre de mémoire technique et développement durable (annexe 3 à l’acte d’engagement : prestations associées du fournisseur, logistique et gestion des ruptures, gestion des dépôts le cas échant, conditions commerciales complémentaires et développement durable). CRITERE 3 : PRIX (AU REGARD DU DQE) 20% Ce critère sera évalué pour chaque lot et au regard des prix proposés par les candidats dans le BPU valant DQE, soit le prix au regard du montant total DQE HT
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 20/04/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres: 6 Mois
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 999
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif Amiens
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les candidats disposent des voies de recours suivantes : Le Référé pré-contractuel (articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative) avant la signature du contrat ; Le Référé contractuel (articles L. 551-13 à L. 551-23 du Code de justice administrative) après la signature du contrat, dans les conditions prévues à l’article R. 551-7 du CJA. Le Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle l’acheteur a effectué les mesures de publicité du contrat. Le Recours pour excès de pouvoir, contre des clauses réglementaires du contrat ou contre une décision de l’acheteur, dans les 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée.
5.1.
Lot: LOT-0052
Titre: lot 52 - Tige de croissance électromagnétique
Description: Tige de croissance électromagnétique
Identifiant interne: lot 52
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33100000 Équipements médicaux
Nomenclature complémentaire (cpv): 33183200 Prothèses orthopédiques, 33183300 Matériel d'ostéosynthèse, 33141700 Fournitures orthopédiques
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Somme (FRE23)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: cf. article 6.1 du RC : CRITERE 1 : QUALITE TECHNIQUE 70% Le critère sera évalué pour chaque lot sur les éléments suivants sur la base des fiches techniques fournies et du bordereau des prix unitaires : - Qualité technique des produits proposés au BPU - Etendue de gamme au regard du complément de gamme (BPU) CRITERE 2 : PRESTATIONS DU FOURNISSEUR 10% Le critère sera évalué pour chaque lot sur les éléments suivants : Prestations du fournisseur sur la base du cadre de mémoire technique et développement durable (annexe 3 à l’acte d’engagement : prestations associées du fournisseur, logistique et gestion des ruptures, gestion des dépôts le cas échant, conditions commerciales complémentaires et développement durable). CRITERE 3 : PRIX (AU REGARD DU DQE) 20% Ce critère sera évalué pour chaque lot et au regard des prix proposés par les candidats dans le BPU valant DQE, soit le prix au regard du montant total DQE HT
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 20/04/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres: 6 Mois
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 999
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif Amiens
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les candidats disposent des voies de recours suivantes : Le Référé pré-contractuel (articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative) avant la signature du contrat ; Le Référé contractuel (articles L. 551-13 à L. 551-23 du Code de justice administrative) après la signature du contrat, dans les conditions prévues à l’article R. 551-7 du CJA. Le Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle l’acheteur a effectué les mesures de publicité du contrat. Le Recours pour excès de pouvoir, contre des clauses réglementaires du contrat ou contre une décision de l’acheteur, dans les 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée.
5.1.
Lot: LOT-0053
Titre: lot 53 - DM pour ostéosynthèse costale stériles et/ou non stériles :
Description: DM pour ostéosynthèse costale stériles et/ou non stériles :
Identifiant interne: lot 53
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33100000 Équipements médicaux
Nomenclature complémentaire (cpv): 33183200 Prothèses orthopédiques, 33183300 Matériel d'ostéosynthèse, 33141700 Fournitures orthopédiques
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Somme (FRE23)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: cf. article 6.1 du RC : CRITERE 1 : QUALITE TECHNIQUE 70% Le critère sera évalué pour chaque lot sur les éléments suivants sur la base des fiches techniques fournies et du bordereau des prix unitaires : - Qualité technique des produits proposés au BPU - Etendue de gamme au regard du complément de gamme (BPU) CRITERE 2 : PRESTATIONS DU FOURNISSEUR 10% Le critère sera évalué pour chaque lot sur les éléments suivants : Prestations du fournisseur sur la base du cadre de mémoire technique et développement durable (annexe 3 à l’acte d’engagement : prestations associées du fournisseur, logistique et gestion des ruptures, gestion des dépôts le cas échant, conditions commerciales complémentaires et développement durable). CRITERE 3 : PRIX (AU REGARD DU DQE) 20% Pour le lot 53, une analyse sera faite sur une estimation de 110 procédures.
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 20/04/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres: 6 Mois
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 999
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif Amiens
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les candidats disposent des voies de recours suivantes : Le Référé pré-contractuel (articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative) avant la signature du contrat ; Le Référé contractuel (articles L. 551-13 à L. 551-23 du Code de justice administrative) après la signature du contrat, dans les conditions prévues à l’article R. 551-7 du CJA. Le Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle l’acheteur a effectué les mesures de publicité du contrat. Le Recours pour excès de pouvoir, contre des clauses réglementaires du contrat ou contre une décision de l’acheteur, dans les 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée.
5.1.
Lot: LOT-0054
Titre: lot 54 - Sys. de fermeture sternale pour patients allergiques au titane
Description: Sys. de fermeture sternale pour patients allergiques au titane
Identifiant interne: lot 54
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33100000 Équipements médicaux
Nomenclature complémentaire (cpv): 33183200 Prothèses orthopédiques, 33183300 Matériel d'ostéosynthèse, 33141700 Fournitures orthopédiques
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Somme (FRE23)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: cf. article 6.1 du RC : CRITERE 1 : QUALITE TECHNIQUE 70% Le critère sera évalué pour chaque lot sur les éléments suivants sur la base des fiches techniques fournies et du bordereau des prix unitaires : - Qualité technique des produits proposés au BPU - Etendue de gamme au regard du complément de gamme (BPU) CRITERE 2 : PRESTATIONS DU FOURNISSEUR 10% Le critère sera évalué pour chaque lot sur les éléments suivants : Prestations du fournisseur sur la base du cadre de mémoire technique et développement durable (annexe 3 à l’acte d’engagement : prestations associées du fournisseur, logistique et gestion des ruptures, gestion des dépôts le cas échant, conditions commerciales complémentaires et développement durable). CRITERE 3 : PRIX (AU REGARD DU DQE) 20% Ce critère sera évalué pour chaque lot et au regard des prix proposés par les candidats dans le BPU valant DQE, soit le prix au regard du montant total DQE HT
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 20/04/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres: 6 Mois
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 999
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif Amiens
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les candidats disposent des voies de recours suivantes : Le Référé pré-contractuel (articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative) avant la signature du contrat ; Le Référé contractuel (articles L. 551-13 à L. 551-23 du Code de justice administrative) après la signature du contrat, dans les conditions prévues à l’article R. 551-7 du CJA. Le Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle l’acheteur a effectué les mesures de publicité du contrat. Le Recours pour excès de pouvoir, contre des clauses réglementaires du contrat ou contre une décision de l’acheteur, dans les 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée.
5.1.
Lot: LOT-0055
Titre: lot 55 - Instrumentation spécifique ostéosynthèse : alésoir, tournevis, ….
Description: Instrumentation spécifique ostéosynthèse : alésoir, tournevis, ….
Identifiant interne: lot 55
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33100000 Équipements médicaux
Nomenclature complémentaire (cpv): 33183200 Prothèses orthopédiques, 33183300 Matériel d'ostéosynthèse, 33141700 Fournitures orthopédiques
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Somme (FRE23)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: cf. article 6.1 du RC : CRITERE 1 : QUALITE TECHNIQUE 70% Le critère sera évalué pour chaque lot sur les éléments suivants sur la base des fiches techniques fournies et du bordereau des prix unitaires : - Qualité technique des produits proposés au BPU - Etendue de gamme au regard du complément de gamme (BPU) CRITERE 2 : PRESTATIONS DU FOURNISSEUR 10% Le critère sera évalué pour chaque lot sur les éléments suivants : Prestations du fournisseur sur la base du cadre de mémoire technique et développement durable (annexe 3 à l’acte d’engagement : prestations associées du fournisseur, logistique et gestion des ruptures, gestion des dépôts le cas échant, conditions commerciales complémentaires et développement durable). CRITERE 3 : PRIX (AU REGARD DU DQE) 20% Ce critère sera évalué pour chaque lot et au regard des prix proposés par les candidats dans le BPU valant DQE, soit le prix au regard du montant total DQE HT
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 20/04/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres: 6 Mois
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 999
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif Amiens
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les candidats disposent des voies de recours suivantes : Le Référé pré-contractuel (articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative) avant la signature du contrat ; Le Référé contractuel (articles L. 551-13 à L. 551-23 du Code de justice administrative) après la signature du contrat, dans les conditions prévues à l’article R. 551-7 du CJA. Le Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle l’acheteur a effectué les mesures de publicité du contrat. Le Recours pour excès de pouvoir, contre des clauses réglementaires du contrat ou contre une décision de l’acheteur, dans les 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée.
5.1.
Lot: LOT-0056
Titre: lot 56 - Tube de repousse nerveuse
Description: Tube de repousse nerveuse
Identifiant interne: lot 56
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33100000 Équipements médicaux
Nomenclature complémentaire (cpv): 33183200 Prothèses orthopédiques, 33183300 Matériel d'ostéosynthèse, 33141700 Fournitures orthopédiques
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Somme (FRE23)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: cf. article 6.1 du RC : CRITERE 1 : QUALITE TECHNIQUE 70% Le critère sera évalué pour chaque lot sur les éléments suivants sur la base des fiches techniques fournies et du bordereau des prix unitaires : - Qualité technique des produits proposés au BPU - Etendue de gamme au regard du complément de gamme (BPU) CRITERE 2 : PRESTATIONS DU FOURNISSEUR 10% Le critère sera évalué pour chaque lot sur les éléments suivants : Prestations du fournisseur sur la base du cadre de mémoire technique et développement durable (annexe 3 à l’acte d’engagement : prestations associées du fournisseur, logistique et gestion des ruptures, gestion des dépôts le cas échant, conditions commerciales complémentaires et développement durable). CRITERE 3 : PRIX (AU REGARD DU DQE) 20% Ce critère sera évalué pour chaque lot et au regard des prix proposés par les candidats dans le BPU valant DQE, soit le prix au regard du montant total DQE HT
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 20/04/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres: 6 Mois
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 999
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif Amiens
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les candidats disposent des voies de recours suivantes : Le Référé pré-contractuel (articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative) avant la signature du contrat ; Le Référé contractuel (articles L. 551-13 à L. 551-23 du Code de justice administrative) après la signature du contrat, dans les conditions prévues à l’article R. 551-7 du CJA. Le Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle l’acheteur a effectué les mesures de publicité du contrat. Le Recours pour excès de pouvoir, contre des clauses réglementaires du contrat ou contre une décision de l’acheteur, dans les 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée.
5.1.
Lot: LOT-0057
Titre: lot 57 - Système pour disjonction acromio-claviculaire :
Description: Système pour disjonction acromio-claviculaire :
Identifiant interne: lot 57
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33100000 Équipements médicaux
Nomenclature complémentaire (cpv): 33183200 Prothèses orthopédiques, 33183300 Matériel d'ostéosynthèse, 33141700 Fournitures orthopédiques
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Somme (FRE23)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: cf. article 6.1 du RC : CRITERE 1 : QUALITE TECHNIQUE 70% Le critère sera évalué pour chaque lot sur les éléments suivants sur la base des fiches techniques fournies et du bordereau des prix unitaires : - Qualité technique des produits proposés au BPU - Etendue de gamme au regard du complément de gamme (BPU) CRITERE 2 : PRESTATIONS DU FOURNISSEUR 10% Le critère sera évalué pour chaque lot sur les éléments suivants : Prestations du fournisseur sur la base du cadre de mémoire technique et développement durable (annexe 3 à l’acte d’engagement : prestations associées du fournisseur, logistique et gestion des ruptures, gestion des dépôts le cas échant, conditions commerciales complémentaires et développement durable). CRITERE 3 : PRIX (AU REGARD DU DQE) 20% Ce critère sera évalué pour chaque lot et au regard des prix proposés par les candidats dans le BPU valant DQE, soit le prix au regard du montant total DQE HT
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 20/04/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres: 6 Mois
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 999
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif Amiens
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les candidats disposent des voies de recours suivantes : Le Référé pré-contractuel (articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative) avant la signature du contrat ; Le Référé contractuel (articles L. 551-13 à L. 551-23 du Code de justice administrative) après la signature du contrat, dans les conditions prévues à l’article R. 551-7 du CJA. Le Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle l’acheteur a effectué les mesures de publicité du contrat. Le Recours pour excès de pouvoir, contre des clauses réglementaires du contrat ou contre une décision de l’acheteur, dans les 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée.
5.1.
Lot: LOT-0058
Titre: lot 58 - Plaques malléolaires stériles et/ou non stériles avec vis et rondelles
Description: Plaques malléolaires stériles et/ou non stériles avec vis et rondelles
Identifiant interne: lot 58
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33100000 Équipements médicaux
Nomenclature complémentaire (cpv): 33183200 Prothèses orthopédiques, 33183300 Matériel d'ostéosynthèse, 33141700 Fournitures orthopédiques
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Somme (FRE23)
Pays: France
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Pas-de-Calais (FRE12)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: cf. article 6.1 du RC : CRITERE 1 : QUALITE TECHNIQUE 70% Le critère sera évalué pour chaque lot sur les éléments suivants sur la base des fiches techniques fournies et du bordereau des prix unitaires : - Qualité technique des produits proposés au BPU - Etendue de gamme au regard du complément de gamme (BPU) CRITERE 2 : PRESTATIONS DU FOURNISSEUR 10% Le critère sera évalué pour chaque lot sur les éléments suivants : Prestations du fournisseur sur la base du cadre de mémoire technique et développement durable (annexe 3 à l’acte d’engagement : prestations associées du fournisseur, logistique et gestion des ruptures, gestion des dépôts le cas échant, conditions commerciales complémentaires et développement durable). CRITERE 3 : PRIX (AU REGARD DU DQE) 20% Ce critère sera évalué pour chaque lot et au regard des prix proposés par les candidats dans le BPU valant DQE, soit le prix au regard du montant total DQE HT
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 20/04/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres: 6 Mois
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 999
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif Amiens
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les candidats disposent des voies de recours suivantes : Le Référé pré-contractuel (articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative) avant la signature du contrat ; Le Référé contractuel (articles L. 551-13 à L. 551-23 du Code de justice administrative) après la signature du contrat, dans les conditions prévues à l’article R. 551-7 du CJA. Le Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle l’acheteur a effectué les mesures de publicité du contrat. Le Recours pour excès de pouvoir, contre des clauses réglementaires du contrat ou contre une décision de l’acheteur, dans les 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée.
5.1.
Lot: LOT-0059
Titre: lot 59 - Vis et plaque toutes angulations pour fracture cervico-trocantérienne de fémur
Description: Vis et plaque toutes angulations pour fracture cervico-trocantérienne de fémur
Identifiant interne: lot 59
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33100000 Équipements médicaux
Nomenclature complémentaire (cpv): 33183200 Prothèses orthopédiques, 33183300 Matériel d'ostéosynthèse, 33141700 Fournitures orthopédiques
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Somme (FRE23)
Pays: France
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Pas-de-Calais (FRE12)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: cf. article 6.1 du RC : CRITERE 1 : QUALITE TECHNIQUE 70% Le critère sera évalué pour chaque lot sur les éléments suivants sur la base des fiches techniques fournies et du bordereau des prix unitaires : - Qualité technique des produits proposés au BPU - Etendue de gamme au regard du complément de gamme (BPU) CRITERE 2 : PRESTATIONS DU FOURNISSEUR 10% Le critère sera évalué pour chaque lot sur les éléments suivants : Prestations du fournisseur sur la base du cadre de mémoire technique et développement durable (annexe 3 à l’acte d’engagement : prestations associées du fournisseur, logistique et gestion des ruptures, gestion des dépôts le cas échant, conditions commerciales complémentaires et développement durable). CRITERE 3 : PRIX (AU REGARD DU DQE) 20% Ce critère sera évalué pour chaque lot et au regard des prix proposés par les candidats dans le BPU valant DQE, soit le prix au regard du montant total DQE HT
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 20/04/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres: 6 Mois
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 999
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif Amiens
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les candidats disposent des voies de recours suivantes : Le Référé pré-contractuel (articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative) avant la signature du contrat ; Le Référé contractuel (articles L. 551-13 à L. 551-23 du Code de justice administrative) après la signature du contrat, dans les conditions prévues à l’article R. 551-7 du CJA. Le Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle l’acheteur a effectué les mesures de publicité du contrat. Le Recours pour excès de pouvoir, contre des clauses réglementaires du contrat ou contre une décision de l’acheteur, dans les 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée.
5.1.
Lot: LOT-0060
Titre: lot 60 - Plaque et vis (corticales et spongieuses) et vis perforée pr gros fragment adu et péd.
Description: Plaque et vis (corticales et spongieuses) et vis perforée pr gros fragment adu et péd.
Identifiant interne: lot 60
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33100000 Équipements médicaux
Nomenclature complémentaire (cpv): 33183200 Prothèses orthopédiques, 33183300 Matériel d'ostéosynthèse, 33141700 Fournitures orthopédiques
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Somme (FRE23)
Pays: France
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Pas-de-Calais (FRE12)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: cf. article 6.1 du RC : CRITERE 1 : QUALITE TECHNIQUE 70% Le critère sera évalué pour chaque lot sur les éléments suivants sur la base des fiches techniques fournies et du bordereau des prix unitaires : - Qualité technique des produits proposés au BPU - Etendue de gamme au regard du complément de gamme (BPU) CRITERE 2 : PRESTATIONS DU FOURNISSEUR 10% Le critère sera évalué pour chaque lot sur les éléments suivants : Prestations du fournisseur sur la base du cadre de mémoire technique et développement durable (annexe 3 à l’acte d’engagement : prestations associées du fournisseur, logistique et gestion des ruptures, gestion des dépôts le cas échant, conditions commerciales complémentaires et développement durable). CRITERE 3 : PRIX (AU REGARD DU DQE) 20% Ce critère sera évalué pour chaque lot et au regard des prix proposés par les candidats dans le BPU valant DQE, soit le prix au regard du montant total DQE HT
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 20/04/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres: 6 Mois
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 999
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif Amiens
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les candidats disposent des voies de recours suivantes : Le Référé pré-contractuel (articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative) avant la signature du contrat ; Le Référé contractuel (articles L. 551-13 à L. 551-23 du Code de justice administrative) après la signature du contrat, dans les conditions prévues à l’article R. 551-7 du CJA. Le Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle l’acheteur a effectué les mesures de publicité du contrat. Le Recours pour excès de pouvoir, contre des clauses réglementaires du contrat ou contre une décision de l’acheteur, dans les 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée.
5.1.
Lot: LOT-0061
Titre: lot 61 - Plaques multidirectionnelles et vis et cerclage pour fracture fémur sur prothèse de hanche
Description: Plaques multidirectionnelles et vis et cerclage pour fracture fémur sur prothèse de hanche
Identifiant interne: lot 61
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33100000 Équipements médicaux
Nomenclature complémentaire (cpv): 33183200 Prothèses orthopédiques, 33183300 Matériel d'ostéosynthèse, 33141700 Fournitures orthopédiques
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Somme (FRE23)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: cf. article 6.1 du RC : CRITERE 1 : QUALITE TECHNIQUE 70% Le critère sera évalué pour chaque lot sur les éléments suivants sur la base des fiches techniques fournies et du bordereau des prix unitaires : - Qualité technique des produits proposés au BPU - Etendue de gamme au regard du complément de gamme (BPU) CRITERE 2 : PRESTATIONS DU FOURNISSEUR 10% Le critère sera évalué pour chaque lot sur les éléments suivants : Prestations du fournisseur sur la base du cadre de mémoire technique et développement durable (annexe 3 à l’acte d’engagement : prestations associées du fournisseur, logistique et gestion des ruptures, gestion des dépôts le cas échant, conditions commerciales complémentaires et développement durable). CRITERE 3 : PRIX (AU REGARD DU DQE) 20% Ce critère sera évalué pour chaque lot et au regard des prix proposés par les candidats dans le BPU valant DQE, soit le prix au regard du montant total DQE HT
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 20/04/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres: 6 Mois
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 999
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif Amiens
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les candidats disposent des voies de recours suivantes : Le Référé pré-contractuel (articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative) avant la signature du contrat ; Le Référé contractuel (articles L. 551-13 à L. 551-23 du Code de justice administrative) après la signature du contrat, dans les conditions prévues à l’article R. 551-7 du CJA. Le Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle l’acheteur a effectué les mesures de publicité du contrat. Le Recours pour excès de pouvoir, contre des clauses réglementaires du contrat ou contre une décision de l’acheteur, dans les 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée.
5.1.
Lot: LOT-0062
Titre: lot 62 - Plaque et vis (corticales et spongieuses) et vis perforée pour petit fragment adu et péd.
Description: Plaque et vis (corticales et spongieuses) et vis perforée pour petit fragment adu et péd.
Identifiant interne: lot 62
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33100000 Équipements médicaux
Nomenclature complémentaire (cpv): 33183200 Prothèses orthopédiques, 33183300 Matériel d'ostéosynthèse, 33141700 Fournitures orthopédiques
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Somme (FRE23)
Pays: France
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Pas-de-Calais (FRE12)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: cf. article 6.1 du RC : CRITERE 1 : QUALITE TECHNIQUE 70% Le critère sera évalué pour chaque lot sur les éléments suivants sur la base des fiches techniques fournies et du bordereau des prix unitaires : - Qualité technique des produits proposés au BPU - Etendue de gamme au regard du complément de gamme (BPU) CRITERE 2 : PRESTATIONS DU FOURNISSEUR 10% Le critère sera évalué pour chaque lot sur les éléments suivants : Prestations du fournisseur sur la base du cadre de mémoire technique et développement durable (annexe 3 à l’acte d’engagement : prestations associées du fournisseur, logistique et gestion des ruptures, gestion des dépôts le cas échant, conditions commerciales complémentaires et développement durable). CRITERE 3 : PRIX (AU REGARD DU DQE) 20% Ce critère sera évalué pour chaque lot et au regard des prix proposés par les candidats dans le BPU valant DQE, soit le prix au regard du montant total DQE HT
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 20/04/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres: 6 Mois
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 999
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif Amiens
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les candidats disposent des voies de recours suivantes : Le Référé pré-contractuel (articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative) avant la signature du contrat ; Le Référé contractuel (articles L. 551-13 à L. 551-23 du Code de justice administrative) après la signature du contrat, dans les conditions prévues à l’article R. 551-7 du CJA. Le Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle l’acheteur a effectué les mesures de publicité du contrat. Le Recours pour excès de pouvoir, contre des clauses réglementaires du contrat ou contre une décision de l’acheteur, dans les 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée.
5.1.
Lot: LOT-0063
Titre: lot 63 - Plaque et vis d'épiphysiodèse pédiatrique stérile et/ou non stérile en titane
Description: Plaque et vis d'épiphysiodèse pédiatrique stérile et/ou non stérile en titane
Identifiant interne: lot 63
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33100000 Équipements médicaux
Nomenclature complémentaire (cpv): 33183200 Prothèses orthopédiques, 33183300 Matériel d'ostéosynthèse, 33141700 Fournitures orthopédiques
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Somme (FRE23)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: cf. article 6.1 du RC : CRITERE 1 : QUALITE TECHNIQUE 70% Le critère sera évalué pour chaque lot sur les éléments suivants sur la base des fiches techniques fournies et du bordereau des prix unitaires : - Qualité technique des produits proposés au BPU - Etendue de gamme au regard du complément de gamme (BPU) CRITERE 2 : PRESTATIONS DU FOURNISSEUR 10% Le critère sera évalué pour chaque lot sur les éléments suivants : Prestations du fournisseur sur la base du cadre de mémoire technique et développement durable (annexe 3 à l’acte d’engagement : prestations associées du fournisseur, logistique et gestion des ruptures, gestion des dépôts le cas échant, conditions commerciales complémentaires et développement durable). CRITERE 3 : PRIX (AU REGARD DU DQE) 20% Ce critère sera évalué pour chaque lot et au regard des prix proposés par les candidats dans le BPU valant DQE, soit le prix au regard du montant total DQE HT
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 20/04/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres: 6 Mois
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 999
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif Amiens
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les candidats disposent des voies de recours suivantes : Le Référé pré-contractuel (articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative) avant la signature du contrat ; Le Référé contractuel (articles L. 551-13 à L. 551-23 du Code de justice administrative) après la signature du contrat, dans les conditions prévues à l’article R. 551-7 du CJA. Le Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle l’acheteur a effectué les mesures de publicité du contrat. Le Recours pour excès de pouvoir, contre des clauses réglementaires du contrat ou contre une décision de l’acheteur, dans les 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée.
5.1.
Lot: LOT-0064
Titre: lot 64 - Plaque et vis (corticales et spongieuses) pour fracture de clavicule toutes tailles et formes
Description: Plaque et vis (corticales et spongieuses) pour fracture de clavicule toutes tailles et formes
Identifiant interne: lot 64
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33100000 Équipements médicaux
Nomenclature complémentaire (cpv): 33183200 Prothèses orthopédiques, 33183300 Matériel d'ostéosynthèse, 33141700 Fournitures orthopédiques
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Somme (FRE23)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: cf. article 6.1 du RC : CRITERE 1 : QUALITE TECHNIQUE 70% Le critère sera évalué pour chaque lot sur les éléments suivants sur la base des fiches techniques fournies et du bordereau des prix unitaires : - Qualité technique des produits proposés au BPU - Etendue de gamme au regard du complément de gamme (BPU) CRITERE 2 : PRESTATIONS DU FOURNISSEUR 10% Le critère sera évalué pour chaque lot sur les éléments suivants : Prestations du fournisseur sur la base du cadre de mémoire technique et développement durable (annexe 3 à l’acte d’engagement : prestations associées du fournisseur, logistique et gestion des ruptures, gestion des dépôts le cas échant, conditions commerciales complémentaires et développement durable). CRITERE 3 : PRIX (AU REGARD DU DQE) 20% Ce critère sera évalué pour chaque lot et au regard des prix proposés par les candidats dans le BPU valant DQE, soit le prix au regard du montant total DQE HT
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 20/04/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres: 6 Mois
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 999
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif Amiens
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les candidats disposent des voies de recours suivantes : Le Référé pré-contractuel (articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative) avant la signature du contrat ; Le Référé contractuel (articles L. 551-13 à L. 551-23 du Code de justice administrative) après la signature du contrat, dans les conditions prévues à l’article R. 551-7 du CJA. Le Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle l’acheteur a effectué les mesures de publicité du contrat. Le Recours pour excès de pouvoir, contre des clauses réglementaires du contrat ou contre une décision de l’acheteur, dans les 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée.
5.1.
Lot: LOT-0065
Titre: lot 65 - Plaque et vis pour chirurgie du poignet de la main et doigts
Description: Plaque et vis pour chirurgie du poignet de la main et doigts
Identifiant interne: lot 65
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33100000 Équipements médicaux
Nomenclature complémentaire (cpv): 33183200 Prothèses orthopédiques, 33183300 Matériel d'ostéosynthèse, 33141700 Fournitures orthopédiques
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Somme (FRE23)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: cf. article 6.1 du RC : CRITERE 1 : QUALITE TECHNIQUE 70% Le critère sera évalué pour chaque lot sur les éléments suivants sur la base des fiches techniques fournies et du bordereau des prix unitaires : - Qualité technique des produits proposés au BPU - Etendue de gamme au regard du complément de gamme (BPU) CRITERE 2 : PRESTATIONS DU FOURNISSEUR 10% Le critère sera évalué pour chaque lot sur les éléments suivants : Prestations du fournisseur sur la base du cadre de mémoire technique et développement durable (annexe 3 à l’acte d’engagement : prestations associées du fournisseur, logistique et gestion des ruptures, gestion des dépôts le cas échant, conditions commerciales complémentaires et développement durable). CRITERE 3 : PRIX (AU REGARD DU DQE) 20% Ce critère sera évalué pour chaque lot et au regard des prix proposés par les candidats dans le BPU valant DQE, soit le prix au regard du montant total DQE HT
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 20/04/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres: 6 Mois
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 999
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif Amiens
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les candidats disposent des voies de recours suivantes : Le Référé pré-contractuel (articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative) avant la signature du contrat ; Le Référé contractuel (articles L. 551-13 à L. 551-23 du Code de justice administrative) après la signature du contrat, dans les conditions prévues à l’article R. 551-7 du CJA. Le Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle l’acheteur a effectué les mesures de publicité du contrat. Le Recours pour excès de pouvoir, contre des clauses réglementaires du contrat ou contre une décision de l’acheteur, dans les 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée.
5.1.
Lot: LOT-0066
Titre: lot 66 - Plaque et vis pour ostéotomie de valgisation et/ou de varisation tibiale et fémorale
Description: Plaque et vis pour ostéotomie de valgisation et/ou de varisation tibiale et fémorale
Identifiant interne: lot 66
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33100000 Équipements médicaux
Nomenclature complémentaire (cpv): 33183200 Prothèses orthopédiques, 33183300 Matériel d'ostéosynthèse, 33141700 Fournitures orthopédiques
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Somme (FRE23)
Pays: France
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Pas-de-Calais (FRE12)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: cf. article 6.1 du RC : CRITERE 1 : QUALITE TECHNIQUE 70% Le critère sera évalué pour chaque lot sur les éléments suivants sur la base des fiches techniques fournies et du bordereau des prix unitaires : - Qualité technique des produits proposés au BPU - Etendue de gamme au regard du complément de gamme (BPU) CRITERE 2 : PRESTATIONS DU FOURNISSEUR 10% Le critère sera évalué pour chaque lot sur les éléments suivants : Prestations du fournisseur sur la base du cadre de mémoire technique et développement durable (annexe 3 à l’acte d’engagement : prestations associées du fournisseur, logistique et gestion des ruptures, gestion des dépôts le cas échant, conditions commerciales complémentaires et développement durable). CRITERE 3 : PRIX (AU REGARD DU DQE) 20% Ce critère sera évalué pour chaque lot et au regard des prix proposés par les candidats dans le BPU valant DQE, soit le prix au regard du montant total DQE HT
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 20/04/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres: 6 Mois
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 999
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif Amiens
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les candidats disposent des voies de recours suivantes : Le Référé pré-contractuel (articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative) avant la signature du contrat ; Le Référé contractuel (articles L. 551-13 à L. 551-23 du Code de justice administrative) après la signature du contrat, dans les conditions prévues à l’article R. 551-7 du CJA. Le Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle l’acheteur a effectué les mesures de publicité du contrat. Le Recours pour excès de pouvoir, contre des clauses réglementaires du contrat ou contre une décision de l’acheteur, dans les 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée.
5.1.
Lot: LOT-0067
Titre: lot 67 - Plaque, vis, agrafe et broche pour arthrodèse cheville, stériles et/ou non stériles
Description: Plaque, vis, agrafe et broche pour arthrodèse cheville, stériles et/ou non stériles
Identifiant interne: lot 67
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33100000 Équipements médicaux
Nomenclature complémentaire (cpv): 33183200 Prothèses orthopédiques, 33183300 Matériel d'ostéosynthèse, 33141700 Fournitures orthopédiques
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Somme (FRE23)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: cf. article 6.1 du RC : CRITERE 1 : QUALITE TECHNIQUE 70% Le critère sera évalué pour chaque lot sur les éléments suivants sur la base des fiches techniques fournies et du bordereau des prix unitaires : - Qualité technique des produits proposés au BPU - Etendue de gamme au regard du complément de gamme (BPU) CRITERE 2 : PRESTATIONS DU FOURNISSEUR 10% Le critère sera évalué pour chaque lot sur les éléments suivants : Prestations du fournisseur sur la base du cadre de mémoire technique et développement durable (annexe 3 à l’acte d’engagement : prestations associées du fournisseur, logistique et gestion des ruptures, gestion des dépôts le cas échant, conditions commerciales complémentaires et développement durable). CRITERE 3 : PRIX (AU REGARD DU DQE) 20% Ce critère sera évalué pour chaque lot et au regard des prix proposés par les candidats dans le BPU valant DQE, soit le prix au regard du montant total DQE HT
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 20/04/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres: 6 Mois
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 999
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif Amiens
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les candidats disposent des voies de recours suivantes : Le Référé pré-contractuel (articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative) avant la signature du contrat ; Le Référé contractuel (articles L. 551-13 à L. 551-23 du Code de justice administrative) après la signature du contrat, dans les conditions prévues à l’article R. 551-7 du CJA. Le Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle l’acheteur a effectué les mesures de publicité du contrat. Le Recours pour excès de pouvoir, contre des clauses réglementaires du contrat ou contre une décision de l’acheteur, dans les 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée.
5.1.
Lot: LOT-0068
Titre: lot 68 - Plaque, vis pour chirurgie du pied, stériles et/ou non stériles
Description: Plaque, vis pour chirurgie du pied, stériles et/ou non stériles
Identifiant interne: lot 68
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33100000 Équipements médicaux
Nomenclature complémentaire (cpv): 33183200 Prothèses orthopédiques, 33183300 Matériel d'ostéosynthèse, 33141700 Fournitures orthopédiques
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Somme (FRE23)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: cf. article 6.1 du RC : CRITERE 1 : QUALITE TECHNIQUE 70% Le critère sera évalué pour chaque lot sur les éléments suivants sur la base des fiches techniques fournies et du bordereau des prix unitaires : - Qualité technique des produits proposés au BPU - Etendue de gamme au regard du complément de gamme (BPU) CRITERE 2 : PRESTATIONS DU FOURNISSEUR 10% Le critère sera évalué pour chaque lot sur les éléments suivants : Prestations du fournisseur sur la base du cadre de mémoire technique et développement durable (annexe 3 à l’acte d’engagement : prestations associées du fournisseur, logistique et gestion des ruptures, gestion des dépôts le cas échant, conditions commerciales complémentaires et développement durable). CRITERE 3 : PRIX (AU REGARD DU DQE) 20% Ce critère sera évalué pour chaque lot et au regard des prix proposés par les candidats dans le BPU valant DQE, soit le prix au regard du montant total DQE HT
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 20/04/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres: 6 Mois
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 999
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif Amiens
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les candidats disposent des voies de recours suivantes : Le Référé pré-contractuel (articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative) avant la signature du contrat ; Le Référé contractuel (articles L. 551-13 à L. 551-23 du Code de justice administrative) après la signature du contrat, dans les conditions prévues à l’article R. 551-7 du CJA. Le Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle l’acheteur a effectué les mesures de publicité du contrat. Le Recours pour excès de pouvoir, contre des clauses réglementaires du contrat ou contre une décision de l’acheteur, dans les 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée.
5.1.
Lot: LOT-0069
Titre: lot 69 - Plaque et vis à compression pour main et pied
Description: Plaque et vis à compression pour main et pied
Identifiant interne: lot 69
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33100000 Équipements médicaux
Nomenclature complémentaire (cpv): 33183200 Prothèses orthopédiques, 33183300 Matériel d'ostéosynthèse, 33141700 Fournitures orthopédiques
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Somme (FRE23)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: cf. article 6.1 du RC : CRITERE 1 : QUALITE TECHNIQUE 70% Le critère sera évalué pour chaque lot sur les éléments suivants sur la base des fiches techniques fournies et du bordereau des prix unitaires : - Qualité technique des produits proposés au BPU - Etendue de gamme au regard du complément de gamme (BPU) CRITERE 2 : PRESTATIONS DU FOURNISSEUR 10% Le critère sera évalué pour chaque lot sur les éléments suivants : Prestations du fournisseur sur la base du cadre de mémoire technique et développement durable (annexe 3 à l’acte d’engagement : prestations associées du fournisseur, logistique et gestion des ruptures, gestion des dépôts le cas échant, conditions commerciales complémentaires et développement durable). CRITERE 3 : PRIX (AU REGARD DU DQE) 20% Ce critère sera évalué pour chaque lot et au regard des prix proposés par les candidats dans le BPU valant DQE, soit le prix au regard du montant total DQE HT
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 20/04/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres: 6 Mois
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 999
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif Amiens
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les candidats disposent des voies de recours suivantes : Le Référé pré-contractuel (articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative) avant la signature du contrat ; Le Référé contractuel (articles L. 551-13 à L. 551-23 du Code de justice administrative) après la signature du contrat, dans les conditions prévues à l’article R. 551-7 du CJA. Le Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle l’acheteur a effectué les mesures de publicité du contrat. Le Recours pour excès de pouvoir, contre des clauses réglementaires du contrat ou contre une décision de l’acheteur, dans les 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée.
5.1.
Lot: LOT-0070
Titre: lot 70 - Vis corticale et spongieuse stérile en emballage individuel
Description: Vis corticale et spongieuse stérile en emballage individuel
Identifiant interne: lot 70
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33100000 Équipements médicaux
Nomenclature complémentaire (cpv): 33183200 Prothèses orthopédiques, 33183300 Matériel d'ostéosynthèse, 33141700 Fournitures orthopédiques
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Somme (FRE23)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: cf. article 6.1 du RC : CRITERE 1 : QUALITE TECHNIQUE 70% Le critère sera évalué pour chaque lot sur les éléments suivants sur la base des fiches techniques fournies et du bordereau des prix unitaires : - Qualité technique des produits proposés au BPU - Etendue de gamme au regard du complément de gamme (BPU) CRITERE 2 : PRESTATIONS DU FOURNISSEUR 10% Le critère sera évalué pour chaque lot sur les éléments suivants : Prestations du fournisseur sur la base du cadre de mémoire technique et développement durable (annexe 3 à l’acte d’engagement : prestations associées du fournisseur, logistique et gestion des ruptures, gestion des dépôts le cas échant, conditions commerciales complémentaires et développement durable). CRITERE 3 : PRIX (AU REGARD DU DQE) 20% Ce critère sera évalué pour chaque lot et au regard des prix proposés par les candidats dans le BPU valant DQE, soit le prix au regard du montant total DQE HT
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 20/04/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres: 6 Mois
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 999
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif Amiens
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les candidats disposent des voies de recours suivantes : Le Référé pré-contractuel (articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative) avant la signature du contrat ; Le Référé contractuel (articles L. 551-13 à L. 551-23 du Code de justice administrative) après la signature du contrat, dans les conditions prévues à l’article R. 551-7 du CJA. Le Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle l’acheteur a effectué les mesures de publicité du contrat. Le Recours pour excès de pouvoir, contre des clauses réglementaires du contrat ou contre une décision de l’acheteur, dans les 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée.
5.1.
Lot: LOT-0071
Titre: lot 71 - Clou cervico-trochantérien long et court et vis
Description: Clou cervico-trochantérien long et court et vis
Identifiant interne: lot 71
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33100000 Équipements médicaux
Nomenclature complémentaire (cpv): 33183200 Prothèses orthopédiques, 33183300 Matériel d'ostéosynthèse, 33141700 Fournitures orthopédiques
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Somme (FRE23)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: cf. article 6.1 du RC : CRITERE 1 : QUALITE TECHNIQUE 70% Le critère sera évalué pour chaque lot sur les éléments suivants sur la base des fiches techniques fournies et du bordereau des prix unitaires : - Qualité technique des produits proposés au BPU - Etendue de gamme au regard du complément de gamme (BPU) CRITERE 2 : PRESTATIONS DU FOURNISSEUR 10% Le critère sera évalué pour chaque lot sur les éléments suivants : Prestations du fournisseur sur la base du cadre de mémoire technique et développement durable (annexe 3 à l’acte d’engagement : prestations associées du fournisseur, logistique et gestion des ruptures, gestion des dépôts le cas échant, conditions commerciales complémentaires et développement durable). CRITERE 3 : PRIX (AU REGARD DU DQE) 20% Ce critère sera évalué pour chaque lot et au regard des prix proposés par les candidats dans le BPU valant DQE, soit le prix au regard du montant total DQE HT
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 20/04/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres: 6 Mois
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 999
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif Amiens
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les candidats disposent des voies de recours suivantes : Le Référé pré-contractuel (articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative) avant la signature du contrat ; Le Référé contractuel (articles L. 551-13 à L. 551-23 du Code de justice administrative) après la signature du contrat, dans les conditions prévues à l’article R. 551-7 du CJA. Le Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle l’acheteur a effectué les mesures de publicité du contrat. Le Recours pour excès de pouvoir, contre des clauses réglementaires du contrat ou contre une décision de l’acheteur, dans les 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée.
5.1.
Lot: LOT-0072
Titre: lot 72 - Clou et vis verrouillables pour E.C.M. (Enclouage Centro-Médullaire) Fémur, Tibia et Humérus
Description: Clou et vis verrouillables pour E.C.M. (Enclouage Centro-Médullaire) Fémur, Tibia et Humérus
Identifiant interne: lot 72
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33100000 Équipements médicaux
Nomenclature complémentaire (cpv): 33183200 Prothèses orthopédiques, 33183300 Matériel d'ostéosynthèse, 33141700 Fournitures orthopédiques
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Somme (FRE23)
Pays: France
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Pas-de-Calais (FRE12)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: cf. article 6.1 du RC : CRITERE 1 : QUALITE TECHNIQUE 70% Le critère sera évalué pour chaque lot sur les éléments suivants sur la base des fiches techniques fournies et du bordereau des prix unitaires : - Qualité technique des produits proposés au BPU - Etendue de gamme au regard du complément de gamme (BPU) CRITERE 2 : PRESTATIONS DU FOURNISSEUR 10% Le critère sera évalué pour chaque lot sur les éléments suivants : Prestations du fournisseur sur la base du cadre de mémoire technique et développement durable (annexe 3 à l’acte d’engagement : prestations associées du fournisseur, logistique et gestion des ruptures, gestion des dépôts le cas échant, conditions commerciales complémentaires et développement durable). CRITERE 3 : PRIX (AU REGARD DU DQE) 20% Ce critère sera évalué pour chaque lot et au regard des prix proposés par les candidats dans le BPU valant DQE, soit le prix au regard du montant total DQE HT
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 20/04/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres: 6 Mois
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 999
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif Amiens
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les candidats disposent des voies de recours suivantes : Le Référé pré-contractuel (articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative) avant la signature du contrat ; Le Référé contractuel (articles L. 551-13 à L. 551-23 du Code de justice administrative) après la signature du contrat, dans les conditions prévues à l’article R. 551-7 du CJA. Le Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle l’acheteur a effectué les mesures de publicité du contrat. Le Recours pour excès de pouvoir, contre des clauses réglementaires du contrat ou contre une décision de l’acheteur, dans les 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée.
5.1.
Lot: LOT-0073
Titre: lot 73 - Clou et vis d'arthrodèse de cheville
Description: Clou et vis d'arthrodèse de cheville
Identifiant interne: lot 73
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33100000 Équipements médicaux
Nomenclature complémentaire (cpv): 33183200 Prothèses orthopédiques, 33183300 Matériel d'ostéosynthèse, 33141700 Fournitures orthopédiques
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Somme (FRE23)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: cf. article 6.1 du RC : CRITERE 1 : QUALITE TECHNIQUE 70% Le critère sera évalué pour chaque lot sur les éléments suivants sur la base des fiches techniques fournies et du bordereau des prix unitaires : - Qualité technique des produits proposés au BPU - Etendue de gamme au regard du complément de gamme (BPU) CRITERE 2 : PRESTATIONS DU FOURNISSEUR 10% Le critère sera évalué pour chaque lot sur les éléments suivants : Prestations du fournisseur sur la base du cadre de mémoire technique et développement durable (annexe 3 à l’acte d’engagement : prestations associées du fournisseur, logistique et gestion des ruptures, gestion des dépôts le cas échant, conditions commerciales complémentaires et développement durable). CRITERE 3 : PRIX (AU REGARD DU DQE) 20% Ce critère sera évalué pour chaque lot et au regard des prix proposés par les candidats dans le BPU valant DQE, soit le prix au regard du montant total DQE HT
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 20/04/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres: 6 Mois
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 999
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif Amiens
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les candidats disposent des voies de recours suivantes : Le Référé pré-contractuel (articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative) avant la signature du contrat ; Le Référé contractuel (articles L. 551-13 à L. 551-23 du Code de justice administrative) après la signature du contrat, dans les conditions prévues à l’article R. 551-7 du CJA. Le Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle l’acheteur a effectué les mesures de publicité du contrat. Le Recours pour excès de pouvoir, contre des clauses réglementaires du contrat ou contre une décision de l’acheteur, dans les 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée.
5.1.
Lot: LOT-0074
Titre: lot 74 - Clou et vis pour fractures du calcanéus et arthrodèse sub-talaire
Description: Clou et vis pour fractures du calcanéus et arthrodèse sub-talaire
Identifiant interne: lot 74
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33100000 Équipements médicaux
Nomenclature complémentaire (cpv): 33183200 Prothèses orthopédiques, 33183300 Matériel d'ostéosynthèse, 33141700 Fournitures orthopédiques
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Somme (FRE23)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: cf. article 6.1 du RC : CRITERE 1 : QUALITE TECHNIQUE 70% Le critère sera évalué pour chaque lot sur les éléments suivants sur la base des fiches techniques fournies et du bordereau des prix unitaires : - Qualité technique des produits proposés au BPU - Etendue de gamme au regard du complément de gamme (BPU) CRITERE 2 : PRESTATIONS DU FOURNISSEUR 10% Le critère sera évalué pour chaque lot sur les éléments suivants : Prestations du fournisseur sur la base du cadre de mémoire technique et développement durable (annexe 3 à l’acte d’engagement : prestations associées du fournisseur, logistique et gestion des ruptures, gestion des dépôts le cas échant, conditions commerciales complémentaires et développement durable). CRITERE 3 : PRIX (AU REGARD DU DQE) 20% Ce critère sera évalué pour chaque lot et au regard des prix proposés par les candidats dans le BPU valant DQE, soit le prix au regard du montant total DQE HT
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 20/04/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres: 6 Mois
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 999
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif Amiens
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les candidats disposent des voies de recours suivantes : Le Référé pré-contractuel (articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative) avant la signature du contrat ; Le Référé contractuel (articles L. 551-13 à L. 551-23 du Code de justice administrative) après la signature du contrat, dans les conditions prévues à l’article R. 551-7 du CJA. Le Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle l’acheteur a effectué les mesures de publicité du contrat. Le Recours pour excès de pouvoir, contre des clauses réglementaires du contrat ou contre une décision de l’acheteur, dans les 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée.
5.1.
Lot: LOT-0075
Titre: lot 75 - Système éléctromagnétique pour allongement de membres inférieurs
Description: Système éléctromagnétique pour allongement de membres inférieurs
Identifiant interne: lot 75
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33100000 Équipements médicaux
Nomenclature complémentaire (cpv): 33183200 Prothèses orthopédiques, 33183300 Matériel d'ostéosynthèse, 33141700 Fournitures orthopédiques
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Somme (FRE23)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: cf. article 6.1 du RC : CRITERE 1 : QUALITE TECHNIQUE 70% Le critère sera évalué pour chaque lot sur les éléments suivants sur la base des fiches techniques fournies et du bordereau des prix unitaires : - Qualité technique des produits proposés au BPU - Etendue de gamme au regard du complément de gamme (BPU) CRITERE 2 : PRESTATIONS DU FOURNISSEUR 10% Le critère sera évalué pour chaque lot sur les éléments suivants : Prestations du fournisseur sur la base du cadre de mémoire technique et développement durable (annexe 3 à l’acte d’engagement : prestations associées du fournisseur, logistique et gestion des ruptures, gestion des dépôts le cas échant, conditions commerciales complémentaires et développement durable). CRITERE 3 : PRIX (AU REGARD DU DQE) 20% Ce critère sera évalué pour chaque lot et au regard des prix proposés par les candidats dans le BPU valant DQE, soit le prix au regard du montant total DQE HT
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 20/04/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres: 6 Mois
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 999
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif Amiens
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les candidats disposent des voies de recours suivantes : Le Référé pré-contractuel (articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative) avant la signature du contrat ; Le Référé contractuel (articles L. 551-13 à L. 551-23 du Code de justice administrative) après la signature du contrat, dans les conditions prévues à l’article R. 551-7 du CJA. Le Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle l’acheteur a effectué les mesures de publicité du contrat. Le Recours pour excès de pouvoir, contre des clauses réglementaires du contrat ou contre une décision de l’acheteur, dans les 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée.
5.1.
Lot: LOT-0076
Titre: lot 76 - Clou téléscopique
Description: Clou téléscopique
Identifiant interne: lot 76
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33100000 Équipements médicaux
Nomenclature complémentaire (cpv): 33183200 Prothèses orthopédiques, 33183300 Matériel d'ostéosynthèse, 33141700 Fournitures orthopédiques
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Somme (FRE23)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: cf. article 6.1 du RC : CRITERE 1 : QUALITE TECHNIQUE 70% Le critère sera évalué pour chaque lot sur les éléments suivants sur la base des fiches techniques fournies et du bordereau des prix unitaires : - Qualité technique des produits proposés au BPU - Etendue de gamme au regard du complément de gamme (BPU) CRITERE 2 : PRESTATIONS DU FOURNISSEUR 10% Le critère sera évalué pour chaque lot sur les éléments suivants : Prestations du fournisseur sur la base du cadre de mémoire technique et développement durable (annexe 3 à l’acte d’engagement : prestations associées du fournisseur, logistique et gestion des ruptures, gestion des dépôts le cas échant, conditions commerciales complémentaires et développement durable). CRITERE 3 : PRIX (AU REGARD DU DQE) 20% Ce critère sera évalué pour chaque lot et au regard des prix proposés par les candidats dans le BPU valant DQE, soit le prix au regard du montant total DQE HT
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 20/04/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres: 6 Mois
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 999
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif Amiens
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les candidats disposent des voies de recours suivantes : Le Référé pré-contractuel (articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative) avant la signature du contrat ; Le Référé contractuel (articles L. 551-13 à L. 551-23 du Code de justice administrative) après la signature du contrat, dans les conditions prévues à l’article R. 551-7 du CJA. Le Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle l’acheteur a effectué les mesures de publicité du contrat. Le Recours pour excès de pouvoir, contre des clauses réglementaires du contrat ou contre une décision de l’acheteur, dans les 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée.
5.1.
Lot: LOT-0077
Titre: lot 77 - Broche de Kirschner et clou de Metaizeau
Description: Broche de Kirschner et clou de Metaizeau
Identifiant interne: lot 77
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33100000 Équipements médicaux
Nomenclature complémentaire (cpv): 33183200 Prothèses orthopédiques, 33183300 Matériel d'ostéosynthèse, 33141700 Fournitures orthopédiques
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Somme (FRE23)
Pays: France
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Pas-de-Calais (FRE12)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: cf. article 6.1 du RC : CRITERE 1 : QUALITE TECHNIQUE 70% Le critère sera évalué pour chaque lot sur les éléments suivants sur la base des fiches techniques fournies et du bordereau des prix unitaires : - Qualité technique des produits proposés au BPU - Etendue de gamme au regard du complément de gamme (BPU) CRITERE 2 : PRESTATIONS DU FOURNISSEUR 10% Le critère sera évalué pour chaque lot sur les éléments suivants : Prestations du fournisseur sur la base du cadre de mémoire technique et développement durable (annexe 3 à l’acte d’engagement : prestations associées du fournisseur, logistique et gestion des ruptures, gestion des dépôts le cas échant, conditions commerciales complémentaires et développement durable). CRITERE 3 : PRIX (AU REGARD DU DQE) 20% Ce critère sera évalué pour chaque lot et au regard des prix proposés par les candidats dans le BPU valant DQE, soit le prix au regard du montant total DQE HT
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 20/04/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres: 6 Mois
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 999
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif Amiens
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les candidats disposent des voies de recours suivantes : Le Référé pré-contractuel (articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative) avant la signature du contrat ; Le Référé contractuel (articles L. 551-13 à L. 551-23 du Code de justice administrative) après la signature du contrat, dans les conditions prévues à l’article R. 551-7 du CJA. Le Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle l’acheteur a effectué les mesures de publicité du contrat. Le Recours pour excès de pouvoir, contre des clauses réglementaires du contrat ou contre une décision de l’acheteur, dans les 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée.
5.1.
Lot: LOT-0078
Titre: lot 78 - Clou de Steinman (Traction squelettique)
Description: Clou de Steinman (Traction squelettique)
Identifiant interne: lot 78
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33100000 Équipements médicaux
Nomenclature complémentaire (cpv): 33183200 Prothèses orthopédiques, 33183300 Matériel d'ostéosynthèse, 33141700 Fournitures orthopédiques
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Somme (FRE23)
Pays: France
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Pas-de-Calais (FRE12)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: cf. article 6.1 du RC : CRITERE 1 : QUALITE TECHNIQUE 70% Le critère sera évalué pour chaque lot sur les éléments suivants sur la base des fiches techniques fournies et du bordereau des prix unitaires : - Qualité technique des produits proposés au BPU - Etendue de gamme au regard du complément de gamme (BPU) CRITERE 2 : PRESTATIONS DU FOURNISSEUR 10% Le critère sera évalué pour chaque lot sur les éléments suivants : Prestations du fournisseur sur la base du cadre de mémoire technique et développement durable (annexe 3 à l’acte d’engagement : prestations associées du fournisseur, logistique et gestion des ruptures, gestion des dépôts le cas échant, conditions commerciales complémentaires et développement durable). CRITERE 3 : PRIX (AU REGARD DU DQE) 20% Ce critère sera évalué pour chaque lot et au regard des prix proposés par les candidats dans le BPU valant DQE, soit le prix au regard du montant total DQE HT
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 20/04/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres: 6 Mois
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 999
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif Amiens
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les candidats disposent des voies de recours suivantes : Le Référé pré-contractuel (articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative) avant la signature du contrat ; Le Référé contractuel (articles L. 551-13 à L. 551-23 du Code de justice administrative) après la signature du contrat, dans les conditions prévues à l’article R. 551-7 du CJA. Le Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle l’acheteur a effectué les mesures de publicité du contrat. Le Recours pour excès de pouvoir, contre des clauses réglementaires du contrat ou contre une décision de l’acheteur, dans les 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée.
5.1.
Lot: LOT-0079
Titre: lot 79 - Prothèse intermédiaire de hanche de première intention et sa reprise si disponible (CHAM)
Description: Prothèse intermédiaire de hanche de première intention et sa reprise si disponible (CHAM)
Identifiant interne: lot 79
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33100000 Équipements médicaux
Nomenclature complémentaire (cpv): 33183200 Prothèses orthopédiques, 33183300 Matériel d'ostéosynthèse, 33141700 Fournitures orthopédiques
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Pas-de-Calais (FRE12)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: cf. article 6.1 du RC : CRITERE 1 : QUALITE TECHNIQUE 70% Le critère sera évalué pour chaque lot sur les éléments suivants sur la base des fiches techniques fournies et du bordereau des prix unitaires : - Qualité technique des produits proposés au BPU - Etendue de gamme au regard du complément de gamme (BPU) CRITERE 2 : PRESTATIONS DU FOURNISSEUR 10% Le critère sera évalué pour chaque lot sur les éléments suivants : Prestations du fournisseur sur la base du cadre de mémoire technique et développement durable (annexe 3 à l’acte d’engagement : prestations associées du fournisseur, logistique et gestion des ruptures, gestion des dépôts le cas échant, conditions commerciales complémentaires et développement durable). CRITERE 3 : PRIX (AU REGARD DU DQE) 20% Ce critère sera évalué pour chaque lot et au regard des prix proposés par les candidats dans le BPU valant DQE, soit le prix au regard du montant total DQE HT
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 20/04/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres: 6 Mois
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 999
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif Amiens
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les candidats disposent des voies de recours suivantes : Le Référé pré-contractuel (articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative) avant la signature du contrat ; Le Référé contractuel (articles L. 551-13 à L. 551-23 du Code de justice administrative) après la signature du contrat, dans les conditions prévues à l’article R. 551-7 du CJA. Le Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle l’acheteur a effectué les mesures de publicité du contrat. Le Recours pour excès de pouvoir, contre des clauses réglementaires du contrat ou contre une décision de l’acheteur, dans les 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée.
5.1.
Lot: LOT-0080
Titre: lot 80 - Ancre et suture pour restauration de la coiffe des rotateurs (CHAM)
Description: Ancre et suture pour restauration de la coiffe des rotateurs (CHAM)
Identifiant interne: lot 80
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33100000 Équipements médicaux
Nomenclature complémentaire (cpv): 33183200 Prothèses orthopédiques, 33183300 Matériel d'ostéosynthèse, 33141700 Fournitures orthopédiques
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Pas-de-Calais (FRE12)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: cf. article 6.1 du RC : CRITERE 1 : QUALITE TECHNIQUE 70% Le critère sera évalué pour chaque lot sur les éléments suivants sur la base des fiches techniques fournies et du bordereau des prix unitaires : - Qualité technique des produits proposés au BPU - Etendue de gamme au regard du complément de gamme (BPU) CRITERE 2 : PRESTATIONS DU FOURNISSEUR 10% Le critère sera évalué pour chaque lot sur les éléments suivants : Prestations du fournisseur sur la base du cadre de mémoire technique et développement durable (annexe 3 à l’acte d’engagement : prestations associées du fournisseur, logistique et gestion des ruptures, gestion des dépôts le cas échant, conditions commerciales complémentaires et développement durable). CRITERE 3 : PRIX (AU REGARD DU DQE) 20% Ce critère sera évalué pour chaque lot et au regard des prix proposés par les candidats dans le BPU valant DQE, soit le prix au regard du montant total DQE HT
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 20/04/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres: 6 Mois
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 999
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif Amiens
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les candidats disposent des voies de recours suivantes : Le Référé pré-contractuel (articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative) avant la signature du contrat ; Le Référé contractuel (articles L. 551-13 à L. 551-23 du Code de justice administrative) après la signature du contrat, dans les conditions prévues à l’article R. 551-7 du CJA. Le Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle l’acheteur a effectué les mesures de publicité du contrat. Le Recours pour excès de pouvoir, contre des clauses réglementaires du contrat ou contre une décision de l’acheteur, dans les 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée.
5.1.
Lot: LOT-0081
Titre: lot 81 - Dispositifs d'arthroscopie et de réparation ligamentaire d'épaule, coiffe des rotateurs et ménisque (CHABB)
Description: Dispositifs d'arthroscopie et de réparation ligamentaire d'épaule, coiffe des rotateurs et ménisque (CHABB)
Identifiant interne: lot 81
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33100000 Équipements médicaux
Nomenclature complémentaire (cpv): 33183200 Prothèses orthopédiques, 33183300 Matériel d'ostéosynthèse, 33141700 Fournitures orthopédiques
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Somme (FRE23)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: cf. article 6.1 du RC : CRITERE 1 : QUALITE TECHNIQUE 70% Le critère sera évalué pour chaque lot sur les éléments suivants sur la base des fiches techniques fournies et du bordereau des prix unitaires : - Qualité technique des produits proposés au BPU - Etendue de gamme au regard du complément de gamme (BPU) CRITERE 2 : PRESTATIONS DU FOURNISSEUR 10% Le critère sera évalué pour chaque lot sur les éléments suivants : Prestations du fournisseur sur la base du cadre de mémoire technique et développement durable (annexe 3 à l’acte d’engagement : prestations associées du fournisseur, logistique et gestion des ruptures, gestion des dépôts le cas échant, conditions commerciales complémentaires et développement durable). CRITERE 3 : PRIX (AU REGARD DU DQE) 20% Ce critère sera évalué pour chaque lot et au regard des prix proposés par les candidats dans le BPU valant DQE, soit le prix au regard du montant total DQE HT
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 20/04/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres: 6 Mois
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 999
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif Amiens
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les candidats disposent des voies de recours suivantes : Le Référé pré-contractuel (articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative) avant la signature du contrat ; Le Référé contractuel (articles L. 551-13 à L. 551-23 du Code de justice administrative) après la signature du contrat, dans les conditions prévues à l’article R. 551-7 du CJA. Le Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle l’acheteur a effectué les mesures de publicité du contrat. Le Recours pour excès de pouvoir, contre des clauses réglementaires du contrat ou contre une décision de l’acheteur, dans les 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée.
5.1.
Lot: LOT-0082
Titre: lot 82 - Plaques et vis stériles pour cage cervicale
Description: Plaques et vis stériles pour cage cervicale
Identifiant interne: lot 82
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33100000 Équipements médicaux
Nomenclature complémentaire (cpv): 33183200 Prothèses orthopédiques, 33183300 Matériel d'ostéosynthèse, 33141700 Fournitures orthopédiques
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Somme (FRE23)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: cf. article 6.1 du RC : CRITERE 1 : QUALITE TECHNIQUE 70% Le critère sera évalué pour chaque lot sur les éléments suivants sur la base des fiches techniques fournies et du bordereau des prix unitaires : - Qualité technique des produits proposés au BPU - Etendue de gamme au regard du complément de gamme (BPU) CRITERE 2 : PRESTATIONS DU FOURNISSEUR 10% Le critère sera évalué pour chaque lot sur les éléments suivants : Prestations du fournisseur sur la base du cadre de mémoire technique et développement durable (annexe 3 à l’acte d’engagement : prestations associées du fournisseur, logistique et gestion des ruptures, gestion des dépôts le cas échant, conditions commerciales complémentaires et développement durable). CRITERE 3 : PRIX (AU REGARD DU DQE) 20% Ce critère sera évalué pour chaque lot et au regard des prix proposés par les candidats dans le BPU valant DQE, soit le prix au regard du montant total DQE HT
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 20/04/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres: 6 Mois
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 999
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif Amiens
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les candidats disposent des voies de recours suivantes : Le Référé pré-contractuel (articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative) avant la signature du contrat ; Le Référé contractuel (articles L. 551-13 à L. 551-23 du Code de justice administrative) après la signature du contrat, dans les conditions prévues à l’article R. 551-7 du CJA. Le Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle l’acheteur a effectué les mesures de publicité du contrat. Le Recours pour excès de pouvoir, contre des clauses réglementaires du contrat ou contre une décision de l’acheteur, dans les 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée.
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: CHU Amiens-Picardie
Numéro d’enregistrement: 26800014800125
Adresse postale: 1 Rond-Point du Professeur Christian Cabrol
Ville: Amiens
Code postal: 800054
Subdivision pays (NUTS): Somme (FRE23)
Pays: France
Téléphone: +33 322088630
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal administratif Amiens
Numéro d’enregistrement: 17800005500016
Adresse postale: 14 rue Lemerchier
Ville: Amiens
Code postal: 80000
Subdivision pays (NUTS): Somme (FRE23)
Pays: France
Téléphone: +33 0322336170
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: f6b51c38-de9f-46f5-b113-ab9c3360ca51 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 18/03/2026 12:22:01 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 191745-2026
Numéro de publication au JO S: 55/2026
Date de publication: 19/03/2026
