1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: CHU AMIENS PICARDIE
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Santé
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: FOURNITURE D'IMPLANTS POUR CHIRURGIE ORL, MAXILLOFACIALE, DENTAIRE, PLASTIQUE ET ESTHETIQUE ET DISPOSITIFS MEDICAUX POUR ABORD CHIRURGICAL RELANCE 1
Description: FOURNITURE D'IMPLANTS POUR CHIRURGIE ORL, MAXILLOFACIALE, DENTAIRE, PLASTIQUE ET ESTHETIQUE ET DISPOSITIFS MEDICAUX POUR ABORD CHIRURGICAL RELANCE 1
Identifiant de la procédure: a59cbe3f-ea1b-4313-aba4-12386c22abfe
Avis précédent: 648903-2024
Identifiant interne: 24PS0364
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
Principales caractéristiques de la procédure: L'accord cadre est conclu pour une période initiale à compter du 01/04/2025 (ou de sa notification si ultérieure) jusqu'au 31/03/2026 et reconductible 3 fois 12 mois par tacite reconduction à sa date d'anniversaire sans que la durée totale de l'accord cadre ne puisse excéder 4 ans. En application des articles R.21621 à R.21626 et R.216213 à R.216214 du Code de la commande publique, il s'agit d'un accord cadre à émission de bons de commande multiattributaires conformément à l'article 2.5 du CCAP conclu : sans minimum pour chacun des lots avec maximum en quantité par lot et par établissement (voir annexe 1 au CCAP). Les candidats peuvent présenter 3 variantes au maximum par lot. Lorsqu'un candidat présente une variante, il est imposé le dépôt d'une offre de base. En l'absence de l'offre de base exigée, l'offre variante proposée par le candidat sera considérée irrégulière. En cas de présentation d'une offre de base et d'une variante, le candidat présentera des sousdossiers distincts (un dossier pour l'offre de base et un dossier pour la variante) contenant l'ensemble des pièces mentionnées à l'article 5 du présent RC. Pour garder une cohérence avec les lots de l'appel d'offres « FOURNITURE D'IMPLANTS POUR CHIRURGIE ORL, MAXILLOFACIALE, DENTAIRE, PLASTIQUE ET ESTHETIQUE ET DISPOSITIFS MEDICAUX POUR ABORD CHIRURGICAL » (BOAMP avis n°2468429 et JOUE avis n°3538262024 envoyés pour publication le 12/06/2024), la numérotation du lot de la présente consultation correspond à la numérotation initiale. En effet, les lots 1, 2, 3, 5, 10, 11, 15, 20, 21, 22, 23, 24, 25, 26, 29, 34, 40, 41, 45, 46, 48, 49, 52, 71, 74, 75, 77, 78, 91 et 96 avaient notamment été déclarés sans suite.
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
2.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Amiens
Code postal: 80000
Subdivision pays (NUTS): Somme (FRE23)
Pays: France
Informations complémentaires: CHU AMIENS PICARDIE
2.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Rang du filiers
Code postal: 32180
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
Informations complémentaires: CH de l'Arrondissement de Montreuil-sur-mer
2.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Saint Valery sur Somme ·
Code postal: 80230
Subdivision pays (NUTS): Somme (FRE23)
Pays: France
Informations complémentaires: CH Intercommunal de la Baie de Somme
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentaires: Il est décidé de déclarer sans suite les lots 3, 5, 24, 52, 71, 74, 77, 78 et 96 pour motif d'intérêt général tenant à la nécessité de redéfinir le besoin, conformément aux articles R.2185-1 et R.2185-2 du Code de la commande publique. En effet, le pouvoir adjudicateur souhaite modifier substantiellement le dossier de consultation des entreprises afin de permettre une réponse plus adaptée au besoin. Ces lots feront prochainement l'objet d'une relance en appel d'offres ouvert, ensuite de déclarer sans suite le lot 20 pour motif d'intérêt général tenant aux incertitudes ayant affecté la consultation des entreprises, conformément aux articles R.2185-1 et R.2185-2 du Code de la commande publique. En effet, le pouvoir adjudicateur doit modifier substantiellement le dossier de consultation des entreprises (libellé du lot) afin de permettre une réponse plus adaptée au besoin. Ce lot fera prochainement l'objet d'une relance en appel d'offres ouvert et dedéclarer sans suite le lot 75 pour motif d'infructuosité tenant à l'absence d'offre, conformément aux articles R.2185-1 et R.2185-2 du Code de la commande publique. Ce lot sera relancé en marché sans publicité ni mise en concurrence préalables conformément à l'article R.2122-2 1° du Code de la commande publique.
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Lot 3 KIT IMPLANT EN SILICONE ET AIGUILLE D'INJECTION POUR TRAITEMENT ENDOSCOPIQUE DES PARALYSIES DES CORDES VOCALES
Description: KIT IMPLANT EN SILICONE ET AIGUILLE D'INJECTION POUR TRAITEMENT ENDOSCOPIQUE DES PARALYSIES DES CORDES VOCALES
Identifiant interne: 3
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Amiens
Code postal: 80000
Subdivision pays (NUTS): Somme (FRE23)
Pays: France
Informations complémentaires: CHU AMIENS PICARDIE
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom: Qualité technique
Description: Ce critère sera évalué au regard des axes suivants : l'analyse sur fiches techniques des produits proposés (notamment qualité, taille, composants, spectre d'indications si applicable); l'étendue de la gamme du lot concerné.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 65,00
Critère:
Type: Qualité
Nom: QUALITE ET PERTINENCE DE LA PRESTATION FOURNISSEUR
Description: Ce critère sera évalué au regard des documents suivants : « Cadre de mémoire technique et Conditions commerciales complémentaires » et « Fiche de renseignements fournisseur »
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 5,00
Critère:
Type: Prix
Nom: ECONOMIQUE
Description: Ce critère sera évalué pour chaque lot et au regard des prix proposés par les candidats dans le BPU valant DQE
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 30,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif d'Amiens
Informations relatives aux délais de recours: Les candidats disposent des voies de recours suivantes : - Le Référé pré-contractuel (articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative) avant la signature du contrat ; - Le Référé contractuel (articles L. 551-13 à L. 551-23 du Code de justice administrative) après la signature du contrat, dans les conditions prévues à l'article R. 551-7 du CJA. - Le Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle l'acheteur a effectué les mesures de publicité du contrat. - Le Recours pour excès de pouvoir, contre des clauses réglementaires du contrat ou contre une décision de l'acheteur, dans les 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée.
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Lot 20 SONDE DE DILATATION A BALLONNET POUR TRAITEMENT DES DYSFONCTIONS DE LA TROMPE D'EUSTACHE ET POMPE D'INFLATION POUR BALLONNET
Description: SONDE DE DILATATION A BALLONNET POUR TRAITEMENT DES DYSFONCTIONS DE LA TROMPE D'EUSTACHE ET POMPE D'INFLATION POUR BALLONNET
Identifiant interne: 20
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Amiens
Code postal: 80000
Subdivision pays (NUTS): Somme (FRE23)
Pays: France
Informations complémentaires: CHU AMIENS PICARDIE
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom: Qualité technique
Description: Ce critère sera évalué au regard des axes suivants : l'analyse sur fiches techniques des produits proposés (notamment qualité, taille, composants, spectre d'indications si applicable); l'étendue de la gamme du lot concerné.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 65,00
Critère:
Type: Qualité
Nom: QUALITE ET PERTINENCE DE LA PRESTATION FOURNISSEUR
Description: Ce critère sera évalué au regard des documents suivants : « Cadre de mémoire technique et Conditions commerciales complémentaires » et « Fiche de renseignements fournisseur »
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 5,00
Critère:
Type: Prix
Nom: ECONOMIQUE
Description: Ce critère sera évalué pour chaque lot et au regard des prix proposés par les candidats dans le BPU valant DQE
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 30,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif d'Amiens
Informations relatives aux délais de recours: Les candidats disposent des voies de recours suivantes : - Le Référé pré-contractuel (articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative) avant la signature du contrat ; - Le Référé contractuel (articles L. 551-13 à L. 551-23 du Code de justice administrative) après la signature du contrat, dans les conditions prévues à l'article R. 551-7 du CJA. - Le Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle l'acheteur a effectué les mesures de publicité du contrat. - Le Recours pour excès de pouvoir, contre des clauses réglementaires du contrat ou contre une décision de l'acheteur, dans les 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée.
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: Lot 24 FEUILLE DE SILICONE STERILE POUR FERMETURE DE PLAIE CHIRUGICALE
Description: FEUILLE DE SILICONE STERILE POUR FERMETURE DE PLAIE CHIRUGICALE
Identifiant interne: 24
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Amiens
Code postal: 80000
Subdivision pays (NUTS): Somme (FRE23)
Pays: France
Informations complémentaires: CHU AMIENS PICARDIE
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom: Qualité technique
Description: Ce critère sera évalué au regard des axes suivants : l'analyse sur fiches techniques des produits proposés (notamment qualité, taille, composants, spectre d'indications si applicable); l'étendue de la gamme du lot concerné.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 65,00
Critère:
Type: Qualité
Nom: QUALITE ET PERTINENCE DE LA PRESTATION FOURNISSEUR
Description: Ce critère sera évalué au regard des documents suivants : « Cadre de mémoire technique et Conditions commerciales complémentaires » et « Fiche de renseignements fournisseur »
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 5,00
Critère:
Type: Prix
Nom: ECONOMIQUE
Description: Ce critère sera évalué pour chaque lot et au regard des prix proposés par les candidats dans le BPU valant DQE
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 30,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif d'Amiens
Informations relatives aux délais de recours: Les candidats disposent des voies de recours suivantes : - Le Référé pré-contractuel (articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative) avant la signature du contrat ; - Le Référé contractuel (articles L. 551-13 à L. 551-23 du Code de justice administrative) après la signature du contrat, dans les conditions prévues à l'article R. 551-7 du CJA. - Le Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle l'acheteur a effectué les mesures de publicité du contrat. - Le Recours pour excès de pouvoir, contre des clauses réglementaires du contrat ou contre une décision de l'acheteur, dans les 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée.
5.1.
Lot: LOT-0004
Titre: Lot 52 CANULE RIGIDE POUR MICRO TRANSFERT DE TISSU ADIPEUX
Description: CANULE RIGIDE POUR MICRO TRANSFERT DE TISSU ADIPEUX
Identifiant interne: 52
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Amiens
Code postal: 80000
Subdivision pays (NUTS): Somme (FRE23)
Pays: France
Informations complémentaires: CHU AMIENS PICARDIE
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: rang du fliers
Code postal: 62180
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
Informations complémentaires: CH de l'Arrondissement de Montreuil-sur-mer
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom: Qualité technique
Description: Ce critère sera évalué au regard des axes suivants : l'analyse sur fiches techniques des produits proposés (notamment qualité, taille, composants, spectre d'indications si applicable); l'étendue de la gamme du lot concerné.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 65,00
Critère:
Type: Qualité
Nom: QUALITE ET PERTINENCE DE LA PRESTATION FOURNISSEUR
Description: Ce critère sera évalué au regard des documents suivants : « Cadre de mémoire technique et Conditions commerciales complémentaires » et « Fiche de renseignements fournisseur »
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 5,00
Critère:
Type: Prix
Nom: ECONOMIQUE
Description: Ce critère sera évalué pour chaque lot et au regard des prix proposés par les candidats dans le BPU valant DQE
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 30,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif d'Amiens
Informations relatives aux délais de recours: Les candidats disposent des voies de recours suivantes : - Le Référé pré-contractuel (articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative) avant la signature du contrat ; - Le Référé contractuel (articles L. 551-13 à L. 551-23 du Code de justice administrative) après la signature du contrat, dans les conditions prévues à l'article R. 551-7 du CJA. - Le Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle l'acheteur a effectué les mesures de publicité du contrat. - Le Recours pour excès de pouvoir, contre des clauses réglementaires du contrat ou contre une décision de l'acheteur, dans les 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée.
5.1.
Lot: LOT-0005
Titre: Lot 71 Tubulure d'aspiration en PVC avec connecteur
Description: Tubulure d'aspiration en PVC avec connecteur
Identifiant interne: 71
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Amiens
Code postal: 80000
Subdivision pays (NUTS): Somme (FRE23)
Pays: France
Informations complémentaires: CHU AMIENS PICARDIE
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom: Qualité technique
Description: Ce critère sera évalué au regard des axes suivants : l'analyse sur fiches techniques des produits proposés (notamment qualité, taille, composants, spectre d'indications si applicable); l'étendue de la gamme du lot concerné.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 65,00
Critère:
Type: Qualité
Nom: QUALITE ET PERTINENCE DE LA PRESTATION FOURNISSEUR
Description: Ce critère sera évalué au regard des documents suivants : « Cadre de mémoire technique et Conditions commerciales complémentaires » et « Fiche de renseignements fournisseur »
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 5,00
Critère:
Type: Prix
Nom: ECONOMIQUE
Description: Ce critère sera évalué pour chaque lot et au regard des prix proposés par les candidats dans le BPU valant DQE
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 30,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif d'Amiens
Informations relatives aux délais de recours: Les candidats disposent des voies de recours suivantes : - Le Référé pré-contractuel (articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative) avant la signature du contrat ; - Le Référé contractuel (articles L. 551-13 à L. 551-23 du Code de justice administrative) après la signature du contrat, dans les conditions prévues à l'article R. 551-7 du CJA. - Le Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle l'acheteur a effectué les mesures de publicité du contrat. - Le Recours pour excès de pouvoir, contre des clauses réglementaires du contrat ou contre une décision de l'acheteur, dans les 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée.
5.1.
Lot: LOT-0006
Titre: Lot 74 Canule stérile pour lipostructure
Description: Canule stérile pour lipostructure
Identifiant interne: 74
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Amiens
Code postal: 80000
Subdivision pays (NUTS): Somme (FRE23)
Pays: France
Informations complémentaires: CHU AMIENS PICARDIE
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom: Qualité technique
Description: Ce critère sera évalué au regard des axes suivants : l'analyse sur fiches techniques des produits proposés (notamment qualité, taille, composants, spectre d'indications si applicable); l'étendue de la gamme du lot concerné.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 65,00
Critère:
Type: Qualité
Nom: QUALITE ET PERTINENCE DE LA PRESTATION FOURNISSEUR
Description: Ce critère sera évalué au regard des documents suivants : « Cadre de mémoire technique et Conditions commerciales complémentaires » et « Fiche de renseignements fournisseur »
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 5,00
Critère:
Type: Prix
Nom: ECONOMIQUE
Description: Ce critère sera évalué pour chaque lot et au regard des prix proposés par les candidats dans le BPU valant DQE
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 30,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif d'Amiens
Informations relatives aux délais de recours: Les candidats disposent des voies de recours suivantes : - Le Référé pré-contractuel (articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative) avant la signature du contrat ; - Le Référé contractuel (articles L. 551-13 à L. 551-23 du Code de justice administrative) après la signature du contrat, dans les conditions prévues à l'article R. 551-7 du CJA. - Le Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle l'acheteur a effectué les mesures de publicité du contrat. - Le Recours pour excès de pouvoir, contre des clauses réglementaires du contrat ou contre une décision de l'acheteur, dans les 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée.
5.1.
Lot: LOT-0007
Titre: Lot 77 Kit de drainage (mini drain, alène et flacon)
Description: Kit de drainage (mini drain, alène et flacon)
Identifiant interne: 77
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Amiens
Code postal: 80000
Subdivision pays (NUTS): Somme (FRE23)
Pays: France
Informations complémentaires: CHU AMIENS PICARDIE
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom: Qualité technique
Description: Ce critère sera évalué au regard des axes suivants : l'analyse sur fiches techniques des produits proposés (notamment qualité, taille, composants, spectre d'indications si applicable); l'étendue de la gamme du lot concerné.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 65,00
Critère:
Type: Qualité
Nom: QUALITE ET PERTINENCE DE LA PRESTATION FOURNISSEUR
Description: Ce critère sera évalué au regard des documents suivants : « Cadre de mémoire technique et Conditions commerciales complémentaires » et « Fiche de renseignements fournisseur »
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 5,00
Critère:
Type: Prix
Nom: ECONOMIQUE
Description: Ce critère sera évalué pour chaque lot et au regard des prix proposés par les candidats dans le BPU valant DQE
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 30,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif d'Amiens
Informations relatives aux délais de recours: Les candidats disposent des voies de recours suivantes : - Le Référé pré-contractuel (articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative) avant la signature du contrat ; - Le Référé contractuel (articles L. 551-13 à L. 551-23 du Code de justice administrative) après la signature du contrat, dans les conditions prévues à l'article R. 551-7 du CJA. - Le Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle l'acheteur a effectué les mesures de publicité du contrat. - Le Recours pour excès de pouvoir, contre des clauses réglementaires du contrat ou contre une décision de l'acheteur, dans les 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée.
5.1.
Lot: LOT-0008
Titre: Lot 78 Drain de redon PVC - Muni d'une ligne radio-opaque Avec ou sans alène en acier inoxydable
Description: Drain de redon PVC - Muni d'une ligne radio-opaque Avec ou sans alène en acier inoxydable
Identifiant interne: 78
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Amiens
Code postal: 80000
Subdivision pays (NUTS): Somme (FRE23)
Pays: France
Informations complémentaires: CHU AMIENS PICARDIE
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom: Qualité technique
Description: Ce critère sera évalué au regard des axes suivants : l'analyse sur fiches techniques des produits proposés (notamment qualité, taille, composants, spectre d'indications si applicable); l'étendue de la gamme du lot concerné.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 65,00
Critère:
Type: Qualité
Nom: QUALITE ET PERTINENCE DE LA PRESTATION FOURNISSEUR
Description: Ce critère sera évalué au regard des documents suivants : « Cadre de mémoire technique et Conditions commerciales complémentaires » et « Fiche de renseignements fournisseur »
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 5,00
Critère:
Type: Prix
Nom: ECONOMIQUE
Description: Ce critère sera évalué pour chaque lot et au regard des prix proposés par les candidats dans le BPU valant DQE
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 30,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif d'Amiens
Informations relatives aux délais de recours: Les candidats disposent des voies de recours suivantes : - Le Référé pré-contractuel (articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative) avant la signature du contrat ; - Le Référé contractuel (articles L. 551-13 à L. 551-23 du Code de justice administrative) après la signature du contrat, dans les conditions prévues à l'article R. 551-7 du CJA. - Le Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle l'acheteur a effectué les mesures de publicité du contrat. - Le Recours pour excès de pouvoir, contre des clauses réglementaires du contrat ou contre une décision de l'acheteur, dans les 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée.
5.1.
Lot: LOT-0009
Titre: Lot 75 Système de drainage en PVC
Description: Système de drainage en PVC
Identifiant interne: 75
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Amiens
Code postal: 80000
Subdivision pays (NUTS): Somme (FRE23)
Pays: France
Informations complémentaires: CHU AMIENS PICARDIE
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: st valery sur somme
Code postal: 80230
Subdivision pays (NUTS): Somme (FRE23)
Pays: France
Informations complémentaires: CH Intercommunal de la Baie de Somme
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom: Qualité technique
Description: Ce critère sera évalué au regard des axes suivants : l'analyse sur fiches techniques des produits proposés (notamment qualité, taille, composants, spectre d'indications si applicable); l'étendue de la gamme du lot concerné.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 65,00
Critère:
Type: Qualité
Nom: QUALITE ET PERTINENCE DE LA PRESTATION FOURNISSEUR
Description: Ce critère sera évalué au regard des documents suivants : « Cadre de mémoire technique et Conditions commerciales complémentaires » et « Fiche de renseignements fournisseur »
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 5,00
Critère:
Type: Prix
Nom: ECONOMIQUE
Description: Ce critère sera évalué pour chaque lot et au regard des prix proposés par les candidats dans le BPU valant DQE
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 30,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif d'Amiens
Informations relatives aux délais de recours: Les candidats disposent des voies de recours suivantes : - Le Référé pré-contractuel (articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative) avant la signature du contrat ; - Le Référé contractuel (articles L. 551-13 à L. 551-23 du Code de justice administrative) après la signature du contrat, dans les conditions prévues à l'article R. 551-7 du CJA. - Le Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle l'acheteur a effectué les mesures de publicité du contrat. - Le Recours pour excès de pouvoir, contre des clauses réglementaires du contrat ou contre une décision de l'acheteur, dans les 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée.
5.1.
Lot: LOT-0010
Titre: Lot 5 IMPLANT OTORHINOLARYNGOLOGIQUE, TRACHEAL, EN T POUR STENOSE TRACHEALE
Description: IMPLANT OTORHINOLARYNGOLOGIQUE, TRACHEAL, EN T POUR STENOSE TRACHEALE
Identifiant interne: 5
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Amiens
Code postal: 80000
Subdivision pays (NUTS): Somme (FRE23)
Pays: France
Informations complémentaires: CHU AMIENS PICARDIE
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom: Qualité technique
Description: Ce critère sera évalué au regard des axes suivants : l'analyse sur fiches techniques des produits proposés (notamment qualité, taille, composants, spectre d'indications si applicable); l'étendue de la gamme du lot concerné.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 65,00
Critère:
Type: Qualité
Nom: QUALITE ET PERTINENCE DE LA PRESTATION FOURNISSEUR
Description: Ce critère sera évalué au regard des documents suivants : « Cadre de mémoire technique et Conditions commerciales complémentaires » et « Fiche de renseignements fournisseur »
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 5,00
Critère:
Type: Prix
Nom: ECONOMIQUE
Description: Ce critère sera évalué pour chaque lot et au regard des prix proposés par les candidats dans le BPU valant DQE
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 30,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif d'Amiens
Informations relatives aux délais de recours: Les candidats disposent des voies de recours suivantes : - Le Référé pré-contractuel (articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative) avant la signature du contrat ; - Le Référé contractuel (articles L. 551-13 à L. 551-23 du Code de justice administrative) après la signature du contrat, dans les conditions prévues à l'article R. 551-7 du CJA. - Le Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle l'acheteur a effectué les mesures de publicité du contrat. - Le Recours pour excès de pouvoir, contre des clauses réglementaires du contrat ou contre une décision de l'acheteur, dans les 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée.
5.1.
Lot: LOT-0011
Titre: Lot 96 IMPLANT POUR EPITHESE AURICULAIRE ET FACIALE
Description: IMPLANT POUR EPITHESE AURICULAIRE ET FACIALE
Identifiant interne: 96
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Amiens
Code postal: 80000
Subdivision pays (NUTS): Somme (FRE23)
Pays: France
Informations complémentaires: CHU AMIENS PICARDIE
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom: Qualité technique
Description: Ce critère sera évalué au regard des axes suivants : l'analyse sur fiches techniques des produits proposés (notamment qualité, taille, composants, spectre d'indications si applicable); l'étendue de la gamme du lot concerné.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 65,00
Critère:
Type: Qualité
Nom: QUALITE ET PERTINENCE DE LA PRESTATION FOURNISSEUR
Description: Ce critère sera évalué au regard des documents suivants : « Cadre de mémoire technique et Conditions commerciales complémentaires » et « Fiche de renseignements fournisseur »
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 5,00
Critère:
Type: Prix
Nom: ECONOMIQUE
Description: Ce critère sera évalué pour chaque lot et au regard des prix proposés par les candidats dans le BPU valant DQE
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 30,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif d'Amiens
Informations relatives aux délais de recours: Les candidats disposent des voies de recours suivantes : - Le Référé pré-contractuel (articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative) avant la signature du contrat ; - Le Référé contractuel (articles L. 551-13 à L. 551-23 du Code de justice administrative) après la signature du contrat, dans les conditions prévues à l'article R. 551-7 du CJA. - Le Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle l'acheteur a effectué les mesures de publicité du contrat. - Le Recours pour excès de pouvoir, contre des clauses réglementaires du contrat ou contre une décision de l'acheteur, dans les 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée.
6. Résultats
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Statut sélection lauréat: Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi: Décision de l’acheteur, en raison d’un changement des besoins
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0011
Statut sélection lauréat: Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi: Décision de l’acheteur, en raison d’un changement des besoins
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0010
Statut sélection lauréat: Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi: Décision de l’acheteur, en raison d’un changement des besoins
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0009
Statut sélection lauréat: Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi: Aucune offre, aucune demande de participation, ni aucun projet n’a été reçu
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 0
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0002
Statut sélection lauréat: Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi: Décision de l’acheteur, non consécutive à une demande de réexamen de l’attribution par un soumissionnaire, en raison d’erreurs techniques ou de procédure
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 3
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0003
Statut sélection lauréat: Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi: Décision de l’acheteur, en raison d’un changement des besoins
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0004
Statut sélection lauréat: Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi: Décision de l’acheteur, en raison d’un changement des besoins
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0005
Statut sélection lauréat: Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi: Décision de l’acheteur, en raison d’un changement des besoins
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 3
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0006
Statut sélection lauréat: Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi: Décision de l’acheteur, en raison d’un changement des besoins
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0007
Statut sélection lauréat: Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi: Décision de l’acheteur, en raison d’un changement des besoins
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0008
Statut sélection lauréat: Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi: Décision de l’acheteur, en raison d’un changement des besoins
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 2
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: CHU AMIENS PICARDIE
Numéro d’enregistrement: 26800014800125
Ville: Amiens
Code postal: 80000
Subdivision pays (NUTS): Somme (FRE23)
Pays: France
Téléphone: 03 22 08 86 30
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal Administratif d'Amiens
Numéro d’enregistrement: 17800005500016
Ville: Amiens
Code postal: 80000
Subdivision pays (NUTS): Somme (FRE23)
Pays: France
Téléphone: 03 22 33 61 70
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: f12aab77-8a82-4159-9674-8643a14a8664 - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 29
Date d’envoi de l’avis: 27/06/2025 12:27:21 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 419338-2025
Numéro de publication au JO S: 122/2025
Date de publication: 30/06/2025
