Centrale des marchés
Fourniture de fioul domestique, d'huiles techniques et de Gazole Non Routier Fourniture de fioul domestique, d'huiles techniques et de Gazole Non Routier fax : (+33) 3-22-66-81-69 cp : 80054 contact : Direction des Achats, Approvisionnements et Logistique - Départeme...
C.H.U. Amiens Picardie 80054Amiens dieval.maryline@chu-amiens.fr 03 22 66 81 69
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Fourniture de fioul domestique, d'huiles techniques et de Gazole Non Routier

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Marché public ou privé
Référence du marché : 1748165

Date de clôture estimée : 15/12/15
Etat : Première publication
Publié dans :
JOUE (04/11/15)
388220-2015
BOAMP (30/10/15)
15-166262

Département(s) de publication : 80
Annonce No 15-166262
 I. II. III. IV. VI.

Avis de marché

Fournitures


Directive 2004/18/CE.

Section I : Pouvoir adjudicateur

I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
C.H.U. Amiens Picardie, 1 Place Victor pauchet, Contact : direction des Achats, Approvisionnements et Logistique - département des Marchés Publics, à l'attention de Mme DIEVAL Maryline, F-80054 Amiens Cedex 1. Tél. (+33) 3 22 66 81 43. E-mail : dieval.maryline@chu-amiens.fr. Fax (+33) 3 22 66 81 69.
Adresse(s) internet :
Adresse générale du pouvoir adjudicateur : http://www.chu-amiens.fr.
Adresse du profil d'acheteur (URL) : https://www.achatpublic.com.
Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :
CHU Amiens Picardie, portable : 06 72 05 60 75, Contact : pôle Finances et Investissements - direction des Travaux et des Services Techniques, à l'attention de M. Delattre Nicolas, F-80054 Amiens Cedex 1. Tél. (+33) 3 22 08 85 09.
Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaire (y compris les documents relatifs à un dialogue compétitif et à un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus :
CHU Amiens Picardie, 1 place victor pauchet, Contact : direction des Achats, Approvisionnements et Logistique - département des Marchés Publics, à l'attention de Mme DIEVAL Maryline, F-80054 Amiens Cedex 1. Tél. (+33) 3 22 66 81 43. E-mail : dieval.maryline@chu-amiens.fr. Adresse internet : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2015_uYS3NPRxQB.
Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées :
CHU Amiens Picardie, 1 place victor pauchet, Contact : direction des Achats, Approvisionnements et Logistique - département des Marchés Publics, à l'attention de Mme DIEVAL Maryline, F-80054 Amiens Cedex 1. Tél. (+33) 3 22 66 81 43. Adresse internet : http://www.achatpublic.com.
I.2) Type de pouvoir adjudicateur :
Organisme de droit public.
I.3) Activité principale :
Santé.
I.4) Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs :
Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.

Section II : Objet du marché

II.1) Description
II.1.1)Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur :
  fourniture de fioul domestique, d'huiles techniques et de Gazole Non Routier.
II.1.2)Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation :
  Fournitures.
  Achat.
  Lieu principal d'exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des services : c.h.u. Amiens Picardie, 80054 Amiens Cedex 1.
  Code NUTS |FR223|.
II.1.3)Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique :
  L'avis concerne la mise en place d'un accord-cadre
II.1.4)Information sur l'accord-cadre :
  Accord-cadre avec un seul opérateur.
  
  
  
  
II.1.5)Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
  fourniture de fioul domestique, d'huiles techniques et de Gazole Non Routier.
II.1.6)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
  09135100, 09134100, 09211100, 09211600.
II.1.7)Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :
  Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : Oui
II.1.8)Lots :
  Division en lots : Oui.
  Il est possible de soumettre des offres pour : un ou plusieurs lots.
II.1.9)Variantes :
  Des variantes seront prises en considération : non.
II.2) Quantité ou étendue du marché
II.2.1)Quantité ou étendue globale :
  conformément à l'article 77 du Code des Marchés Publics, la consultation donnera lieu à un marché à bons de commande.
le marché est un marché à bons de commandes passé pour une première période de 12 mois, renouvelable, deux fois 12 mois, par reconduction tacite, pour une durée maximale de 36 mois soit :
- période 1 - du 01/02/2016 au 31/01/2017
- période 2 - du 01/02/2017 au 31/01/2018
- période 3 - du 01/02/2018 au 31/01/2019.
  
II.2.2)Informations sur les options :
  Options : oui.
  Description de ces options : en application de l'article 35-ii-4 (fournitures) du Code des Marchés Publics, des marchés négociés pourront être passés ultérieurement.
  
II.2.3)Reconduction :
  Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : oui.
Nombre de reconductions éventuelles : 2.
  
II.3) Durée du marché ou délai d'exécution :
  

Information sur les lots

LOT no 1 intitulé :
 1)Description succincte
  Fioul domestique : combustible diesel A (soufre maximum 0.5 %)
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
  09135100.
 3)Quantité ou étendue
  Coût estimé hors TVA :
Fourchette : entre 40 000 euros et 160 000 euros.
 4)Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 5)Information compémentaires sur les lots
LOT no 2 intitulé :
 1)Description succincte
  Huiles pour moteurs, pour boîtes, huiles de coupe, de rinçage, de démoulage, pour transformation ou transmissions hydrauliques, etc.
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
  09134100, 09211100, 09211600.
 3)Quantité ou étendue
  Coût estimé hors TVA :
Fourchette : entre 2 000 euros et 6 000 euros.
 4)Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 5)Information compémentaires sur les lots
LOT no 3 intitulé :
 1)Description succincte
  Gazole Non Routier (GNR) destiné aux engins agricoles utilisés par le Service des Espaces Verts
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
  09135100.
 3)Quantité ou étendue
  Coût estimé hors TVA :
Fourchette : entre 4 000 euros et 16 000 euros.
 4)Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 5)Information compémentaires sur les lots

Section III : Renseignements d'ordre juridique, économique, financier et technique

III.1) CONDITIONS RELATIVES AU CONTRAT
III.1.1)Cautionnement et garanties exigés :
III.1.2)Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent :
  Les prestations seront rémunérées dans les conditions de comptabilité publique et financées sur le budget du CHU d'amiens.
les sommes dues seront payées dans un délai global de 50 jours à compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes.
le règlement des dépenses se fera par mandat administratif suivi d'un virement bancaire.
III.1.3)Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché :
  Entreprise séparée, ou groupement conjoint d'entreprise.
en cas de groupement, la forme imposée par le Pouvoir Adjudicateur au stade de l'exécution du marché sera un groupement conjoint d'entreprises, dont le mandataire devra assumer, lors de l'exécution des prestations, la solidarité de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles à l'égard du Pouvoir Adjudicateur.
III.1.4)Autres conditions particulières :
  L'exécution du marché est soumise à des conditions particulières : non.
III.2) CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.2.1)Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :
III.2.2)Capacité économique et financière :
  Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : dc 1 (Lettre de candidature - habilitation du mandataire par ses co-traitants) Le candidat devra obligatoirement indiquer son adresse électronique (Cf. Paragraphe E) - dC 2 (Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement).
III.2.3)Capacité technique :
  Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : dc 2 (Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement).
- renseignement permettant d'évaluer les capacités professionnelles et techniques du candidat, ainsi que sa liste de références (Liste des principales fournitures livrées au cours des trois dernières années, indiquant notamment le montant, la date et le destinataire).
III.2.4)Informations sur les marchés réservés :
III.3) Conditions propres aux marchés de services
III.3.1)Information relative à la profession :
III.3.2)Membres du personnel responsables de l'exécution du service

Section IV : Procédure

IV.1) TYPE DE PROCÉDURE
IV.1.1)Type de procédure :
  Ouverte.
IV.1.2)Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :
IV.1.3)Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :
IV.2) CRITÈRES D'ATTRIBUTION
IV.2.1)Critères d'attribution :
  Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges, dans l'invitation à soumissionner ou à négocier ou encore dans le document descriptif.
IV.2.2) Enchère électronique :
  Une enchère électronique sera effectuée : non.
IV.3) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.3.1)Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
  15S0102.
IV.3.2)Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
IV.3.3)Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif :
IV.3.4)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
  15 décembre 2015 - 12:00.
IV.3.5)Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :
IV.3.6)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
  Langue(s) officielle(s) de l'UE : français.
IV.3.7)Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :
  Durée en jours : 120 (à compter de la date limite de réception des offres).
IV.3.8)Modalités d'ouverture des offres :
  Personnes autorisées à assister à l'ouverture des offres : non.

Section VI : Renseignements complémentaires

VI.1) RENOUVELLEMENT :
VI.2) INFORMATION SUR LES FONDS DE L'UNION EUROPÉENNE :
  Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
VI.3)  INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES :
  Critères de jugement des candidatures :
- garanties professionnelles, techniques et financières;
- références et/ou capacités à exécuter le marché.
le dossier de consultation des entreprises (Dce) est téléchargeable sur le site : www.achatpublic.com (affaire no 15s0102).
" Lors du téléchargement du dossier de consultation des entreprises (Dce) sur le site www.achatpublic.com, le candidat devra s'identifier. Cette identification permettant au candidat d'être informé automatiquement des modifications et précisions éventuelles apportées dans le DCE par le pouvoir adjudicateur.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 30 octobre 2015.
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours :
  Tribunal Administratif d'Amiens, 14 rue Lemerchier, F-80000 Amiens Cedex. E-mail : greffe.ta-amiens@juradm.fr. Tél. (+33) 3 22 33 61 70. Fax (+33) 3 22 33 61 71.
VI.4.2)Introduction des recours :
  Précisions concernant les délais d'introduction des recours : tribunal Administratif d'amiens
14, rue Lemerchier
80000 Amiens
Téléphone : 03 22 33 61 70
télécopie : 03 22 33 61 71
courriel : greffe.ta-amiens@juradm.fr.
VI.4.3)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours :
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS :
  30 octobre 2015.
I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
C.H.U. Amiens Picardie, 1 Place Victor pauchet, Contact : direction des Achats, Approvisionnements et Logistique - département des Marchés Publics, à l'attention de Mme DIEVAL Maryline, F-80054 Amiens Cedex 1. Tél. (+33) 3 22 66 81 43. E-mail : dieval.maryline@chu-amiens.fr. Fax (+33) 3 22 66 81 69.
Adresse(s) internet :
Adresse générale du pouvoir adjudicateur : http://www.chu-amiens.fr.
Adresse du profil d'acheteur (URL) : https://www.achatpublic.com.
Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :
CHU Amiens Picardie, portable : 06 72 05 60 75, Contact : pôle Finances et Investissements - direction des Travaux et des Services Techniques, à l'attention de M. Delattre Nicolas, F-80054 Amiens Cedex 1. Tél. (+33) 3 22 08 85 09.
Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaire (y compris les documents relatifs à un dialogue compétitif et à un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus :
CHU Amiens Picardie, 1 place victor pauchet, Contact : direction des Achats, Approvisionnements et Logistique - département des Marchés Publics, à l'attention de Mme DIEVAL Maryline, F-80054 Amiens Cedex 1. Tél. (+33) 3 22 66 81 43. E-mail : dieval.maryline@chu-amiens.fr. Adresse internet : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2015_uYS3NPRxQB.
Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées :
CHU Amiens Picardie, 1 place victor pauchet, Contact : direction des Achats, Approvisionnements et Logistique - département des Marchés Publics, à l'attention de Mme DIEVAL Maryline, F-80054 Amiens Cedex 1. Tél. (+33) 3 22 66 81 43. Adresse internet : http://www.achatpublic.com.
I.2) Type de pouvoir adjudicateur :
Organisme de droit public.
I.3) Activité principale :
Santé.
I.4) Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs :
Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.
II.1) Description
II.1.1)Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur :
  fourniture de fioul domestique, d'huiles techniques et de Gazole Non Routier.
II.1.2)Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation :
  Fournitures.
  Achat.
  Lieu principal d'exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des services : c.h.u. Amiens Picardie, 80054 Amiens Cedex 1.
  Code NUTS |FR223|.
II.1.3)Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique :
  L'avis concerne la mise en place d'un accord-cadre
II.1.4)Information sur l'accord-cadre :
  Accord-cadre avec un seul opérateur.
  
  
  
  
II.1.5)Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
  fourniture de fioul domestique, d'huiles techniques et de Gazole Non Routier.
II.1.6)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
  09135100, 09134100, 09211100, 09211600.
II.1.7)Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :
  Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : Oui
II.1.8)Lots :
  Division en lots : Oui.
  Il est possible de soumettre des offres pour : un ou plusieurs lots.
II.1.9)Variantes :
  Des variantes seront prises en considération : non.
II.2) Quantité ou étendue du marché
II.2.1)Quantité ou étendue globale :
  conformément à l'article 77 du Code des Marchés Publics, la consultation donnera lieu à un marché à bons de commande.
le marché est un marché à bons de commandes passé pour une première période de 12 mois, renouvelable, deux fois 12 mois, par reconduction tacite, pour une durée maximale de 36 mois soit :
- période 1 - du 01/02/2016 au 31/01/2017
- période 2 - du 01/02/2017 au 31/01/2018
- période 3 - du 01/02/2018 au 31/01/2019.
  
II.2.2)Informations sur les options :
  Options : oui.
  Description de ces options : en application de l'article 35-ii-4 (fournitures) du Code des Marchés Publics, des marchés négociés pourront être passés ultérieurement.
  
II.2.3)Reconduction :
  Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : oui.
Nombre de reconductions éventuelles : 2.
  
II.3) Durée du marché ou délai d'exécution :
  
LOT no 1 intitulé :
 1)Description succincte
  Fioul domestique : combustible diesel A (soufre maximum 0.5 %)
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
  09135100.
 3)Quantité ou étendue
  Coût estimé hors TVA :
Fourchette : entre 40 000 euros et 160 000 euros.
 4)Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 5)Information compémentaires sur les lots
LOT no 2 intitulé :
 1)Description succincte
  Huiles pour moteurs, pour boîtes, huiles de coupe, de rinçage, de démoulage, pour transformation ou transmissions hydrauliques, etc.
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
  09134100, 09211100, 09211600.
 3)Quantité ou étendue
  Coût estimé hors TVA :
Fourchette : entre 2 000 euros et 6 000 euros.
 4)Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 5)Information compémentaires sur les lots
LOT no 3 intitulé :
 1)Description succincte
  Gazole Non Routier (GNR) destiné aux engins agricoles utilisés par le Service des Espaces Verts
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
  09135100.
 3)Quantité ou étendue
  Coût estimé hors TVA :
Fourchette : entre 4 000 euros et 16 000 euros.
 4)Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 5)Information compémentaires sur les lots
III.1) CONDITIONS RELATIVES AU CONTRAT
III.1.1)Cautionnement et garanties exigés :
III.1.2)Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent :
  Les prestations seront rémunérées dans les conditions de comptabilité publique et financées sur le budget du CHU d'amiens.
les sommes dues seront payées dans un délai global de 50 jours à compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes.
le règlement des dépenses se fera par mandat administratif suivi d'un virement bancaire.
III.1.3)Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché :
  Entreprise séparée, ou groupement conjoint d'entreprise.
en cas de groupement, la forme imposée par le Pouvoir Adjudicateur au stade de l'exécution du marché sera un groupement conjoint d'entreprises, dont le mandataire devra assumer, lors de l'exécution des prestations, la solidarité de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles à l'égard du Pouvoir Adjudicateur.
III.1.4)Autres conditions particulières :
  L'exécution du marché est soumise à des conditions particulières : non.
III.2) CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.2.1)Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :
III.2.2)Capacité économique et financière :
  Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : dc 1 (Lettre de candidature - habilitation du mandataire par ses co-traitants) Le candidat devra obligatoirement indiquer son adresse électronique (Cf. Paragraphe E) - dC 2 (Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement).
III.2.3)Capacité technique :
  Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : dc 2 (Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement).
- renseignement permettant d'évaluer les capacités professionnelles et techniques du candidat, ainsi que sa liste de références (Liste des principales fournitures livrées au cours des trois dernières années, indiquant notamment le montant, la date et le destinataire).
III.2.4)Informations sur les marchés réservés :
III.3) Conditions propres aux marchés de services
III.3.1)Information relative à la profession :
III.3.2)Membres du personnel responsables de l'exécution du service
IV.1) TYPE DE PROCÉDURE
IV.1.1)Type de procédure :
  Ouverte.
IV.1.2)Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :
IV.1.3)Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :
IV.2) CRITÈRES D'ATTRIBUTION
IV.2.1)Critères d'attribution :
  Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges, dans l'invitation à soumissionner ou à négocier ou encore dans le document descriptif.
IV.2.2) Enchère électronique :
  Une enchère électronique sera effectuée : non.
IV.3) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.3.1)Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
  15S0102.
IV.3.2)Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
IV.3.3)Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif :
IV.3.4)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
  15 décembre 2015 - 12:00.
IV.3.5)Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :
IV.3.6)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
  Langue(s) officielle(s) de l'UE : français.
IV.3.7)Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :
  Durée en jours : 120 (à compter de la date limite de réception des offres).
IV.3.8)Modalités d'ouverture des offres :
  Personnes autorisées à assister à l'ouverture des offres : non.
VI.1) RENOUVELLEMENT :
VI.2) INFORMATION SUR LES FONDS DE L'UNION EUROPÉENNE :
  Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
VI.3)  INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES :
  Critères de jugement des candidatures :
- garanties professionnelles, techniques et financières;
- références et/ou capacités à exécuter le marché.
le dossier de consultation des entreprises (Dce) est téléchargeable sur le site : www.achatpublic.com (affaire no 15s0102).
" Lors du téléchargement du dossier de consultation des entreprises (Dce) sur le site www.achatpublic.com, le candidat devra s'identifier. Cette identification permettant au candidat d'être informé automatiquement des modifications et précisions éventuelles apportées dans le DCE par le pouvoir adjudicateur.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 30 octobre 2015.
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours :
  Tribunal Administratif d'Amiens, 14 rue Lemerchier, F-80000 Amiens Cedex. E-mail : greffe.ta-amiens@juradm.fr. Tél. (+33) 3 22 33 61 70. Fax (+33) 3 22 33 61 71.
VI.4.2)Introduction des recours :
  Précisions concernant les délais d'introduction des recours : tribunal Administratif d'amiens
14, rue Lemerchier
80000 Amiens
Téléphone : 03 22 33 61 70
télécopie : 03 22 33 61 71
courriel : greffe.ta-amiens@juradm.fr.
VI.4.3)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours :
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS :
  30 octobre 2015.
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