Centrale des marchés
marquage routier - travaux de signalisation horizontale 80 marquage routier - travaux de signalisation horizontale à Amiens ville : Amiens. lieu : hôtel de Ville - B.P. 2720 Cedex 1 code_postal : 80027 pays : F-
Amiens Métropole 80027Amiens
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Marquage routier - travaux de signalisation horizontale

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Marché public ou privé
Référence du marché : 1095957

Date de clôture estimée : 03/07/14
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (24/05/14)
14-78972
JOUE (24/05/14)
173978-2014
SOURCEWEB (22/05/14)

Travaux


AVIS DE MARCHE
SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
Amiens Métropole, hôtel de Ville - B.P. 2720 Cedex 1, à l'attention de M. le président, F-80027 Amiens.

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : AMIENS METROPOLE, service Marchés Publics 3ème étage Aile gauche Hôtel de Ville - B.P. 2720 Cedex 1, F-80027 Amiens. Tél. : (+33) 3 22 97 11 71. Fax : (+33) 3 22 97 11 03

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus : AMIENS METROPOLE, service Marchés Publics 3ème étage Aile gauche Hôtel de Ville - B.P. 2720 Cedex 1, F-80027 Amiens. Fax : (+33) 3 22 97 11 03. URL : http://marchespublics.amiens-metropole.com

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées : AMIENS METROPOLE, service Marchés Publics 3ème étage Aile gauche Hôtel de Ville - B.P. 2720 Cedex 1, F-80027 Amiens. URL : http://marchespublics.amiens-metropole.com
I.2) Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public.
I.3) Activité principale
Services généraux des administrations publiques.
I.4) Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs
SECTION II : OBJET DU MARCHE
II.1) Description
II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur :
marquage routier - travaux de signalisation horizontale.
II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation
Travaux :
exécution

Lieu principal d'exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des servicesamiens Métropole.
Code NUTS , FR223, .
II.1.3) Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
L'avis concerne la mise en place d'un accord-cadre
II.1.4) Information sur l'accord-cadre :
Accord-cadre avec un seul opérateur.

Durée de l'accord-cadre. Durée en mois : 48.

Estimation de la valeur totale des acquisitions pour l'ensemble de la durée de l'accord-cadre :
1 200 000,00 EUR.
II.1.5) Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
marquage routier - travaux de signalisation horizontale.
II.1.6)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
34922100.
II.1.7) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :

Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui.
II.1.8) Lots :

Division en lots : non.
II.1.9) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non.
II.2) Quantité ou étendue du marché
II.2.1) Quantité ou étendue globale : marché unique à bons de commande sans mini et maxi et un opérateur économique.montant annuel estimatif : 300 000,00 EUR (H.T.) Le marché est conclu pour une période de 1 an à compter de la notification du contrat. Le marché est reconductible pour 3 périodes de un an.
II.2.2) Informations sur les options :
II.2.3) Reconduction


Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : oui
II.3) Durée du marché ou délai d'exécution des travaux :

Durée en mois : 48(à compter de la date d'attribution du marché).
SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE
III.1) Conditions relatives au contrat
III.1.1) Cautionnement et garanties exigés : Garantie à première demande couvrant 100,000 % du montant de l'avance.
III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Articles 86 à 111 du Code des marchés publics français. Caractéristiques des prix : Prix unitaires. Modalités de variation des prix : Révision Périodique. Annuelle. Une avance de 5,000 % sera accordée dans les conditions prévues au contrat. Modalité de règlement des comptes : selon les modalités du C.C.A.G.-Travaux Le délai global de paiement est de 30 jours. Modalités de financements : Sur ressources propres.
III.1.3) Forme juridique que devra revetir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : Aucune forme de groupement imposée à l'attributaire.
III.1.4) Autres conditions particulières :

L'exécution du marché est soumise à des conditions particulières : oui.
La durée du contrat précitée est une durée maximum. Des prestations supplémentaires ou alternatives sont définies au cahier des charges.
III.2) Conditions de participation
III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : les documents relatifs aux pouvoirs de la personne engageant la société, y compris si nécessaire ceux retraçant les délégations ; Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire ; déclaration contenant les attestations listées dans le formulaire de déclaration du candidat (Formulaire Dc1 disponible à l'adresse suivante: http://www.minefe.gouv.fr , rubrique : formulaires) et reprises dans le règlement de consultation.
III.2.2) Capacité économique et financière :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : aucun document n'est exigé.
III.2.3) Capacité technique :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : liste des principaux travaux réalisés au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de meme nature ; Certificats établis par les services chargés du contrôle de la qualité et habilités à attester la conformité des fournitures par des références à certaines spécifications techniques (certification NF et Ce) Le pouvoir adjudicateur acceptera toutefois d'autres preuves de mesures équivalentes de garantie de la qualité produites par les candidats, si ceux-ci n'ont pas accès à ces certificats ou n'ont aucune possibilité de les obtenir dans les délais fixés.
III.2.4) Informations sur les marchés réservés :
III.3) Conditions propres aux marchés de services
III.3.1) Information relative à la profession
III.3.2) Membres du personnel responsables de l'exécution du service
SECTION IV : PROCEDURE
IV.1) Type de procédure :
IV.1.1) Type de procédure :
ouverte.
IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :
IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :
IV.2) Critères d'attribution
IV.2.1) Critères d'attribution :
Offres économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous.
1. valeur technique, sur 50 points
Pondération : 50.
2. valeur technique, sur 50 points : caractéristiques et performances des produits de marquage, sur 10 points
Pondération : 10.
3. valeur technique, sur 50 points : rapidité d'exécution, nombre d'équipes mises à disposition simultanément sur le territoire d'amiens métropole, principalement en période estivale, sur 10 points
Pondération : 10.
4. valeur technique, sur 50 points : qualification des équipes (expérience en prémarquage et marquage), sur 20 points
Pondération : 20.
5. valeur technique, sur 50 points : dispositions prises en matière d'hygiène et de sécurité sur chantier, sur 10 points
Pondération : 10.
6. prix des prestations, sur 40 points
Pondération : 40.
7. prix des prestations, sur 40 points : total du dqe, sur 20 points
Pondération : 20.
8. prix des prestations, sur 40 points : total de la commande type (document caché), sur 20 points
Pondération : 20.
9. valeur environnementale, sur 10 points
Pondération : 10.
IV.2.2) Enchère électronique
Une enchère électronique sera effectuée :non.
IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
01914AO.
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif :

Documents payants : non.
IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
3 juillet 2014, à 17:30
IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :
IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
Langue(s) officielle(s) de l'UE français
IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre

Durée en jours : 180 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres :
SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES
VI.1) Renouvellement
VI.2) Information sur les fonds de l'Union européenne

Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
VI.3) Informations complémentaires :
Les offres peuvent etre transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé . Dématérialisation des procédures : Les modalités de transmission électronique des plis sont définies dans le règlement de la consultation. Le marché est passé en groupement de commande entre la Ville d'amiens et la communauté d'agglomération Amiens Métropole, cette dernière étant le coordonnateur du groupement
attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : oui.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 21 mai 2014.
VI.4) Procédures de recours
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif d'Amiens, 14 rue Lemerchier Cedex 1, F-80011 Amiens. E-mail : greffe.ta-amiens@juradm.fr
VI.4.2) Introduction des recours

Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours : voies et délais des recours dont dispose le candidat : - référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant etre exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant etre exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant etre exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme. Le recours ne peut plus, toutefois, etre exercé après la signature du contrat. - Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant etre exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours
VI.5) Date d'envoi du présent avis : 21 mai 2014.

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