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Fournitures pour reprographie Le présent appel d'offres porte sur la Location et maintenance de 2 systèmes de reproduction neufs « presse numérique haut volume noir &; blanc et couleur» neufs connectés, accompagnés de leur logi...
Amiens Métropole 80027Amiens
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Fournitures pour reprographie

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Marché public ou privé
Référence du marché : 1552078

Date de clôture estimée : 27/07/15
Etat : Première publication
Publié dans :
JOUE (16/06/15)
206459-2015
16/06/2015    S114    États membres - Marché de fournitures - Avis de marché - Procédure ouverte 
I.
II.
III.
IV.
VI.

France-Amiens: Fournitures pour reprographie

2015/S 114-206459


Avis de marché


Fournitures


Directive 2004/18/CE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom, adresses et point(s) de contact

Amiens Métropole
place de l'Hôtel de Ville, BP 2720, Cedex 1
À l'attention de: M. le président
80027 Amiens
FRANCE

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: Amiens Métropole
Service marchés publics Hôtel de Ville — 3ème étage aile gauche BP 2720 Cedex 1
80027 Amiens
Fax: +33 322971103

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris les documents relatifs à un dialogue compétitif et à un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus: Amiens Métropole
Service marchés publics Hôtel de Ville — 3ème étage aile gauche BP 2720 Cedex 1
80027 Amiens
Fax: +33 322971103
Adresse internet: http://marchespublics.amiens-metropole.com

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées: Amiens Métropole
Service marchés publics Hôtel de Ville — 3ème étage aile gauche BP 2720 Cedex 1
80027 Amiens
Adresse internet: http://marchespublics.amiens-metropole.com



I.2)Type de pouvoir adjudicateurOrganisme de droit public


I.3)Activité principaleServices généraux des administrations publiques


I.4)Attribution de marché pour le compte d’autres pouvoirs adjudicateurs

Section II: Objet du marché

II.1)Description
II.1.1)Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur: Location et maintenance de 2 systèmes de reproduction « presses numérique haut volume noir &; blanc et couleur» neufs connectés, accompagnés de leur logiciel de mise en page et leur contrôleur d'impression arts graphiques.


II.1.2)Type de marché et lieu d’exécution, de livraison ou de prestationFournitures
Location

Code NUTS FR223



II.1.3)Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamiqueL'avis concerne un marché public


II.1.4)Information sur l’accord-cadre
II.1.5)Description succincte du marché ou de l’acquisition/des acquisitions Le présent appel d'offres porte sur la Location et maintenance de 2 systèmes de reproduction neufs « presse numérique haut volume noir &; blanc et couleur» neufs connectés, accompagnés de leur logiciel de processus de mise en page et leur contrôleur d'impression arts graphiques. Les 2 presses numériques haut volume pourront supporter une production annuelle de 2 500 000 copies en noir et blanc, et de 1 000 000 de copies en couleur. Les pilotes d'impression devront être compatible et téléchargeable sur notre logiciel de soumission de travaux « Cervoprint ». Il conviendra d'assurer une maintenance sur site et de former les utilisateurs. Les matériels mis à disposition seront neufs (dernière génération) et assemblés autour de composants neufs exempts de tout défaut ou vice susceptible de nuire à leur aspect, leur emploi ou leur durée de service. Le terme « neuf » désigne un matériel qui, après une première mise sur le marché, n'a jamais été acquis par un utilisateur et qui est proposé sans aucune intervention technique par le fabricant (changement de pièces, de sous-ensemble, etc.). Le coût copie sera établi par un coût à la page avec un relevé de compteur mensuel sans engagement de volume. Les prestations comprennent: la fourniture des matériels, l'Installation des matériels dans les locaux du Service Imprimerie, rue Léon Blum à Amiens et le déplacement des matériels le cas échéant, les matériels et logiciels de connexion et de raccordement sur le réseau informatique, les tests et essais, la formation des utilisateurs, si nécessaire, le démontage et l'enlèvement des matériels faisant l'objet du présent marché au terme de celui-ci, la maintenance préventive et corrective comprenant la fourniture et la livraison de tous les consommables autres que le papier et les supports spéciaux.


II.1.6)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

30192400, 50313000



II.1.7)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)Marché couvert par l’accord sur les marchés publics (AMP): oui


II.1.8)LotsDivision en lots: non


II.1.9)VariantesDes variantes seront prises en considération: non


II.2)Quantité ou étendue du marché
II.2.1)Quantité ou étendue globale: Marché unique ordinaire. Le délai de livraison des presses numériques est de 30 jours à compter de la notification. Les délais d'exécution des prestations partent de la date fixée par l'ordre de service prescrivant de commencer l'exécution des prestations. La durée du marché est de 4 ans fermes plus une année supplémentaire, par reconduction expresse du marché par le pouvoir adjudicateur 2 mois minimum avant la date d'échéance par lettre recommandée avec accusé de réception.


II.2.2)Information sur les options
II.2.3)ReconductionCe marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui


II.3)Durée du marché ou délai d'exécution des travaux

Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

III.1)Conditions relatives au contrat
III.1.1)Cautionnement et garanties exigés: Garantie à première demande couvrant 100 % du montant de l'avance.


III.1.2)Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent: Articles 86 à 111 du code des marchés publics français. Caractéristiques des prix: prix forfaitaires et prix unitaires. Modalités de variation des prix: révision périodique. Annuelle. Une avance de 10 % sera accordée dans les conditions prévues au contrat. Modalité de règlement des comptes: selon les modalités du CCAG-FCS. Le délai global de paiement est de 30 jours. Modalités de financements: sur ressources propres.


III.1.3)Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Aucune forme de groupement imposée à l'attributaire.


III.1.4)Autres conditions particulièresL'exécution du marché est soumise à des conditions particulières: oui
description de ces conditions: Le marché débutera à compter de la notification du contrat. Les prestations comportent les conditions d'exécution suivantes: Les moteurs d'impression devront obligatoirement reproduire les documents sur des papiers recyclés.


III.2)Conditions de participation
III.2.1)Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l’inscription au registre du commerce ou de la profession

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: Les documents relatifs aux pouvoirs de la personne engageant la société, y compris si nécessaire ceux retraçant les délégations; copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire; déclaration contenant les attestations listées dans le formulaire de déclaration du candidat (Formulaire Dc1 disponible à l'adresse suivante: http://www.minefe.gouv.fr, rubrique: formulaires) et reprises dans le règlement de consultation.



III.2.2)Capacité économique et financièreRenseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: Aucune exigence particulière.


III.2.3)Capacité techniqueRenseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies:
La présentation d'une liste des principaux services fournis au cours des 3 dernières années, indiquant notamment le montant, la date et le destinataire public ou privé.


III.2.4)Informations sur les marchés réservés
III.3)Conditions propres aux marchés de services
III.3.1)Information relative à la profession
III.3.2)Membres du personnel responsables de l'exécution du service

Section IV: Procédure

IV.1)Type de procédure
IV.1.1)Type de procédureOuverte


IV.1.2)Limites concernant le nombre d’opérateurs invités à soumissionner ou à participer
IV.1.3)Réduction du nombre d’opérateurs durant la négociation ou le dialogue
IV.2)Critères d’attribution
IV.2.1)Critères d’attribution

Offre économiquement la plus avantageuse, appréciée en fonction des critères suivants des critères énoncés ci-dessous

1. Prix des prestations. Pondération 40

2. Valeur technique. Pondération 40

3. Performances en matière de protection de l'environnement. Pondération 10

4. Qualite de la formation. Pondération 10



IV.2.2)Enchère électroniqueUne enchère électronique sera effectuée: non


IV.3)Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1)Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur: 04215AO


IV.3.2)Publication(s) antérieure(s) concernant le même marchénon


IV.3.3)Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptifDocuments payants: non


IV.3.4)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation27.7.2015 - 17:30


IV.3.5)Date d’envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.3.6)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l’offre ou la demande de participationfrançais.


IV.3.7)Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offreen jours: 180 (à compter de la date limite de réception des offres)


IV.3.8)Modalités d’ouverture des offres

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1)RenouvellementIl s'agit d'un marché renouvelable: non


VI.2)Information sur les fonds de l'Union européenneLe marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l’Union européenne: non


VI.3)Informations complémentaires

Les offres peuvent être transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé. Dématérialisation des procédures: l'organisme acheteur préconise la transmission des plis par voie papier. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception. Le fuseau horaire de référence sera celui de (Gmt+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Le niveau de sécurité requis pour le certificat de signature électronique est le Niveau (**) du RGS. Les candidats utilisent un certificat conforme au RGS (Référentiel Général de Sécurité) figurant sur la liste de confiance française (http://references.modernisation.gouv.fr) ou sur une liste de confiance d'un autre Etat-Membre de l'union européenne. Toutefois, les candidats sont libres d'utiliser le certificat de leur choix si celui-ci est conforme aux obligations minimales résultant du RGS. Dans ce cas, ils doivent transmettre tous les éléments nécessaires à la vérification de cette conformité.tout document contenant un virus informatique fera l'objet d'un archivage de sécurité et sera réputé n'avoir jamais été reçu. Il est conseillé aux candidats de soumettre leurs documents à un anti-virus avant envoi. Les documents transmis par voie électronique seront re-matérialisés après l'ouverture des plis et pourront faire l'objet d'une signature manuscrite. La consultation comprend la remise d'épreuves permettant de juger la qualité d'impression qui devront être imprimés de préférence sur les supports papier indiqués par la collectivité et sur la base des modèles à imprimer joints dans le dossier de consultation des entreprises; Par conséquent les candidats ayant remis leur offre par voie dématérialisée devront transmettre les épreuves selon les conditions de remise des plis sous support papier et en respectant la date et l'heure limite de remise des offres.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 11.6.2015.


VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours

Tribunal administratif d'Amiens
14 rue Lemerchier Cedex 1
80011 Amiens
E-mail: greffe.ta-amiens@juradm.fr



VI.4.2)Introduction des recoursPrécisions concernant les délais d'introduction des recours: Voies et délais des recours dont dispose le candidat: référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme. Le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat. Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.


VI.4.3)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours
VI.5)Date d’envoi du présent avis:11.6.2015






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