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80 fourniture de poteaux pour les points d'arret du réseau d'autobus de l'agglomération amiénoise à Amiens 80 fourniture de poteaux pour les points d'arret du réseau d'autobus de l'agglomération amiénoise à Amiens fourniture de poteaux pour les points d'arret du réseau d'autobus de l'agglomération amién...
Amiens Métropole 80027Amiens
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80 fourniture de poteaux pour les points d'arret du réseau d'autobus de l'agglomération amiénoise à Amiens

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Marché public ou privé
Référence du marché : 665409

Date de clôture estimée : 23/05/13
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (17/04/13)
13-67109

Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Amiens Métropole.
Correspondant : M. le président, hôtel de Ville - B.P. 2720 Cedex 1 80027 Amiens.

Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques.

Objet du marché : fourniture de poteaux pour les points d'arret du réseau d'autobus de l'agglomération amiénoise.

Type de marché de fournitures : achat.
L'avis implique un marché public.

Caractéristiques principales :
marché unique à bons de commande avec maximum et un opérateur économique
Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : la quantité totale des commandes pour la durée initiale du marché est défini comme suit : quantité maximum 110 poteaux fixes - 40 poteaux provisoires. Le marché est conclu pour une période de 4 ans à compter de la notification du contrat.
Refus des variantes.

La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : non.
Prestations divisées en lots : non.

Durée du marché ou délai d'exécution : 48 mois à compter de la notification du marché.

Cautionnement et garanties exigés : garantie à première demande ou caution personnelle et solidaire couvrant 100,000 % du montant de l'avance.

Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : articles 86 à 111 du Code des marchés publics français. Caractéristiques des prix : Prix unitaires. Modalités de variation des prix : Révision Périodique. Annuelle. Une avance de 5,000 % sera accordée dans les conditions prévues au contrat. Modalité de règlement des comptes : selon les modalités du C.C.A.G.-F.C.S. Le délai global de paiement est de 30 jours. Modalités de financements : Sur ressources propres.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : aucune forme de groupement imposée à l'attributaire.

L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières : non.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Conditions de participation :



Situation juridique - références requises : les documents relatifs aux pouvoirs de la personne engageant la société, y compris si nécessaire ceux retraçant les délégations ; Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire ; déclaration contenant les attestations listées dans le formulaire de déclaration du candidat (Formulaire Dc1 disponible à l'adresse suivante: http://www.minefe.gouv.fr , rubrique : formulaires) et reprises dans le règlement de consultation.



Capacité économique et financière - références requises : déclaration concernant le chiffre d'affaires relatif à la réalisation éventuelle de prestations similaires au cours de l'année 2012.



Référence professionnelle et capacité technique - références requises : déclaration indiquant les prestations similaires exercées durant l'année 2012 en détaillant la prestation réalisée, les délais de livraison, le lieu de fabrication des poteaux, la description des poteaux.

Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération :
- prix : 50 % ;
- délai de livraison : 30 % ;
- garantie : 20 %.
Une enchère électronique ne sera pas effectuée.

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 23 mai 2013, à 17 h 30.

Délai minimum de validité des offres : 120 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur/l'entité adjudicatrice : 03613PA.

Renseignements complémentaires : conformément à la législation française, l'ouverture des offres n'est pas publique. Les offres peuvent etre transmises par lettre recommandée avec avis de réception ou déposées contre récépissé . Dématérialisation des procédures : Les modalités de transmission électronique des plis sont définies dans le Règlement de Consultation.

Le présent marché a un caractère périodique : non.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 12 avril 2013.

Adresse à laquelle les offres/candidatures/projets/demandes de participation doivent être envoyés : Amiens Métropole.
service des Marchés Publics Hôtel de Ville - B.P. 2720 Cedex 1, 80027 Amiens, adresse internet : http://marchespublics.amiens-metropole.com.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre technique peuvent être obtenus : Amiens Métropole.
service Déplacements Hôtel de Ville - B.P. 2720 Cedex 1, 80027 Amiens, tél. : (+33) 3-22-97-15-47, télécopieur : (+33) 3-22-97-15-40.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif peuvent être obtenus : Amiens Métropole.
service des Marchés Publics Hôtel de Ville - B.P. 2720 Cedex 1, 80027 Amiens, tél. : (+33) 3-22-97-11-71, télécopieur : (+33) 3-22-97-11-03.

Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus : Amiens Métropole.
service des Marchés Publics Hôtel de Ville - B.P. 2720 Cedex 1, 80027 Amiens, télécopieur : (+33) 3-22-97-11-03, adresse internet : http://marchespublics.amiens-metropole.com.

Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif d'Amiens 14 rue Lemerchier Cedex 1 80011 Amiens courriel : greffe.ta-amiens@juradm.fr.

Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours : voies et délais des recours dont dispose le candidat : - référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant etre exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant etre exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant etre exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme. Le recours ne peut plus, toutefois, etre exercé après la signature du contrat. - Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant etre exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.

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