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80 Assurance de l'ensemble des risques et de leurs conséquences pécuniaires à l'égard des tiers liés aux activités, aux propriétés, aux locations et équipements des membres du groupement, à Amiens 80 Assurance de l'ensemble des risques et de leurs conséquences pécuniaires à l'égard des tiers liés aux activités, aux propriétés, aux locations et équipements des membres du groupement, à Amiens ...
Amiens Métropole 80027Amiens
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80 Assurance de l'ensemble des risques et de leurs conséquences pécuniaires à l'égard des tiers liés aux activités, aux propriétés, aux locations et équipements des membres du groupement, à Amiens

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Marché public ou privé
Référence du marché : 1049431

Etat : Avis d'attribution
Publié dans :
BOAMP (10/04/14)
14-56282

AVIS D'ATTRIBUTION DE MARCHE
SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
Amiens Métropole, place de l'hôtel de Ville B.P. 2720 Cedex 1, à l'attention de M. le président, F-80027 Amiens.
I.2) Type de pouvoir adjudicateur :
Organisme de droit public.
I.3) Activité principale :
I.4) Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs :
SECTION II : OBJET DU MARCHE
II.1) Description
II.1.1) Intitulé attribué au marché :
relance du lot 3 - rESPONSABILITE - marche assurances.
II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation :
Services :
Catégorie de services n° 6a Services financiers : a) services d'assurances.
Code NUTS , FR223, .
II.1.3) Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
II.1.4) Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
l'assurance de l'ensemble des risques et de leurs conséquences pécuniaires à l'égard des tiers liés aux activités, aux propriétés, aux locations et équipements des membres du groupement.

II.1.5) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
66516400.
II.1.6) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :

Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : non.
II.2) Valeur totale finale du ou des marché(s)
II.2.1) Valeur totale finale du ou des marché(s) :
SECTION IV : PROCEDURE
IV.1) Type de procédure
IV.1.1) Type de procédure
négociée avec publication préalable d'une mise en concurrence.
IV.2) Critères d'attribution
IV.2.1) Critères d'attribution :

Offre économiquement la plus avantageuse, appréciée en fonction des critères suivants :
1. valeur technique. Pondération : 50.
2. prix des prestations. Pondération : 50.
IV.2.2) Enchère électronique :
Une enchère électronique a été utilisée : non.
IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
10313AO.
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
oui.
Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
Avis de marché
Numéro de l'avis au JO : 2013/S 240-417552 du 11/12/2013.

Autres publications antérieures :
Numéro de l'avis au JO : 2013/S 135-234563 du 13/07/2013.
SECTION V : ATTRIBUTION DU MARCHE

Lot n° : 3

Intitulé : L'assurance de l'ensemble des risques et de leurs conséquences pécuniaires à l'égard des tiers liés aux activités, aux propriétés, aux locations et équipements des membres du groupement
V.1) Date d'attribution du marché : 1er avril 2014
V.2) Informations sur les offres :
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
PARIS NORD ASSURANCES SERVICES, 159, rue du Faubourg Poissonnière, F-,75009 Paris.
V.4) Informations sur le montant du marché :
V.5) Informations sur la sous-traitance :
SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES
VI.1) Information sur les fonds de l'Union européenne

Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds communautaires : non.
VI.2) Informations complémentaires :
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 8 avril 2014.

Références de l'avis initial paru au B.O.A.M.P.
Parution n° 238 B, annonce n° 192 du 11 décembre 2013
VI.3) Procédures de recours
VI.3.1) Instance chargée des procédures de recours :
VI.3.2) Introduction des recours :

Précisions concernant les délais d'introduction des recours : voies et délais des recours dont dispose le candidat : - référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant etre exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant etre exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant etre exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme. Le recours ne peut plus, toutefois, etre exercé après la signature du contrat. - Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant etre exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
VI.3.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours :
VI.4) Date d'envoi du présent avis : 8 avril 2014.

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