Centrale des marchés
Aménagement de la rue Curabet II.1) Description Aménagement de la rue Curabet II.1.1) Intitulé attribué au marché Travaux Exécution Code NUTS II.1.2) Type de marché et lieu d’exécution, de livraison ou de prestation II.1.3) In...
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Aménagement de la rue Curabet

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Marché public ou privé
Référence du marché : 895619

Etat : Avis d'attribution
Publié dans :
JOUE (03/12/13)
405454-2013
FRANCE
Ville de Clermont-Ferrand
63033
10 rue Philippe Marcombes
Clermont-Ferrand Cedex 1
I.1) Nom, adresses et point(s) de contact
I.2) Type de pouvoir adjudicateur
Services généraux des administrations publiques
I.3) Activité principale
I.4) Attribution de marché pour le compte d’autres pouvoirs adjudicateurs
II.1) Description
Aménagement de la rue Curabet
II.1.1) Intitulé attribué au marché
Travaux
Exécution
Code NUTS

II.1.2) Type de marché et lieu d’exécution, de livraison ou de prestation
II.1.3) Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
concernent l'aménagement de la rue Curabet.
Lieu d'exécution : rue Jean Curabet - Quartier Neyrat, à Clermont-Ferrand.

II.1.4) Description succincte du marché ou de l’acquisition/des acquisitions
Travaux de terrassement
45112500
II.1.5) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
II.1.6) Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
II.2) Valeur totale finale du ou des marché(s)
II.2.1) Valeur totale finale du ou des marché(s)
IV.1) Type de procédure
Ouverte
IV.1.1) Type de procédure
IV.2) Critères d’attribution
Offre économiquement la plus avantageuse, appréciée en fonction des critères suivants
1. Valeur technique. Pondération 60
2. Prix des prestations. Pondération 40

IV.2.1) Critères d’attribution
IV.2.2) Enchère électronique
IV.3) Renseignements d'ordre administratif
13MPO068
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché
14.11.2013
V.1)
Date d'attribution du marché:
Nombre d'offres reçues: 5
V.2)
Informations sur les offres
SAS Billet
63530
Zone du Chancet
Volvic
V.3)
Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué
Estimation initiale du montant du marché:
Valeur: 330 093,50 EUR

V.4)
Informations sur le montant du marché
V.5)
Information sur la sous-traitance
17.11.2013
V.1)
Date d'attribution du marché:
Nombre d'offres reçues: 5
V.2)
Informations sur les offres
Entreprise Electrique
63009
18 rue de la Gantière
Clermont-Ferrand
V.3)
Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué
Estimation initiale du montant du marché:
Valeur: 37 227,98 EUR

V.4)
Informations sur le montant du marché
V.5)
Information sur la sous-traitance
VI.1) Information sur les fonds de l'Union européenne
Procédures de recours Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de Clermont-Ferrand
6 cours Sablon
63033 Clermont-Ferrand - Cedex 01
greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr
http://www.conseil-etat.fr/ta/clermont_ferrand/

Comité consultatif de réglement amiable des litiges
Immeuble Le Saxe
119 avenue du Maréchal de Saxe
69427 Lyon - Cedex
tél. +33 472847859
Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours :
Recours pour excès de pouvoir : dans les 2 mois suivant la notification ou la publication de la décision contestée.
Recours de plein contentieux dirigé contre le contrat ouvert dans les deux mois à compter de la date d'envoi à la publication du présent avis. Recours indemnitaire dans les limites de la prescription quadriennale. Référé contractuel dans les 31 jours à compter de la publication du présent avis.

VI.2) Informations complémentaires:
VI.3) Procédures de recours
VI.3.1) Instance chargée des procédures de recours
VI.3.2) Introduction des recours
VI.3.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours
28.11.2013
VI.4) Date d’envoi du présent avis:
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