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1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Annemasse les Voirons Agglomération
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Traitement et transport des déchets des déchetteries
Description: Accord-cadre de 4 ans ferme
Identifiant de la procédure: aea03ef3-802b-478c-ac63-354cfc3c1831
Identifiant interne: 2026013
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90500000 Services liés aux déchets et aux ordures
Nomenclature complémentaire (cpv): 90500000 Services liés aux déchets et aux ordures
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 2 992 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentaires: Les marchés ont été signés le 24/09/2026. Pour chaque lot : Le contrat est consultable à l'Hôtel d'Agglomération d'Annemasse Les Voirons Agglomération (11, avenue Emile Zola - Cs 225 - 74105 Annemasse Cedex - 04 50 87 83 00 - Direction de la Commande publique). Une copie de celui-ci peut également être délivrée sur demande écrite à l'adresse commande-publique@annemasse-agglo.fr. A titre indicatif, les jours et heures d'ouverture de l'Hôtel d'Agglomération sont du lundi au vendredi de 8h30 à 12h00 et de 13h30 à 17h00. Décision d'attribution Pour le Lot 01 : Le marché est attribué au candidat Rcr, qui a obtenu la note globale de 84, pour un montant estimatif de 23 283 euro(s) Ht. Notes par critère de l'attributaire : Critères Pondération Note 1-Valeur technique de l'offre 55.0 41 1.1 - Efficacité et méthodologie de la procédure d'enlèvement 5.0 3 1.2 - Modalités de dépôt sur site 5.0 3 1.3 - Qualité de la méthodologie de la prestation de tri et de traitement des déchets 25.0 20 1.4 - Qualité des moyens humains affectés à la prestation 10.0 10 1.5 - Qualité des moyens matériels affectés à la prestation 10.0 5 2-Prix des prestations 40.0 40 3-Performances en matière de protection de l'environnement pour la réalisation des travaux appréciées notamment au regard : - Potentiel de valorisation des matières et de manière générale - L'emprunt environnementale du transport (eau, énergie) - L'impact environnemental du processus de traitement des matières (eau, air, énergie) 5.0 3 ? Pour le Lot 02 : Le marché est attribué au candidat Excoffier, qui a obtenu la note globale de 94, pour un montant estimatif de 64 344 euro(s) Ht. Notes par critère de l'attributaire : Critères Pondération Note 1-Valeur technique de l'offre 55.0 49 1.1 - Efficacité et méthodologie de la procédure d'enlèvement 5.0 4 1.2 - Qualité de la méthodologie de traitement des déchets 30.0 30 1.3 - Qualité des moyens humains affectés à la prestation 10.0 8 1.4 - Qualité des moyens matériels affectés à la prestation 10.0 7 2-Prix des prestations 40.0 40 3-Performances en matière de protection de l'environnement pour la réalisation des travaux appréciées notamment au regard : - Potentiel de valorisation des matières et de manière générale - L'emprunt environnementale du transport (eau, énergie) - L'impact environnemental du processus de traitement des matières (eau, air, énergie) 5.0 5 Pour le Lot 03 : Le marché est attribué au candidat Rcr, qui a obtenu la note globale de 84, pour un montant estimatif de 150 984 euro(s) Ht. Notes par critère de l'attributaire : Critères Pondération Note 1-Valeur technique de l'offre 55.0 41 1.1 - Efficacité et méthodologie de la procédure d'enlèvement 5.0 3 1.2 - Modalités de dépôt sur site 5.0 3 1.3 - Qualité de la méthodologie de la prestation de tri et de traitement des déchets 25.0 20 1.4 - Qualité des moyens humains affectés à la prestation 10.0 10 1.5 - Qualité des moyens matériels affectés à la prestation 10.0 5 2-Prix des prestations 40.0 40 3-Performances en matière de protection de l'environnement pour la réalisation des travaux appréciées notamment au regard : - Potentiel de valorisation des matières et de manière générale - L'emprunt environnementale du transport (eau, énergie) - L'impact environnemental du processus de traitement des matières (eau, air, énergie) 5.0 3 Pour le Lot 04 : Le marché est attribué au candidat Durr, qui a obtenu la note globale de 90, pour un montant estimatif de 127 270 euro(s) Ht. Notes par critère de l'attributaire : Critères Pondération Note 1-Valeur technique de l'offre 55.0 45 1.1 - Efficacité et méthodologie de la procédure d'enlèvement 5.0 5 1.2 - Modalités de dépôt sur site 5.0 5 1.3 - Qualité de la méthodologie de la prestation de tri et de traitement des déchets 25.0 20 1.4 - Qualité des moyens humains affectés à la prestation 10.0 8 1.5 - Qualité des moyens matériels affectés à la prestation 10.0 7 2-Prix des prestations 40.0 40 3-Performances en matière de protection de l'environnement pour la réalisation des travaux appréciées notamment au regard : - Potentiel de valorisation des matières et de manière générale - L'emprunt environnementale du transport (eau, énergie) - L'impact environnemental du processus de traitement des matières (eau, air, énergie) 5.0 5 Pour le Lot 05 : Le marché est attribué au candidat Excoffier, qui a obtenu la note globale de 89, pour un montant estimatif de 13 140 euro(s) Ht. Notes par critère de l'attributaire : Critères Pondération Note 1-Valeur technique de l'offre 55.0 44 1.1 - Efficacité et méthodologie de la procédure d'enlèvement 5.0 4 1.2 - Modalités de dépôt sur site 5.0 5 1.3 - Qualité de la méthodologie de la prestation de tri et de traitement des déchets 25.0 20 1.4 - Qualité des moyens humains affectés à la prestation 10.0 8 1.5 - Qualité des moyens matériels affectés à la prestation 10.0 7 2-Prix des prestations 40.0 40 3-Performances en matière de protection de l'environnement pour la réalisation des travaux appréciées notamment au regard : - Potentiel de valorisation des matières et de manière générale - L'emprunt environnementale du transport (eau, énergie) - L'impact environnemental du processus de traitement des matières (eau, air, énergie) 5.0 5 Pour le Lot 06 : Le marché est attribué au candidat Rcr, qui a obtenu la note globale de 84, pour un montant estimatif de 12 385 euro(s) Ht. Notes par critère de l'attributaire : Critères Pondération Note 1-Valeur technique de l'offre 55.0 41 1.1 - Efficacité et méthodologie de la procédure d'enlèvement 5.0 3 1.2 - Modalités de dépôt sur site 5.0 3 1.3 - Qualité de la méthodologie de la prestation de tri et de traitement des déchets 25.0 20 1.4 - Qualité des moyens humains affectés à la prestation 10.0 10 1.5 - Qualité des moyens matériels affectés à la prestation 10.0 5 2-Prix des prestations 40.0 40 3-Performances en matière de protection de l'environnement pour la réalisation des travaux appréciées notamment au regard : - Potentiel de valorisation des matières et de manière générale - L'emprunt environnementale du transport (eau, énergie) - L'impact environnemental du processus de traitement des matières (eau, air, énergie) 5.0 3 Pour le Lot 07 : Le marché est attribué au candidat Durr, qui a obtenu la note globale de 89, pour un montant estimatif de 99 552 euro(s) Ht. Notes par critère de l'attributaire : Critères Pondération Note 1-Valeur technique de l'offre 55.0 46 1.1 - Efficacité et méthodologie de la procédure d'enlèvement 5.0 5 1.2 - Modalités de dépôt sur site 5.0 5 1.3 - Qualité de la méthodologie de la prestation de tri et de traitement des déchets 25.0 21 1.4 - Qualité des moyens humains affectés à la prestation 10.0 8 1.5 - Qualité des moyens matériels affectés à la prestation 10.0 7 2-Prix des prestations 40.0 40 3-Performances en matière de protection de l'environnement pour la réalisation des travaux appréciées notamment au regard : - Potentiel de valorisation des matières et de manière générale - L'emprunt environnementale du transport (eau, énergie) - L'impact environnemental du processus de traitement des matières (eau, air, énergie) 5.0 3 ? Pour le Lot 08 : Le marché est attribué au candidat Csp, qui a obtenu la note globale de 86, pour un montant estimatif de 10 000 euro(s) Ht. Notes par critère de l'attributaire : Critères Pondération Note 1-Valeur technique de l'offre 55.0 43 1.1 - Efficacité et méthodologie de la procédure d'enlèvement 5.0 4 1.2 - Modalités de dépôt sur site 5.0 3 1.3 - Qualité de la méthodologie de la prestation de tri et de traitement des déchets 25.0 19 1.4 - Qualité des moyens humains affectés à la prestation 10.0 10 1.5 - Qualité des moyens matériels affectés à la prestation 10.0 7 2-Prix des prestations 40.0 40 3-Performances en matière de protection de l'environnement pour la réalisation des travaux appréciées notamment au regard : - Potentiel de valorisation des matières et de manière générale - L'emprunt environnementale du transport (eau, énergie) - L'impact environnemental du processus de traitement des matières (eau, air, énergie) 5.0 3 Pour le Lot 09 : Le marché est attribué au candidat Rcr, qui a obtenu la note globale de 84, pour un montant estimatif de 9 812 euro(s) Ht. Notes par critère de l'attributaire : Critères Pondération Note 1-Valeur technique de l'offre 55.0 41 1.1 - Efficacité et méthodologie de la procédure d'enlèvement 5.0 3 1.2 - Modalités de dépôt sur site 5.0 3 1.3 - Qualité de la méthodologie de la prestation de tri et de traitement des déchets 25.0 20 1.4 - Qualité des moyens humains affectés à la prestation 10.0 10 1.5 - Qualité des moyens matériels affectés à la prestation 10.0 5 2-Prix des prestations 40.0 40 3-Performances en matière de protection de l'environnement pour la réalisation des travaux appréciées notamment au regard : - Potentiel de valorisation des matières et de manière générale - L'emprunt environnementale du transport (eau, énergie) - L'impact environnemental du processus de traitement des matières (eau, air, énergie) 5.0 3 ? Pour le lot n°10 : Le marché est attribué au candidat Veolia, qui a obtenu la note globale de 94, pour un montant estimatif de 2 200 euro(s) Ht. Notes par critère de l'attributaire : Critères Pondération Note 1-Valeur technique de l'offre 55.0 49 1.1 - Efficacité et méthodologie de la procédure d'enlèvement 7.0 6 1.2 - Efficacité et méthodologie de la procédure de curage 8.0 8 1.3 - Qualité de la méthodologie de traitement des huiles minérales usagées 20.0 20 1.4 - Qualité des moyens humains affectés à la prestation 10.0 10 1.5 - Qualité des moyens matériels affectés à la prestation 10.0 5 2-Prix des prestations 40.0 40 3-Performances en matière de protection de l'environnement pour la réalisation des travaux appréciées notamment au regard : - Potentiel de valorisation des matières et de manière générale - L'emprunt environnementale du transport (eau, énergie) - L'impact environnemental du processus de traitement des matières (eau, air, énergie) 5.0 5
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Transport et traitement des déchets de menuiseries vitrées
Description: Transport et traitement des déchets de menuiseries vitrées
Identifiant interne: 1
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90500000 Services liés aux déchets et aux ordures
Nomenclature complémentaire (cpv): 90513000 Services de traitement et d'élimination des ordures ménagères et des déchets non dangereux
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 422317-2026
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 55
Critère:
Type: Qualité
Description: Performance environnementale
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 5
Critère:
Type: Coût
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Comité consultatif de règlement amiable des litiges de Lyon
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Grenoble
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Transport et traitement des déchets diffus spécifiques
Description: Transport et traitement des déchets diffus spécifiques
Identifiant interne: 2
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90500000 Services liés aux déchets et aux ordures
Nomenclature complémentaire (cpv): 90520000 Services relatifs aux déchets radioactifs, toxiques, médicaux et dangereux
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 422317-2026
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 55
Critère:
Type: Qualité
Description: Performance environnementale
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 5
Critère:
Type: Coût
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Comité consultatif de règlement amiable des litiges de Lyon
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Grenoble
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: Transport et traitement des déchets de bois
Description: Transport et traitement des déchets de bois
Identifiant interne: 3
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90500000 Services liés aux déchets et aux ordures
Nomenclature complémentaire (cpv): 90513000 Services de traitement et d'élimination des ordures ménagères et des déchets non dangereux
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 422317-2026
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 55
Critère:
Type: Qualité
Description: Performance environnementale
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 5
Critère:
Type: Coût
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Comité consultatif de règlement amiable des litiges de Lyon
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Grenoble
5.1.
Lot: LOT-0004
Titre: Transport et traitement des gravats
Description: Transport et traitement des gravats
Identifiant interne: 4
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90500000 Services liés aux déchets et aux ordures
Nomenclature complémentaire (cpv): 90513000 Services de traitement et d'élimination des ordures ménagères et des déchets non dangereux
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 422317-2026
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 55
Critère:
Type: Qualité
Description: Performance environnementale
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 5
Critère:
Type: Coût
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Comité consultatif de règlement amiable des litiges de Lyon
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Grenoble
5.1.
Lot: LOT-0005
Titre: Transport et traitement des déchets de laine de verre
Description: Transport et traitement des déchets de laine de verre
Identifiant interne: 5
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90500000 Services liés aux déchets et aux ordures
Nomenclature complémentaire (cpv): 90513000 Services de traitement et d'élimination des ordures ménagères et des déchets non dangereux
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 422317-2026
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 55
Critère:
Type: Qualité
Description: Performance environnementale
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 5
Critère:
Type: Coût
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Comité consultatif de règlement amiable des litiges de Lyon
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Grenoble
5.1.
Lot: LOT-0006
Titre: Transport et traitement des déchets de verre plat
Description: Transport et traitement des déchets de verre plat
Identifiant interne: 6
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90500000 Services liés aux déchets et aux ordures
Nomenclature complémentaire (cpv): 90513000 Services de traitement et d'élimination des ordures ménagères et des déchets non dangereux
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 422317-2026
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 55
Critère:
Type: Qualité
Description: Performance environnementale
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 5
Critère:
Type: Coût
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Comité consultatif de règlement amiable des litiges de Lyon
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Grenoble
5.1.
Lot: LOT-0007
Titre: Transport et traitement des déchets non dangereux résiduels en mélange
Description: Transport et traitement des déchets non dangereux résiduels en mélange
Identifiant interne: 7
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90500000 Services liés aux déchets et aux ordures
Nomenclature complémentaire (cpv): 90513000 Services de traitement et d'élimination des ordures ménagères et des déchets non dangereux
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 422317-2026
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 55
Critère:
Type: Qualité
Description: Performance environnementale
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 5
Critère:
Type: Coût
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Comité consultatif de règlement amiable des litiges de Lyon
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Grenoble
5.1.
Lot: LOT-0008
Titre: Transport et traitement de la terre
Description: Transport et traitement de la terre
Identifiant interne: 8
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90500000 Services liés aux déchets et aux ordures
Nomenclature complémentaire (cpv): 90513000 Services de traitement et d'élimination des ordures ménagères et des déchets non dangereux
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 422317-2026
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 55
Critère:
Type: Qualité
Description: Performance environnementale
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 5
Critère:
Type: Coût
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Comité consultatif de règlement amiable des litiges de Lyon
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Grenoble
5.1.
Lot: LOT-0009
Titre: Transport et traitement des déchets de plâtre
Description: Transport et traitement des déchets de plâtre
Identifiant interne: 9
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90500000 Services liés aux déchets et aux ordures
Nomenclature complémentaire (cpv): 90513000 Services de traitement et d'élimination des ordures ménagères et des déchets non dangereux
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 422317-2026
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 55
Critère:
Type: Qualité
Description: Performance environnementale
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 5
Critère:
Type: Coût
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Comité consultatif de règlement amiable des litiges de Lyon
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Grenoble
5.1.
Lot: LOT-0010
Titre: Transport et traitement des huiles minérales usagées
Description: Transport et traitement des huiles minérales usagées
Identifiant interne: 10
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90500000 Services liés aux déchets et aux ordures
Nomenclature complémentaire (cpv): 90520000 Services relatifs aux déchets radioactifs, toxiques, médicaux et dangereux
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 422317-2026
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 55
Critère:
Type: Qualité
Description: Performance environnementale
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 5
Critère:
Type: Coût
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Comité consultatif de règlement amiable des litiges de Lyon
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Grenoble
6. Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 7 976 000,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 7 976 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: RCR
Offre:
Identifiant de l’offre: TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Valeur de l'offre: 480 000,00 EUR
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2026013l01
Titre: Transport et traitement des déchets de menuiseries vitrées
Date de conclusion du marché/concession: 01/10/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0002
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 7 976 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: EXCOFFIER FRERES
Offre:
Identifiant de l’offre: TEN-0002
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Valeur de l'offre: 960 000,00 EUR
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2026013l02
Titre: Transport et traitement des déchets diffus spécifiques
Date de conclusion du marché/concession: 01/10/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0003
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 7 976 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: RCR
Offre:
Identifiant de l’offre: TEN-0003
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Valeur de l'offre: 2 040 000,00 EUR
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2026013l03
Titre: Transport et traitement des déchets de bois
Date de conclusion du marché/concession: 01/10/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0004
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 7 976 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: SARL DURR RECYCLAGE
Offre:
Identifiant de l’offre: TEN-0004
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0004
Valeur de l'offre: 1 920 000,00 EUR
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2026013l04
Titre: Transport et traitement des gravats
Date de conclusion du marché/concession: 01/10/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 4
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0005
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 7 976 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: EXCOFFIER FRERES
Offre:
Identifiant de l’offre: TEN-0005
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0005
Valeur de l'offre: 96 000,00 EUR
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2026013l05
Titre: Transport et traitement des déchets de laine de verre
Date de conclusion du marché/concession: 01/10/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0006
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 7 976 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: RCR
Offre:
Identifiant de l’offre: TEN-0006
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0006
Valeur de l'offre: 120 000,00 EUR
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2026013l06
Titre: Transport et traitement des déchets de verre plat
Date de conclusion du marché/concession: 01/10/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0007
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 7 976 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: SARL DURR RECYCLAGE
Offre:
Identifiant de l’offre: TEN-0007
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0007
Valeur de l'offre: 2 400 000,00 EUR
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2026013l07
Titre: Transport et traitement des déchets non dangereux résiduels en mélange
Date de conclusion du marché/concession: 01/10/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 3
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0008
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 7 976 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: CHABLAIS SERVICE PROPRETE
Offre:
Identifiant de l’offre: TEN-0008
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0008
Valeur de l'offre: 96 000,00 EUR
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2026013l08
Titre: Transport et traitement de la terre
Date de conclusion du marché/concession: 01/10/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0009
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 7 976 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: RCR
Offre:
Identifiant de l’offre: TEN-0009
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0009
Valeur de l'offre: 840 000,00 EUR
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2026013l09
Titre: Transport et traitement des déchets de plâtre
Date de conclusion du marché/concession: 01/10/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0010
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 7 976 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: Sevia Veolia
Offre:
Identifiant de l’offre: TEN-0010
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0010
Valeur de l'offre: 24 000,00 EUR
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2026013l10
Titre: Transport et traitement des huiles minérales usagées
Date de conclusion du marché/concession: 01/10/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement: 12387979-B0CF-3991-4C02CDFCA071A4D1
Ville: Seyssinet-Pariset
Code postal: 38170
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Téléphone: +33480041260
Rôles de cette organisation:
TED eSender
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Annemasse les Voirons Agglomération
Numéro d’enregistrement: 52492
Adresse postale: 11 Avenue Emile Zola
Ville: Annemasse
Code postal: 74100
Subdivision pays (NUTS): Haute-Savoie (FRK28)
Pays: France
Point de contact: DOUBLET Gabriel
Téléphone: 0450878300
Télécopieur: 0450878322
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: Tribunal administratif de Grenoble
Numéro d’enregistrement: 123879C8-BE64-4051-D01CA426C57D0A36
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Ville: Grenoble
Code postal: 38022
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Téléphone: 0476429000
Télécopieur: 0476422269
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: Comité consultatif de règlement amiable des litiges de Lyon
Numéro d’enregistrement: 123879ED-E0F2-0152-B80035E8ED28E964
Adresse postale: 53 boulevard Vivier Merle
Ville: Lyon
Code postal: 69003
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
Téléphone: 0472770520
Télécopieur: 0478928316
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1.
ORG-0005
Nom officiel: Tribunal administratif de Grenoble
Numéro d’enregistrement: 12387A25-9F71-1E0B-E856E5939CF902FA
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Ville: Grenoble
Code postal: 38022
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Téléphone: 0476429000
Télécopieur: 0476422269
Rôles de cette organisation:
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1.
ORG-0006
Nom officiel: RCR
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1836743-1-1-1
Adresse postale: 2 Pas Des Bains
Ville: Annecy
Code postal: 74000
Subdivision pays (NUTS): Haute-Savoie (FRK28)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du bénéficiaire effectif: France
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0001
8.1.
ORG-0007
Nom officiel: EXCOFFIER FRERES
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1836743-1-2-1
Adresse postale: 70 Rte Du Stade
Ville: Villy-Le-Pelloux
Code postal: 74350
Subdivision pays (NUTS): Haute-Savoie (FRK28)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du bénéficiaire effectif: France
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0002
8.1.
ORG-0008
Nom officiel: RCR
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1836743-1-3-1
Adresse postale: 2 Pas Des Bains
Ville: Annecy
Code postal: 74000
Subdivision pays (NUTS): Haute-Savoie (FRK28)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du bénéficiaire effectif: France
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0003
8.1.
ORG-0009
Nom officiel: SARL DURR RECYCLAGE
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1836743-1-4-1
Adresse postale: 94 Imp Des Trembles
Ville: Perrignier
Code postal: 74550
Subdivision pays (NUTS): Haute-Savoie (FRK28)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du bénéficiaire effectif: France
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0004
8.1.
ORG-0010
Nom officiel: EXCOFFIER FRERES
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1836743-1-5-1
Adresse postale: 70 Rte Du Stade
Ville: Villy-Le-Pelloux
Code postal: 74350
Subdivision pays (NUTS): Haute-Savoie (FRK28)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du bénéficiaire effectif: France
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0005
8.1.
ORG-0011
Nom officiel: RCR
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1836743-1-6-1
Adresse postale: 2 Pas Des Bains
Ville: Annecy
Code postal: 74000
Subdivision pays (NUTS): Haute-Savoie (FRK28)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du bénéficiaire effectif: France
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0006
8.1.
ORG-0012
Nom officiel: SARL DURR RECYCLAGE
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1836743-1-7-1
Adresse postale: 94 Imp Des Trembles
Ville: Perrignier
Code postal: 74550
Subdivision pays (NUTS): Haute-Savoie (FRK28)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du bénéficiaire effectif: France
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0007
8.1.
ORG-0013
Nom officiel: CHABLAIS SERVICE PROPRETE
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1836743-1-8-1
Adresse postale: 166 Che Du Moulin Favre
Ville: Brenthonne
Code postal: 74890
Subdivision pays (NUTS): Haute-Savoie (FRK28)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du bénéficiaire effectif: France
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0008
8.1.
ORG-0014
Nom officiel: RCR
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1836743-1-9-1
Adresse postale: 2 Pas Des Bains
Ville: Annecy
Code postal: 74000
Subdivision pays (NUTS): Haute-Savoie (FRK28)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du bénéficiaire effectif: France
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0009
8.1.
ORG-0015
Nom officiel: Sevia Veolia
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1836743-1-10-1
Adresse postale: 87 Rue De La Paix
Ville: Saint-Aubin-Les-Elbeuf
Code postal: 76410
Subdivision pays (NUTS): Seine-Maritime (FRD22)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du bénéficiaire effectif: France
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0010
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 07d7337c-c9ea-450b-86c2-e81f17fcdfad - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 29
Date d’envoi de l’avis: 08/10/2026 14:10:28 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 696570-2026
Numéro de publication au JO S: 196/2026
Date de publication: 09/10/2026
