Centrale des marchés
Liste 5206-2020-02 Equipements spécifiques survie 3S Acquisition de moufles, lampe, système d'éclairage, cordelette de montagne, câble de largage mel : ulha-aia.ab@laposte.net cp : 01500 adresse : Unité locale d'achats ville : Ambérieu en bu...
AIA Ambérieu en Bugey 01500Ambérieu-en-Bugey ulha-aia.ab@laposte.net
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Marché public ou privé
Référence du marché : 5534185

Date de clôture estimée : 26/08/20
Etat : Première publication
Publié dans :
MarchésOnline (01/08/20)
BOAMP (31/07/20)
20-97641

Département(s) de publication : 1, 38, 39, 42, 69, 73, 74
Annonce No 20-97641
 I. II. III. IV. VI.

AVIS DE MARCHÉ POUR DES MARCHÉS DANS LE DOMAINE DE LA DÉFENSE ET DE LA SÉCURITÉ


Directive 2009/81/CE.


SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR/ENTITE ADJUDICATRICE

I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
AIA Ambérieu en Bugey, unité locale d'achats, à l'attention de M. De l'aia le directeur, F-01500 Ambérieu-en-Bugey. Tél. (+33) 4 27 50 47 15. E-mail : ulha-aia.ab@laposte.net.
Adresses auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :
Atelier industriel de l'aéronautique, détachement air 278 avenue Colonel Chambonnet, F-01500 Ambérieu-en-Bugey. Tél. (+33) 4 27 50 47 15. E-mail : ulha-aia.ab@laposte.net. Adresse internet : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=618586&orgAcronyme=g7h.
Adresse à laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires peuvent être obtenus :
Atelier industriel de l'aéronautique, détachement air 278 avenue Colonel Chambonnet, F-01500 Ambérieu-en-Bugey. Tél. (+33) 4 27 50 47 15. E-mail : ulha-aia.ab@laposte.net. Adresse internet : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=618586&orgAcronyme=g7h.
Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées :
Atelier industriel de l'aéronautique, détachement air 278 avenue Colonel Chambonnet, F-01500 Ambérieu-en-Bugey. Tél. (+33) 4 27 50 47 15. E-mail : ulha-aia.ab@laposte.net.
I.2) Type de pouvoir adjudicateur :
I.3) Activité principale :
Défense.
I.4) Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs/entités adjudicatrices :

SECTION II : OBJET DE MARCHE

II.1) Description
II.1.1)Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur/l'entité adjudicatrice:
liste 5206-2020-02 Equipements spécifiques survie 3s.
II.1.2)Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation
Fournitures.
Achat.
Lieu principal d'exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des services : détachement air 278, 01500 Ambéireu-en-Bugey.
Code NUTS -FRK21.
II.1.3)Information sur l'accord-cadre
II.1.4)Information sur l'accord-cadre
II.1.5)Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions:
acquisition de moufles, lampe, système d'éclairage, cordelette de montagne, câble de largage.
II.1.6)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
35800000.
II.1.7)Information sur la sous-traitance
II.1.8)Lots :
Division en lots : Non.
II.1.9)Variantes
Des variantes seront prises en considération : non.
II.2) Quantité ou étendue du marché
II.2.1)Quantité ou étendue globale :
acquisition de moufles, lampe, système d'éclairage, cordelette de montagne, câble de largage.
II.2.2)Information sur les options :
II.2.3)Reconduction :
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : non.
II.3) Durée du marché ou délai d'exécution des travaux

SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE

III.1) Conditions relatives au contrat
III.1.1)Cautionnement et garanties exigées :
III.1.2)Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent :
Le mode de règlement proposé par l'administration est le virement.
la monnaie de compte du marché est l'euro.
III.1.3)Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché :
III.1.4)Autres conditions particulières auxquelles est soumise l'exécution du marché, notamment eu égard à la sûreté de la fourniture des prestations et à la sécurité de l'information :
III.1.5)Habilitation de sécurité :
III.2) Conditions de participation
III.2.1)Situation propre :
Critères relatifs à la situation personnelle d'opérateurs économiques (susceptibles d'entraîner leur exclusion), y compris exigences relatives à leur inscription à un registre professionnel ou du commerce
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : le futur titulaire devra fournir avant notification du marché un extrait K.Bis ainsi que les documents prévus aux articles :-D 8222-5 du code du travail pour les titulaires établis en France,
-D 8222-7 et D 8222-8 du code du travail pour les titulaires établis à l'étranger.
Critères relatifs à la situation personnelle de sous-traitants (susceptibles d'entraîner leur rejet), y compris exigences relatives à leur inscription à un registre professionnel ou du commerce
III.2.2)Capacité économique et financière :
Critères relatifs à la situation économique et financière d'opérateurs économiques (susceptibles d'entraîner leur exclusion)
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : le candidat devra fournir les documents Dc1 et Dc2 dûment renseignés accompagnés de tout document permettant d'évaluer les capacités financières, techniques et professionnelles des trois dernières années ainsi que les documents mentionnés ci-dessous :
-L'Immatriculation au registre du commerce et société (Rcs) pour justifier de sa nationalité (cadre I1 du Dc2). Cette consultation n'est pas ouverte aux opérateurs des pays tiers à l'union européenne ou à l'espace économique européen ;
-Si le candidat est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés ;
-Une délégation du pouvoir d'engager la société le cas échéant.
si le candidat est établi en France, une déclaration sur l'honneur du candidat justifiant que le travail est effectué par des salariés employés régulièrement au regard des articles L.1221-10, L.3243-2 et R 3243-1 du code du travail (dans le cas où le candidat emploie des salariés, conformément à l'article D.8222-5-3° du code du travail).
Critères relatifs à la situation économique et financière de sous-traitants (susceptibles d'entraîner leur rejet)

III.2.3)Capacité technique et/ou professionnelle :
Critères relatifs à la capacité technique et/ou professionnelle d'opérateurs économiques (susceptibles d'entraîner leur exclusion)
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: : tout document permettant d'évaluer les capacités techniques et professionnelles des trois dernières années.
Critères relatifs à la capacité technique et/ou professionnelle de sous-traitants (susceptibles d'entraîner leur rejet)

III.2.4)Informations sur les marchés réservés :
III.3) Conditions propres aux marchés de services
III.3.1)Information relative à la profession :
III.3.2)Membres du personnel responsables de l'exécution du service :

SECTION IV : PROCEDURE

IV.1) Type de procédure
IV.1.1)Type de procédure :
  Procédure adaptée.
IV.1.2)Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :
IV.1.3)Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :
IV.2) Critères d'attribution
IV.2.1)Critères d'attribution :
  Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous :
     1. prix. Pondération : 60.
     2. délai. Pondération : 40.
IV.2.2)Enchère électronique :
  Une enchère électronique sera effectuée : non.
IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1)Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur/l'entité adjudicatrice :
IV.3.2)Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
  Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché : Non.
IV.3.3)Conditions d'obtention du cahier des charges et des documents complémentaires ou du document descriptif :
IV.3.4)Date limite des demandes de participation :
  26 août 2020 - 11:00.
IV.3.5)Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :
IV.3.6)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
  Langue(s) officielle(s) de l'UE : français.

SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES

VI.1) Renouvellement :
VI.2) Information sur les fonds de l'Union européenne :
VI.3) Informations complémentaires :
  
VI.4) Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours :
  Atelier industriel de l'aéronautique, détachement air 278 avenue Colonel Chambonnet, F-01500 Ambérieu-en-Bugey. E-mail : ulha-aia.ab@laposte.net. Tél. (+33) 4 27 50 47 15. Fax (+33) 4 78 14 10 65.
VI.4.2)Introduction des recours :
VI.4.3)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours :
VI.5) Date d'envoi du présent avis :
  31 juillet 2020.
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