Centrale des marchés
Actions de formations dans le domaine de la sécurité au profit des personnels de l'Atelier Industriel de l'Aéronautique d'Ambérieu en Bugey (AIA.AB) Actions de formations dans le domaine de la sécurité au profit des personnels de l'Atelier Industriel de l'Aéronautique d'Ambérieu en Bugey (AIA.AB). actions de formations dans le domaine de la séc...
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Actions de formations dans le domaine de la sécurité au profit des personnels de l'Atelier Industriel de l'Aéronautique d'Ambérieu en Bugey (AIA.AB)

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Marché public ou privé
Référence du marché : 695358

Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (14/05/13)
13-86287
Avis de marché
Département de publication : 1
Annonce No 13-86287
Départements de rappel : 69
Services- Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : AIA Ambérieu en Bugey.
 Correspondant : Mme RADISSON Nathalie, ulha aia.ab, base aérienne 278 base aérienne 278 01508 Ambérieu-en-Bugey Cedextél. : 04-27-50-47-13télécopieur : 04-74-34-51-00courriel : achats-araa624@wanadoo.fr.

Objet du marché : actions de formations dans le domaine de la sécurité au profit des personnels de l'atelier Industriel de l'aéronautique d'ambérieu en bugey (aia ab).

Caractéristiques principales : 
le présent marché est soumis aux dispositions de l'article 10 du code des marchés publics régissant
l'allotissement
Refus des variantes.
Possibilité de présenter une offre pour un lot plusieurs lots.
Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : le financement est assuré exclusivement par ressources budgétaires.
le délai global de paiement est de 30 jours.
Les candidatures et les offres seront entièrement rédigées en langue française ainsi que les documents de présentation associés.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat : 

Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public : 
     - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles;
     - Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique;
     - Formulaire DC1, Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses co-traitants (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm);
     - Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm);
     - Si les documents fournis par le candidat ne sont pas établis en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français, certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté.

Documents à produire obligatoirement par l'attributaire, avant la signature et la notification du marché public ou de l'accord-cadre (formulaire NOTI1) : 
     - Les pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail;
     - Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus.

Autres renseignements demandés : 
     - Autres renseignements demandés : le cas échéant une attestation prouvant que le candidat a entrepris les démarches pour la prise en compte des aspects environnementaux dans ses activités (l'atelier Industriel de l'aéronautique est certifié ISO 14001 systèmes management environnemental).;
     - Autres renseignements demandés : si le candidat est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés.;
     - Autres renseignements demandés : une délégation d'engager la société le cas échéant.
le candidat a le droit de confier une partie des prestations de formation à une société spécialisée.
toutefois, il a obligation de déclarer avec sa candidature la totalité de sous-traitants auxquels il
entend recourir en cours d'exécution du marché.

Critères d'attribution : 
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération.
     - prix : 50 %;
     - organisation de la prestation et les moyens matériels : 30 %;
     - expérience et compétence des intervenants (formateurs). : 20 %.

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 12 juin 2013, à 11 heures.
Délai minimum de validité des offres : 90 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Autres renseignements : 
Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur / l'entité adjudicatrice : MAPA-CCP-18-2013.

Renseignements complémentaires : forme des marchés :
- pour les lots 1, 2, 4, 6 et 7 :
Ce marché sera exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande. Il est soumis aux
dispositions de l'article 77 du code des marchés publics régissant les marchés à bons de commande.
-pour les lots 3 et 5 :
Marché ponctuel à quantité fixe.
durée :
-Pour les lots 1, 2, 4, 6 et 7 : la durée du marché est de 4 (quatre) ans à compter de sa date
notification au titulaire par la personne publique (l'avis de réception postale faisant foi).
-pour les lots 3 et 5 : le marché est passé pour une durée allant de sa notification au titulaire par la
personne publique (l'avis de réception postale faisant foi) jusqu'au 31 décembre 2013.

Conditions de remise des offres ou des candidatures :
les conditions de remise des offres sont décrites dans le réglement de la consultation.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 14 mai 2013.

Adresse à laquelle les offres/candidatures/projets/demandes de participation doivent être envoyés : Atelier industriel de l'aéronautique Unité locale d'achats.
 base aérienne 278,  01508 Ambérieu-en-Bugey Cedex, tél. : 04-27-50-47-13, télécopieur : 04-74-34-51-00, courriel : achats-araa624@wanadoo.fr.
Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif et technique peuvent être obtenus : Atelier industriel de l'aéronautique Unité locale d'achats.
 atelier industriel de l'aéronautique Unité locale d'achats,  01508 Ambérieu-en-Bugey Cedex, tél. : 04-27-50-47-13, télécopieur : 04-74-34-51-00, courriel : achats-araa624@wanadoo.fr.
Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus : Atelier industriel de l'aéronautique Unité locale d'achats.
 atelier industriel de l'aéronautique Unité locale d'achats,  01508 Ambérieu-en-Bugey Cedex, tél. : 04-27-50-47-13, télécopieur : 04-74-34-51-00, courriel : achats-araa624@wanadoo.fr.

Renseignements relatifs aux lots :  
Lot
1.
-
Gestion du risque amiante - initiation
Nombre de stagiaire mini : 1 - nombre de stagiaire maxi : 15
 
Lot
2.
-
Gestion du risque amiante - recyclage
Nombre de stagiaire mini : 1 - nombre de stagiaires maxi : 15
 
Lot
3.
-
Grutage CACES grues mobiles automotrices R 383
Nombre de stagiaires : 5.
 
Lot
4.
-
Manipulation et stockage de produits dangereux
Nombre de stagiaire mini : 1 - nombre de stagiaires maxi : 15
 
Lot
5.
-
Manipulation et stockage de produits dangereux
Nombre de stagiaire : 1.
 
Lot
6.
-
Travail en hauteur - initiation
Nombre de stagiaire mini : 1 - Nombre de stagiaires maxi : 15.
 
Lot
7.
-
Travail en hauteur - recyclage.
Nombre de stagiaire mini : 1 - Nombre de stagiaires maxi : 15.

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