Centrale des marchés
01 fourniture de consommables pour la fabrication et la réparation dans le domaine de la sécurité, du sauvetage et de la survie de l'atelier industriel de l'aéronautique d'Amberieu en Bugey 01 fourniture de consommables pour la fabrication et la réparation dans le domaine de la sécurité, du sauvetage et de la survie de l'atelier industriel de l'aéronautique d'Amberieu en Bugey la four...
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01 fourniture de consommables pour la fabrication et la réparation dans le domaine de la sécurité, du sauvetage et de la survie de l'atelier industriel de l'aéronautique d'Amberieu en Bugey

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Marché public ou privé
Référence du marché : 998048

Date de clôture estimée : 07/04/14
Etat : Première publication
Publié dans :
SOURCEWEB (12/03/14)
BOAMP (07/03/14)
14-36226
SOURCEWEB (05/03/14)

Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : AIA Ambérieu en Bugey.
Correspondant : Mlle ENSELME Céline, Ulha aia..ab, base aérienne 278 base aérienne 278 01508 Amberieu-en-Bugey Cedex tél. : 04-27-50-47-12 télécopieur : 04-74-34-51-00 courriel : achats-araa624@wanadoo.fr.
Le pouvoir adjudicateur n'agit pas pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs.

Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Défense.

Objet du marché : la fourniture de consommables pour la fabrication et la réparation dans le domaine de la sécurité, du sauvetage et de la survie de l'atelier industriel de l'aéronautique d'ambérieu-en-bugey.

Type de marché de fournitures : achat.

C.P.V. - Objet principal : 39563500
Objets supplémentaires : 44316400, 18453000, 19400000.

Lieu de livraison : atelier industriel de l'aéronautique, 01500 Amberieu-en-Bugey.

Code NUTS : øFR711ø.
L'avis implique un marché public.

Caractéristiques principales :
fournitures de consommables pour la fabrication et la réparation dans le domaine sécurité, sauvetage,survie
Refus des variantes.

La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : non.
Prestations divisées en lots : non.

Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : le financement est assuré exclusivement par ressources budgétaires.
Le délai global de paiement est de 30 jours.

L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières : non.

Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Conditions de participation :

Marché réservé : non.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :

Documents à produire obligatoirement par le candidat, à l'appui de sa candidature :
- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.

Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public :
- Formulaire DC1, Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses co-traitants (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm).

Documents à produire obligatoirement par l'attributaire, avant la signature et la notification du marché public ou de l'accord-cadre :
- Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus.

Autres renseignements demandés :
- : une délégation du pouvoir d'engager la société le cas échéant.

Recours à une procédure se déroulant en phases successives afin de réduire progressivement le nombre des solutions à discuter ou des offres à négocier : non.

Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif).
Une enchère électronique ne sera pas effectuée.

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 7 avril 2014, à 11 heures.

Délai minimum de validité des offres : 90 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Autres renseignements :

Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur/l'entité adjudicatrice : MAPA-CCAP-10-2014.
Conditions de remise des offres ou des candidatures : en application de l'article 237 du code des marchés publics, les offres seront remises soit :
par pli électronique sur le site de la " place (Plateforme des Achats de l'etat) " :
www.marches-publics.gouv.fr.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 4 mars 2014.

Adresse à laquelle les offres/candidatures/projets/demandes de participation doivent être envoyés : Ulha aia.ab.
base aérienne 278, 01508 Amberieu-en-Bugey, tél. : 04-27-50-47-12, télécopieur : 04-74-34-51-00, courriel : achats-araa624@wanadoo.fr.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif et technique peuvent être obtenus : Ulha aia.ab.
Correspondant : Mlle ENSELME Céline, base aérienne 278, 01508 Ambérieu-en-Buegy, tél. : 04-27-50-47-12, télécopieur : 04-74-34-51-00, courriel : achats-araa624@wanadoo.fr.

Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus : Ulha aia.ab.
Correspondant : Mlle ENSELME Celine, base aérienne 278, 01508 Ambérieu-en-Bugey, tél. : 04-27-50-47-12, télécopieur : 04-74-34-51-00, courriel : achats-araa624@wanadoo.fr.

Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon 184 rue Duguesclin Text_Icr_Lieu_Dit 69433 Lyon Cedex 03 tél. : 04-78-14-10-10 courriel : greffe.ta-lyon@juradm.fr télécopieur : 04-78-14-10-65.

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