Centrale des marchés
01 écrans spécifiques pour casques de pilote au profit de l'atelier industriel de l'aéronautique, à Ambérieu-en-Bugey 01 écrans spécifiques pour casques de pilote au profit de l'atelier industriel de l'aéronautique, à Ambérieu-en-Bugey la fourniture d'écrans spécifiques pour casques de pilote au profit de l'atelie...
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01 écrans spécifiques pour casques de pilote au profit de l'atelier industriel de l'aéronautique, à Ambérieu-en-Bugey

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Marché public ou privé
Référence du marché : 1098187

Date de clôture estimée : 25/06/14
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (27/05/14)
14-79422
SOURCEWEB (23/05/14)

Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : AIA Ambérieu en Bugey.
Correspondant : M. Enselme Céline, ulha aia.ab, base aérienne 278 base aérienne 278 01508 Amberieu-en-Bugey Cedex tél. : 04-27-50-47-12 télécopieur : 04-74-34-51-00 courriel : achats-araa624@wanadoo.fr.
Le pouvoir adjudicateur n'agit pas pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs.

Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Défense.

Objet du marché : la fourniture d'écrans spécifiques pour casques de pilote au profit de l'atelier industriel de l'aéronautique d'ambérieu en bugey.

Type de marché de fournitures : achat.

C.P.V. - Objet principal : 35813000
Objets supplémentaires : 18444110.

Lieu de livraison : atelier industriel de l'aéronautique, 01508 Ambérieu-en-Bugey.

Code NUTS : øFR711ø.
L'avis implique un marché public.

Caractéristiques principales :
ecrans spécifiques pour casques de pilote
Refus des variantes.

La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : non.
Prestations divisées en lots : non.

Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : le financement est assuré exclusivement par ressources budgétaires.
Le délai global de paiement est de 30 jours.

L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières : non.

Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Conditions de participation :

Marché réservé : non.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :

Documents à produire obligatoirement par le candidat, à l'appui de sa candidature :
- Si le candidat est établi ou domicilié à l'étranger, une déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il fournit à ses salariés des bulletins de paie comportant les mentions prévues à l'article R. 3243-1 du code du travail, ou des documents équivalents.

Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public :
- En cas de marché public ou d'accord-cadre passé pour les besoins de la défense, renseignements relatifs à la nationalité du candidat ;
- Formulaire DC1, Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses co-traitants (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm) ;
- Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm) ;
- Si les documents fournis par le candidat ne sont pas établis en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français, certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté.

Documents à produire obligatoirement par l'attributaire, avant la signature et la notification du marché public ou de l'accord-cadre :
- Les pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail ;
- Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus.

Autres renseignements demandés :
- : une délégation du pouvoir d'engager la société le cas échéant.

Recours à une procédure se déroulant en phases successives afin de réduire progressivement le nombre des solutions à discuter ou des offres à négocier : non.

Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération :
- prix : 70 % ;
- délais : 30 %.

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 25 juin 2014, à 11 heures.

Délai minimum de validité des offres : 90 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Autres renseignements :

Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur/l'entité adjudicatrice : MAPA-CCP-40-2014.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 22 mai 2014.

Adresse à laquelle les offres/candidatures/projets/demandes de participation doivent être envoyés : Atelier industriel de l'aéronautique.
Correspondant : Unité locale d'achats, base aérienne 278, 01508 Amberieu-en-Bugey Cedex, tél. : 04-27-50-47-12, télécopieur : 04-74-34-51-00, courriel : achats-araa624@wanadoo.fr, adresse internet : https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=181505&orgAcronyme=g7h.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif et technique peuvent être obtenus : Atelier industriel de l'aéronautique.
Correspondant : Unité locale d'achats, base aérienne 278, 01508 Amberieu-en-Bugey Cedex, tél. : 04-27-50-47-12, télécopieur : 04-74-34-51-00, courriel : achats-araa624@wanadoo.fr.

Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus : Atelier industriel de l'aéronautique.
Correspondant : Unité locale d'achats, base aérienne 278, 01508 Amberieu-en-Bugey Cedex, tél. : 04-27-50-47-12, télécopieur : 04-74-34-51-00, courriel : achats-araa624@wanadoo.fr, adresse internet : https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=181505&orgAcronyme=g7h.

Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon 184 rue Duguesclin 69433 Lyon Cedex 03 tél. : 04-78-14-10-10 courriel : greffe.ta-lyon@juradm.fr télécopieur : 04-78-14-10-65.

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