Centrale des marchés
Accord cadre de fournitures 2016 Achat de diverses pièces et matériaux pour la construction de réseaux d'eau potable mel : accueil@siegvo.com adresse : 17, route Metz ville : Amanvillers fax : (+33) 3-54-70-07-35 tel : ...
Siegvo 57865Amanvillers accueil@siegvo.com 03 54 70 07 35
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Archive

Accord cadre de fournitures 2016

Marché public ou privé
Référence du marché : 2272878

Date de clôture estimée : 13/09/16
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (11/08/16)
16-119569

Département(s) de publication : 57
Annonce No 16-119569
I.II.III.IV.VI.

AVIS DE MARCHÉ

Directive 2014/24/UE

Le présent avis constitue un appel à la concurrence

Section I : Pouvoir adjudicateur

I.1) NOM ET ADRESSES
Siegvo, 17, route Metz, 57865, Amanvillers, F, Téléphone : (+33) 3 87 53 40 43, Courriel : accueil@siegvo.com, Fax : (+33) 3 54 70 07 35, Code NUTS : FR
Adresse(s) internet :
Adresse principale : http://klekoon.com
Adresse du profil acheteur : http://klekoon.com
I.2) PROCÉDURE CONJOINTE
I.3) COMMUNICATION
L'accès aux documents du marché est restreint. De plus amples informations peuvent être obtenues à l'adresse suivante : http://www.klekoon.com
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :
le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées :
par voie électronique à l'adresse : http://www.klekoon.com
au(x) point(s) de contact susmentionné(s)
I.4) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR
Autorité régionale ou locale
I.5) ACTIVITÉ PRINCIPALE
Autre activité : Production et vente d'eau potable

Section II : Objet

II.1) ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.1.1)Intitulé : Accord cadre de fournitures 2016
Numéro de référence :
II.1.2)Code CPV principal :
Descripteur principal : 44163000
Descripteur supplémentaire :
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte : Achat de diverses pièces et matériaux pour la construction de réseaux d'eau potable
II.1.5)Valeur totale estimée :
Valeur hors TVA : 417 500  euros
II.1.6)Information sur les lots :
Ce marché est divisé en lots : oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Fourniture de matériels spécifiques pour branchement eau colliers de prise en charge
Lot nº : 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 44163210
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR413|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Achat de matériels pour la construction de branchement d'eau potable
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 45 000 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 1.e.r janvier 2017 - Fin :
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Possibilité de reconduction pour les années 2018 et 2019
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Accord cadre à bons de commande avec montants mini 45 000 euros et maxi 180 000 euros
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Fourniture de matériels pour la défense incendie et grosses pièces de robinetterie fontainerie
Lot nº : 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 44482200
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR413|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Achat de poteaux incendie et de grosses pièces en fonte pour la construction de réseau d'eau potable
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 62 500 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 1.e.r janvier 2017 - Fin :
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Possibilité de reconduction pour les années 2018 et 2019
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Accord cadre à bons de commande avec montants mini 62 500 euros et maxi 250 000 euros
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Fourniture de matériels spéciaux pour adduction d'eau polyéthylène et pièces de branchement et de réparation
Lot nº : 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 44167200
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR413|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Achat de tuyaux en polyéthylène et de diverses pièces pour la construction de branchement d'eau potable
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 70 000 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 1.e.r janvier 2017 - Fin :
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Possibilité de reconduction pour les années 2018 et 2019
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Accord cadre à bons de commande avec montant mini 70000 euros et maxi 280 000 euros
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Fourniture de tuyaux et raccords en fonte ductile
Lot nº : 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 44163000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR413|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Achat de tuyaux en fonte de différents diamètres
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 200 000 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 1.e.r janvier 2017 - Fin :
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Possibilité de reconduction pour les année 2018 et 2019
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Accord accord à bons de commande avec montants mini 200 000 euros et maxi 800 000 euros
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Fourniture de matériaux de remblais calcaire et décharge
Lot nº : 5
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 44911000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR413|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Achat de matériaux en calcaire pour le remblais des fouilles de construction de réseau d'eau potable
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 25 000 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 1.e.r janvier 2017 - Fin :
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Possibilité de reconduction pour les années 2018 et 2019
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Accord cadre à bons de commande avec montants mini 25000 euros et 100 000 euros
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Fourniture de matériaux de remblais laitier
Lot nº : 6
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 14630000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR413|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Achat de matériaux en laitier pour le remblais des fouilles de construction d'eau potable
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 15 000 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 1.e.r décembre 2017 - Fin :
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Possibilité de reconduction pour les années 2018 et 2019
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Accord cadre à bons de commande avec montants mini 15 000 euros et maxi 60 000 euros

Section III : Renseignements d'ordre juridique, économique, financier et technique

III.1) CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.1.1)Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions :
III.1.2)Capacité économique et financière
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
Liste et description succincte des critères de sélection :
Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) :
III.1.3)Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) :
III.1.5)Informations sur les marchés réservés :
III.2) CONDITIONS LIÉES AU MARCHÉ
III.2.1)Information relative à la profession
Références des dispositions législatives, réglementaires ou administratives applicables :
III.2.2)Conditions particulières d'exécution :
III.2.3)Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché
III.2.4)Marché éligible au MPS
La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : NON

Section IV : Procédure

IV.1) DESCRIPTION
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Informations sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
Accord-cadre avec un seul opérateur
Dans le cas d'accords-cadres - justification d'une durée dépassant quatre ans :
IV.1.4)Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres durant la négociation ou le dialogue
IV.1.5)Information sur la négociation
IV.1.6)Enchère électronique :
Une enchère électronique sera effectuée
Renseignements complémentaires sur l'enchère électronique :
IV.1.8)Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics : oui
IV.2) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S :
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
13 septembre 2016 - 12:00
IV.2.3)Date d'envoi estimée des invitations à soumissionnner ou à participer aux candidats sélectionnés
Date :
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :
L'offre doit être valable jusqu'au :
ou
Durée en mois : 3 (A compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7)Modalité d'ouverture des offres
Date : 14 septembre 2016 - 10:00
Informations sur les personnes autorisées et les modalités d'ouverture : Commission d'appel d'offres

Section VI : Renseignements complémentaires

VI.1) RENOUVELLEMENT
Il ne s'agit pas d'un marché renouvelable
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis :
VI.2) INFORMATIONS SUR LES ÉCHANGES ÉLECTRONIQUES
VI.3) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif, 31, avenue de la Paix, 67000, Strasbourg, F, Téléphone : (+33) 3 88 21 23 23
VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation :
VI.4.3)Introduction de recours :
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours :
Siegvo, 17, route de metz, 57865, Amanvillers, F
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS
9 août 2016
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