Centrale des marchés
Fourniture de denrées alimentaires, groupement de commandes entre les villes d'Allones et Changé Allonnes Fourniture de denrées alimentaires, groupement de commandes entre les villes d'Allones et Changé Procédure ouverte Section I : Pouvoir adjudicateur I.1) Nom, adresses et point(s...
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Fourniture de denrées alimentaires, groupement de commandes entre les villes d'Allones et Changé

Marché public ou privé
Référence du marché : 545221

Date de clôture estimée : 10/05/13
Etat : Première publication
Publié dans :
OUEST-FRANCE (08/04/13)
7081683201
BOAMP (04/04/13)
13-58320
JOUE (03/04/13)
109085-2013
Allonnes
Fourniture de denrées alimentaires, groupement de commandes entre les villes d'Allones et Changé
Procédure ouverte
Section I : Pouvoir adjudicateur
I.1) Nom, adresses et point(s) de contact : ville d'Allonnes, rue Charles-Gounod, BP 15, à l'attention de : Gilles Leproust, maire, 72700 Allonnes, France, Tél. +33 2 43 83 42 24. E-mail : marches.publics@ville-allonnes.fr
Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : mairie d'Allonnes : service marchés publics, rue Charles-Gounod, BP 15, 72700 Allonnes, France, Tél. +33 2 43 83 42 24.
E-mail : marches.publics@ville-allonnes.fr
Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris les documents relatifs à un dialogue compétitif et à un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus : mairie d'Allonnes : service marchés publics, rue Charles-Gounod, BP 15, 72700 Allonnes, France Tél. +33 2 43 83 42 24.
E-mail : marches.publics@ville-allonnes.fr
Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées : mairie d'Allonnes : service marchés publics, rue Charles-Gounod, BP 15, 72700 Allonnes, France, Tél. +33 2 43 83 42 24.
E-mail : marches.publics@ville-allonnes.fr
I.2) Type de pouvoir adjudicateur
I.4) Attribution de marché pour le compte d’autres pouvoirs adjudicateurs : le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : oui.
Ville de Changé, 1, place de la Mairie, 72650 Changé, France.
Section II : Objet du marché
II.1) Description
II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur :
Fournitures de denrées alimentaires, groupement de commandes entre les Villes d'Allonnes et Changé.
II.1.2) Type de marché et lieu d’exécution, de livraison ou de prestation
Fournitures. Achat.
Code NUTS
II.1.3) Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
L’avis concerne la mise en place d'un accord-cadre
II.1.5) Description succincte du marché ou de l’acquisition/des acquisitions : les collectivités seront particulièrement attentives à toute variante permettant :
- une amélioration de la qualité des produits,
- une diminution des coûts.
Le prestataire indiquera clairement les modifications qu'il propose au cahier des charges avec les avantages y afférents et les répercussions sur son montant par rapport à l'offre de base.
II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) : 15894210.
II.1.7) Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Marché couvert par l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui.
II.1.8) Lots
Division en lots : oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
II.1.9) Variantes
Des variantes seront prises en considération : oui.
II.2) Quantité ou étendue du marché
II.2.3) Reconduction
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : oui.
Dans le cas de marchés de fournitures ou de services susceptibles d'être reconduits, calendrier prévisionnel des marchés ultérieurs : en mois : 24 (à compter de la date d’attribution du marché).
II.3) Durée du marché ou délai d'exécution des travaux
Durée en mois : 12 (à compter de la date d’attribution du marché).
Information sur les lots
Lot n° : 1
1) Description succincte : porc céréalier
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) : 15113000
Lot n° : 2
1) Description succincte : charcuterie
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) : 15131120
Lot n°: 3
1) Description succincte : volailles
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) : 15112000
Lot n°: 4
1) Description succincte : viande de boeuf
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) : 15111100
Lot n°: 5
1) Description succincte : viande d'agneau
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) : 15115100
Lot n°: 6
1) Description succincte : viande de veau
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) : 15111200
Lot n°: 7
1) Description succincte : viande bio
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) : 15110000
Lot n°: 8
1) Description succincte : poisson frais produits de la mer traiteur de la mer et poisson d'eau douce
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) : 15211100
Lot n°: 9
1) Description succincte : viande et poisson surgelés
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) : 15221000
Lot n°: 10
1) Description succincte : pâtisseries et produit de boulangerie surgelés ou prés poussés
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) : 15612500
Lot n°: 11
1) Description succincte : autres surgelés
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) : 15896000
Lot n°: 12
1) Description succincte : légumes surgelés
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) : 15331100
Lot n°: 13
1) Description succincte : légumes surgelés bio
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) : 15331100
Lot n°: 14
1) Description succincte : légumes de fabrication
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) : 15331000
Lot n°: 15
1) Description succincte : pomme de terre de fabrication
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) : 15310000
Lot n°: 16
1) Description succincte : légumes frais
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) : 15331100
Lot n°: 17
1) Description succincte : légumes frais bio
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) : 15332100
Lot n°: 18
1) Description succincte : fruits de fabrication
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) : 15332140
Lot n°: 19
1) Description succincte : pommes/poires de fabrication
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) : 15331100
Lot n°: 20
1) Description succincte : fruits frais et secs
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) : 15842400
Lot n°: 21
1) Description succincte : fruits bio
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) : 15842400
Lot n°: 22
1) Description succincte : fruits frais préparés prêts à consommer
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) : 15842400
Lot n°: 23
1) Description succincte : soupes fraîches prêtes à consommer
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) : 15891300
Lot n°: 24
1) Description succincte : pâtisseries salées fraîches
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) : 15812100
Lot n°: 25
1) Description succincte : épicerie
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) : 15800000
Lot n°: 26
1) Description succincte : épicerie bio
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) : 15800000
Lot n°: 27
1) Description succincte : biscuiterie emballage individuel
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) : 15821200
Lot n°: 28
1) Description succincte : beurre oeufs fromage
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) : 15540000
Lot n°: 29
1) Description succincte : bof bio
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) : 15540000
Lot n°: 30
1) Description succincte : lait Uht outre et briquettes
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) : 15511210
Lot n°: 31
1) Description succincte : fromages affinés bio
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) : 15540000
Lot n°: 32
1) Description succincte : produit 5ème gamme
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) : 15893100
Lot n°: 33
1) Description succincte : produits 5 ème gamme bio
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) : 15893100
Lot n°: 34
1) Description succincte : pommes à croquer
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) : 15332140
Lot n°: 35
1) Description succincte : pommes à croquer bio
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) : 15332140
Section III : Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique
III.1) Conditions relatives au contrat
III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : le marché est financé sur les ressources propres de la collectivité avec paiement direct à 30 jours.
III.1.3) Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : aucune forme juridique imposé.
III.1.4) Autres conditions particulières
L'exécution du marché est soumise à des conditions particulières : non.
III.2) Conditions de participation
III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l’inscription au registre du commerce ou de la profession
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: les renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise tels que prévus à l'article 44 du Code des marchés publics :
- copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire ;
- déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP.
III.2.2) Capacité économique et financière
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : les renseignements concernant la capacité économique et financière de l'entreprise tels que prévus à l'article 45 du Code des marchés publics :
- déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles ;
- déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels ;
- bilans ou extraits de bilans, concernant les trois dernières années, des opérateurs économiques pour lesquels l'établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi ;
Les renseignements concernant les références professionnelles et la capacité technique de l'entreprise tels que prévus à l'article 45 du Code des marchés publics :
- déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années ;
- liste des principales fournitures effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique ;
- déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de même nature ;
- description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise ;
- renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L. 323-1 du Code du travail ;
- agrément sanitaire sur les lots concernés.
III.2.3) Capacité technique
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : pour justifier des capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques sur lesquels il s'appuie pour présenter sa candidature, le candidat produit les mêmes documents concernant cet opérateur économique que ceux qui lui sont exigés par le pouvoir adjudicateur. En outre, pour justifier qu'il dispose des capacités de cet opérateur économique pour l'exécution des prestations, le candidat produit un engagement écrit de l'opérateur économique.
Section IV : Procédure
IV.1) Type de procédure
IV.1.1) Type de procédure : ouverte.
IV.2) Critères d’attribution
IV.2.1) Critères d’attribution
Offre économiquement la plus avantageuse, appréciée en fonction des critères suivants des critères énoncés dans le cahier des charges, dans l’invitation à soumissionner ou à négocier, ou dans le document descriptif
IV.2.2) Enchère électronique
Une enchère électronique sera effectuée : non.
IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur : 13fs04.
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché : non.
IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif
Documents payants : non.
IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation : 10 mai 2013, 12 h.
IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l’offre ou la demande de participation : français.
IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre en jours : 120 (à compter de la date limite de réception des offres).
Section VI : Renseignements complémentaires
VI.2) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l’Union européenne : non.
VI.3) Informations complémentaires
Marché à bons de commandecommentaires sur la forme du marché : sans minimum ni maximum délai de livraison : indiqué au Cctp Unité monétaire utilisée, l'euro.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 29 mars 2013.
VI.4) Procédures de recours
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nantes, 6, allée de l'Île-Gloriette, 44000 Nantes, France.
VI.5) Date d’envoi du présent avis : 29 mars 2013.
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