Centrale des marchés
Objet: Équipements et matériels de cuisine--Lieu: Centre Hospitalier Spécialisé de la Sarthe, 20 avenue du 19 mars 1962, BP50004, 72703 Allonnes Equipements et matériels de cuisine fax : 02-43-43-51-50 correspondant : Cellule Marchés - M. Arthur VARNIER mel : dla.marches@chs-sarthe.fr cp : 72703 adresse : 20 avenue du 19 mars 196...
C.H.S. de la Sarthe 72703Allonnes dla.marches@chs-sarthe.fr 02 43 43 51 50
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Objet: Équipements et matériels de cuisine--Lieu: Centre Hospitalier Spécialisé de la Sarthe, 20 avenue du 19 mars 1962, BP50004, 72703 Allonnes

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Marché public ou privé
Référence du marché : 1552630

Date de clôture estimée : 10/07/15
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (15/06/15)
15-91351
Avis de marché Département(s) de publication : 72 Annonce No 15-91351 Fournitures - Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : C.H.S. de la Sarthe. Correspondant :  Cellule Marchés - m. Arthur VARNIER, 20 avenue du 19 mars 1962- bp50004 72703 Allonnestél. : 02-43-43-51-52télécopieur : 02-43-43-51-50courriel : dla.marches@chs-sarthe.fr adresse internet : http://www.chs-sarthe.fr/ . Objet du marché : equipements et matériels de cuisine . Lieu d'exécution et de livraison: centre Hospitalier Spécialisé de la Sarthe, 72703 Allonnes. Caractéristiques principales : le marché prend effet à compter de sa notification et expirera deux ans après la date de livraison et d'installation du matériel. Au cas où la date respective à chacune de ces opérations ne serait pas commune, la date postérieure sera prise en considération (VOIR Dce)- - Dans le cadre du présent marché, les variantes ne sont pas autorisées. Aucune forme de groupement n'est imposée par le pouvoir adjudicateur. Le délai de validité des offres est de 90 jours à compter de la date limite de dépot des offres. L'unité monétaire est l'euro. (VOIR Dce)- - Chaque candidat indiquera dans son offre l'extension éventuelle de la garantie des produits liés au présent marché. A défaut d'une telle prorogation du délai initial de 24 mois contenue dans l'offre du candidat, la note relative au critère du délai de garantie sera nulle. (Voir Dce) Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : lot 1: un four mixte a deux enceintes de cuisson- lot 2: une sauteuse multifonction- lot 3: une sauteuse multifonction de table- lot 4: quatre étuves Mobiles- - Prestation supplémentaire obligatoire commune à tous les lots: maintenance preventive et curative (voir Dce)- Prestation supplémentaire obligatoire: - Lot 1: reprise ancien materiel (voir dce) / Matériels complémentaires- à inclure dans l'offre : Meuble en inox adapté à l'accueil du four (voir dce)- lot 2: Matériels complémentaires à inclure dans l'offre : Spatule de brassage et pelle (voir dce)- lot 3: Matériels complémentaires à inclure dans l'offre: Grilles de fond de cuve ; Panier de cuisson pour pocher ou cuire ; Pelle ;Paniers pleins ou ajourés pour la préparation à la portion (VOIR Dce)- - Prestation supplémentaire facultative: - Lot 1: Matériels complémentaires à inclure dans l'offre: Kit de maintenance pour réparer des pannes courantes (indiquer la composition de ce Kit)(Voir Dce)- Lot 2: Matériels complémentaires à inclure dans l'offre: Chariot mobile (sur roulettes dont 2 au moins avec frein) permettant le vidage intégral de la sauteuse puis le portionnage des produits- (voir Dce)- Lot 3: Matériels complémentaires à inclure dans l'offre: Chariot mobile, réglable en hauteur, permettant la collecte du contenu des deux cuves et le transport en bacs Gn1/1 (voir dce). Possibilité de présenter une offre pour un lot, plusieurs lots ou l'ensemble des lots. Durée du marché ou délai d'exécution : 28 mois à compter de la notification du marché. Cautionnement et garanties exigés : sans objet. Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : le paiement sera effectué par virement au compte mentionné dans l'acte d'engagement du titulaire du marché. Le délai maximum global de paiement est de 50 jours à compter de la réception de la facture ou de la date d'admission - et non de livraison - des produits si celle-ci lui est postérieure, conformément aux dispositions de l'article 98 du code des marchés publics. Le retard de paiement donne lieu, de plein droit et sans autre formalité, au versement d'une indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement, dont le montant est fixé à 40euros. - Le défaut de paiement dans les délais prévus selon les dispositions de l'article 98 du Code des marchés publics fait courir de plein droit, et sans autre formalité, des intérêts moratoires au bénéfice du titulaire. Conformément au Décret n o 2013-269 du 29 Mars 2013 relatif à la lutte contre les retards de paiement dans les contrats de la commande publique, le taux des intérêts moratoires est égal au taux d'intérêt appliqué par la Banque centrale européenne à ses opérations principales de refinancement les plus récentes, en vigueur au premier jour du semestre de l'année civile au cours duquel les intérêts moratoires ont commencé à courir, majoré de huit points de pourcentage. Les intérêts moratoires courent à compter du jour suivant l'échéance prévue au contrat ou à l'expiration du délai de paiement jusqu'à la date de mise en paiement du principal incluse. Budget investissement. Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : aucune forme de groupement n'est imposée par le pouvoir adjudicateur. Les candidatures et les offres seront entièrement rédigées en langue française ainsi que les documents de présentation associés . Unité monétaire utilisée, l'euro . Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat : Documents à produire obligatoirement par le candidat, à l'appui de sa candidature : - Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire; - Déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics, concernant les interdictions de soumissionner; - Déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés; - Si le candidat est établi en France, une déclaration sur l'honneur du candidat justifiant que le travail est effectué par des salariés employés régulièrement au regard des articles L. 1221-10, L. 3243-2 et R. 3243-1 du code du travail (dans le cas où le candidat emploie des salariés, conformément à l'article D. 8222-5-3° du code du travail); - Si le candidat est établi ou domicilié à l'étranger, une déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il fournit à ses salariés des bulletins de paie comportant les mentions prévues à l'article R. 3243-1 du code du travail, ou des documents équivalents. Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public : - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles; - Bilans ou extraits de bilans, concernant les trois dernières années, des opérateurs économiques pour lesquels l'établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi; - Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années; - Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique; - En matière de fournitures et services, une description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise; - Formulaire DC1, Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses co-traitants (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat-dc1-dc2-dc3-dc4); - Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat-dc1-dc2-dc3-dc4); - Formulaire DC3, Acte d'engagement (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat-dc1-dc2-dc3-dc4); - S'il s'appuie, pour présenter sa candidature, sur les capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques, le candidat produit les mêmes documents concernant cet opérateur économique que ceux qui lui sont exigés par l'acheteur public. Le candidat doit également apporter la preuve que chacun de ces opérateurs économiques mettra à sa disposition les moyens nécessaires, pendant toute la durée d'exécution du marché public ou de l'accord-cadre; - Si les documents fournis par le candidat ne sont pas établis en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français, certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté. Documents à produire obligatoirement par l'attributaire, avant la signature et la notification du marché public ou de l'accord-cadre (formulaire NOTI1) : - Les pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail; - Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus; - Si l'attributaire est établi dans un Etat autre que la France, un certificat établi par les administrations et organismes du pays d'origine. Lorsqu'un tel certificat n'est pas délivré par le pays concerné, il peut être remplacé par une déclaration sous serment, ou dans les Etats où un tel serment n'existe pas, par une déclaration solennelle faite par l'intéressé devant l'autorité judiciaire ou administrative compétente, un notaire ou un organisme professionnel qualifié du pays; - Si les documents fournis par le candidat ne sont pas établis en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français, certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté. Critères d'attribution : Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif). Type de procédure : procédure adaptée. Date limite de réception des offres : 10 juillet 2015, à 12 heures. Délai minimum de validité des offres : 90 jours à compter de la date limite de réception des offres. Autres renseignements : Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur / l'entité adjudicatrice : 2015-17. Renseignements complémentaires : les voies de recours juridiques sont énoncées dans le Règlement de la Consultation. - - Critère de sélection des candidatures: Capacité professionnelle (références du candidat relatives à l'exécution de prestations de même nature ou toute autre justification permettant de justifier la capacité du soumissionnaire à exécuter le marché dans ces mêmes domaines); Capacité financière (Pas de niveau minimum requis); Capacité Technique (Pas de niveau minimum requis).- - pièces techniques à fournir: Les caractéristiques techniques des équipements proposés et des options techniques prévues; La vue éclatée des appareils et leurs schémas électrique et hydraulique respectifs pour les services techniques du pouvoir adjudicateur; La liste des pièces détachées;les notices d'utilisation des équipements proposés par le candidat en langue française; Les délais de livraison et les modalités d'installation des équipements, celles-ci devront limiter au maximum le temps de rupture dans le fonctionnement des services du CHS de la Sarthe; Les consommations énergétiques (eau, électricité...) et les spécificités ou les particularités de l'équipement pour réduire ou maitriser les consommations; Le niveau d'isolation de chaque équipement (phonique et thermique); Le taux de recyclage de chaque équipement; Les éléments permettant la sécurité du personnel;les éléments permettant une ergonomie effective et la réduction des contraintes posturales apportées par l'équipement proposé; La description et la composition du service de maintenance des équipements ainsi que les compétences techniques et les références des agents intervenant sur site en cas de dépannage; La politique environnementale de l'entreprise et du fabriquant des équipements proposés notamment dans la fabrication et le recyclage des équipements; Une présentation succincte relative aux modalités concernant la formation des deux publics cités dans le CCTP. Conditions et mode de paiement pour obtenir les documents contractuels et additionnels : Les documents sont accessibles gratuitement à la convenance des opérateurs économiques soit directement sur le site www.achat-hopital.com, soit sur demande écrite (courriel/courrier/télécopie) auprès de la Cellule marchés du Centre Hospitalier Spécialisé de la Sarthe. Conditions de remise des offres ou des candidatures : la date limite de remise des candidatures et celle des offres sont concomitamment fixées au Vendredi 10 juillet 2015 à 12 heures précises. Date d'envoi du présent avis à la publication : 15 juin 2015. Adresse à laquelle les offres/candidatures/projets/demandes de participation doivent être envoyés : Centre Hospitalier Spécialisé de la Sarthe. Correspondant : Cellule marchés - m. Arthur VARNIER,  20 avenue du 19 mars 1962- bp50004,  72703 Allonnes, tél. : 02-43-43-51-52, télécopieur : 02-43-43-51-50, courriel : dla.marches@chs-sarthe.fr,  adresse internet : http://www.chs-sarthe.fr/ . Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif et technique peuvent être obtenus : Centre Hospitalier Spécialisé de la Sarthe. Correspondant : Cellule marchés - m. Arthur VARNIER,  20 avenue du 19 mars 1962- bp50004,  72703 Allonnes, tél. : 02-43-43-51-52, télécopieur : 02-43-43-51-50, courriel : dla.marches@chs-sarthe.fr,  adresse internet : http://www.chs-sarthe.fr/ . Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus : Centre Hospitalier Spécialisé de la Sarthe. Correspondant : Cellule marchés - m. Arthur VARNIER,  20 avenue du 19 mars 1962- bp50004,  72703 Allonnes, tél. : 02-43-43-51-52, télécopieur : 02-43-43-51-50, courriel : dla.marches@chs-sarthe.fr,  adresse internet : http://www.chs-sarthe.fr/ . Renseignements relatifs aux lots : Lot 1. - FOUR MIXTE A DEUX ENCEINTES DE CUISSON Quantité: 1 Lot 2. - SAUTEUSE MULTIFONCTION Quantité: 1 Lot 3. - SAUTEUSE MULTIFONCTION DE TABLE Quantité: 1 Lot 4. - ETUVES MOBILES Quantité: 4
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