Avis de marché - Avis n° 26-14892 du 11/02/2026
Département(s) de publication : 13
Annonce n° 26-14892
Services
Section 1 - Identification de l'acheteur
Section 2 - Description du marché
Objet du marché : ALLAUCH LOISIRS ETE 2026 (Organisation de stages multi-activités)
Lieu d'exécution et de livraison :Complexe sportif de la Ville d'Allauch - quartier de Pié d'Autry, 13190 Bouches-du-Rhône
Section 3 - Caractéristiques du marché
Caractéristiques principales : ALLAUCH LOISIRS ETE 2026 (Organisation de stages multi-activités). La prestation porte sur l'organisation de stages multi-activités, pour les jeunes âgés de 10 à 17 ans, sur la période allant du 06 JUILLET AU 21 AOUT 2026 (inclus). Procédure adaptée soumise aux dispositions des articles L.2123-1, L.2131-1, R.2123-1 et R.2131-12 du Code de la Commande Publique. La consultation vise la conclusion d'un accord-cadre à bons de commande, mono attributaire, SANS MINIMUM et AVEC MAXIMUM (en valeur), conformément aux articles L.2125-1 1°, R. 2162-1, R. 2162-2, R. 2162-4-2° à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Accord cadre à prix unitaires. Le seuil maximum des commandes est fixé à 85.000 euros H.T.
Refus des variantes.
Section 5 - Conditions relative au marché
Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Les sommes dues en exécution du marché, financées sur le budget communal en ressources propres, sont payées par virement bancaire dans un délai global de 30 jours à compter de la date de réception des factures.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'entrepreneurs, de fournisseurs ou de prestataires de services : L'accord cadre pourra être attribué à une entreprise individuelle ou à un groupement momentané d'entreprises dans les conditions fixées au règlement de la consultation.
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature en complément de celles faites en français : français
Section 6 - Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat
Documents à produire obligatoirement par le candidat, à l'appui de sa candidature :
Section 7 - Critères d'attribution
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif)
Section 8 - Mode de passation du marché
Type de procédure : procédure adaptée
Section 10 - Conditions de délai
Date limite de réception des offres : 31/03/2026 à 17:00
Délai minimum de validité des offres : 4 mois à compter de la date limite de réception des offres.
Section 11 - Autres renseignements
Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur / l'entité adjudicatrice : MAPA260003
Renseignements complémentaires : La visite des installations est possible mais ne revêt pas un caractère obligatoire (Modalités fixées à l'article 1.13 du règlement de la consultation). Plis à transmettre obligatoirement par voie électronique sur le profil acheteur www.achatpublic.com. Voie papier interdite. Tous les détails de la consultation sont indiqués dans le règlement de la consultation (RC). Le soumissionnaire peut transmettre une copie de sauvegarde dans les conditions fixées au RC. Info négociation : art 3.3 du RC. Critères de jugement des offres et modalités d'analyse des offres : cf. Article 3 du RC
Section 12 - Adresses complémentaires
Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif et technique peuvent être obtenus : Ville d'Allauch
Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus : Ville d'Allauch
Adresse à laquelle les offres/candidatures/demandes de participation doivent être envoyées : Ville d'Allauch
Date d'envoi du présent avis à la publication : 11/02/2026
