Centrale des marchés
13 réalisation des équipements publics sur le site des Gonagues - construction d'un groupe scolaire et d'un équipement socio-culturel et sportif à Allauch 13 réalisation des équipements publics sur le site des Gonagues - construction d'un groupe scolaire et d'un équipement socio-culturel et sportif à Allauch réalisation des équipements publics sur le...
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13 réalisation des équipements publics sur le site des Gonagues - construction d'un groupe scolaire et d'un équipement socio-culturel et sportif à Allauch

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Marché public ou privé
Référence du marché : 693550

Date de clôture estimée : 17/06/13
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (15/05/13)
13-85679
SOURCEWEB (13/05/13)

Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Commune d'Allauch.
Correspondant : Mlle Nathalie cozza, Service des marchés publics, place pierre bellot 13190 Allauch tél. : 04-91-10-48-74 télécopieur : 04-91-10-48-23 courriel : marchespublics@allauch.com.

Adresse internet du profil d'acheteur :

https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp.
Le pouvoir adjudicateur n'agit pas pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs.

Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques.

Objet du marché : réalisation des équipements publics sur le site des Gonagues à Allauch - construction d'un groupe scolaire et d'un équipement socio-culturel et sportif.

Type de marché de travaux : exécution.

C.P.V. - Objet principal : 45000000
Objets supplémentaires : 45214200, 45212220.

Lieu d'exécution : quartier les Gonagues, 13190 Allauch.
L'avis implique un marché public.

Caractéristiques principales :
la présente consultation a pour objet les travaux portant sur la réalisation des équipements publics sur le site des Gonagues à Allauch - construction d'un groupe scolaire de huit classes (5 en primaire et 3 en maternelle) et d'un équipement socio-culturel et sportif.
le délai global d'exécution du marché est de TREIZE (13) mois, dont UN (1) mois de préparation. Les délais commenceront à courir à compter de la notification de l'ordre de service prescrivant le commencement des prestations.
a titre indicatif, on peut prévoir que les travaux commenceront au cours du mois d'août 2013
Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : le marché est décomposé en seize (16) lots distincts.
Il n'est pas prévu de découpage en tranches. Les variantes ne sont pas autorisées.
Il n'est pas prévu de chiffrage de P.S.E sur les lots n°4-5-11-14-15 et 16.
Des Prestations Supplémentaires Eventuelles (P.S.E) concernant les lots 1 - 2 - 3 - 6 - 7 - 8 - 9 - 10 - 12 - 13 sont stipulées dans le CCTP. Chaque candidat devra obligatoirement chiffrer chacune des prestations supplémentaires (options) suivantes sous peine de voir son offre rejetée :
- lOT n°1 : PSE n°1 : Béton désactivé du parvis et PSE n°6 : Clôture formant treille
- lOT n°2 : PSE n°2 Lot2 : monomurs 20
- lOT n°3 : PSE n°3 : panneaux isolants industriels
- lOT n°6 : PSE n°4 : portes vitrées aluminium
- lOT n°7 : PSE n°7 : Grilles du parvis
- lOT n°8 : PSE n°2 Lot8 : isolation complémentaire
- lOT n°9 : PSE n°8 : Mobilier complémentaire
- lOT n°10 : PSE n°5 Lot10 : Revêtement mural complémentaire
- lOT n°12 : PSE n°5 Lot12 : Revêtement mural complémentaire
- lOT n°13 : PSE n°9 : Inverseur.
Refus des variantes.
Prestations divisées en lots : oui.
Possibilité de présenter une offre pour un ou plusieurs lots.

Date prévisionnelle de commencement des travaux : 1er août 2013.

Cautionnement et garanties exigés : une retenue de garantie est fixée à 5 % du montant des travaux. Cette retenue de garantie pourra être remplacée au gré du titulaire par une garantie à première demande.

Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : les marchés seront traités à prix global et forfaitaire. Les prix sont révisables selon les dispositions du CCAP.
Les sommes dues en exécution du marché, financées sur budget communal en ressources propres, sont payées par virement bancaire dans un délai global de 30 jours à compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes.
En application de l'article 98 du Code des Marchés Publics, le dépassement du délai de paiement ouvre de plein droit et sans autre formalité, pour le titulaire du marché ou le sous-traitant, le bénéfice d'intérêts moratoires, à compter du jour suivant l'expiration du délai. Le taux des intérêts moratoires est égal au taux d'intérêt de la principale facilité de refinancement appliquée par la Banque centrale européenne à son opération de refinancement principal la plus récente effectuée avant le premier jour de calendrier du semestre de l'année civile au cours duquel les intérêts moratoires ont commencé à courir, majoré de sept points.
Le titulaire pourra nantir ou céder les créances résultant du marché.
Versement d'un avance en application de l'article 57 du Code des marchés publics.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : chaque marché sera attribué à une entreprise individuelle ou à un groupement momentané d'entreprises.
conformément à l'article 51 VI du Code des marchés publics, le pouvoir adjudicateur interdit aux candidats de présenter pour le marché plusieurs offres en agissant à la fois :
- en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements
- en qualité de membres de plusieurs groupements.
conformément à l'article 51 VII du Code des marchés publics, après attribution du marché à un groupement, le pouvoir adjudicateur impose la forme d'un groupement solidaire.

L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières : non.

Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Conditions de participation :



Critères de sélection des candidatures : les critères intervenant au moment de l'appréciation des candidatures sont : capacités professionnelles, techniques et financières liées et proportionnées à l'objet du marché.

Marché réservé : non.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :

Documents à produire obligatoirement par le candidat, à l'appui de sa candidature :
- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire ;
- Déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics concernant les interdictions de soumissionner.

Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public :
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles ;
- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années ;
- Présentation d'une liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. Ces attestations indiquent le montant, l'époque et le lieu d'exécution des travaux et précisent s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin ;
- Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature ;
- Certificats de qualifications professionnelles. La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat : la liste des certificats de qualifications demandées est précisée dans la rubrique "renseignements complémentaires" ;
- Formulaire DC1, Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses co-traitants (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm) ;
- Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm).

Documents à produire obligatoirement par l'attributaire, avant la signature et la notification du marché public ou de l'accord-cadre :
- Les pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail ;
- Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus ;
- Si l'attributaire est établi dans un Etat autre que la France, un certificat établi par les administrations et organismes du pays d'origine. Lorsqu'un tel certificat n'est pas délivré par le pays concerné, il peut être remplacé par une déclaration sous serment, ou dans les Etats où un tel serment n'existe pas, par une déclaration solennelle faite par l'intéressé devant l'autorité judiciaire ou administrative compétente, un notaire ou un organisme professionnel qualifié du pays ;
- Si les documents fournis par le candidat ne sont pas établis en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français, certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté.

Autres renseignements demandés :
- : document relatif aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager la société.

Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération :
- prix apprécié à partir de la décomposition du prix global et forfaitaire : 50 % ;
- valeur technique appréciée à partir du mémoire technique : 40 % ;
- valeur environnementale appréciée à partir du mémoire environnemental : 10 %.
Une enchère électronique ne sera pas effectuée.

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 17 juin 2013, à 17 heures.

Délai minimum de validité des offres : 120 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur/l'entité adjudicatrice : mapa20130022.

Renseignements complémentaires : la consultation a été lancée selon une procédure adaptée en application de l'article 28 du Code des Marchés Publics.
Une négociation sera engagée dans le cadre de cette consultation ; elle pourra porter sur tous les éléments de l'offre et prendra la forme d'échanges écrits (courriers, télécopies, courriels). Le candidat qui ne répond pas au courrier, courriel ou télécopie engageant la négociation sera réputé avoir maintenu son offre initiale. Les nouvelles offres financières éventuellement remises en cours de négociation par les candidats ont valeur contractuelle quelle que soit la forme qu'elles empruntent. A l'issue de la négociation, les modifications seront formalisées dans un nouvel acte d'engagement.
Le dossier de consultation des entreprises est remis gratuitement à chaque candidat par demande écrite ou retrait direct auprès du service des marchés publics de la Commune d'allauch (de 8h30 à 12 heures et de 14h à 17 heures du lundi au vendredi sauf jours fériés). Il peut également être téléchargé sur le site internet www.achatpublic.com (l'identification des opérateurs économiques sur la plateforme pour accéder aux documents de la consultation n'est plus obligatoire. Toutefois, nous attirons votre attention sur le fait que l'identification vous permet d'être tenus informés automatiquement des modifications et des précisions éventuellement apportées au DCE. Dans le cas contraire, il vous appartiendra de récupérer par vos propres moyens les informations communiquées).
Les candidats ont le choix de transmettre leur offre soit sous version papier soit sous version électronique via la plate forme de dématérialisation www.achatpublic.com
La transmission des plis sur un support physique électronique (cd-rom, disquette ou autre) n'est pas autorisée (sauf pour la copie de sauvegarde, uniquement si liée à une transmission électronique des plis).
La remise des offres sous forme papier s'effectuera à l'adresse suivante : commune d'allauch - service des marchés publics - place pierre bellot 13190 allauch - soit par voie postale, par pli recommandé avec avis de réception postal soit en main propre contre récépissé. La remise en main propre contre récépissé se fera auprès du service des marchés publics situé à l'adresse mentionnée ci-dessus du lundi au vendredi (sauf jours fériés) aux horaires suivants : 8h30-12 heures / 14 heures-17 heures.
La remise des offres sous forme dématérialisée sera effectuée à l'adresse : http://www.achatpublic.com.
Pour le critère prix (pour les lots 1 - 2 - 3 - 6 - 7 - 8 - 9 - 10 - 12 - 13), les prestations supplémentaires éventuelles (Pse) étant imposées par le Pouvoir Adjudicateur, ce dernier analysera dans un premier temps les offres de base uniquement puis établira un classement qui tiendra compte de l'offre de base + (p.s.e). Le pouvoir adjudicateur choisira de retenir ou non ces P.S.E.
La visite sur site est facultative (libre enaccès).
dans le cadre des pièces demandées au stade de la candidature, les certificats de qualifications et/ou de qualité demandés aux candidats sont en particulier :
Lot 01 : Vrd/Espace verts
terrassement Qualibat 1311
assainissement Qualibat 1321
vrd Qualibat 1341
lot 02 : Structure
Qualibat n°2112 Maçonnerie et béton armé courant technicité confirmée
Qualibat n°2151 Dallage courant technicité courante
Lot 03 : Charpente - couverture
Qualibat n°2322 - 2342 - 2362 Charpente
Qualibat n°3151 Eléments accessoires de couverture technicité courante
lot 04 : Etanchéité
Qualibat n°3213 Etanchéité en matériaux bitumineux en feuilles technicité supérieure mention "économie d'énergie"
lot 05 : Pierre de façade
Qualibat n°6422 Revêtement de façade
Qualibat n°7122 Ite
Lot 06 : Menuiseries extérieures
Qualibat n°3512 Fourniture et pose menuiseries extérieures avec MOE technicité confirmée
Qualibat n°3522 Fabrication et pose menuiseries extérieures alu technicité confirmée "
Qualibat n°3552 Fabrication et pose menuiseries extérieures bois technicité confirmée "
Qualibat n°4532 Fabrication et pose de protection solaires technicité confirmée "
Lot 07 : Serrurerie
Qualibat n°4412 Travaux de métallerie
lot 08 : Faux-Plafonds - cloisonnement
Qualibat n°4132 Plaques de plâtre technicité confirmée
Qualibat n°7122 Isolation thermique par l'intérieur technicité confirmée
Qualibat n°7212 Isolation et traitements acoustiques technicité confirmée
lot 09 : Menuiseries Intérieures
Qualibat n°4321 - fabrication et pose de menuiserie
lot 10 : Sols durs
Qualibat n°6311 - 6343 Carrelage
Lot 11 : Sols souples
Qualibat n°6221 Revêtement résilients
Qualibat n°6263 Revêtement sol sportif
lot 12 : Peinture
Qualibat n°6111 Peinture Ravalement
Lot 13 : Électricité - courants faibles
QUALIFELEC E2 / Cf2. Technicité confirmée
Lot 14 : Plomberie - chauffage - ventilation
Qualibat n°5112 Plomberie sanitaires technicité confirmée
Qualibat n°5312 Installations thermiques technicité confirmée
Qualibat n°5432 Ventilation conduits aérauliques technicité confirmée
Quali'Sol n°8214 production d'ecs solaire technicité confirmée
Lot 15 : Matériel de cuisine
qualicuisine
la preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat.

Conditions et mode de paiement pour obtenir les documents contractuels et additionnels : Le dossier de consultation des entreprises est remis gratuitement à chaque candidat par demande écrite ou retrait direct auprès du service des marchés publics de la Commune d'allauch. Il peut également être téléchargé sur le site internet www.achatpublic.com.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 13 mai 2013.

Adresse à laquelle les offres/candidatures/projets/demandes de participation doivent être envoyés : Mairie d'Allauch service des marchés publics.
place pierre bellot, 13190 Allauch.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre technique peuvent être obtenus : Mairie d'Allauch direction des Grands Travaux.
Correspondant : M. Soler Gérard, tél. : 04-91-10-48-53.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif peuvent être obtenus : Mairie d'allauch service des marchés publics.
place pierre bellot, 13190 Allauch, tél. : 04-91-10-48-74, télécopieur : 04-91-10-48-23, courriel : marchespublics@allauch.com.

Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus : Mairie d'allauch.
Correspondant : Mme Nathalie Cozza, service des marchés publics place pierre bellot, 13190 Allauch, tél. : 04-91-10-48-74, télécopieur : 04-91-10-48-23.

Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de marseille 22, rue breteuil 13006 Marseille tél. : 04-91-13-48-13 télécopieur : 04-91-81-13-87.

Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Greffe du Tribunal administratif de marseille 22, rue breteuil 13006 Marseille tél. : 04-91-13-48-13 télécopieur : 04-91-81-13-87.

Renseignements relatifs aux lots :
Lot(s) 1 lot 1 : VRD, espaces verts.
Lot 1 : VRD, espaces verts.
Lot(s) 2 lot 2 - structure.
Lot 2 - structure.
Lot(s) 3 lot 3 : Charpente, Couverture.
Lot 3 : Charpente, Couverture.
Lot(s) 4 lot 4 - étanchéité.
Lot 4 - étanchéité.
Lot(s) 5 lot 5 - pierre de façade.
Lot 5 - pierre de façade.
Lot(s) 6 lot 6 - menuiseries extérieures.
Lot 6 - menuiseries extérieures.
Lot(s) 7 lot 7 - serrurerie.
Lot 7 - serrurerie.
Lot(s) 8 lot 8 : Faux-Plafonds, Cloisonnement.
Lot 8 : Faux-Plafonds, Cloisonnement.
Lot(s) 9 lot 9 - menuiseries intérieures.
Lot 9 - menuiseries intérieures.
Lot(s) 10 lot 10 - sols durs.
Lot 10 - sols durs.
Lot(s) 11 lot 11 - sols souples.
Lot 11 - sols souples.
Lot(s) 12 lot 12 - peinture.
Lot 12 - peinture.
Lot(s) 13 lot 13 : Électricité, Courants faibles.
Lot 13 : Électricité, Courants faibles.
Lot(s) 14 lot 14 : Plomberie, Chauffage, Ventilation.
Lot 14 : Plomberie, Chauffage, Ventilation.
Lot(s) 15 lot 15 - matériel de cuisine.
Lot 15 - matériel de cuisine.
Lot(s) 16 lot 16 - ascenseur.
Lot 16 - ascenseur.

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