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A proximité de Clermont-Ferrand 63011 Puy De Dome
Acheteur : Centre Jean Perrin
58 rue Montalembert
63011 CLERMONT FERRAND
Tel : +33 473278331
  Date de clôture dépassée - Date de clôture estimée : 09/11/2023  
6 Lots
Lot 1
Agglomération de Clermont-Ferrand = tout transport de moins de 10 Kms au départ du Centre Jean PERRIN
Lot 2
Secteur NORD (Riom/ Vichy/ Moulins / Nord Est du Département Allier / Nevers)
Lot 3
Secteur EST (Thiers / Vertaizon / Lezoux / Ambert)
Lot 4
Secteur SUD (Vic le Comte / Issoire / Brioude / Saint-Flour / Lozère)
Lot 5
Secteur Cantal / Corrèze
Lot 6
Secteur Montluçon / Nord Ouest du Département Allier / Creuse / Cher
Secteurs d'activité
Services ambulanciers.

PRESTATION DE TRANSPORTS SANITAIRES INTER-ETABLISSEMENTS POUR LE CENTRE JEAN PERRIN

Type d'avis : Avis de marché
Type de marché : Européen
Date de publication : 29/09/2023
JOUE - 589518-2023

Avis de marché

Services

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: Centre Jean Perrin
Adresse postale: 58 rue Montalembert
Ville: CLERMONT FERRAND
Code NUTS: FRK14 Puy-de-Dôme
Code postal: 63011
Pays: France
Courriel: Aurore.GUILLEMARD@clermont.unicancer.fr
Téléphone: +33 473278331
Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://www.unicancer.fr
Adresse du profil d’acheteur: https://unicancer.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_10616_966705.html
I.3)Communication
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: https://unicancer.e-marchespublics.com
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées par voie électronique via: https://unicancer.e-marchespublics.com
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées au(x) point(s) de contact susmentionné(s)
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Autre type: ESPIC SANTE
I.5)Activité principale
Autre activité: SANTE

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

PRESTATION DE TRANSPORTS SANITAIRES INTER-ETABLISSEMENTS POUR LE CENTRE JEAN PERRIN

Numéro de référence: CJP/marché2023/003
II.1.2)Code CPV principal
85143000 Services ambulanciers
II.1.3)Type de marché
Services
II.1.4)Description succincte:

Le présent marché a pour objet d'assurer les transferts de patients hospitalisés dont le transport a été prescrit par le Centre JEAN PERRIN.

Le présent marché a pour objet d'assurer les transports sanitaires de patients hospitalisés au Centre JEAN PERRIN vers d'autres établissements pour prestations inter-établissement (consultations, examens...)

Le marché porte sur les transports sanitaires à la charge de l'établissement au sens de l'article 80 de la Loi de Financement de la Sécurité Sociale :

- Transfert définitif vers un établissement de type (MCO, SSR, PSY,)

- Transport aller et retour pour séance (radiothérapie ou chimiothérapie) entre un établissement MCO, SSR, PSY, HAD et le CJP.

II.1.5)Valeur totale estimée
II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 6
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Agglomération de Clermont-Ferrand = tout transport de moins de 10 Kms au départ du Centre Jean PERRIN

Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
85143000 Services ambulanciers
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK14 Puy-de-Dôme
Lieu principal d'exécution:

Transport au départ/ destination du Centre Jean Perrin 58 Rue Montalembert 63011 CLERMONT FERRAND

II.2.4)Description des prestations:

Le présent marché a pour objet d'assurer les transferts de patients hospitalisés dont le transport a été prescrit par le Centre JEAN PERRIN.Le présent marché a pour objet d'assurer les transports sanitaires de patients hospitalisés au Centre JEAN PERRIN vers d'autres établissements pour prestations inter-établissement (consultations, examens...)Le marché porte sur les transports sanitaires à la charge de l'établissement au sens de l'article 80 de la Loi de Financement de la Sécurité Sociale :- Transfert définitif vers un établissement de type (MCO, SSR, PSY,)- Transport aller et retour pour séance (radiothérapie ou chimiothérapie) entre un établissement MCO, SSR, PSY, HAD et le CJP

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 36
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Il pourra être reconduit 2 fois pour une durée de 12 mois, soit jusqu'au 31 décembre 2028

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Secteur NORD (Riom/ Vichy/ Moulins / Nord Est du Département Allier / Nevers)

Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
85143000 Services ambulanciers
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK14 Puy-de-Dôme
Lieu principal d'exécution:

Transport au départ/ destination du Centre Jean Perrin 58 Rue Montalembert 63011 CLERMONT FERRAND

II.2.4)Description des prestations:

Le présent marché a pour objet d'assurer les transferts de patients hospitalisés dont le transport a été prescrit par le Centre JEAN PERRIN.Le présent marché a pour objet d'assurer les transports sanitaires de patients hospitalisés au Centre JEAN PERRIN vers d'autres établissements pour prestations inter-établissement (consultations, examens...)Le marché porte sur les transports sanitaires à la charge de l'établissement au sens de l'article 80 de la Loi de Financement de la Sécurité Sociale :- Transfert définitif vers un établissement de type (MCO, SSR, PSY,)- Transport aller et retour pour séance (radiothérapie ou chimiothérapie) entre un établissement MCO, SSR, PSY, HAD et le CJP

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 36
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Il pourra être reconduit 2 fois pour une durée de 12 mois, soit jusqu'au 31 décembre 2028

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Secteur EST (Thiers / Vertaizon / Lezoux / Ambert)

Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
85143000 Services ambulanciers
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK14 Puy-de-Dôme
Lieu principal d'exécution:

Transport au départ/ destination du Centre Jean Perrin 58 Rue Montalembert 63011 CLERMONT FERRAND

II.2.4)Description des prestations:

Le présent marché a pour objet d'assurer les transferts de patients hospitalisés dont le transport a été prescrit par le Centre JEAN PERRIN.Le présent marché a pour objet d'assurer les transports sanitaires de patients hospitalisés au Centre JEAN PERRIN vers d'autres établissements pour prestations inter-établissement (consultations, examens...)Le marché porte sur les transports sanitaires à la charge de l'établissement au sens de l'article 80 de la Loi de Financement de la Sécurité Sociale :- Transfert définitif vers un établissement de type (MCO, SSR, PSY,)- Transport aller et retour pour séance (radiothérapie ou chimiothérapie) entre un établissement MCO, SSR, PSY, HAD et le CJP

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 36
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Il pourra être reconduit 2 fois pour une durée de 12 mois, soit jusqu'au 31 décembre 2028

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Secteur SUD (Vic le Comte / Issoire / Brioude / Saint-Flour / Lozère)

Lot nº: 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
85143000 Services ambulanciers
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK14 Puy-de-Dôme
Lieu principal d'exécution:

Transport au départ/ destination du Centre Jean Perrin 58 Rue Montalembert 63011 CLERMONT FERRAND

II.2.4)Description des prestations:

Le présent marché a pour objet d'assurer les transferts de patients hospitalisés dont le transport a été prescrit par le Centre JEAN PERRIN.Le présent marché a pour objet d'assurer les transports sanitaires de patients hospitalisés au Centre JEAN PERRIN vers d'autres établissements pour prestations inter-établissement (consultations, examens...)Le marché porte sur les transports sanitaires à la charge de l'établissement au sens de l'article 80 de la Loi de Financement de la Sécurité Sociale :- Transfert définitif vers un établissement de type (MCO, SSR, PSY,)- Transport aller et retour pour séance (radiothérapie ou chimiothérapie) entre un établissement MCO, SSR, PSY, HAD et le CJP

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 36
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Il pourra être reconduit 2 fois pour une durée de 12 mois, soit jusqu'au 31 décembre 2028

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Secteur Cantal / Corrèze

Lot nº: 5
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
85143000 Services ambulanciers
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK14 Puy-de-Dôme
Lieu principal d'exécution:

Transport au départ/ destination du Centre Jean Perrin 58 Rue Montalembert 63011 CLERMONT FERRAND

II.2.4)Description des prestations:

Le présent marché a pour objet d'assurer les transferts de patients hospitalisés dont le transport a été prescrit par le Centre JEAN PERRIN.Le présent marché a pour objet d'assurer les transports sanitaires de patients hospitalisés au Centre JEAN PERRIN vers d'autres établissements pour prestations inter-établissement (consultations, examens...)Le marché porte sur les transports sanitaires à la charge de l'établissement au sens de l'article 80 de la Loi de Financement de la Sécurité Sociale :- Transfert définitif vers un établissement de type (MCO, SSR, PSY,)- Transport aller et retour pour séance (radiothérapie ou chimiothérapie) entre un établissement MCO, SSR, PSY, HAD et le CJP

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 36
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Il pourra être reconduit 2 fois pour une durée de 12 mois, soit jusqu'au 31 décembre 2028

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Secteur Montluçon / Nord Ouest du Département Allier / Creuse / Cher

Lot nº: 6
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
85143000 Services ambulanciers
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK14 Puy-de-Dôme
Lieu principal d'exécution:

Transport au départ/ destination du Centre Jean Perrin 58 Rue Montalembert 63011 CLERMONT FERRAND

II.2.4)Description des prestations:

Le présent marché a pour objet d'assurer les transferts de patients hospitalisés dont le transport a été prescrit par le Centre JEAN PERRIN.Le présent marché a pour objet d'assurer les transports sanitaires de patients hospitalisés au Centre JEAN PERRIN vers d'autres établissements pour prestations inter-établissement (consultations, examens...)Le marché porte sur les transports sanitaires à la charge de l'établissement au sens de l'article 80 de la Loi de Financement de la Sécurité Sociale :- Transfert définitif vers un établissement de type (MCO, SSR, PSY,)- Transport aller et retour pour séance (radiothérapie ou chimiothérapie) entre un établissement MCO, SSR, PSY, HAD et le CJP

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 36
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Il pourra être reconduit 2 fois pour une durée de 12 mois, soit jusqu'au 31 décembre 2028

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Date: 09/11/2023
Heure locale: 12:00
IV.2.3)Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:
français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
Durée en mois: 4 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7)Modalités d’ouverture des offres
Date: 09/11/2023
Heure locale: 14:00
Lieu:

CENTRE JEAN PERRIN

Informations sur les personnes autorisées et les modalités d'ouverture:

Raphael ZINT Directeur Général Adjoint

Frédéric PERRIER-GUSTIN Directeur Achats et Logistique

Aurore GUILLEMARD Acheteur

Guilaine REDON

Christelle THAVE Juliette AFONSO

Stéphane CHAMPAGNAC

Florence TRINTIGNAC

Clémentine LACOUR Anthoni GOYOT MICHALAK SOLANGE

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1)Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: oui
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:

2 fois pour une durée 12 mois

VI.3)Informations complémentaires:
VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: TGI CLERMONT FERRAND
Ville: CLERMONT FERRAND
Pays: France
VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation
Nom officiel: TGI CLERMONT FERRAND
Ville: CLERMONT FERRAND
Pays: France
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
25/09/2023
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