A proximité de Algolsheim 68600 Haut Rhin
Acheteur : Communauté de Communes Alsace Rhin Brisach
16 Rue de Neuf-Brisach
68600 Volgelsheim
Tel : 0389725649
Secteurs d'activité
Services archéologiques.

Fouilles archéologiques préventives ZAR2 à Fessenheim

Type d'avis : Avis d’attribution
Type de marché : Européen
Date de publication : 14/09/2026
JOUE - 630434-2026
630434-2026 - Résultats
France – Services archéologiques – Fouilles archéologiques préventives ZAR2 à Fessenheim
OJ S 177/2026 14/09/2026
Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Services
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officielCommunauté de Communes Alsace Rhin Brisach
Adresse électroniquemarches.ccprb@alsacerhinbrisach.fr
Forme juridique de l’acheteurGroupement d’autorités publiques
Activité du pouvoir adjudicateurServices d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
TitreFouilles archéologiques préventives ZAR2 à Fessenheim
DescriptionLa présente consultation a pour objet la réalisation de fouilles archéologiques préventives de la section 53 de la ZAR2 située à Fessenheim. Ces fouilles ont été prescrites par arrêté préfectoral SRA n°2025/A111 en date du 24 avril 2025.
Identifiant de la procéduree3dcc895-1494-4a29-abf3-cad6d842c8c5
Avis précédentccd87206-30f5-4e93-9bd0-140cc9560a01-01
Identifiant interne2026/02
Type de procédureOuverte
La procédure est accéléréenon
2.1.1.
Objet
Nature principale du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 71351914 Services archéologiques
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Haut-Rhin (FRF12)
PaysFrance
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentairesLes pièces du marché peuvent être consultées, dans le respect des règles relatives à l'accès aux documents administratifs et à la protection des secrets protégés par la loi, sur demande écrite adressée à : Communauté de Communes Alsace Rhin Brisach Service de la Commande Publique marches.ccprb@alsacerhinbrisach.fr
Base juridique
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
LotLOT-0001
TitreFouilles archéologiques préventives ZAR2 à Fessenheim
DescriptionLa présente consultation a pour objet la réalisation de fouilles archéologiques préventives de la section 53 de la ZAR2 située à Fessenheim. Ces fouilles ont été prescrites par arrêté préfectoral SRA n°2025/A111 en date du 24 avril 2025.
Identifiant interne2026/02
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 71351914 Services archéologiques
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Haut-Rhin (FRF12)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Durée1 An
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypePrix
Description1-Prix 50%
Critère
TypeQualité
Description2-Valeur technique 50%
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critèresLe détail des critères et méthodologie d'analyse sont indiqués dans le règlement de la consultation
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Strasbourg
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Article 9 du Règlement de consultation
Organisation qui signe le contratCommunauté de Communes Alsace Rhin Brisach
6. Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis195 370,50 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0001
Statut sélection adjudicataire/attributaireAu moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire
Nom officielANTEA ARCHEOLOGIE
Offre
Identifiant de l’offre1
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0001
Valeur de l'offre195 370,50 EUR
L’offre a été classéeoui
L’offre est une variantenon
Part sous-traitéeNon
Informations relatives au marché
Identifiant du contrat2026-02
TitreFouilles archéologiques préventives ZAR2 à Fessenheim
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi26/08/2026
Date de conclusion du marché/concession08/09/2026
Organisation qui signe le contratCommunauté de Communes Alsace Rhin Brisach
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues4
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officielCommunauté de Communes Alsace Rhin Brisach
Numéro d’enregistrement20006602500012
Adresse postale16 rue de Neuf Brisach
VilleVOLGELSHEIM
Code postal68600
Subdivision pays (NUTS)Haut-Rhin (FRF12)
PaysFrance
Adresse électroniquemarches.ccprb@alsacerhinbrisach.fr
Téléphone0389725649
Profil de l’acheteurwww.klekoon.com
Rôles de cette organisation
Acheteur
Organisation qui signe le contrat
8.1.
ORG-0002
Nom officielTribunal administratif de Strasbourg
Numéro d’enregistrement17670005200010
VilleStrasbourg
Code postal67000
Subdivision pays (NUTS)Bas-Rhin (FRF11)
PaysFrance
Adresse électroniquegreffe.ta-strasbourg@juradm.fr
Téléphone0388212323
Rôles de cette organisation
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0003
Nom officielANTEA ARCHEOLOGIE
Taille de l’opérateur économiqueMoyenne
Numéro d’enregistrement42050920000051
Adresse postale5 rue de Zurich
VilleHABSHEIM
Code postal68440
Subdivision pays (NUTS)Haut-Rhin (FRF12)
PaysFrance
Adresse électroniquemarches.ccprb@alsacerhinbrisach.fr
Téléphone0389722825
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lotsLOT-0001
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avisbfa29758-eed1-4a6c-a6f9-04ff301c2dee  -  01
Type de formulaireRésultats
Type d’avisAvis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis29
Date d’envoi de l’avis10/09/2026 15:25:18 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponiblefrançais
Numéro de publication de l’avis630434-2026
Numéro de publication au JO S177/2026
Date de publication14/09/2026