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Marché d'entretien des espaces verts de divers groupes du patrimoine de Logial-OPH II.1) Description II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur: Marché d'entretien des espaces verts de divers groupes du patrimoine de Logial-OPH. II.1.2) Type de marché et lie...
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Marché d'entretien des espaces verts de divers groupes du patrimoine de Logial-OPH

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Marché public ou privé
Référence du marché : 1443945

Date de clôture estimée : 30/04/15
Etat : Première publication
Publié dans :
JOUE (25/03/15)
104101-2015
SOURCEWEB (21/03/15)
SOURCEWEB (21/03/15)
I.1) Nom, adresses et point(s) de contact
Alfortville
+33 145182086
Logial-OPH
86 bis quai Blanqui
FRANCE
M. le directeur général
+33 145182072
94146

Adresse(s) internet:

http://www.marches-publics.info/acheteur/Logial-Oph/

http://www.marches-publics.info/acheteur/Logial-Oph/

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues:
Alfortville Cedex
+33 145182086
Logial-OPH
86 bis quai Blanqui
94146
+33 145182072
Service marchés

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris les documents relatifs à un dialogue compétitif et à un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus:

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées:
Alfortville Cedex
94146
Logial-OPH
86 bis quai Blanqui
Service marchés


I.2) Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
I.3) Activité principale
Logement et équipements collectifs
I.4) Attribution de marché pour le compte d’autres pouvoirs adjudicateurs
Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: non
II.1) Description
II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur:
Marché d'entretien des espaces verts de divers groupes du patrimoine de Logial-OPH.
II.1.2) Type de marché et lieu d’exécution, de livraison ou de prestation
Services
Catégorie de services nº 1: Services d'entretien et de réparation
Code NUTS

II.1.3) Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
L'avis concerne un marché public
II.1.4) Information sur l’accord-cadre
II.1.5) Description succincte du marché ou de l’acquisition/des acquisitions
La présente consultation porte sur l'ensemble des prestations afférentes à l'entretien des espaces verts de divers groupes d'immeubles de Logial-OPH.Le marché est divisé en deux lots:
-Lot 1: Prestations d'entretien des espaces verts pour le patrimoine situé en Val-de-Marne (94);
-Lot 2: Prestations d'entretien des espaces verts pour le patrimoine situé en Essonne (91).
chaque lot est composé de deux parties: une partie forfaitaire, et une partie à bons de commande, sans montant minimum et avec un montant maximum conformément à l'article 43 du décret n°2005-1742 du 30.12.2005 et à l'article 2 de l'acte d'engagement propre à chaque lot.

II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Réalisation et entretien d'espaces verts , Services de désherbage , Élagage des arbres et taille des haies
II.1.7) Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Marché couvert par l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
II.1.8) Lots
Division en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour un ou plusieurs lots

II.1.9) Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2) Quantité ou étendue du marché
II.2.1) Quantité ou étendue globale:
La description des prestations et leurs spécifications techniques sont indiquées dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières (C.C.T.P.), commun aux deux lots.
II.2.2) Information sur les options
Options: non
II.2.3) Reconduction
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Nombre de reconductions éventuelles: 3

II.3) Durée du marché ou délai d'exécution des travaux
Durée en mois: 12 (à compter de la date d’attribution du marché)
1) Description succincte
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
77310000
Réalisation et entretien d'espaces verts
3) Quantité ou étendue
Valeur estimée hors TVA: 200 000 EUR
4) Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5) Information complémentaire sur les lots
1) Description succincte
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
77310000
Réalisation et entretien d'espaces verts
3) Quantité ou étendue
Valeur estimée hors TVA: 50 000 EUR
4) Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5) Information complémentaire sur les lots
III.1) Conditions relatives au contrat
III.1.1) Cautionnement et garanties exigés:
III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent:
Financement sur fonds propres.
III.1.3) Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Les candidats retenus pour cette consultation se présentent sous la forme d'un prestataire unique ou d'un groupement. Dans ce dernier cas, le groupement constitué devra être solidaire et devra assurer dès attribution du marché sa transformation s'il a candidaté sous une autre forme.
les candidats ne peuvent présenter plusieurs offres pour un même lot en agissant à la fois en qualité de candidat individuel et de membre d'un groupement.
il est également interdit à un même candidat de déposer une offre en tant que membre de plusieurs groupements pour un même lot.

III.1.4) Autres conditions particulières
L'exécution du marché est soumise à des conditions particulières: non
III.2) Conditions de participation
III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l’inscription au registre du commerce ou de la profession
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: -une lettre de candidature précisant le lot ou les lots pour lequel le candidat soumissionne, comprenant son identification, ses coordonnées postales et numériques, datée et signée par un représentant dûment habilité à engager le candidat (modèle Dc1 mis à jour au 28.8.2014 ou autre),
-une déclaration sur l'honneur, dûment datée et signée par le candidat pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner mentionnés à l'article 8 de l'ordonnance n°2005-649 du 6.6.2005 (modèle Dc2 dans sa version mise à jour le 15.9.2010 ou autre),
-la copie du ou des jugement(s) prononcé(s) si le candidat est en redressement judiciaire,
-une déclaration appropriée de banques ou la preuve d'une assurance pour les risques professionnels,
-le(s) document(s) attestant du pouvoir de la personne habilitée à engager la société et le groupement le cas échéant (extrait k-bis datant de moins de 3 mois et délégation de pouvoir le cas échéant),

III.2.2) Capacité économique et financière
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: -une déclaration indiquant le montant du chiffre d'affaires global et détaillé par type d'activité réalisé au cours des trois derniers exercices disponibles.
III.2.3) Capacité technique
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies:
-la présentation d'une liste des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique,
-une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années,
-une déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature;
-la présentation de certificats de qualification professionnels. Il est précisé que la preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence du candidat à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat.

III.2.4) Informations sur les marchés réservés
III.3) Conditions propres aux marchés de services
III.3.1) Information relative à la profession
La prestation est réservée à une profession particulière : non
III.3.2) Membres du personnel responsables de l'exécution du service
Les personnes morales sont tenues d’indiquer les noms et qualifications professionnelles des membres du personnel chargés de la prestation: oui
IV.1) Type de procédure
IV.1.1) Type de procédure
Ouverte
IV.1.2) Limites concernant le nombre d’opérateurs invités à soumissionner ou à participer
IV.1.3) Réduction du nombre d’opérateurs durant la négociation ou le dialogue
IV.2) Critères d’attribution
IV.2.1) Critères d’attribution
Offre économiquement la plus avantageuse, appréciée en fonction des critères suivants des critères énoncés ci-dessous 1. Prix. Pondération 70 2. Valeur technique. Pondération 30
IV.2.2) Enchère électronique
Une enchère électronique sera effectuée: non
IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur:
S/2015/04/Dcp
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché
non
IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif
IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
30.4.2015 - 12:30
IV.3.5) Date d’envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l’offre ou la demande de participation
français.
IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
en jours: 180 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.3.8) Modalités d’ouverture des offres
Personnes autorisées à assister à l'ouverture des offres: non
VI.1) Renouvellement
VI.2) Information sur les fonds de l'Union européenne
VI.3) Informations complémentaires
http://www.marches-publics.info/acheteur/Logial-Oph/

l'offre économiquement la plus avantageuse sera appréciée en fonction des critères pondérés énoncés ci-dessous (ces critères sont identiques pour les deux lots):
Le critère prix, pondéré à 70 % décomposé en deux sous critères comme suit:
-Prix forfaitaire du lot concerné: 60 %
-Prix sur les prestations complémentaires au vu du Bpu du lot concerné: 10 %
le critère de la Valeur technique de l'offre 30 % décomposé en deux sous critères comme suit:
-Au vu de la méthodologie d'intervention pour le lot concerné:15 %
-Moyens humains et matériels dédiés pour le lot concerné:15 %
marché à bons de commande
unité monétaire utilisée, l'euro.Pour obtenir tous les renseignements administratifs ou techniques complémentaires nécessaires à l'instruction de leur dossier, les candidats devront, au plus tard 8 jours avant la date limite de remise des offres, poser leur demande de compléments écrite auprès de:
Logial-OPH - Service marchés
Service marchés - Mme Neris
86 bis quai Blanqui
94146 Alfortville
service.marche@logial-oph.fr

tél. +33 145182083 / Fax +33 145182072
http://www.marches-publics.info/acheteur/Logial-Oph/


VI.4) Procédures de recours
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours
Melun
+33 160566630
Tribunal administratif de Melun
43 rue du Général de Gaulle
FRANCE
77008
greffe.ta-melun@juradm.fr
+33 160566610
VI.4.2) Introduction des recours
VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours
Alfortville
+33 145182086
Logial-OPH - service marchés
86 bis quai Blanqui
FRANCE
94146
+33 145182072
VI.5) Date d’envoi du présent avis:
20.3.2015
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