Centrale des marchés
L'acquisition et la livraison de fournitures scolaires et de jeux et jouets pédagogiques pour la ville d'Alès Le présent marché est donc un accord-cadre à bons de commande divisé en deux lots : Lot 1 : l'acquisition et la livraison de fournitures scolaires et Lot 2 : l'acquisition et la livraison de jeux e...
Ville d'Alès 30100Alès melanie.arnal@alesagglo.fr
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L'acquisition et la livraison de fournitures scolaires et de jeux et jouets pédagogiques pour la ville d'Alès

Marché public ou privé
Référence du marché : 6787643

Date de clôture estimée : 13/05/22
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (22/04/22)
22-57936

Département(s) de publication : 30
Annonce No 22-57936
I.II.III.IV.V.VI.

FNS SIMPLE AVIS DE MARCHÉ

Section I : Identification de l'acheteur

Nom complet de l'acheteur :
Ville d'Alès
Type de Numéro national d'indentification :
SIRET
N° National d'identification :
21300007800013
Ville :
Alès
Code Postal :
30100
Groupement de commandes :
Non
Département(s) de publication : 30

Section 2 : Communication

Lien vers le profil d'acheteur :
https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp
Identifiant interne de la consultation :
2022-FCS-02-0006
Intégralité des documents sur le profil d'acheteur :
Oui
Utilisation de moyens de communication non communément disponibles :
Non
Nom du contact :
Mr Le Maire Max ROUSTAN
Adresse mail du contact :
Melanie.arnal@alesagglo.fr
Numéro de téléphone du contact :
+33 466561102

Section 3 : Procedure

Type de procédure :
Procédure adaptée ouverte
Conditions de participation :
aptitude à exercer l'activité professionnelle - conditions / moyens de preuve :
Voir le descriptif dans le réglement de la consultation
capacité économique et financière - conditions / moyens de preuve :
Voir le descriptif dans le réglement de la consultation
capacités techniques et professionnelles - conditions / moyens de preuve :
Voir le descriptif dans le réglement de la consultation
Technique d'achat :
Accord-cadre
Date et heure limite de réception des plis :
13 mai 2022 - 12:00
Présentation des offres par catalogue électronique :
Interdite
Réduction du nombre de candidats :
Non
Possibilité d'attribution sans négociation :
Oui
L'acheteur exige la présentations de variantes :
Non
Identification des catégories d'acheteurs intervenant (si accord-cadre) :
Les groupements d'entreprises conjoints ou solidaires sont admis. Le mandataire devra être dûment désigné dans la lettre de candidature ou dans le DUME et ne peut représenter en cette qualité plus d'un groupement pour un même marché. En cas de groupement conjoint, le mandataire commun du groupement conjoint sera solidaire de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles à l'égard de la personne publique pour l'exécution du présent marché. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ou en qualité de membres de plusieurs groupements.
Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation).

Section 4 : Identification du marché

Intitulé du marché :
L'acquisition et la livraison de fournitures scolaires et de jeux et jouets pédagogiques pour la ville d'Alès
Code CPV principal
Descripteur principal : 39162110
Type de marché :
Fournitures
Description succincte du marché :
Le présent marché est donc un accord-cadre à bons de commande divisé en deux lots : Lot 1 : l'acquisition et la livraison de fournitures scolaires et Lot 2 : l'acquisition et la livraison de jeux et jouets pédagogiques.Le lot 1 est un accord cadre mono-attributaire à bons de commande conclu sans montant minimum annuel et avec un montant maximum annuel de 150 000euro(s) HT. Le lot 2 est un accord cadre multi-attributaires à bons de commande conclu sans montant minimum annuel et avec un montant maximum annuel de 60 000euro(s). Le présent lot 2 sera attribué à 2 candidats maximum qui auront présenté les deux meilleures offres, sous réserve qu'il y ait un nombre suffisant de candidats et d'offres sans remise en concurrence pour chaque commande, qui permet de s'adapter au mieux aux évolutions des différents projets éducatifs.L'acheteur public se réserve la faculté de faire appel à l'un ou l'autre des opérateurs économiques en fonction de ses besoins pédagogiques au fur et à mesure de leur survenance.Au titre des deux lots, Par dérogation à l'article 13.1.1 du CCAG FCS l'accord-cadre propre à chaque lot est conclu pour une période initiale de 1 an ferme à compter de la date de prise d'effet du premier bon de commande juridique.Le délai maximum de livraison des commandes propres à chaque lot est de 5 Jours ouvrés à compter de l'émission du bon de commande financier. Le candidat pourra proposer un délai de livraison de la commande plus avantageux à l'article 5 de l'acte d'engagement propre à chaque lot. Les candidats ont la possibilité de proposer dans leur offre un catalogue numérique faisant état des fournitures scolaires, jeux et jouets pédagogiques. Malgré le mode de transmission des plis (électronique uniquement), si les candidats sont dans l'impossibilité de communiquer à l'acheteur public un catalogue numérique, ces derniers sont autorisés à lui remettre sous pli cacheté le catalogue sous format papier (cf. Réglement de la consultation)
Lieu principal d'exécution du marché :
Ville d'Alès
Durée du marché (en mois) :
12
Valeur estimée (H.T.) :
210 000
Valeur entre :
et :
La consultation comporte des tranches :
Non
La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché :
Non
Marché alloti :
Oui
Mots descripteurs : Articles de bureau et articles scolaires

Section 5 : Lots

OBJET : L'acquisition et la livraison de fournitures scolaires et de jeux et jouets pédagogiques pour la ville d'Alès
Description du lot : Le présent lot concerne l'acquisition et livraison de fournitures scolaires. Il s'agit d'un accord-cadre mono attributaire à bons de commande conclu sans montant minimum annuel et avec un montant maximum annuel de 150 000 euro(s) HT. Il est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il fixe les conditions d'exécution des prestations et s'exécute au fur et à mesure de l'émission de bons de commande. Les familles de besoins concernées par le présent accord-cadre sont :articles d'écriture/ cahiers, chemises, classeurs et feuilles perforées/articles de papeteries scolaire et matériel de direction/peinture et matériel pour activité peinture/papiers divers et articles pour activités manuelles.
Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 39162110
Estimation de la valeur hors taxes du lot :  euros
Lieu d'exécution du lot : Ville d'Alès

Description du lot : Le présent lot concerne l'acquisition et la livraison de jeux et jouets pédagogiques. Le lot 2 est un accord-cadre multi-attributaires à bons de commande conclu sans montant minimum annuel et avec un montant annuel de 60 000 euro(s) HT. Le marché sera attribué à 2 candidats maximum qui auront présenté les deux meilleures offres, sous réserve qu'il y ait un nombre suffisant de candidats et d'offres sans remise en concurrence pour chaque commande, qui permet de s'adapter au mieux aux évolutions des différents projets éducatifs.
Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 37524100
Estimation de la valeur hors taxes du lot :  euros
Lieu d'exécution du lot : Ville d'Alès

Section 6 : Informations Complementaires

Visite obligatoire :
Non
Autres informations complémentaires :
Le dossier de consultation des entreprises est téléchargeable gratuitement par les opérateurs économiques via le profil acheteur www.achatpublic.com. Les plis devront être transmis sur la plateforme de dématérialisation : www.achatpublic.com. Les candidats doivent impérativement transmettre leurs documents au format de fichiers PDF (les autres formats de fichiers ne sont pas autorisés). La signature de l'offre est facultative lors du dépôt pour cette consultation. En cas de sélection au titre de l'offre économiquement la plus avantageuse, l'acte d'engagement devra être signé au plus tard avant l'attribution.Financement : fonds propres Ville d'alès.Les prix de l'accord-cadre peuvent être révisés par le titulaire semestriellement.A l'appui de chacune des demandes de révision de prix, le titulaire transmet un courrier à la ville d'alès dans lequel il indique le calcul effectué, la formule utilisée et fournit les justificatifs officiels desindices appliqués
Date d'envoi du présent avis :
22 avril 2022
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