1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: SPL ALES CEVENNES
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public, contrôlé par une autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: LOT6 - COUVERTURE ETANCHEITE DU CRATERE SCENE NATIONALE D'ALES - SPL037
Description: LOT 6 COUVERTURE ETANCHEITE DU CRATERE - PLACE HENRI BARBUSSE 30100 ALES
Identifiant de la procédure: f5c9e616-c98a-4e68-9b08-edac5ca7070b
Identifiant interne: SPL037.6.2
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45261420 Travaux d'étanchéification
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Place Henri Barbusse
Ville: ALES
Code postal: 30100
Subdivision pays (NUTS): Gard (FRJ12)
Pays: France
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentaires: La SPL ALES CEVENNES agit en qualité de mandataire, au nom et pour le compte d'Alès Agglomération. Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de conclure avec le titulaire un ou plusieurs marchés de prestations similaires en application de l'article R 2122-7 du Code de la commande publique.
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: LOT6 - COUVERTURE ETANCHEITE DU CRATERE SCENE NATIONALE D'ALES - SPL037
Description: Marché de travaux - couverture étanchéité
Identifiant interne: 1
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45261420 Travaux d'étanchéification
Nomenclature complémentaire (cpv): 45261210 Travaux de couverture, 45261410 Travaux d'isolation de toiture
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Place Henri Barbusse
Ville: Alès
Code postal: 30100
Subdivision pays (NUTS): Gard (FRJ12)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 15 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 06/10/2026 18:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 120 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Pas encore connu
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NIMES
Description des délais d'introduction des procédures de recours: vant la signature du contrat, un référé précontractuel peut être formé sur le fondement de l'article L. 551-1 du code de justice administrative. Après la signature, un référé contractuel peut être introduit dans les conditions des articles L. 551-13 et suivants, au plus tard le trente et unième jour suivant la publication de l'avis d'attribution ou, à défaut, dans les six mois suivant la conclusion du contrat. Tout tiers intéressé peut enfin contester la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées.
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NIMES
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: SPL ALES CEVENNES
Numéro d’enregistrement: 52945836600026
Adresse postale: L'ATOME - 2 rue Michelet
Ville: Ales
Code postal: 30100
Subdivision pays (NUTS): Gard (FRJ12)
Pays: France
Téléphone: 0607211058
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NIMES
Numéro d’enregistrement: 130 001 928 00014
Ville: NIMES
Code postal: 30000
Subdivision pays (NUTS): Gard (FRJ12)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Identifiant/version de l’avis: a63637bc-0abd-44f5-a8a6-1380e86469de - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 04/09/2026 09:52:30 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 613826-2026
Numéro de publication au JO S: 172/2026
Date de publication: 07/09/2026
