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Travaux de peinture de halls et cages d'escalier Organisme : Logis Cévenols (OPH Alès) Intitulé : Travaux de peinture de halls et cages d'escalier Procédure : Proc.Simpl.
Logis Cévenols (OPH Alès) 30318Alès
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Travaux de peinture de halls et cages d'escalier

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Marché public ou privé
Référence du marché : 695024

Date de clôture estimée : 12/06/13
Etat : Première publication
Publié dans :
SOURCEWEB (15/05/13)

Organisme : Logis Cévenols (OPH Alès)

Intitulé : Travaux de peinture de halls et cages d'escalier

Procédure : Proc.Simpl.

Type de marché : Travaux

Date limite de dépôt des plis : 12/06/2013 à 16 h 00

Description : Département de publication : 30 Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Logis Cévenols (OPH Alès) Correspondant : Pauline strasman, 433 quai de bilina, 30100 Alès, tél : 0466784700, fax : 0466784702, courriel : pstrasman@logis-cevenols.fr , adresse internet : http://logis-cevenols.e-marchespublics.com , adresse internet du profil d'acheteur: http://logis-cevenols.e-marchespublics.com Le pouvoir adjudicateur n'agit pas pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs. Principale(s) Activité(s) du pouvoir adjudicateur : Logement et développement collectif Objet du marché : Travaux de peinture de halls et cages d'escalier Type de marché de travaux : exécution CPV : • Objet principal : 45442100 Lieu d'exécution : Patrimoine de logis cévenols, 30100 Alès L'avis implique un marché public. Caractéristiques principales : Le présent marché passé selon une procédure adaptée est soumis aux dispositions de l'ordonnance n°2005-649 du 6 juin 2005 et de l'article 10 du décret n°2005-1742 du 30 décembre 2005. Quantités : (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : Le marché concerne la remise en peinture de halls et cages d'escalier sur différents immeubles du patrimoine de logis cévenols. Pour plus de détails, se référer au cahier des charges. Options : (descriptions concernant les achats complémentaires) : Le marché pourra faire l'objet d'options au sens du droit communautaire, d'avenants et / ou de marchés complémentaires. Des variantes seront-elles prises en compte: non. La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : oui. Prestation divisée en lot : non Durée du marché ou délai d'exécution : en 6 mois à compter de la notification du marché Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Fonds propres du pouvoir adjudicateur, emprunt, subventions. Les prestations objet du présent marché seront rémunérées dans les conditions fixées par les règles de la comptabilité commerciale. Les sommes dues en exécution du présent marché seront payées dans un délai de 30 jours à compter de la réception de la demande de paiement par l'acheteur public. Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : francais Unité monétaire utilisée, l'euro. Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat : • Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles. • Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années en vertu de la loi. • Présentation d'une liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. Ces attestations indiquent le montant, l'époque et le lieu d'exécution des travaux et précisent s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin. • Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature (déclaration à produire en annexe du formulaire. • Certificats de qualifications professionnelles. • Formulaire DC1 , Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses co-traitants. • Formulaire DC2 , Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. • Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus. Autres renseignements demandés : • Extrait kbis Assurance du candidat Pouvoir pour engager la société Critères d'attribution : Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci dessous avec leur pondération : - Prix des prestations (50 %) - Valeur technique de l'offre (40 %) - Engagement sur l'insertion professionnelle (10 %) Une enchère électronique ne sera pas effectuée. Type de procédure : Procédure adaptée Date limite de réception des offres : 12/06/2013 16:00 Délai minimum de validité des offres : 180 jours à compter de la date limite de réception des offres Autres renseignements : Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur / l'entité adjudicatrice : 2013.32.33 Conditions de remise des offres ou des candidatures : Les offres, sous forme matérialisée, devront parvenir par pli recommandé avec accusé de réception ou être remises contre récépissé à l'adresse suivante : logis cévenols - service marchés publics - 433 quai de bilina - 30 100 alès Les offres peuvent aussi être remises sous forme dématérialisée sur la plateforme à l'adresse suivante: Http://logis-cevenols.e-marchespublics.com Pour plus de renseignements, se référer au règlement de la consultation. Date d'envoi du présent avis à la publication : 14/05/2013 Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif peuvent être obtenus : Nom de l'organisme : Logis cévenols, Correspondant : Pauline strasman, 433 quai de bilina, 30100 Alès, tél : 0466784700, fax : 0466784702, courriel : pstrasman@logis-cevenols.fr Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre technique peuvent être obtenus : Nom de l'organisme : Logis cévenols, Correspondant : Bernard perrier, 433 quai de bilina, 30100 Alès, tél : 0466784721, fax : 0466784702, courriel : bperrier@logis-cevenols.fr Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus : Nom de l'organisme : Logis cévenols, Correspondant : Service marchés publics, 433 quai de bilina, 30100 Alès, tél : 0466784700, fax : 0466784702, courriel : marchespublics@logis-cevenols.fr , adresse internet : http://www.e-marchespublics.com Conditions et mode de paiement pour obtenir les documents : Le dossier de la consultation est entièrement et gratuitement téléchargeable sur la plateforme à l'adresse suivante: Http://logis-cevenols.e-marchespublics.com Les candidats peuvent aussi adresser une demande de dossier par fax (au 0466784702)ou par mail (marchespublics@logis-cevenols.fr) Instance chargée des procédures de recours : Nom de l'organisme : Tribunal administratif de nîmes, 16 avenue feuchères, 30000 Nîmes, tél : 0466273700, fax : 0466362786, courriel : greffe.ta-nimes@juradm.fr Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Nom de l'organisme : Tribunal administratif de nîmes, 16 avenue feuchères, 30000 Nîmes, tél : 0466273700, fax : 0466362786, courriel : greffe.ta-nimes@juradm.fr

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