1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Logis Cévenols (OPH Alès)
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Logement et équipements collectifs
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Marché de Maîtrise d'oeuvre pour la construction d'immeubles de logements collectifs locatifs sociaux - Rue du Faubourg du Soleil et rue de la Cavalerie à Alès
Description: Les prestations sont fractionnées en une tranche ferme et deux tranches optionnelles : - Tranche ferme : ESQ, APS, APD - Tranche optionnelle 1 : PRO, ACT, et EXE partiel limité au DQE - Tranche optionnelle 2 : VISA, DET, AOR, OPC
Identifiant de la procédure: f9acb0e1-8ad8-4d3c-8212-5dd7bfafc080
Avis précédent: b60d47c5-2b92-4195-90ee-bce642865517-01
Identifiant interne: 2025.67.40
Type de procédure: Ouverte
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure: Marché de maitrise d'oeuvre pour les travaux de construction de logements collectifs locatifs sociaux. Parcelles CN220 - 221 ; 103 à 105 ; 226 à CN232 22/ 24/ 26/ 34/ 36/ 37/ 38/ 42/ 44 Rue du Faubourg du Soleil et 23/ 25 Rue de la Cavalerie 30100 Alès.
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71200000 Services d'architecture
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Rue du Faubourg du Soleil et rue de la Cavalerie
Ville: Alès
Code postal: 30100
Subdivision pays (NUTS): Gard (FRJ12)
Pays: France
Informations complémentaires: Le détail des adresses et parcelles est indiqué dans les documents du DCE.
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 340 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Marché de Maîtrise d'oeuvre pour la construction d'immeubles de logements collectifs locatifs sociaux
Description: Marché de Maîtrise d'oeuvre pour la construction d'immeubles de logements collectifs locatifs sociaux - Rue du Faubourg du Soleil et rue de la Cavalerie à Alès
Identifiant interne: 2025.67.40
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71200000 Services d'architecture
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Gard (FRJ12)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 36 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Le mandataire du groupement est obligatoirement l'architecte. La durée du marché indiquée est approximative. Des clauses de réexamen sont prévues. Se référer au CCAP.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix des prestations
Description: Ce critère est pondéré à 30%.
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique
Description: Ce critère est pondéré à 70%. Pour plus de détails sur les sous-critères et leurs pondérations, se référer au règlement de la consultation.
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: La méthode de notation suit la pondération des critères et des sous-critères
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Nîmes
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Nîmes
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Un délai de stands'hill a été respecté
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Logis Cévenols (OPH Alès)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Nîmes
Organisation qui signe le contrat: Logis Cévenols (OPH Alès)
6. Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis: 406 000,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: ARPEGE ARCHITECTURE
Offre:
Identifiant de l’offre: 2
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Valeur de l'offre: 406 000,00 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2025.67.40
Date de conclusion du marché/concession: 18/03/2026
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le contrat: Logis Cévenols (OPH Alès)
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 12
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Logis Cévenols (OPH Alès)
Numéro d’enregistrement: 49007564500013
Adresse postale: 433 Quai de Bilina
Ville: Alès
Code postal: 30100
Subdivision pays (NUTS): Gard (FRJ12)
Pays: France
Point de contact: Service Achats
Téléphone: +33 466784700
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui signe le contrat
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal administratif de Nîmes
Numéro d’enregistrement: 49007564500013
Adresse postale: 16 avenue Feuchère
Ville: Nîmes
Code postal: 30000
Subdivision pays (NUTS): Gard (FRJ12)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: ARPEGE ARCHITECTURE
Taille de l’opérateur économique: Micro
Numéro d’enregistrement: 80188823100041
Adresse postale: 12 rue de la velouterie
Ville: Avignon
Code postal: 84000
Subdivision pays (NUTS): Vaucluse (FRL06)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0001
8.1.
ORG-0000
Nom officiel: DEMATIS
Numéro d’enregistrement: 45072478600030
Ville: Paris
Code postal: 75015
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Téléphone: +33 172365548
Rôles de cette organisation:
TED eSender
Identifiant/version de l’avis: bbb3e55c-cf0d-4f63-9dc0-d677703d6a47 - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 29
Date d’envoi de l’avis: 27/03/2026 14:00:02 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 218548-2026
Numéro de publication au JO S: 62/2026
Date de publication: 30/03/2026
