1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Institut Mines-Télécom - IMT Mines d’Alès
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public, contrôlé par une autorité publique centrale
Activité du pouvoir adjudicateur: Enseignement
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Rénovation énergétique des bâtiments J et N du campus de Croupillac d'IMT Mines Alès
Description: Rénovation énergétique des bâtiments J et N du campus de Croupillac d'IMT Mines Alès
Identifiant de la procédure: 005e15bb-04b4-4f0e-8577-93cb2923b06a
Identifiant interne: 2025_IMTALES_MOE_RENOV_BAT_JN
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71000000 Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection
2.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Alès
Subdivision pays (NUTS): Gard (FRJ12)
Pays: France
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
Directive2014/24/UE
Droit transnational applicable: ---
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Avis
Faillite: Les autres motifs d'exclusion figurent dans le DCE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Rénovation énergétique des bâtiments J et N du campus de Croupillac d'IMT Mines Alès
Description: Rénovation énergétique des bâtiments J et N du campus de Croupillac d'IMT Mines Alès
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71000000 Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Gard (FRJ12)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 58 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 23/06/2025 12:00:00 (UTC)
Date limite de validité de l’offre: 90 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif De Nîmes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Institut Mines-Télécom - IMT Mines d’Alès
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Institut Mines-Télécom - IMT Mines d’Alès
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif De Nîmes
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Institut Mines-Télécom - IMT Mines d’Alès
Numéro d’enregistrement: 18009202500113
Département: Gard
Adresse postale: 6 Avenue de Clavières
Ville: Alès
Code postal: 30100
Subdivision pays (NUTS): Gard (FRJ12)
Pays: France
Point de contact: Antoine CHABAL
Téléphone: +330466785043
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal Administratif De Nîmes
Numéro d’enregistrement: 130 001 928 00014
Adresse postale: 16 avenue Feuchères
Ville: Nîmes
Code postal: 30000
Subdivision pays (NUTS): Gard (FRJ12)
Pays: France
Téléphone: +330466273700
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Identifiant/version de l’avis: 8dd6c616-5243-4b8d-a31c-2b3919b5e70f - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 16/05/2025 08:25:05 (UTC)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 319040-2025
Numéro de publication au JO S: 95/2025
Date de publication: 19/05/2025
