Centrale des marchés
Véhicules pour ordures Le marché est un marché de fournitures alloti portant se décomposant en une offre de base et deux variantes obligatoire et une variante libre:Solution de base: acquisition, la livraison et et la ma...
Alès Agglomération 30319Alès
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Véhicules pour ordures

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Marché public ou privé
Référence du marché : 1794876

Date de clôture estimée : 13/01/16
Etat : Première publication
Publié dans :
JOUE (24/12/15)
453838-2015
04/12/2015    S235    - - Fournitures - Avis de marché - Procédure ouverte 

France-Alès: Véhicules pour ordures

2015/S 235-426000

Avis de marché

Fournitures

Directive 2004/18/CE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom, adresses et point(s) de contact

Alès Agglomération
Hôtel de Communauté, 1642 chemin de Trespeaux
À l'attention de: M. Roustan Max
30319 Alès Cedex
FRANCE

Adresse(s) internet:

Adresse du profil d’acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: Service ordures ménagères
avenue Monge
Point(s) de contact: Chargé de Mission OM /CS
À l'attention de: M. Agniel Stéphane
30100 Alès
Téléphone: +33 466556093
E-mail: stephane.agniel@alesagglo.fr

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris les documents relatifs à un dialogue compétitif et à un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus: Bureau des marchés de la ville d'Alès
place de l'Hôtel de Ville
À l'attention de: M. Cobut Yann
30101 Alès
Téléphone: +33 466561158
E-mail: yann.cobut@ville-ales.fr
Fax: +33 466561035

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées: auprès du ou des points de contact susmentionnés

I.2)Type de pouvoir adjudicateur
Autre
I.3)Activité principale
Services généraux des administrations publiques
I.4)Attribution de marché pour le compte d’autres pouvoirs adjudicateurs
Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: non

Section II: Objet du marché

II.1)Description
II.1.1)Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur:
II.1.2)Type de marché et lieu d’exécution, de livraison ou de prestation
Fournitures
Achat
Code NUTS
II.1.3)Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
L'avis concerne un marché public
II.1.4)Information sur l’accord-cadre
II.1.5)Description succincte du marché ou de l’acquisition/des acquisitions
Le marché est un marché de fournitures alloti portant se décomposant en une offre de base et deux variantes obligatoire et une variante libre:
Solution de base: acquisition, la livraison et et la maintenance préventive de véhicules de type «Bennes à ordures ménagères» (châssis, bennes et lève conteneur).
Une variante 1: location longue durée (5 ans) de camions de collecte des ordures ménagères assortie d'une maintenance préventive sur 5 ans.
Une variante 2: location longue durée (5 ans) de camions de collecte des ordures ménagères avec maintenance et option d'achat à chaque date anniversaire et offre de maintien de la maintenance préventive correspondante pour la durée restante du contrat de location.
Le pouvoir adjudicateur accepte la présentation de variante libre par les opérateurs économiques étant précisé que les prescriptions techniques des véhicules décrites à l'article 1.4 du CCP, la garantie constructeur énoncée à l'article 6.1 et les caractéristiques de la maintenance préventive décrites à l'article 6.2 du CCP sont intangibles.
Le marché est passé à compter de sa notification comme suit:
Au titre de la solution du base:
— 6 mois au titre de l'acquisition des véhicules (ou du délai proposé par le titulaire) à compter de la notification,
— 2 ans au titre de la garantie constructeur à compté de la date de mise en service des véhicules,
— 5 ans au titre de la maintenance préventive et l'entretien courant à compter de la date de mise en service des véhicules.
Au titre de la variante 1: 5 ans à compter de la date de mise en service des véhicules.
Au titre de la variante 2: 5 ans à compter de la date de mise en service des véhicules.
II.1.6)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

34144510

II.1.7)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Marché couvert par l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
II.1.8)Lots
Division en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour un ou plusieurs lots
II.1.9)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2)Quantité ou étendue du marché
II.2.1)Quantité ou étendue globale:
II.2.2)Information sur les options
Options: oui
description de ces options: Le présent marché comporte une prestation complémentaire éventuelle (PSE) au titre du lot 2: Acquisition, livraison et maintenance préventive de 2 châssis cabine de 19 tonnes pour BOM de 16 m3 avec lève conteneurs automatique simple chaise tant en solution de base qu'en variantes:
— acquisition et installation pour chaque véhicule d'un système de pesée embarquée avec édition de ticket.
Les candidats devront obligatoirement répondre et chiffrer la PSE.
II.2.3)Reconduction
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.3)Durée du marché ou délai d'exécution des travaux

Information sur les lots

Lot nº: 1 Intitulé: Acquisition, livraison et maintenance préventive d'un chassis-cabine de 26 tonnes pour BOM de 21 m³ avec lève-conteneurs automatique simple chaise
1)Description succincte

Le présent lot porte sur l'acquisition, livraison et maintenance préventive d'un chassis-cabine de 26 tonnes pour BOM de 21 m3 avec lève-conteneurs automatique simple chaise.

2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

34144510

3)Quantité ou étendue
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)Information complémentaire sur les lots
Lot nº: 2 Intitulé: Acquisition, livraison et maintenance préventive de 2 chassis-cabine de 19 tonnes pour BOM de 16 m³ avec lève-conteneurs automatique simple chaise
1)Description succincte

Le présent lot porte sur l'acquisition, livraison et maintenance préventive de 2 chassis-cabine de 19 tonnes pour BOM de 16 m3 avec lève-conteneurs automatique simple chaise.

2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

34144510

3)Quantité ou étendue
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)Information complémentaire sur les lots
Le présent lot fait l'objet d'une prestation supplémentaire éventuelle portant sur l'acquisition et l'installation d'un système de pesée embarquée avec édition de ticket.
Lot nº: 3 Intitulé: Acquisition, livraison et maintenance préventive de 9 chassis-cabine de 19 tonnes pour BOM de 14 m³ avec lève-conteneurs automatique simple chaise
1)Description succincte

Le présent lot porte sur l'acquisition, livraison et maintenance préventive de 9 chassis-cabine de 19 tonnes pour BOM de 14 m3 avec lève-conteneurs automatique simple chaise.

2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

34144510

3)Quantité ou étendue
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)Information complémentaire sur les lots
Lot nº: 4 Intitulé: Acquisition, livraison et maintenance préventive d'un chassis-cabine de 16 tonnes pour BOM de 12 M³ avec lève-conteneurs automatique simple chaise
1)Description succincte

Le présent lot porte sur l'acquisition, livraison et maintenance préventive d'un chassis-cabine de 16 tonnes pour BOM de 12 m3 avec lève-conteneurs automatique simple chaise.

2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

34144510

3)Quantité ou étendue
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)Information complémentaire sur les lots
Lot nº: 5 Intitulé: Acquisition, livraison et maintenance préventive d'un chassis-cabine compris entre 10 et 12 tonnes pour BOM de 7 m³ à 9 m³ avec lève-conteneurs automatiques simple chaise
1)Description succincte

Le présent lot porte sur l'acquisition, livraison et maintenance préventive d'un chassis-cabine compris entre 10 et 12 tonnes pour BOM de 7 m3 à 9 m3 avec lève-conteneurs automatiques simple chaise.

2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

34144510

3)Quantité ou étendue
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)Information complémentaire sur les lots
Lot nº: 6 Intitulé: Acquisition, livraison et maintenance préventive d'un chassis-cabine de 3,5 tonnes pour BOM de 5 m³ avec lève-conteneurs préhension automatique simple chaise
1)Description succincte

Le présent lot porte sur l'acquisition, livraison et maintenance préventive d'un chassis-cabine de 3.5 tonnes pour BOM de 5 m3 avec lève-conteneurs préhension automatique simple chaise.

2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

34144510

3)Quantité ou étendue
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)Information complémentaire sur les lots

Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

III.1)Conditions relatives au contrat
III.1.1)Cautionnement et garanties exigés:
III.1.2)Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent:
Les prix du marché sont des prix mixtes, actualisables et révisables dans les conditions fixées au marché.
Le délai global de paiement est de 30 jours à compter de la réception d'une facture par virement bancaire. Le dépassement du délai de paiement ouvre de plein droit et sans autre formalité, pour le titulaire du marché ou le sous-traitant, le bénéfice d'intérêts moratoires, à compter du jour suivant l'expiration du délai. Les prestations sont rémunérées dans les conditions fixées par la comptabilité publique.
Possibilité de nantissement. Financement 100 % fonds propres de la Communauté d'Alès Agglomération.
Une avance pourra être accordée conformément à l'article 87 I du code des marchés publics.
III.1.3)Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Les groupements d'entreprises conjoints ou solidaires sont admis Le mandataire commun du groupement conjoint sera solidaire de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles à l'égard du pouvoir adjudicateur pour l'exécution du présent marché.
III.1.4)Autres conditions particulières
L'exécution du marché est soumise à des conditions particulières: non
III.2)Conditions de participation
III.2.1)Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l’inscription au registre du commerce ou de la profession

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: Les candidats doivent utiliser les formulaires Dc1 (lettre de candidature) et Dc2 (déclaration du candidat). Ces documents sont disponibles dans leur dernière version sur le site www.minefe.gouv.fr

Copie du ou des jugement(s) prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.
Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43.
Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 8 de l'ordonnance du 6.6.2005 dans sa version issue de la loi n° 2014-873 du 4.8.2014 pour l'égalité réelle entre les femmes et les hommes.
III.2.2)Capacité économique et financière
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: — déclaration concernant le chiffre d'affaire global et le chiffre d'affaires concernant les prestations, objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles,
— déclaration appropriée de banque ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
III.2.3)Capacité technique
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies:
— présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
III.2.4)Informations sur les marchés réservés
III.3)Conditions propres aux marchés de services
III.3.1)Information relative à la profession
III.3.2)Membres du personnel responsables de l'exécution du service

Section IV: Procédure

IV.1)Type de procédure
IV.1.1)Type de procédure
Ouverte
IV.1.2)Limites concernant le nombre d’opérateurs invités à soumissionner ou à participer
IV.1.3)Réduction du nombre d’opérateurs durant la négociation ou le dialogue
IV.2)Critères d’attribution
IV.2.1)Critères d’attribution
Offre économiquement la plus avantageuse, appréciée en fonction des critères suivants des critères énoncés dans le cahier des charges, dans l’invitation à soumissionner ou à négocier, ou dans le document descriptif
IV.2.2)Enchère électronique
Une enchère électronique sera effectuée: non
IV.3)Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1)Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur:
IV.3.2)Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché
non
IV.3.3)Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif
IV.3.4)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
13.1.2016 - 12:00
IV.3.5)Date d’envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.3.6)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l’offre ou la demande de participation
français.
IV.3.7)Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
en jours: 180 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.3.8)Modalités d’ouverture des offres

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1)Renouvellement
VI.2)Information sur les fonds de l'Union européenne
VI.3)Informations complémentaires
Le dossier de consultation est mis gratuitement à disposition des opérateurs économiques et:
— peut être envoyé sous forme de papier par voie postale,
— peut être retiré sur place au bureau des marchés de la ville d'Alès place de l'Hôtel de Ville 30100 Alès de 8:30 à 12:00 et de 13:30 à 17:00. Tout retrait de dossier devra être précédé d'une demande par télécopieur (+33 466561035), indiquant le nom, les coordonnées du candidat et le mode de retrait choisi,

— peut être retiré par voie électronique en téléchargeant le dossier à l'adresse internet suivante: www.achatpublic.com

Modalités de remise des offres:

En cas de transmission par voie électronique sur notre plateforme de dématérialisation www.achatpublic.com , les candidats peuvent également transmettre, dans les délais impartis pour la remise des plis, une copie de sauvegarde sur support physique électronique ou sur support papier.

Quel que soit leur choix, les candidats devront respecter les dispositions de l'arrêté du 28.8.2006 pris pour application de l'article 56 du code des marchés publics auquel ils sont invités à se reporter.
les plis sont reçus tous les jours ouvrés de 8:30 à 12:00 et de 13:30 à 17:00:
— sous pli recommandé avec accusé de réception au bureau des marchés de la ville d'Alès, BP 70038, 30101 Alès Cedex,
— ou par dépôt contre récépissé: mairie d'Alès — bureau des marchés — place de l'Hôtel de Ville 30100, Alès.
Les plis reçus après expiration du délai de réception des offres mentionné dans le présent avis seront retournés non ouverts (sauf nécessité pour récupérer l'adresse du candidat) à leurs expéditeurs.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 30.11.2015.
VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours

Tribunal administratif de Nîmes
16 avenue Feuchères
30000 Nîmes
E-mail: greffe.ta-nimes@juradm.fr
Téléphone: +33 466273700
Fax: +33 466362786

VI.4.2)Introduction des recours
Précisions concernant les délais d'introduction des recours: Précisions concernant les délais d'introduction des recours: introduction d'un référé en matière de contrats et marchés (L551-1 du code de la justice administrative), référé pré contractuel jusqu'à la date de signature du marché. Introduction d'une requête en première instance (article R421-2 du code de justice administrative), soit 2 mois à partir de la notification ou de la publication de la décision attaquée. Référé contractuel conformément aux conditions établies par l'ordonnance du 7.5.2009 et son décret d'application du 27.11.2009 et les articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative.
VI.4.3)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
30.11.2015
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Numéro cristal : 0 969 39 99 64 Des questions ? N’hésitez pas à nous contacter
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