1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Alès Agglomération
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Publication du journal communautaire - Lot 1 : Impression du journal communautaire
Description: La présente consultation est relative à la relance du lot 1 pour l'impression du journal communautaire d'Alès Agglomération.
Identifiant de la procédure: 393e13e7-499d-402f-8588-e86e327e8491
Identifiant interne: 2026-S-JAA-L1-NEG
Type de procédure: Négociée sans mise en concurrence préalable
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 79824000 Services d'impression et de distribution
Nomenclature complémentaire (cpv): 79810000 Services d'impression
2.1.2.
Lieu d’exécution
Pays: France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires: Livraison sur un site présent sur le territoire communautaire d'Alès Agglomération
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 0,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
Marché négocié sans publicité mise en concurrence (article R.2122-2 1° du Code de la commande publique) -
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Publication du journal communautaire - Lot 1 : Impression du journal communautaire
Description: Le présent marché est un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande relatif à l'impression du journal communautaire avec un nombre minimum de 312 000 exemplaires et un nombre maximum de 704 000 exemplaires sur 9 mois. L'accord-cadre est conclu pour une durée initiale de 9 mois à compter de la date de prise d'effet du premier bon de commande, reconductible une fois, sans pouvoir excéder 18 mois.
Identifiant interne: 1
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 79824000 Services d'impression et de distribution
Nomenclature complémentaire (cpv): 79810000 Services d'impression
5.1.2.
Lieu d’exécution
Pays: France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires: Compte tenu que les délais de livraison, dans l'objectif de permettre une diffusion rapide du journal sur l'ensemble de la Communauté Alès Agglomération, la livraison des journaux, dictée par un impératif de réactivité, doit intervenir dans un lieu situé sur le territoire communautaire (local du titulaire du lot 2 choisi lors d'une précédente mise en concurrence) afin de permettre l'exécution du marché dans les délais prescrits.
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 9 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 1
Autres informations sur le renouvellement: Afin d’harmoniser les dates d’échéance des lots 1 et 2 et permettre leur relance lors d’une même consultation, il est décidé de relancer le lot 1 pour 9 mois, reconductible une fois, sans pouvoir excéder 18 mois, avec un nombre maximum d’exemplaires ajusté sur 9 mois.
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: apprécié au regard du montant total du devis quantitatif estimatif servant de comparatif des offres.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 50
Critère:
Type: Qualité
Description: Qualité d'impression appréciée au regard des échantillons fournis par le candidat (30%) et mémoire technique détaillé (20%)
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 50
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Nîmes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Alès Agglomération
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Alès Agglomération
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Nîmes
Organisation qui signe le contrat: Alès Agglomération
6. Résultats
Attribution directe:
Justification de l’attribution directe: Aucune offre, demande de participation ou candidature appropriée n’a été reçue en réponse à un avis antérieur
Autre justification: Marché négocié sans publicité mise en concurrence (article R.2122-2 1° du Code de la commande publique) suite au classement sans suite du lot 1 lors de la procédure initiale et à son infructuosité lors de sa relance.
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur réestimée de l’accord-cadre: 319 960,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: Groupement solidaire RICCOBONO IMPRESSION (mandataire) et L'IMPRIMERIE
Offre:
Identifiant de l’offre: Offre Lot 1 - Variante 2
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Valeur de l'offre: 159 845,00 EUR
L’offre est une variante: oui
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: LOT 1
Titre: La valeur de l'offre correspond au montant du DQE servant de comparatif des offres (période 1). Les autres valeurs indiquées correspondent au montant du DQE pour les deux périodes du marché (reconduction comprise).
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 09/03/2026
Date de conclusion du marché/concession: 10/03/2026
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le contrat: Alès Agglomération
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Alès Agglomération
Numéro d’enregistrement: 20006691800018
Adresse postale: Bâtiment ATOME - 2 Rue Michelet
Ville: Alès
Code postal: 30100
Subdivision pays (NUTS): Gard (FRJ12)
Pays: France
Point de contact: Direction Commande Publique - Ingénierie du Bâtiment
Téléphone: +33466564369
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui signe le contrat
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: Groupement solidaire RICCOBONO IMPRESSION (mandataire) et L'IMPRIMERIE
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 98936167000015
Adresse postale: 44 Chemin des Moulinas
Ville: Baillargues
Code postal: 34670
Subdivision pays (NUTS): Hérault (FRJ13)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0001
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: Tribunal administratif de Nîmes
Numéro d’enregistrement: 13000192800014
Adresse postale: 16 Avenue Feuchères - CS 88010
Ville: Nîmes
Code postal: 30941
Subdivision pays (NUTS): Gard (FRJ12)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Identifiant/version de l’avis: 503c62f5-acd6-4b0e-8a47-2140e3aaf059 - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 29
Date d’envoi de l’avis: 23/03/2026 11:51:01 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 201007-2026
Numéro de publication au JO S: 58/2026
Date de publication: 24/03/2026
