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1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Alès Agglomération
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Prestations de gardiennage et d'intervention sur alarme pour la Communauté Alès Agglomération
Description: Il s'agit de prestations de gardiennage pour des événements ponctuels et d'intervention suite à déclenchement d'alarme des sites équipés d'un système de sécurité intrusion. Lot 1 : Prestations d'intervention sur alarme et gardiennage des sites équipés d'un système de sécurité intrusion. Lot 2 : Prestations de gardiennage des piscines intercommunales Lot 3 : Prestations ponctuelles de gardiennage
Identifiant de la procédure: 4697212c-220e-415c-9298-f0ed18f43dee
Avis précédent: 6424466e-3ff1-42c0-b4c4-b0732f5179fc-01
Identifiant interne: EB-Gardiennage AGGLO-2026
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71700000 Services de surveillance et de contrôle
Nomenclature complémentaire (cpv): 79713000 Services de gardiennage
2.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Territoire de la Communauté Alès Agglomération
Code postal: 30100
Subdivision pays (NUTS): Gard (FRJ12)
Pays: France
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentaires: Les groupements d'entreprises conjoints ou solidaires sont admis. Le mandataire devra être dûment désigné dans la lettre de candidature ou dans le DUME et ne peut représenter en cette qualité plus d'un groupement pour un même marché. En cas de groupement conjoint, le mandataire commun du groupement conjoint sera solidaire de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles à l'égard de la personne publique pour l'exécution du présent marché. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ou en qualité de membres de plusieurs groupements. Les candidats devront avoir des compétences dans les domaines définis dans les CCTP.
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Lot 1 : Prestations d'intervention sur alarme et gardiennage des sites équipés d'un système de sécurité intrusion
Description: Le présent lot est un accord-cadre mono-attributaire exécuté au moyen de bons de commande, conclu sans montant minimum annuel et avec un montant maximum annuel de 30 000 euros HT. Il est conclu pour une période initiale courant à compter de la date de prise d'effet du premier bon de commande jusqu'au 31 décembre 2026. Il pourra ensuite être reconduit de manière expresse trois fois maximum, pour des périodes successives d'un an. Dans l'hypothèse où le montant maximum annuel de l'accord-cadre serait atteint avant l'échéance de la période d'exécution en cours, Alès Agglomération se réserve la possibilité de procéder à une reconduction anticipée de l'accord-cadre, dans la limite de sa durée maximale. La valeur estimée hors taxes indiquée ci-après correspond à l'estimation des prestations sur la durée totale de l'accord-cadre, reconductions éventuelles comprises. Les variantes ne sont pas autorisées.
Identifiant interne: 1
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71700000 Services de surveillance et de contrôle
Nomenclature complémentaire (cpv): 79713000 Services de gardiennage
Options:
Description des options: L'acheteur public pourra confier au titulaire du marché, en application des Articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. La durée pendant laquelle un nouveau marché pourra être conclu ne peut dépasser 3 ans à compter de la notification du présent marché.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Territoire de la Communauté Alès Agglomération
Ville: Gard
Code postal: 30100
Subdivision pays (NUTS): Gard (FRJ12)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de fin de durée: 31/12/2026
Durée: 0 An
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 120 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Financement du marché : fonds propres d'Alès Agglomération. La valeur HT estimée ci-dessus correspond à la valeur estimée sur toute la durée du marché dans le cas de reconductions. Une avance pourra être versée sur demande si le marché est supérieur à 50.000 euros HT et dans la mesure où le délai d'exécution est supérieur à 2 mois, sauf indication contraire dans l'acte d'engagement. Paiement par virement bancaire dans un délai de 30 jours. En cas de retard de paiement, application d'intérêts moratoires (BCE majoré de 8 points) et indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement de 40 euros. Variation des prix : Fermes et révisables annuellement en cas de reconduction.
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: La prévention et la réduction de la pollution
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Apprécié au regard du montant total HT du devis quantitatif estimatif servant de comparatif des offres. Le calcul du prix sera réalisé selon la formule suivante : (Meilleure offre de prix/prix de l'offre à noter) x coefficient de pondération du prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 55
Critère:
Type: Qualité
Description: Apprécié au regard du mémoire technique fourni par le candidat détaillant les sous-critères définis dans le Règlement de la Consultation (RC)
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 45
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Autres acheteurs: Le nombre maximal de participants n'est pas limité. Il convient de ne pas tenir compte du chiffre indiqué ci-dessus car complété par obligation de saisie.
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal Administratif de Nîmes
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Nîmes
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Nîmes
Organisation qui signe le contrat: Alès Agglomération
5.1.
Lot: LOT-0006
Titre: Lot 2 : Prestations de gardiennage des piscines intercommunales
Description: Le présent lot est un accord-cadre mono-attributaire exécuté au moyen de bons de commande, conclu sans montant minimum annuel et avec un montant maximum annuel de 200 000 euros HT. Il est conclu pour une période initiale courant à compter de la date de prise d'effet du premier bon de commande jusqu'au 31 décembre 2026. Il pourra ensuite être reconduit de manière expresse trois fois maximum, pour des périodes successives d'un an. Dans l'hypothèse où le montant maximum annuel de l'accord-cadre serait atteint avant l'échéance de la période d'exécution en cours, Alès Agglomération se réserve la possibilité de procéder à une reconduction anticipée de l'accord-cadre, dans la limite de sa durée maximale. La valeur estimée hors taxes indiquée ci-après correspond à l'estimation des prestations sur la durée totale de l'accord-cadre, reconductions éventuelles comprises. Les variantes ne sont pas autorisées.
Identifiant interne: 2
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71700000 Services de surveillance et de contrôle
Nomenclature complémentaire (cpv): 79713000 Services de gardiennage
Options:
Description des options: L'acheteur public pourra confier au titulaire du marché, en application des Articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. La durée pendant laquelle un nouveau marché pourra être conclu ne peut dépasser 3 ans à compter de la notification du présent marché.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Territoire de la Communauté Alès Agglomération
Ville: Gard
Code postal: 30100
Subdivision pays (NUTS): Gard (FRJ12)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de fin de durée: 31/12/2026
Durée: 0 An
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 800 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Financement du marché : fonds propres d'Alès Agglomération. La valeur HT estimée ci-dessus correspond à la valeur estimée sur toute la durée du marché dans le cas de reconductions. Une avance pourra être versée sur demande si le marché est supérieur à 50.000 euros HT et dans la mesure où le délai d'exécution est supérieur à 2 mois, sauf indication contraire dans l'acte d'engagement. Paiement par virement bancaire dans un délai de 30 jours. En cas de retard de paiement, application d'intérêts moratoires (BCE majoré de 8 points) et indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement de 40 euros. Variation des prix : Fermes et révisables annuellement en cas de reconduction.
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: La prévention et la réduction de la pollution
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Apprécié au regard du montant total HT du devis quantitatif estimatif servant de comparatif des offres. Le calcul du prix sera réalisé selon la formule suivante : (Meilleure offre de prix/prix de l'offre à noter) x coefficient de pondération du prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 55
Critère:
Type: Qualité
Description: Apprécié au regard du mémoire technique fourni par le candidat détaillant les sous-critères définis dans le Règlement de la Consultation (RC)
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 45
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Autres acheteurs: Le nombre maximal de participants n'est pas limité. Il convient de ne pas tenir compte du chiffre indiqué ci-dessus car complété par obligation de saisie.
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal Administratif de Nîmes
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Nîmes
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Nîmes
Organisation qui signe le contrat: Alès Agglomération
5.1.
Lot: LOT-0007
Titre: Lot 3 : Prestations ponctuelles de gardiennage
Description: Le présent lot est un accord-cadre mono-attributaire exécuté au moyen de bons de commande, conclu sans montant minimum annuel et avec un montant maximum annuel de 20 000 euros HT. Il est conclu pour une période initiale courant à compter de la date de prise d'effet du premier bon de commande jusqu'au 31 décembre 2026. Il pourra ensuite être reconduit de manière expresse trois fois maximum, pour des périodes successives d'un an. Dans l'hypothèse où le montant maximum annuel de l'accord-cadre serait atteint avant l'échéance de la période d'exécution en cours, Alès Agglomération se réserve la possibilité de procéder à une reconduction anticipée de l'accord-cadre, dans la limite de sa durée maximale. La valeur estimée hors taxes indiquée ci-après correspond à l'estimation des prestations sur la durée totale de l'accord-cadre, reconductions éventuelles comprises. Les variantes ne sont pas autorisées.
Identifiant interne: 3
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71700000 Services de surveillance et de contrôle
Nomenclature complémentaire (cpv): 79713000 Services de gardiennage
Options:
Description des options: L'acheteur public pourra confier au titulaire du marché, en application des Articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. La durée pendant laquelle un nouveau marché pourra être conclu ne peut dépasser 3 ans à compter de la notification du présent marché.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Territoire de la Communauté Alès Agglomération
Ville: Gard
Code postal: 30100
Subdivision pays (NUTS): Gard (FRJ12)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de fin de durée: 31/12/2026
Durée: 0 An
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 80 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Financement du marché : fonds propres d'Alès Agglomération. La valeur HT estimée ci-dessus correspond à la valeur estimée sur toute la durée du marché dans le cas de reconductions. Une avance pourra être versée sur demande si le marché est supérieur à 50.000 euros HT et dans la mesure où le délai d'exécution est supérieur à 2 mois, sauf indication contraire dans l'acte d'engagement. Paiement par virement bancaire dans un délai de 30 jours. En cas de retard de paiement, application d'intérêts moratoires (BCE majoré de 8 points) et indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement de 40 euros. Variation des prix : Fermes et révisables annuellement en cas de reconduction.
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: La prévention et la réduction de la pollution
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Apprécié au regard du montant total HT du devis quantitatif estimatif servant de comparatif des offres. Le calcul du prix sera réalisé selon la formule suivante : (Meilleure offre de prix/prix de l'offre à noter) x coefficient de pondération du prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 55
Critère:
Type: Qualité
Description: Apprécié au regard du mémoire technique fourni par le candidat détaillant les sous-critères définis dans le Règlement de la Consultation (RC)
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 45
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Autres acheteurs: Le nombre maximal de participants n'est pas limité. Il convient de ne pas tenir compte du chiffre indiqué ci-dessus car complété par obligation de saisie.
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal Administratif de Nîmes
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Nîmes
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Nîmes
Organisation qui signe le contrat: Alès Agglomération
6. Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 1 000 000,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 120 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: SURIATIS
Offre:
Identifiant de l’offre: LOT 1 : SURIATIS
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Valeur de l'offre: 0,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: LOT 1 : Prestations d'intervention sur alarme et gardiennage des sites équipés d'un système de sécurité intrusion
Titre: Le montant indiqué dans la rubrique "valeur maximale de l'accord-cadre" correspond au montant maximum du lot 1 sur 4 ans.
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 03/06/2026
Date de conclusion du marché/concession: 22/06/2026
Organisation qui signe le contrat: Alès Agglomération
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 3
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0006
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 800 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: SAS ZONE SECURITE
Offre:
Identifiant de l’offre: LOT 2 : ZONE SECURITE
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0006
Valeur de l'offre: 0,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: LOT 2 : Prestations de gardiennage des piscines intercommunales
Titre: Le montant indiqué dans la rubrique "valeur maximale de l'accord-cadre" correspond au montant maximum du lot 2 sur 4 ans.
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 03/06/2026
Date de conclusion du marché/concession: 17/06/2026
Organisation qui signe le contrat: Alès Agglomération
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 8
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0007
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 80 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: ALES VIGILANCE SECURITE PROTECTION
Offre:
Identifiant de l’offre: LOT 3 : ALES VIGILANCE SECURITE PROTECTION
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0007
Valeur de l'offre: 0,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: LOT 3 : Prestations ponctuelles de gardiennage
Titre: Le montant indiqué dans la rubrique "valeur maximale de l'accord-cadre" correspond au montant maximum du lot 3 sur 4 ans.
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 03/06/2026
Date de conclusion du marché/concession: 24/06/2026
Organisation qui signe le contrat: Alès Agglomération
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 4
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Alès Agglomération
Numéro d’enregistrement: 20006691800018
Adresse postale: Bâtiment ATOME 2 Rue Michelet
Ville: Alès
Code postal: 30100
Subdivision pays (NUTS): Gard (FRJ12)
Pays: France
Point de contact: MME BONSANG Emmanuelle - Rédactrice Marchés Publics
Téléphone: 04 66 25 49 81
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui signe le contrat
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal Administratif de Nîmes
Numéro d’enregistrement: 13000192800014
Adresse postale: 16 Avenue Feuchères CS 88010
Ville: Nîmes Cedex
Code postal: 30941
Subdivision pays (NUTS): Gard (FRJ12)
Pays: France
Téléphone: +33 466273700
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: SURIATIS
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 830 131 546 00038
Ville: ALES
Code postal: 30100
Subdivision pays (NUTS): Gard (FRJ12)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0001
8.1.
ORG-0005
Nom officiel: SAS ZONE SECURITE
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 849 806 195 000 20
Ville: MONTPELLIER
Code postal: 34080
Subdivision pays (NUTS): Gard (FRJ12)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0006
8.1.
ORG-0006
Nom officiel: ALES VIGILANCE SECURITE PROTECTION
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 948 382 304 00012
Ville: ALES
Code postal: 30100
Subdivision pays (NUTS): Gard (FRJ12)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0007
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: fa829f58-afbe-4159-9fa0-5f91adabf4d2 - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 29
Date d’envoi de l’avis: 16/07/2026 15:40:53 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 500113-2026
Numéro de publication au JO S: 137/2026
Date de publication: 20/07/2026
