Centrale des marchés
Le présent accord cadre à bons de commande a pour objet l'acquisition et la livraison de fournitures utiles au fonctionnement des multi accueils de la Communauté Alès Agglomération.L'achete Le présent accord cadre à bons de commande a pour objet l'acquisition et la livraison de fournitures utiles au fonctionnement des multi accueils de la Communauté Alès Agglomération.L'acheteur publi...
Alès Agglomération 30100Alès
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Le présent accord cadre à bons de commande a pour objet l'acquisition et la livraison de fournitures utiles au fonctionnement des multi accueils de la Communauté Alès Agglomération.L'achete

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Marché public ou privé
Référence du marché : 4316021

Date de clôture estimée : 01/03/19
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (07/02/19)
19-20499
Avis d'appel public à la concurrence

Département(s) de publication : 30
Annonce No 19-20499
Fournitures
Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Alès Agglomération.
 Correspondant : Mme FONTANILLE Dominique, Responsable service achats, bâtiment ATOME 2 Rue michelet 30100 Ales.
Adresse internet du profil d'acheteur : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp.
Principale(s) Activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques.

Objet du marché : le présent accord cadre à bons de commande a pour objet l'acquisition et la livraison de fournitures utiles au fonctionnement des multi accueils de la Communauté Alès Agglomération.
L'Acheteur public a défini ses besoins sur le devis quantitatif estimatif et le bordereau de prix unitaire propre à chaque lot
.
Type de marché de fournitures :  achat.
CPV - Objet principal : 19231000
Objets supplémentaires : 37524100.
Lieu de livraison : .
Code NUTS : -FR.

L'avis implique l'établissement d'un accord-cadre.
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs.

Caractéristiques principales : 

le présent accord-cadre à bons de commande sans minimum et avec un montant maximum sans négociation ni mise en concurrence est allotis, à savoir :
Lot 1 : Acquisition et livraison de jeux/ jouets spécifiques Petite Enfance d'un montant maximum de 22 000 euro(s) hors taxe annuel réparti à 4 opérateurs économiques sous réserve d'un nombre suffisant de candidats
Lot 2 : Acquisition et livraison de matériel éducatif pour les structures Petite Enfance d'un montant maximum de 12 000 euro(s) hors taxe annuel réparti à 2 opérateurs économiques sous réserve d'un nombre suffisant de candidats
Les lot 3 Acquisition et livraison de matériel de Puériculture pour les structures Petite Enfance sans montant minimum et d'un montant maximum de 10 000 euro(s) annuel et 4 Acquisition et livraison de linge pour les structures Petite Enfance
Sans montant minimum et d'un montant maximum de 10 000 euro(s) annuel porte sur des accords cadre à bons de commande mono-attributaire
Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : le présent accord cadre à bons de commande a pour objet l'acquisition et la livraison de fournitures utiles au fonctionnement des multi accueils de la Communauté Alès Agglomération.
L'Acheteur public a défini ses besoins sur le devis quantitatif estimatif et le bordereau de prix unitaire propre à chaque lot.
Refus des variantes.
Le présent avis correspond à un avis périodique indicatif constituant une mise en concurrence.

Prestations divisées en lots : oui.
Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : fonds propres de la collectivié.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : les groupements d'entreprises conjoints ou solidaires sont admis. Le mandataire devra être dûment désigné dans la lettre de candidature ou dans le DUME et ne peut représenter en cette qualité plus d'un groupement pour un même marché.
en cas de groupement conjoint, le mandataire commun du groupement conjoint sera solidaire de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles à l'égard de la personne publique pour l'exécution du présent marché.
il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ou en qualité de membres de plusieurs groupements.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : NON

Critères d'attribution : 
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif).

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 1.e.r mars 2019, à 12 heures.

Autres renseignements : 
Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur / l'entité adjudicatrice : 2019/DF/.

Renseignements complémentaires : retrait du dossier de consultation des entreprises (Dce) :
Au regard de l'obligation de dématérialisation des procédures, le DCE est téléchargeable sur le profil acheteur : achatpublic.com
dépôt des plis
remise des offres :
Les candidats doivent transmettre leurs documents par voie électronique sur le profil acheteur de l'acheteur public, à l'adresse URL suivante : http://www.achatpublic.com, la transmission des documents sur un support physique électronique (CD-ROM, clé usb...) n'étant pas autorisée.
les critères retenus pour le jugement des offres sont pondérés de la manière suivante :
Pour les lots no1 et 2
critères
pondération
1-valeur technique appréciée au regard du cadre du mémoire technique 30 % et de l'annexe : caractéristiques attendues 25%
55.0 %
2-Prix des prestations La formule appliquée pour le calcul de la note du prix est la suivante : l'offre la moins disante/l'offre de prix à noter X45%
45.0 %
Pour les lots no 3 et 4
critères
pondération
1-valeur technique appréciée au regard du cadre du mémoire technique 25 % et de l'annexe : caractéristiques attendues 30%
55.0 %
2-Prix des prestations La formule appliquée pour le calcul de la note du prix est la suivante : l'offre la moins disante/l'offre de prix à noter X45%
45.0 %
Renseignement(S) administratif(s) :
Direction des Moyens Généraux / service achats
Place de l'hotel de ville
30100 Ales
Auprès de : Mme FONTANILLE Dominique
Téléphone : 04.66.56.43.47
courriel : dominique.fontanille@ville-ales.fr
renseignement(s) technique(s) :
Pole education enfance jeunesse/ coordination Petite Enfance
Séverine Giner
Bâtiment ATOME
2 rue Michelet 30100 Alès
Mairie Prim'
11 Rue Michelet
30100 Ales
Téléphone : 0466569565
courriel : severine.giner@alesagglo.fr.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 7 février 2019.

Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus : 
 adresse internet : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2019_NJpxstUcRs.

Instance chargée des procédures de recours : Le tribunal territorialement compétent est : Tribunal administratif de Nîmes 16 avenue Feuchères CS 88010 30941 NIMES Cedex 09 Tél : 04.66.27.37.00 Courriel : greffe.ta-nimes@juradm.fr 16 avenue Feuchères 30941 Nimes.

Renseignements relatifs aux lots : 


Lot(s) 1. - lot 1 : Acquisition et livraison de jeux/ jouets spécifiques Petite Enfance.
Jeux/ jouets spécifiques Petite Enfance
Mots descripteurs : Alimentation en eau potable

Lot(s) 2. - lot 2 : Acquisition et livraison de matériel éducatif pour les structures Petite Enfance.
Matériel éducatif pour les structures Petite Enfance
Mots descripteurs : Alimentation en eau potable

Lot(s) 3. - lot 3 : Acquisition et livraison de matériel de Puériculture pour les structures Petite Enfance.
Matériel de Puériculture pour les structures Petite Enfance
Mots descripteurs : Alimentation en eau potable

Lot(s) 4. - lot 4 : Acquisition et livraison de linge pour les structures Petite Enfance.
Linge pour les structures Petite Enfance
Mots descripteurs : Alimentation en eau potable
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