Centrale des marchés
30 travaux de construction d'une crèche à Alès 30 travaux de construction d'une crèche à Alès travaux de construction d'une crèche - alès Nord. code_postal : 30100 lieu : ville d'alès, 30100 Alès
Alès Agglomération 30105Alès
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30 travaux de construction d'une crèche à Alès

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Marché public ou privé
Référence du marché : 543549

Date de clôture estimée : 23/04/13
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (03/04/13)
13-58169
SOURCEWEB (29/03/13)

Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Alès Agglomération.
Correspondant : M. Roustan Max, Président, hôtel de communauté 1642 chemin de Trespeaux B.P. 60249 30105 Alès Cedex tél. : 04-66-78-89-00.

Adresse internet du profil d'acheteur :

https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp.
Le pouvoir adjudicateur n'agit pas pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs.

Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques.

Objet du marché : travaux de construction d'une crèche - alès Nord.

Type de marché de travaux : exécution.

C.P.V. - Objet principal : 45214100.

Lieu d'exécution : ville d'alès, 30100 Alès.
L'avis implique un marché public.

Caractéristiques principales :
le présent marché est un marché alloti.
Date prévisionnelle début des travaux : juin 2013
le délai global d'exécution (tous lots confondus) est de 9 mois, dont 15 jours de préparation de chantier. Il commence à courir à partir de l'ordre de service prescrivant à l'entrepreneur titulaire du lot démarrant les travaux, de commencer l'exécution des travaux lui incombant
Refus des variantes.

La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : non.
Prestations divisées en lots : oui.
Possibilité de présenter une offre pour un ou plusieurs lots.

Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : comptabilité publique. Virement bancaire. Délai de paiement à 30 jours. Le dépassement de délai ouvre de plein droit et sans autres formalités au bénéfice d'intérêts moratoires. Versement d'une avance dans les conditions de l'article 87 du code des marchés publics. Application d'une retenue de garantie de 5 % dans les conditions des articles 101 à 103 du code des marchés publics. Possibilité de nantissement. Financement prévisionnel : 55.80 % budget alès agglomération, 34 % caf, 10.2 % conseil général du gard.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : les groupements conjoints ou solidaires sont admis. Le mandataire du groupement conjoint sera solidaire de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles.

L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières : non.

Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Conditions de participation :



Critères de sélection des candidatures : capacités économique et financière, référence professionnelle et capacité technique.



Capacité économique et financière - références requises : déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.



Référence professionnelle et capacité technique - références requises : présentation d'une liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :

Documents à produire obligatoirement par le candidat, à l'appui de sa candidature :
- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire ;
- Déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics concernant les interdictions de soumissionner.

Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public :
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles ;
- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels ;
- Présentation d'une liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. Ces attestations indiquent le montant, l'époque et le lieu d'exécution des travaux et précisent s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin ;
- Formulaire DC1, Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses co-traitants (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm) ;
- Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm) ;
- S'il s'appuie, pour présenter sa candidature, sur les capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques, le candidat produit les mêmes documents concernant cet opérateur économique que ceux qui lui sont exigés par l'acheteur public. Le candidat doit également apporter la preuve que chacun de ces opérateurs économiques mettra à sa disposition les moyens nécessaires, pendant toute la durée d'exécution du marché public ou de l'accord-cadre ;
- Si les documents fournis par le candidat ne sont pas établis en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français, certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté.

Documents à produire obligatoirement par l'attributaire, avant la signature et la notification du marché public ou de l'accord-cadre :
- Les pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail.

Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération :
- prix : 60 % ;
- valeur technique (moyens humains affectés au chantier: 20 % et moyens matériels affectés au chantier : 20 %) : 40 %.

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 23 avril 2013, à 12 heures.

Délai minimum de validité des offres : 120 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Autres renseignements :

Conditions et mode de paiement pour obtenir les documents contractuels et additionnels : Le dossier de consultation est remis gratuitement. Il peut être retiré sur place à la Mairie d'alès, bureau des marchés publics, place de l'hôtel de ville, 30100 Alès ou sur la plate forme de dématérialisation suivante :www.achatpublic.com ou à l'adresse suivante: http://marchespublics.alescevennes.fr. Le dossier peut également être envoyé par voie postale sur cd rom. Tout retrait de dossier sur place ou envoyé par voie postale devra être précédé d'une demande par télécopieur au n°04.66.56.10.35 précisant notamment: le nom et les coordonnées de l'entreprise, l'objet du marché, Le lot souhaité ainsi que le mode de retrait choisi.
Conditions de remise des offres ou des candidatures : les candidats devront faire parvenir leur pli par tout moyen permettant de déterminer de façon certaine la date et l heure de leur réception et de garantir leur confidentialité, notamment sous pli recommandé avec avis de réception ou contre récépissé au bureau des marchés de la ville d Alès de 8h30 à 12 heures et de 13h30 à 17 heures. La transmission électronique des offres est autorisée à l adresse internet suivante www.achatpublic.com sous le nom salle des marchés . La transmission des documents sur un support physique électronique (cd disquette ou autre) n'est pas autorisée à l'exception d'une copie de sauvegarde de l'offre dématérialisée. La procédure de remise des offres est détaillée dans le règlement de la consultation.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 29 mars 2013.

Adresse à laquelle les offres/candidatures/projets/demandes de participation doivent être envoyés : Bureau des marchés publics de la ville d'alès.
B.P. 70038, 30101 Alès Cedex, tél. : 04-66-56-43-76, télécopieur : 04-66-56-10-35, courriel : marion.pierredon@ville-ales.fr.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre technique peuvent être obtenus : Architecte maître d'oeuvre.
Correspondant : M. Le Gall Olivier, 10 avenue de la Gibertine, 30100 Alès, tél. : 04-66-86-39-36, télécopieur : 04-66-86-23-29, courriel : le.gall.olivier@wanadoo.fr.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif peuvent être obtenus : Ville d'Alès Bureau des marchés publics.
Correspondant : Mlle Pierredon Marion, place de l'hôtel de ville, 30100 Alès, tél. : 04-66-56-43-76, télécopieur : 04-66-56-10-35, courriel : marion.pierredon@ville-ales.fr.

Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus : Bureau des marchés publics de la ville d'alès.
Correspondant : Mme C o i n Vanessa, place de l'hôtel de ville, 30100 Alès, tél. : 04-66-56-42-58, télécopieur : 04-66-56-10-35, adresse internet : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2013_zjyyfd40Wx.

Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nîmes 16 avenue Feuchères 30000 Nîmes tél. : 04-66-27-37-00 courriel : greffe.ta.nimes@juradm.fr télécopieur : 04-66-36-27-86.

Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours : introduction d'un référé en matière de contrats et marchés (L.551 du Code de Justice Administrative), référé pré-contractuel jusqu'à la date de signature du marché. Introduction d'une requête en première instance (article R421-2 du code de justice administrative) soit 2 mois à partir de la notification ou de la publication de la décision attaquée. Référé pré-contractuel et contractuel conformément aux conditions établies par l'ordonnance du 7 mai 2099 et son décret du 27 novembre 2009 et les articles L. 551-13 à L. 551-23 du code de justice administrative.

Renseignements relatifs aux lots :
Lot(s) 1 gros-oeuvre, maçonnerie.
Gros-oeuvre, maçonnerie.

C.P.V. - Objet principal : 45262522.
Lot(s) 2 vrd, clôtures, espaces verts.
vrd, clôtures, espaces verts.

C.P.V. - Objet principal : 45111290
Objets supplémentaires : 45112710, 45342000.
Lot(s) 3 etanchéité.
Etanchéité.

C.P.V. - Objet principal : 45261420.
Lot(s) 4 enduits de façade.
Enduits de façade.

C.P.V. - Objet principal : 45261222.
Lot(s) 5 cloisons, faux-plafonds.
Cloisons, faux-plafonds.

C.P.V. - Objet principal : 45421141
Objets supplémentaires : 45421152, 45421146.
Lot(s) 6 carrelage, faiences.
Carrelage, faiences.

C.P.V. - Objet principal : 45431000
Objets supplémentaires : 45431100, 45431200.
Lot(s) 7 menuiserie bois.
Menuiserie bois.

C.P.V. - Objet principal : 45421000.
Lot(s) 8 menuiserie aluminium, occultations.
Menuiserie aluminium, occultations.

C.P.V. - Objet principal : 45421000
Objets supplémentaires : 45421130.
Lot(s) 9 serrurerie.
Serrurerie.

C.P.V. - Objet principal : 44316500.
Lot(s) 10 plomberie, sanitaire.
Plomberie, sanitaire.

C.P.V. - Objet principal : 45330000
Objets supplémentaires : 45332400, 45331210.
Lot(s) 11 génie climatique, électricité, ventilation.
Génie climatique, électricité, ventilation.

C.P.V. - Objet principal : 45331000
Objets supplémentaires : 45311000.
Lot(s) 12 peinture, sols souples.
Peinture, sols souples.

C.P.V. - Objet principal : 45442100
Objets supplémentaires : 45432111.

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