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30 acquisition et livraison de fournitures d'animations pour les services de la communauté d'alès agglomération à Ales 30 acquisition et livraison de fournitures d'animations pour les services de la communauté d'alès agglomération à Ales acquisition et livraison de fournitures d'animations pour les services de la c...
Alès Agglomération 30105Alès 0466561145
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30 acquisition et livraison de fournitures d'animations pour les services de la communauté d'alès agglomération à Ales

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Marché public ou privé
Référence du marché : 845740

Date de clôture estimée : 07/10/13
Etat : Première publication
Publié dans :
SOURCEWEB (08/10/13)
BOAMP (18/09/13)
13-164693
SOURCEWEB (16/09/13)

Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Alès Agglomération.
Correspondant : M. Roustan Max, Président, chemin de trespeaux 30105 Ales Cedex tél. : 04-66-78-89-00 poste : 4347 télécopieur : 04-66-56-11-45.

Adresse internet du profil d'acheteur :

https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp.
Le pouvoir adjudicateur n'agit pas pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs.

Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques.

Objet du marché : acquisition et livraison de fournitures d'animations pour les services de la communauté d'alès agglomération.

Type de marché de fournitures : achat.

C.P.V. - Objet principal : 37800000.

Lieu de livraison .
Code NUTS : øFRø.
L'avis implique un marché public.

Caractéristiques principales :
le présent marché a pour objet l'acquisition et la livraison de fournitures nécessaires aux activités organisées par le pôle enfance, dans le cadre des centres de loisirs et qui sont définies sur le devis quantitatif estimatif valant bordereau de prix (D.Q.E. Valant B.P.U.).
L'Ensemble des besoins décrits ci-dessous devra être couvert par le catalogue des candidats :
matériel d'apprentissage et d'éveil (jeu d'éveil, encastrements...)
matériel éducatif et pédagogique pour l'apprentissage fondamental de la langue (tableau multiusage, atelier d'écritures...)
matériel éducatif et pédagogique pour l'apprentissage fondamental des mathématiques (abaque, boulier...)
matériel éducatif et pédagogique pour l'apprentissage fondamental des sciences et technologies (globe terrestre, loupe...)
matériel éducatif et pédagogique pour l'apprentissage fondamental des activités artistiques (modelage, perles...)
activités d'identification (poupées, dînettes, légumes...)
matériel éducatif et pédagogique pour l'apprentissage fondamental de la musique (flûte à bec, maracas, triangle, matériels audio...)
matériel d'éducation physique et d'activités motrices (balle, cerceau, tricycles...)
matériel de rangement (caisson, boîte, étagères...)
matériel décoratif et d'aménagement des espaces (tableaux, cadres, paravent, tables, consoles...)
jeux d'imitations de la vie (cuisine, nurserie, garage, marchande.
le présent marché est un marché à bon de commande (article 77 du Cmp) sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 60 000 €o(s) hors taxe ;
Le présent marché prend effet à compter de la notification du marché.
Le marché peut être reconduit par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 2 ans
Refus des variantes.
Prestations divisées en lots : non.

Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : fonds propres - paiement 30 jours à réception de la facture.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : le pouvoir adjudicateur ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire du marché.
il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois :
- en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ;
- en qualité de membres de plusieurs groupements.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Conditions de participation :



Critères de sélection des candidatures : garanties et capacités techniques et financières.



Situation juridique - références requises : les renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise tels que prévus à l'article 44 du Code des marchés publics :
Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire ;
Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP ;
Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L. 5212-1 à 4 du code du travail ;.



Capacité économique et financière - références requises : les renseignements concernant la capacité économique et financière de l'entreprise tels que prévus à l'article 45 du Code des marchés publics :
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles ;
Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels ;.



Référence professionnelle et capacité technique - références requises : les renseignements concernant les références professionnelles et la capacité technique de l'entreprise tels que prévus à l'article 45 du Code des marchés publics :
Liste des principales fournitures effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique ;
Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de même nature ;
Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L. 323-1 du code du travail ;.

Marché réservé : non.

Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif).

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 7 octobre 2013, à 16 heures.

Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur/l'entité adjudicatrice : 2013/f/df.

Renseignements complémentaires : conditions pour obtenir les documents contractuels et additionnels : Le dossier de consultation des entreprises est remis gratuitement aux opérateurs économiques, sur demande par télécopieur au 04 66 56 11 45, précisant les coordonnées du candidat, l'objet du marché, et le mode de retrait choisi, : par courrier postal, par messagerie via internet, sur place à la Mairie d'alès Bureau des marchés place de l'hôtel de Ville 30100 Alès.
Le dossier de consultation des entreprises peut être téléchargé sur le site marchépublics.alescevennes.fr et sur le profil acheteur achatpublic.com
Conditions de remise des offres ou des candidatures : Les candidats transmettent leur offre sous pli cacheté portant les mentions : acqusition et livraison de fournitures d'animations pour les services de la communauté d'agglomération alès agglomération " Ne pas ouvrir "
ce pli doit contenir dans une seule enveloppe, les pièces définies dans le règlement de la consultation et devraêtre remis contre récépissé ou, s'il est envoyé par la poste par pli recommandé avec avis de réception postal, parvenir à destination avant la date et l'heure limites de réception des offres indiquées sur le présent document et ce, à l'adresse suivante :
soit par envoi postal recommande au :
Bureau des marchés de la ville d'alès
B.P. 70038
30101 ALES Cedex
Soit par depot contre recepisse a la :
Mairie d'alès
service Commande Publique
Place de l'hôtel de Ville
30100 ALES
Le pli qui serait remis ou dont l'avis de réception serait délivré après la date et l'heure limites précitées ainsi que remis sous enveloppe non cachetée, ne sera pas retenu ; il sera renvoyé à son auteur.
transmission électronique
le pouvoir adjudicateur préconise la transmission des documents par voie papier mais accepte les plis adressés par voie électronique à l'adresse suivante : www.achatpublic.com. Le choix du mode de transmission est irréversible. Les candidatsdoivent appliquer le même mode de transmission à tous les documents transmis au pouvoir adjudicateur.
par contre, la transmission des plis sur un support physique électronique (CD-ROM, clé Usb...) n'est pas autorisée.

Conditions et mode de paiement pour obtenir les documents contractuels et additionnels : Le dossier de consultation des entreprises est remis gratuitement aux opérateurs économiques, sur demande par télécopieur au 04 66 56 11 45, précisant les coordonnées du candidat, l'objet du marché, et le mode de retrait choisi, : par courrier postal, par messagerie via internet, sur place à la Mairie d'alès Bureau des marchés place de l'hôtel de Ville 30100 Alès.
Le dossier de consultation des entreprises peut être téléchargé sur le site marchépublics.alescevennes.fr et sur le profil acheteur achatpublic.com.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 16 septembre 2013.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre technique peuvent être obtenus : Pole enfance/Service Enfance Jeunesse/ contrat educatif local Mme Barbara Genolhac Tel : 04 66 56 11 14.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif peuvent être obtenus : Direction des moyens généraux/Service achats Mme Dominique Fontanille place de l'Hôtel de Ville 30100 Alès Tel : 04 66 56 43 47.

Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nîmes 16 avenue Feuchères, 30000 Nîmes, Téléphone: 04-66-27-37-00, télécopieur : 04-66-36-27-86, Courriel : greffe.ta@juradm.fr..

Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours : introduction d'un référé en matières de contrats et marchés (article L551 du code de justice administrative), référé précontractuel jusqu'à la date de signature du marché. Introduction d'une requête en première instance (article R421-2 du code de justice administrative) soit 2 mois à partir de la notification ou de la publication de la décision attaquée. Référé contractuel conformément aux conditions établies par l'ordonnance du 7 mai 2009 et son décret du 27 novembre 2009 et les articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative.

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