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30 Travaux pour la réalisation d'un atelier relais dans la ZI Synerpole à Salindres 30 Travaux pour la réalisation d'un atelier relais dans la ZI Synerpole à Salindres marché de travaux pour la réalisation d'un atelier relais dans la ZI Synerpole à Salindres (30). code_postal : ...
Alès Agglomération 30100Alès
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30 Travaux pour la réalisation d'un atelier relais dans la ZI Synerpole à Salindres

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Marché public ou privé
Référence du marché : 894411

Date de clôture estimée : 18/12/13
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (29/11/13)
13-208715

Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Alès Agglomération.
Correspondant : M. Roustan Max, Président, 1675 Chemin de Trespeaux - le Myriapôle 30100 Ales.

Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques.

Objet du marché : marché de travaux pour la réalisation d'un atelier relais dans la ZI Synerpole à Salindres (30).

Type de marché de travaux : exécution.

C.P.V. - Objet principal : 45210000.

Lieu d'exécution .
Code NUTS : øFR812ø.
L'avis implique un marché public.

Caractéristiques principales :
le présent marché est un marché de travaux alloti portant sur la réalisation d'un atelier relais dans la ZI Synerpole à Salindres. Les lots 2, 4, 5 et 6 sont relancés suite à une déclaration d'infructuosité dans le cadre de l'opération sur les travaux de réalisation d'un atelier relais dans la ZI Synerpole à Salinders (30). Le présent marché comprend des options sur plusieurs lots. Le délai d'exécution incombant au titulaire du présent marché est fixé, au sein du délai global d'exécution, dans le calendrier d'exécution remis avec le DCE, qui précise les dates d'intervention relatives à chacun des lots. Le pouvoir adjudicateur n'engagera pas des négociations avec les candidats. Des prestations complémentaires, supplémentaires ou similaires pourront être demandées au titulaire du marché dans les conditions prévues au code des marchés publics
Refus des variantes.

La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : non.
Prestations divisées en lots : oui.

Cautionnement et garanties exigés : une avance sera accordée au titulaire du marché sauf renonciation expresse par le titulaire du marché dans l'acte d'engagement.

Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : financement: Communauté d'alès agglomération: 87.14 % et FIBA: 12.86 %. Paiement selon les dispositions des articles 86 et 111 du code des marchés publics. Les règlements seront effectués par virement bancaire à 30 jours, comptés à partir de la réception de la demande de règlement par la maîtrise d'oeuvre. Une retenue de garantie de 5 % sera appliquée sur chaque acompte et pourra être remplacée par une garantie à première demande au gré du titulaire.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : les entreprises pourront répondre au présent marché, seules ou en groupement. Le pouvoir adjudicateur pourra imposer la forme de groupement solidaire à l'attributaire du marché. Les entreprises souhaitant répondre à plusieurs lots devront présenter un acte d'engagement par lot.

Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Conditions de participation :



Critères de sélection des candidatures : adéquation des capacités professionnelles par rapport à l'objet du marché.
Adéquation des capacités techniques par rapport à l'objet du marché.
Adéquation des capacités financières par rapport à l'objet du marché.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :

Documents à produire obligatoirement par le candidat, à l'appui de sa candidature :
- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire ;
- Déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics concernant les interdictions de soumissionner ;
- Déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés ;
- Si le candidat est établi en France, une déclaration sur l'honneur du candidat justifiant que le travail est effectué par des salariés employés régulièrement au regard des articles L. 1221-10, L. 3243-2 et R. 3243-1 du code du travail (dans le cas où le candidat emploie des salariés, conformément à l'article D. 8222-5-3° du code du travail).

Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public :
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles ;
- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels ;
- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années ;
- Présentation d'une liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. Ces attestations indiquent le montant, l'époque et le lieu d'exécution des travaux et précisent s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin ;
- Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature ;
- Certificats de qualifications professionnelles. La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat ;
- Formulaire DC1, Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses co-traitants (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm) ;
- Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm) ;
- S'il s'appuie, pour présenter sa candidature, sur les capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques, le candidat produit les mêmes documents concernant cet opérateur économique que ceux qui lui sont exigés par l'acheteur public. Le candidat doit également apporter la preuve que chacun de ces opérateurs économiques mettra à sa disposition les moyens nécessaires, pendant toute la durée d'exécution du marché public ou de l'accord-cadre.

Documents à produire obligatoirement par l'attributaire, avant la signature et la notification du marché public ou de l'accord-cadre :
- Les pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail ;
- Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus.

Autres renseignements demandés :
- : un extrait de l'inscription au rcs (k ou k-bis) datant de moins de 1 an ou l'inscription au répertoire des métiers.
Dans le cas ou la demande de sous traitance intervient au moment de l'offre, la déclaration prévue à l'article 114 du code des marchés publics, ainsi qu'une déclaration du sous traitant indiquant qu'il ne tombe pas sous le coup d'une interdiction d'accéder aux marchés publics.
Les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat.
Si le candidat retenu est un groupement d'entreprises, le mandataire du groupement devra faire parvenir parvenir au pouvoir adjudicateur les justificatifs de tous les cotraitants.
si le candidat retenu ne peut produire les attestations demandées dans le délai fixé, son offre sera rejetée. L'élimination du candidat sera prononcée par le pouvoir adjudicateur qui présentera la même demande au candidat suivant dans le classement des offres. Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit de ne pas donner suite à consultation.

Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération :
- valeur technique (personnel mis en oeuvre pour la prestation noté sur 3, matériel, véhicules et outillages mise en oeuvre pour la prestation noté sur 2, définition des fournisseurs et des matériaux envisgés noté sur 2, méthode et organisation du chantier noté sur 3) : 60 % ;
- prix : 40 %.
Une enchère électronique ne sera pas effectuée.

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 18 décembre 2013, à 12 heures.

Délai minimum de validité des offres : 120 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur/l'entité adjudicatrice : 2013YC78.

Renseignements complémentaires : le dossier de consultation est mis gratuitement à disposition des opérateurs économiques, il peut être:
- envoyé sous forme papier par voie postale (Plans sur Cd).
- retiré sur place au bureau des marchés publics de la ville d'alès (Mme Coin Vanessa) (place de l'hôtel
de ville, 30100 Alès) de 8h30 heures à 12 heures et de 13h30 heures à 17 heures.
- envoyé par Mail en faisant une demande à yann.cobut@ville-ales.fr
- retiré par voie électronique en téléchargeant le dossier à l'adresse internet suivante:
www.achatpublic.com.
Toute demande de retrait de dossier devra être précédé d'une demande par télécopie (04 66 56 10 35)
contenant le nom, les coordonnées du candidat, le mode retrait choisi, l'objet du marché et le(s) lot(s) choisi(s).
Les plis seront transmis en recommandé avec AR au bureau des marchés, B.P. 70038, 30101 Alès
Cedex ou remis contre récépissé à la mairie d'alès, Bureau des marchés, Place de l'hôtel de Ville ,
30100 Alès.
Alès Agglomération accepte la remise d'offre dématérialisée sur sa plateforme www.achatpublic.com.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 27 novembre 2013.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif et technique peuvent être obtenus :
Correspondant : Mme Cucheval Aurélie, tél. : 04-66-38-62-95, télécopieur : 04-66-38-09-67, courriel : aurelie.cucheval@lasegard.com.

Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus : Bureau des marchés de la ville d'Alès.
Correspondant : M. Cobut Yann, B.P. 70038, 30101 Ales, tél. : 04-66-56-11-58, télécopieur : 04-66-56-10-35, courriel : yann.cobut@ville-ales.fr, adresse internet : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2013_uwy1CYEa7k.

Instance chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Nîmes 16 avenue Feuchère 30000 Nîmes tél. : 04-66-27-37-00 courriel : greffe.ta-nimes@juradm.fr.

Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours : délai de recours référé contractuel sur la base de l'art L 551-1 du code de justice administrative : exercer avant la conclusion du contrat.
Délai du référé contractuel sur la base de l'art L 551-13 du code de justice administrative: a exercer au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat ou sans délai de six mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat en l'absence d'avis d'attribution. Délai de recours de 2 mois, contre le contrat, à compter de la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.

Renseignements relatifs aux lots :
Lot(s) 2 gros oeuvre, maçonnerie.
Gros oeuvre, maçonnerie.

Informations complémentaires : options au sens du droit des marchés publics français
- option 1 : Semelle sous murets escalier extérieur
- option 2 Maçonnerie d'agglos, finition enduit faces vues
- option 3 Escalier autoportant extérieur.

C.P.V. - Objet principal : 45223220.
Lot(s) 4 ossature, plancher, escaliers et élévations bois.
Ossature, plancher, escaliers et élévations bois.

Informations complémentaires : options au sens du droit des marchés publics français
- option 1 : Parois bois *Enveloppe du local R&D"
- option 2 : Parois bois *Parement int. Alternance triply / fibralith des parois du local R&D
- option 3 : B- zone sanitaires, vestiaires local technique - plancher haut du Rdc
- option 4 : C- local "R&D" - plancher haut du Rdc
- option 5 : Finition contreplaqué filmé sur planchers B et C.

C.P.V. - Objet principal : 45421000.
Lot(s) 5 cloisonnement.
Cloisonnement.

Informations complémentaires : options au sens du droit des marchés publics français
- option 1 : Cloisons du local R&D
- option 2 : Doublage sur parois à ossature bois Local R&D
- option 3 : Plafonds en plaques de plâtre Zone vestiaire-sanitaires, local technique, r&d: cf. 1h. Montage
"Inversé"
- option 4 : Plafonds en dalles Local R&D
- option 5 : Isolation plenum Local R&D.

C.P.V. - Objet principal : 45421141.
Lot(s) 6 menuiseries intérieures / Extérieures.
Menuiseries intérieures / Extérieures.

Informations complémentaires : options au sens du droit des marchés publics français
- option 1 : Bloc-Portes isoplanes créés -Accès laboratoire R&D
- option 2 : Bloc-Portes isoplanes créés Accès plancher technique dessus sanit/vest
- option 3 : Châssis bois intérieurs - 1000 x 1050 (H.T.) - cf. 1/2 h
- option 4 : Châssis bois intérieurs -3000 x 1050 (H.T.) - cf. 1/2 h
- option 5 : Châssis intérieurs vitrés à store intégrés
- option 6 : Porte de service P3.

C.P.V. - Objet principal : 45421000.

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