Centrale des marchés
fourniture de mobiliers et de différents matériels pour le premier équipement du Pôle Petite Enfance d'alençon 61 fourniture de mobiliers et de différents matériels pour le premier équipement du pôle petite enfance au profit de la ville à Alençon code_postal : 61014 ville : Alençon Cedex lieu : 9 rue...
Ville d'Alençon 61014Alençon scpa@ville-alencon.fr
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Fourniture de mobiliers et de différents matériels pour le premier équipement du Pôle Petite Enfance d'alençon

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Marché public ou privé
Référence du marché : 1195638

Date de clôture estimée : 23/09/14
Etat : Première publication
Publié dans :
JOUE (14/08/14)
278296-2014
BOAMP (14/08/14)
14-124147

Fournitures


AVIS DE MARCHE
SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
Ville d'Alençon, 9 rue Alexandre 1er CS 50362, à l'attention de service de la Commande Publique, F-61014 Alençon Cedex. E-mail : scpa@ville-alencon.fr.

Adresse(s) internet :

Adresse du profil d'acheteur : https://marches.local-trust.com/ville-alencon/.

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : Auprès du (ou des) point(s) de contact(s) susmentionné(s).

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus : Auprès du (ou des) point(s) de contact(s) susmentionné(s).

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées : Auprès du (ou des) point(s) de contact(s) susmentionné(s).
I.2) Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale.
I.3) Activité principale
Services généraux des administrations publiques.
I.4) Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs

Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.
SECTION II : OBJET DU MARCHE
II.1) Description
II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur :
fourniture de mobiliers et de différents matériels pour le premier équipement du Pôle Petite Enfance d'alençon.
II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation
Fournitures :
achat
II.1.3) Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
L'avis concerne un marché public.
II.1.4) Information sur l'accord-cadre :
II.1.5) Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
fourniture de mobiliers et de différents matériels pour le premier équipement du Pôle Petite Enfance d'alençon.
II.1.6)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
39000000.
II.1.7) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :

Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui.
II.1.8) Lots :

Division en lots : oui.

Il est possible de soumettre des offres pour : un ou plusieurs lots
II.1.9) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non.
II.2) Quantité ou étendue du marché
II.2.1) Quantité ou étendue globale : fourniture pour le premier équipement d'un ERP de 4ème catégorie de type R comprenant en rez-de-chaussée une crèche multiaccueil de 47 places et au premier étage les locaux de la crèche familiale (accueil de 6 assistantes maternelles et 24 enfants), des locaux d'accueil, médicaux et pour le personnel de l'établissement.
Ouverture de l'établissement envisagée pour le premier trimestre 2015.
II.2.2) Informations sur les options :
II.2.3) Reconduction

II.3) Durée du marché ou délai d'exécution des travaux :

INFORMATIONS SUR LES LOTS

Lot n° 1

Intitulé : Mobilier puériculture
1) Description succincte :
Mobilier puériculture
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
39100000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 02

Intitulé :
1) Description succincte :
Motricité
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
39100000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 3

Intitulé : Décorations
1) Description succincte :
Décorations
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
39100000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 4

Intitulé :
1) Description succincte :
Jeux/Jouets
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
37500000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 5

Intitulé : Accessoires de puériculture
1) Description succincte :
Accessoires de puériculture
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
39100000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 6

Intitulé :
1) Description succincte :
Autres accessoires
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
39100000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 7

Intitulé : Mobilier, jeux extérieur
1) Description succincte :
Mobilier, jeux extérieur
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
39100000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 8

Intitulé :
1) Description succincte :
Matériel Médical
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33100000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE
III.1) Conditions relatives au contrat
III.1.1) Cautionnement et garanties exigés :
III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Financement de la dépense : ressources propres de la collectivité et subventions.
Modalité de paiement : versement d'une avance si les conditions de l'article 87, I et II du CMP sont remplies, versement d'acompte trimestriel ou mensuel selon la forme de l'entreprise, délai global de paiement : 30 jours.
III.1.3) Forme juridique que devra revetir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : groupement solidaire ou conjoint avec mandataire solidaire.
III.1.4) Autres conditions particulières :

L'exécution du marché est soumise à des conditions particulières : non.
III.2) Conditions de participation
III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : formulaire Dc1 ou équivalent, formulaire Dc2 ou équivalent, copie du jugement si le candidat est en redressement judiciaire.
III.2.2) Capacité économique et financière :
III.2.3) Capacité technique :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : la capacité professionnelle et technique des candidats est analysée au regard des seules exigences liées à la description du marché telle qu'elle résulte des documents qui leur sont fournis. La preuve de la capacité professionnelle et technique peut être apportée par tout moyen ; ces moyens peuvent être constitués par la liste des principales fournitures livrées au cours des trois dernières années.
III.2.4) Informations sur les marchés réservés :
III.3) Conditions propres aux marchés de services
III.3.1) Information relative à la profession
III.3.2) Membres du personnel responsables de l'exécution du service
SECTION IV : PROCEDURE
IV.1) Type de procédure :
IV.1.1) Type de procédure :
ouverte.
IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :
IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :
IV.2) Critères d'attribution
IV.2.1) Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges, dans l'invitation à soumissionner ou à négocier ou encore dans le document descriptif.
IV.2.2) Enchère électronique
Une enchère électronique sera effectuée :non.
IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
DAE1446V.
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
non.
IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif :

Documents payants : non.
IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
23 septembre 2014, à 16:00
IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :
IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
Langue(s) officielle(s) de l'UE français
IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre

Durée en jours : 90 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres :
SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES
VI.1) Renouvellement

Il s'agit d'un marché renouvelable : non.
VI.2) Information sur les fonds de l'Union européenne

Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
VI.3) Informations complémentaires .

Critères de jugement des offres :
- ensemble des lots sauf les lots 03 : Décorations et 06 : autres accessoires : Prix (50 %), Qualités techniques et fonctionnelles (30 %), Qualité esthétique(10 %), Performance en matière de protection de l'environnement(10 %) ;
- lot 03 : Décoration : Prix (50 %), Qualités techniques et fonctionnelles (20 %), Qualité esthétique(20 %), Performance en matière de protection de l'environnement(10 %) ;
- lot 06 : autres accessoires : Prix (50 %), Qualités techniques et fonctionnelles (40 %), Performance en matière de protection de l'environnement(10 %).
Les questions des candidats devront être posées avant le 11 septembre 2014.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 11 août 2014.
VI.4) Procédures de recours
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Caen, 3 rue Arthur Leduc - B.P. 25086, F-14050 Caen Cedex 04. Tél. : (+33) 2 31 70 72 72. Fax : (+33) 2 31 52 42 17
VI.4.2) Introduction des recours
VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours Greffe du Tribunal Administratif de Caen, (voir coordonnées supra)
VI.5) Date d'envoi du présent avis : 11 août 2014.

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