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61 fourniture de mobilier urbain, reconsultation du lot 2 : fourniture de corbeilles métalliques à Alençon 61 fourniture de mobilier urbain, reconsultation du lot 2 : fourniture de corbeilles métalliques à Alençon fourniture de mobilier urbain. Reconsultation du lot 2 : Fourniture de corbeilles métalliq...
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61 fourniture de mobilier urbain, reconsultation du lot 2 : fourniture de corbeilles métalliques à Alençon

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Marché public ou privé
Référence du marché : 676281

Date de clôture estimée : 13/05/13
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (25/04/13)
13-72535

Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Ville d'Alençon.
Correspondant : service de la Commande Publique, 9 rue Alexandre 1er - cS 50362 61014 Alençon Cedex tél. : 02-33-32-40-78 télécopieur : 02-33-32-40-01 courriel : scpa@ville-alencon.fr.

Adresse internet du profil d'acheteur :

http://marches.local-trust.com/ville-alencon.

Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques.

Objet du marché : fourniture de mobilier urbain. Reconsultation du lot 2 : Fourniture de corbeilles métalliques.

Type de marché de fournitures : achat.

Lieu de livraison : 79 rue de la Fuie des Vignes, 61000 Alençon.

Code NUTS : FR253.
L'avis implique un marché public.

Caractéristiques principales :
marché à bons de commande conclu pour une durée d'un an reconductible un an deux fois.
Montants par période d'exécution : minimum 3 000 EUR (H.T.) ; maximum 35 000 EUR (H.T.)
Refus des variantes.

La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : non.
Prestations divisées en lots : non.

Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : financement par les ressources propres de la Collectivité
Modalités de paiement : délai de paiement 30 jours.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : groupement solidaire.

Conditions de participation :



Situation juridique - références requises : - Lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses co-traitants (imprimé Cerfa Dc1, version
du 25/06/2012 ou plus récente) ou équivalent ;
- déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (imprimé Cerfa Dc2, version du
15/09/2010 ou plus récente) ou équivalent ;
- copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.



Référence professionnelle et capacité technique - références requises : - Liste des principales fournitures livrées au cours des trois dernières années, ou équivalent.

Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération :
- valeur technique : 60 % ;
- prix : 40 %.

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 13 mai 2013, à 16 heures.

Délai minimum de validité des offres : 90 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Autres renseignements :

Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur/l'entité adjudicatrice : SEVU1337V.

Conditions et mode de paiement pour obtenir les documents contractuels et additionnels : Le dossier de consultation est téléchargeable sur le profil acheteur de la Ville d'alençon : https://marches.local-trust.com/ville-alencon/
ou peut être obtenu sur simple demande au Service Espaces Verts, 9 rue Alexandre 1er - cS 50362 - 61014 Alençon Cedex, tél : 02.33.32.40.21, télécopieur : 02.33.32.40.01, courriel :
jean-luc.jourdan@ville-alencon.fr.
Conditions de remise des offres ou des candidatures : les offres peuvent être remises sous format papier ou sous format électronique (dans les conditions prévues au règlement de consultation).

Date d'envoi du présent avis à la publication : 22 avril 2013.

Adresse auprès de laquelle des renseignements complémentaires peuvent être obtenus : Ville d'Alençon.
Correspondant : service des Espaces Verts, 9 rue Alexandre 1er - cS 50362, 61014 Alençon Cedex, tél. : 02-33-32-40-21, télécopieur : 02-33-32-40-01, courriel : jean-luc.jourdan@ville-alencon.fr.

Instance chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Caen 3 rue Arthur Leduc - B.P. 25086 14050 Caen Cedex 4 tél. : 02-31-70-72-72 télécopieur : 02-31-52-42-17.

Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Greffe du Tribunal Administratif de Caen 3 rue Arthur Leduc - B.P. 25086 14050 Caen Cedex 4 tél. : 02-31-70-72-72 télécopieur : 02-31-52-42-17.

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