Centrale des marchés
61 Fourniture de fioul domestique et de gasoil non routier au profit de la Ville, à Alençon 61 Fourniture de fioul domestique et de gasoil non routier au profit de la Ville, à Alençon code_postal : 61014 ville : Alençon lieu : 9 rue Alexandre 1er - cS 50362
Ville d'Alençon 61014Alençon scpa@ville-alencon.fr 0233324001
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61 Fourniture de fioul domestique et de gasoil non routier au profit de la Ville, à Alençon

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Marché public ou privé
Référence du marché : 895142

Etat : Avis d'attribution
Publié dans :
BOAMP (30/11/13)
13-134647
JOUE (30/11/13)
404143-2013

AVIS D'ATTRIBUTION DE MARCHE
SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
Ville d'Alençon, 9 rue Alexandre 1er - cS 50362, à l'attention de service de la Commande Publique, F-61014 Alençon. Tél. : (+33) 2 33 32 40 78. E-mail : scpa@ville-alencon.fr. Fax : (+33) 2 33 32 40 01.

Adresse(s) internet :

Adresse du profil d'acheteur : http://marches.local-trust.com/ville-alencon.
I.2) Type de pouvoir adjudicateur :
Autorité régionale ou locale.
I.3) Activité principale :
I.4) Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs :

Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.
SECTION II : OBJET DU MARCHE
II.1) Description
II.1.1) Intitulé attribué au marché :
fourniture de fioul domestique et gasoil non routier.
II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation :
Fournitures :
achat
Code NUTS : FR253.
II.1.3) Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
L'avis concerne la mise en place d'un accord-cadre
II.1.4) Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
fourniture de fuel domestique et gasoil non routier.

II.1.5) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
09135100.
II.1.6) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :

Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui.
II.2) Valeur totale finale du ou des marché(s)
II.2.1) Valeur totale finale du ou des marché(s) :
SECTION IV : PROCEDURE
IV.1) Type de procédure
IV.1.1) Type de procédure
ouverte.
IV.2) Critères d'attribution
IV.2.1) Critères d'attribution :
Prix le plus bas
IV.2.2) Enchère électronique :
IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
LOG1326V.
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
oui.
Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
Avis de marché
Numéro de l'avis au JO : 2013/S 072-119941 du 12/04/2013.
SECTION V : ATTRIBUTION DU MARCHE

Intitulé : Fourniture de fuel domestique et gasoil non routier.
V.1) Date d'attribution du marché : 11 juillet 2013
V.2) Informations sur les offres :

Nombre d'offres reçues : 1
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
Combustibles de l'Ouest, 12 rue du Champ Martin - B.P. 57119, F-,35771 VERN SUR SEICHE Cedex.
V.4) Informations sur le montant du marché :
V.5) Informations sur la sous-traitance :
SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES
VI.1) Information sur les fonds de l'Union européenne
VI.2) Informations complémentaires :
Accord cadre (marché à bons de commande) conclu pour une durée d'un an reconductible un an trois fois conclu sans montant minimum ni maximum.
Modalité de consultation du contrat : sur rendez-vous pris auprès du Service de la Commande publique de la Ville d'alençon (tél : 02 33 32 40 78, fax : 02 33 32 40 01, scpa@ville-alencon.fr).
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 27 novembre 2013.

Références de l'avis initial paru au B.O.A.M.P.
Parution n° 72 B, annonce n° 270 du 12 avril 2013
VI.3) Procédures de recours
VI.3.1) Instance chargée des procédures de recours : Tribunal Admistratif de Caen, 3 rue Arthur Leduc - B.P. 25086, F-14050 Caen Cedex 4 Tél. : (+33) 2 31 70 72 72 Fax : (+33) 2 31 52 42 17
VI.3.2) Introduction des recours :
VI.3.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours : Greffe du Tribunal Admiistratif de Caen, 3 rue Arthur Leduc - B.P. 25086,F-,14050 Caen Cedex 4, tél. : (+33) 2 31 70 72 72, Fax : (+33) 2 31 52 42 17
VI.4) Date d'envoi du présent avis : 27 novembre 2013.

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